Concordat avec l'ordre Teutonique

Sujet: Concordat avec l'ordre Teutonique 26/12/2009, 00:20

Citation :

CONCORDAT ENTRE L’ORDRE TEUTONIQUE ET LE DUCHE DU LYONNAIS DAUPHINE

De par ce traité et au nom de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, le Duché du Lyonnais Dauphiné, représenté en la personne de Sa Grâce Ka Devirieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, reconnaît officiellement l’Ordre Teutonique, représenté par son Grand Maître, Messire Chevreux d'Entrelacs. Afin de permettre une œuvre commune dans l’esprit des Ecrits Saints, le Duché du Lyonnais Dauphiné et l’Ordre Teutonique ont par un mutuel accord décidé de définir de façon contractuelle leurs rapports en terre dauphinoise par les termes suivants.

Article 1 – De la reconnaissance mutuelle.
Le duché du Lyonnais Dauphiné reconnaît la légitimité de l’Ordre Teutonique et de ses membres comme défenseurs de la très sainte religion aristotélicienne et de son rôle dans le maintien de la paix selon les Ecrits saints.
L’Ordre Teutonique reconnaît la légitimité du Duché du Lyonnais Dauphiné et de ses représentants, désignés dans l’ordre des lois actuelles du Lyonnais Dauphiné, en terre dauphinoise.

Article 2 - Du statut de membre de l’Ordre Teutonique
Pour bénéficier des droits prévus par le présent concordat, tout membre de l’Ordre vivant en Lyonnais Dauphiné devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités ducales du Lyonnais Dauphiné.

Article 3 - De l’isonomie
Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Lyonnais Dauphiné qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires exceptés les privilèges que lui confère le présent concordat. De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Duché.
Le Duché du Lyonnais Dauphiné s’engage à respecter la tenue des principes religieux de l’Ordre Teutonique et de ses missions inhérentes aux principes aristotéliciens définis dans la constitution de l’Ordre.

Article 4 - Du dialogue
L’Ordre et le Duché du Lyonnais Dauphiné pourront mettre en place des procédures d’échanges et de conseils privilégiés et pérennes par l’intermédiaire d’un échange d’ambassadeurs et la mise à disposition d’une ambassade dans leurs domaines respectifs. Des projets communs pourront êtres portés à bien dans l’optique de la gloire de Dieu, de son Eglise, de ses composantes religieuses et de la stabilité du Lyonnais Dauphiné.

Article 5 - Du droit de passage
Le duché du Lyonnais Dauphiné accorde un droit de libre circulation aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ceux-ci se soient faits connaître par les autorités dauphinoises.
Dans le cas où l'Ordre Teutonique est appelé par la Curie à guerroyer en un autre Duché/Comté que celui du Lyonnais Dauphiné, l'Ordre devra informer les autorités avant l'entrée des troupes en fournissant la liste des membres les composant. Cette déclaration ayant valeur de reconnaissance pour l’ensemble des hommes en mission.

Article 6 – Des éléments militaires
De par la nature de l’Ordre Teutonique, le Duché du Lyonnais Dauphiné reconnaît à celui-ci des privilèges concernant les aspects purement militaires.

Alinéa 1 - Port d’armes
Les membres de l’Ordre Teutonique reconnus par le Duché du Lyonnais Dauphiné ont le droit de porter des armes, quelle que soit la nature de celles-ci, sur l’ensemble du territoire dauphinois.
Ces armes devront être portées fièrement et devront être visibles aux yeux de tous et leurs utilisations devront à la fois répondre aux lois du Lyonnais Dauphiné et des préceptes de l’Ordre, dans le respect de la Justice du Duché et de la Justice Divine.

Alinéa 2 - Lance
Le duché du Lyonnais Dauphiné s’engage a respecter le droit des membres de l’Ordre Teutonique a constituer des lances de combat pour réaliser les missions mutuellement acceptées dans le cadre du présent concordat.
Dans cette mesure, l’Ordre Teutonique s’engage solennellement à informer les autorités dauphinoises de tous mouvements de troupes armées de l’Ordre Teutonique autres que les mouvements ordinaires telles les patrouilles sur les terres du Duché dans le cadre de missions d’aide au maintien de la paix en Lyonnais Dauphiné confiées par le Duché du Lyonnais Dauphiné à l’Ordre Teutonique ou dans le cadre d’escortes.

Article 7 - Soutien militaire et diplomatique réciproque
Le Duché du Lyonnais Dauphiné s’engageant à reconnaître l’Ordre et ses principes et exprimant par le présent concordat un traité d’entraide mutuelle dont découlent les privilèges de l’Ordre Teutonique, ce dernier s’engage à remplir plusieurs devoirs l’un envers l’autre.

