LedZeppelin
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Date d'inscription : 19/09/2010
 |  Sujet: Accord avec l'Ordre Royal de la Licorne 19/7/2016, 18:03 | |
| - Citation :
Accords avec l'Ordre Royal de la Licorne
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
En ces temps où les bonnes volontés se font plus rares à travers le Royaume, le Lyonnais-Dauphiné souhaite faire un geste envers certaines d'entre elles. Les Ordres Royaux et leurs membres ont montré à de nombreuses reprises leur attachement fort pour la défense du Royaume et de ses provinces, mais aussi de ses valeurs.
C'est pourquoi, en gage de remerciements et parce qu'il estime que compter davantage de membres de ces ordres parmi ses habitants serait un atout pour son Duché, le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné a convenu de l'accord suivant avec le Haut Conseil de l'Ordre de la Licorne.
- Citation :
- Le Duché du Lyonnais-Dauphiné :
- accorde à l'Ordre de la Licorne le droit d'acquérir ou de faire construire un bâtiment tenant lieu de commanderie sur le territoire lyonnais-dauphinois.
- invite les membres de l'Ordre de la Licorne à s'installer en Lyonnais-Dauphiné, en particulier en profitant des programmes d'aide à l'installation prévus (aide à l'achat de champs, ...)
- s'engage à annuler les impôts des membres de l'Ordre de la Licorne résidant en Lyonnais-Dauphiné lorsqu'ils sont mobilisés pour le compte de leur ordre. Cette annulation sera accordée sur demande au Conseil Ducal.
En retour, l'Ordre de la Licorne :
- intègre ses membres résidant en Lyonnais-Dauphiné au sein des Compagnies Nobiliaires du Duché afin qu'ils participent à sa défense en tant que renforts lorsqu'ils ne sont pas mobilisés par l'Ordre. Ils seront alors traités pareillement aux autres membres des Compagnies Nobiliaires en termes d'informations, solde et ravitaillement. Sous réserve d'acceptation par les deux parties, certains membres pourront également être intégrés au sein du Guet ducal.
- incite ses membres résidant en Lyonnais-Dauphiné, présents et à venir, à participer également à la vie économique, culturelle et politique du Duché.
- invite ses membres souhaitant s'installer en Lyonnais-Dauphiné à consulter le Conseil Ducal sur les villes les plus susceptibles de les accueillir.
Puisse cet accord permettre d'accroître les liens entre Lyonnais-Dauphiné et Ordre la Licorne, pour leur bénéfice mutuel, et puisse-t-il s'étendre aux autres Ordres Royaux qui le souhaiteraient.
Faict au Castel de Pierre-Scize le huitième de juillet mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, duc du Lyonnais Dauphiné
Pour l'Ordre de La Licorne, avec l'aval de son Grand Maître Julios
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