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 Traité d'Ambassade avec le Languedoc

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Zwyrowsky
Ambassadeur Dauphinois
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Nombre de messages : 788
Localisation IG : Lyon/ Ribiers
Date d'inscription : 06/02/2007

MessageSujet: Traité d'Ambassade avec le Languedoc   8/12/2007, 12:01

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU LANGUEDOC ET DU LYONNAIS-DAUPHINE




Article Premier:
L'ambassade du Comté de Languedoc en Lyonnais-Dauphiné est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Comté de Languedoc.
L'ambassade du Duché du Lyonnais-Dauphiné en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article 2-1:
L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Comté du Languedoc.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Lyonnais-Dauphiné, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Languedoc, le Duc du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3-1 :
En cas de nécessité imminente, le Comte du Languedoc peut exiger le
départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc.
En cas de nécessité imminente, le Duc du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article 3-2 :
Dans le cadre de l'article 3-1 et en cas de la présence de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné dans une ville enclavée du Languedoc (cf. Carcassonne ou Narbonne), le délai mis en disposition de l'ambassadeur est de 10 jours pour quitter le territoire du Languedoc.

Article 4:
Le Comté du Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Comté de Languedoc.

Article 5:
Le Comté du Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Comté du Languedoc sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux Duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Signé au Château de Lyon, Le 27ème de Mai de l'an de grasce 1455.
Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :
Messire William de Baudoint dit Boly, Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné.



Au nom du Chambellan du Lyonnais-Dauphiné :
Dame Gem de Peyrins




Au nom du Comté du Languedoc:
LeGueux, Coms du Languedoc
Marguerite Charlotte Victorine Corteis de Volpilhat, Chambellan du Languedoc
Valkano, Ambassadeur du Languedoc


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Akmer

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Nombre de messages : 2317
Localisation IG : Saint-Liziers
Date d'inscription : 13/12/2008

MessageSujet: Re: Traité d'Ambassade avec le Languedoc   5/3/2010, 08:53

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU LANGUEDOC ET DU LYONNAIS-DAUPHINE
Le présent traité annule le traité signé à Lyon le 27 mai 1455
Article Premier:
Le Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du comté de Languedoc. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
Le comté de Languedoc mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
Article 2-1:
L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Lyonnais-Dauphiné.
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Comté du Languedoc.
Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Lyonnais-Dauphiné, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Languedoc, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
Article 3 :
En cas de nécessité imminente, le Comte du Languedoc peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc.
En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
Article 4:
Le Comté du Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné, de sa famille et de ses gens.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Comté de Languedoc, de sa famille et de ses gens.
Article 5:
Le Comté du Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.
Le Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Comté du Languedoc sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.
Article 6:
Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Comté/Duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.
Signé au Château de Lyon, Le Seixième de février de l'an de grasce 1458.
Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :

Au nom du Comté du Languedoc:
Laurine Sauvage, Comtessa de Lengadòc


Arwel, Vicomtesse de Clérieu, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné


Akmer, Chancelier du Lyonnais Dauphiné.

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DeDeLagratte
Chancelier
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Nombre de messages : 2170
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 10/04/2007

MessageSujet: Re: Traité d'Ambassade avec le Languedoc   5/12/2014, 02:33

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU LANGUEDOC ET DU LYONNAIS-DAUPHINÉ




Le présent traité remplace et annule le traité signé au Château de Lyon, Le Seixième de février de l'an de grasce 1458.

Article Premier:

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Comté du Languedoc. Ce local devra être adapté au travail de l'ambassadeur et respectueux de sa personne.
Le Comté du Languedoc mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Duché du Lyonnais-Dauphiné. Ce local devra être adapté au travail de l'ambassadeur et respectueux de sa personne.

Article 2-1:

L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Comté du Languedoc.

Article 2-2:

En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Lyonnais-Dauphiné, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Languedoc, le Duc du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3 :

En cas de nécessité imminente, le Comte du Languedoc peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. Le Comté se devra d'adresser un courrier à l'ambassadeur qui disposera alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc.
En cas de nécessité imminente, le Duc du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. Le Duché se devra d'adresser un courrier à l'ambassadeur qui disposera alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Article 4:

Le Comté du Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché du Lyonnais-Dauphiné, de sa famille proche et de ses gens.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Comté de Languedoc, de sa famille proche et de ses gens.

Article 5:

Le Comté du Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire à condition que celui-ci en exprime la demande motivée.
Le  Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Comté du Languedoc sur l'ensemble de son territoire à condition que celui-ci en exprime la demande motivée.

Article 6:

Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Comté/Duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :

Faict au Castel Pierre-Scize de Lyon le 22 octobre 1462








Au nom du Comté du Languedoc :

Faict au Castel de Montpellier le 2ème jour du mois de décembre 1462




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