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 Traité d'ambassade avec les Flandres

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Gem

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Nombre de messages : 233
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 04/10/2006

MessageSujet: Traité d'ambassade avec les Flandres   13/6/2007, 09:29

Citation :
Traité d'ambassade entre les Flandres et le Lyonnais-Dauphiné

Article Premier:
L'ambassade du comté des Flandres en Lyonnais-Dauphiné est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté des Flandres.
L'ambassade du duché du Lyonnais-Dauphiné en Flandres est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article 2-1:
L'ambassadeur des Flandres dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché du Lyonnais-Dauphiné.
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté des Flandres.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur des Flandres en Lyonnais-Dauphiné, le Comte des Flandres ou Chambellan des Flandres, accrédité par ce dernier, peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en terre flamande, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Comte des Flandres ou le Chambellan des Flandres en fonction peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire des Flandres.
En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Flamande. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Article 4:
Le comté des Flandres autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné.
Le duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté des Flandres.

Article 5:
Le comté des Flandres s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté des Flandres sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration.

Signature de l'ambassadeur Flamand en Lyonnais-Dauphiné. Deedlitt de Cassel.
Signature du comte et/ou du Chambellan des Flandres en fonction. Wilbur d'Harlegnan comte de Flandres & Deedlitt de Cassel, Cambellan des Flandres.



Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :
William de Baudoint dit Boly, Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné.



Au nom de la diplomatie du Lyonnais dauphiné:
Dame Gem de Peyrins, Chambellan



Fait le 11 Juin de l'an de grâce 1455 à Bruges .
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Akmer

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Nombre de messages : 2317
Localisation IG : Saint-Liziers
Date d'inscription : 13/12/2008

MessageSujet: Re: Traité d'ambassade avec les Flandres   15/10/2009, 05:22

Citation :
Traité d'ambassade entre les Flandres et le Lyonnais-Dauphiné

Le présent traité annule le traité scellé à Bruges le 11e de juin de l'an 1455.

Article Premier:
Le Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du comté de Flandres. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
Le comté de Flandres mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.

Article 2-1:
L'ambassadeur des Flandres dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché du Lyonnais-Dauphiné.
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté des Flandres.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur des Flandres en Lyonnais-Dauphiné, le Comte des Flandres ou Chambellan des Flandres, accrédité par ce dernier, peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en terre flamande, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Comte des Flandres ou le Chambellan des Flandres en fonction peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire des Flandres.
En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Flamande. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Article 4:
Le comté des Flandres autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné.
Le duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté des Flandres.

Article 5:
Le comté des Flandres s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.
Le duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté des Flandres sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.

Article 6:
Si l'un des deux duchés/comtés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration argumentée par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.
Le présent traité deviendrait caduc si l'un ou l'autre des signataires déclarait la guerre à l'autre province signataire.

Faict au Domaine de Mercurol, en l'an quatorze cent cinquante sept, du mois d'Octobre le 15eme.

Pour le Lyonnais-Dauphiné :
Gouverneur, Sa grâsce Ka Devirieux, dict de Brugeliete, Seigneur de Saint-Véran.

Anne Cornedrue de Culan, Dame de La Mure, Chancelier



Pour le Comté de Flandres
Comtesse Sheilla


Chancelier Redzed

Pour témoin, l'ambassadeur Abigaela

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