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 Traité d'amitié avec la Helvétie

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Gem

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Nombre de messages : 233
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 04/10/2006

MessageSujet: Traité d'amitié avec la Helvétie   10/7/2007, 09:16

Citation :

Traité d'Amitié entre la Confédération Helvétique et la province du Lyonnais-Dauphiné.




Dans leur grande sagesse, Dame Aurea, chancelier de la Confédération Helvétique et Messire William De Baudouint, dit "Boly", gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'amitié qui lie les peuples de la Confédération Helvétique et du Lyonnais-Dauphiné.




Article I - De l’engagement à la non agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux
provinces s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire,
ni agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement
l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les Hautes Parties
Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies.

Article II - De la participation à tout traité
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité,
accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire
au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords
ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie
du territoire de l'un des deux contractants.

Article III - Du droit de passage
Les contractants accordent un droit de libre circulation à leurs
ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et
respectueuse des lois. Un contractant peut demander une autorisation de
passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil
de ce dernier se réserve le droit de donner une décision favorable à la
requête.

Article IV - Du principe de coopération
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi et du
coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être,
sur demande, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé par le
contractant sur le territoire duquel l'individu se trouve ou est
soupçonné de se trouver.Le traité judiciaire signé par les deux parties s'appliquera alors.

Article V - De la clause de défense et d'entraide
Si un contractant se fait agresser, envahir par une tierce province,
l'autre contractant se devra de porter secours du premier. Cet article
crée une clause de défense mutuelle. Les signataires s'engagent à
mettre en oeuvre tous les moyens diplomatiques et militaires, et leur
coordination entre les signataires, pour résoudre le conflit qui oppose
un signataire à une tierce partie.

En cas de tentative d’invasion ou d'agression armée d'un contractant par une tierce partie, les forces armées des contractants seront regroupées et coordonnées au niveau tactique par les Etats-majors pour être plus efficaces, tout en gardant leurs commandements séparés.

Article VI - De la validité de la clause d'entraide
La clause d'entraide est valable tant que le présent traité l'est.
Cependant, les contractants ne sont pas tenus de la respecter si
l'invasion d'un signataire est le fait d'une requête royale ou impériale.
La clause de défense et d'entraide ne peut être consentie que pour des actions de défense, et non de volontés agressives, d'expansionnisme ou de contre attaque. Il sera décidé au cas par cas si une contre attaque peut être considérée comme une action de défense ou une agression.

Article VII - Du commerce
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles.
Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers
l'autre, et à punir celles dont les auteurs compteraient parmi leurs
citoyens ou les personnes agissant sur leur territoire.
Des accords commerciaux seront conclus, au cas par cas entre les contractants.

Article VIII - De la culture
Les contractants favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux.
Ils seront à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront
également les volontés municipales dans cette optique.

Article IX - De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé
de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune
compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt
considéré comme nul.

Article X - Des manquements au traité
En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou
annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir
le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas
d’échec d’entente, par saisine d'une autorité supérieure la Pairie ou la Diète.

Article XI - De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire
parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier
dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse
officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce
délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon
officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Article XII - De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XIII - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la
signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs
peuples.

Signé au chateau de Lyon le 6ème de Juillet de l'an 1455.
Au nom du Lyonnais Dauphiné:
William de Baudoint dit Boly, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.



Au nom de la diplomatie du Lyonnais dauphiné:
Dame Gem de Peyrins, Chambellan



Dict, Fait et signé en le château de Berne, ce sixième jour du mois de juillet de l'an 1455.

Dame Aurea, chancelière de la Confédération Helvétique
présente et en portant le témoignage :
Zoélie, chambellan de la Confédération Helvétique


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LedZeppelin

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Nombre de messages : 135
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 19/09/2010

MessageSujet: Re: Traité d'amitié avec la Helvétie   25/8/2016, 17:00

Citation :
Article IX - De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé

Traité caduc.

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