Alinéa 1 - De la protection du point de vue de l’Ordre Teutonique
L’Ordre Teutonique se doit de protéger le Duché à sa demande lors d’éventuelles prises félonnes de pouvoir.

En cas de conflit, les membres dudit Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Duché ainsi que le prescrivent les Ecrits Saints, fondement des principes de l’Ordre Teutonique.

Les membres de l’Ordre Teutonique participeront dans la mesure des moyens disponibles aux escortes marchandes ou de toute autre nature comme le prescrivent leurs tâches habituelles d’aide à la justice et à la paix des Royaumes dans l’esprit des Ecrits Saints

Alinéa 2 – De la protection du point de vue du Duché du Lyonnais Dauphiné
Le Duché du Lyonnais Dauphiné s’engage à protéger les membres de l’Ordre Teutonique victimes d’agression et à condamner judiciairement avec la plus grande fermeté toute atteinte à l’intégrité des membres de l’Ordre Teutonique en Lyonnais Dauphiné

Alinéa 3 - Du maintien de la paix
L’Ordre Teutonique apportera son aide à la demande du Duché du Lyonnais Dauphiné lors de la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave. Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi du Lyonnais Dauphiné.

En cas d’attaque du Lyonnais Dauphiné, l’Ordre Teutonique, s’il est sollicité par les autorités dauphinoises, doit faire son possible pour entamer des négociations d’apaisement pour éviter le conflit, proposer la mise à disposition de ses Frères comme intermédiaires ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler comme le prescrivent les Ecrits Saints.

Alinéa 4 - Renseignement
Le Duché du Lyonnais Dauphiné et l’Ordre Teutonique s’engagent mutuellement à échanger toute information concernant toutes activités anormales ou illégales qu'elles soient d'ordre économique, militaire, criminelle ou autres pouvant porter préjudice à l’un ou l’autre des signataires du présent concordat. Cependant, si le renseignement porte préjudice à la première partie, elle n'est pas tenue de le transmettre à l'autre.

Article 8 - Des transactions commerciales
Toute transaction pécuniaire ou de denrées sur les marchés locaux dauphinois est autorisée si celle-ci concerne la perception de la dîme, l'aide aux pauvres ou l'achat de fournitures pour l'Ordre, si elle respecte la loi et s'il n'y a pas d'abus de ce privilège.
Pour ce faire, il faudra envoyer au préalable un courrier au maire de la ville afin de le prévenir.

Article 9 - Commanderie
Le Lyonnais-Dauphiné s'engage à céder une place forte à l'Ordre Teutonique pour que celui-ci y installe une commanderie. Cependant, le Lyonnais-Dauphiné conserve la propriété du terrain sur lequel se trouvera cette commanderie. Ils peuvent l'aménager à leur guise. Cette commanderie permettra à l’Ordre Teutonique d’accomplir avec célérité les missions dans le présent concordat en ayant une présence reconnue et une force suffisante sur le territoire dauphinois.
L’Ordre Teutonique s’engage a créer une force suffisante en terre dauphinoise pour mener à bien les termes des missions définies par le présent concordat.

Au nom du Lyonnais Dauphiné:

Concordat avec l'ordre Teutonique Sceauurbs15sb

Concordat avec l'ordre Teutonique Ka_sin11

Concordat avec l'ordre Teutonique Sceauurbs31yx

Concordat avec l'ordre Teutonique Laragn13

Au nom de l'Ordre Teutonique:

Concordat avec l'ordre Teutonique Hochme12

Concordat avec l'ordre Teutonique Chevreuxvert210

Concordat avec l'ordre Teutonique Erster12

Concordat avec l'ordre Teutonique Jackson21vert210b

Citation :: En vertu du concordat passé entre l'Ordre Teutonique et le Lyonnais-Dauphiné le 25 septembre MCDLVII, voulons et arrêtons ce qui suit :

Item, la terre dite de la Combe Bleue, sise à mi-chemin de Lyon et Vienne, sera prêtée par le Lyonnais-Dauphiné à l'Ordre Teutonique afin qu'il y établisse une Commanderie ;

Item, le Lyonnais-Dauphiné s'engage à ne percevoir nul loyer, ni en argent ni en nature, pour ladite terre ;

Item, l'Ordre Teutonique s'engage à conserver en état les murs, terres arables, pâturages, forêt et étang relevant de la Combe Bleue, et à en user selon les termes dudit Concordat ;

Item, les deux parties qui signent et scellent le présent contrat en reconnaissent la validité tant que durera ledit Concordat.

Relu et scellé à Lyon ce quinziesme de Xembre MCDLVII pour faire valoir ce que de droit

Pour le Lyonnais-Dauphiné,
Arwel d'Istrie, Gouverneur

Anne de Culan, Dame de La Mure, Chancelier

Pour l'Ordre Teutonique,

Jackson de Nivellus, Ritter et Erster Botschafter de l'Ordre Teutonique.

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