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 [ANNULE] Concordat avec l'Ordre Royal du Saint-Esprit

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Zwyrowsky
Ambassadeur Dauphinois
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Nombre de messages : 788
Localisation IG : Lyon/ Ribiers
Date d'inscription : 06/02/2007

MessageSujet: [ANNULE] Concordat avec l'Ordre Royal du Saint-Esprit   30/12/2007, 10:47

Citation :
CONCORDAT ENTRE L’ORDRE DU SAINT ESPRIT ET LE DUCHE DU LYONNAIS DAUPHINE


Préambule :
Sont représentées les parties sous nommées:
D'une part, le Duché du Lyonnais Dauphiné, ci après désigné par le Duché, Duché du Lyonnais Dauphiné, ou par Dauphiné.
D'autre part, l'Ordre Royal du Saint-Esprit, ci après désigné par Ordre, Ordre du Saint-Esprit, ou par Saint-Esprit.


Article I – De la Reconnaissance

Le Duché du Lyonnais Dauphiné reconnait l’Ordre du Saint Esprit comme serviteur du Roy et protecteur du Royaume, de par ses principes, ses actes, et ses valeurs. Le Duché autorise l’Ordre à établir une Capitainerie ainsi qu’à opérer à des recrutements hors des membres des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Article II – Du port d’armes

Le présent Ordre est autorisé à porter les armes sur les terres dudit Duché. Leur utilisation est toutefois soumises aux lois du Duché, aux préceptes de l’Ordre et se doit de servir dans le respect des valeurs aristotéliciennes.

Article III – Du droit de passage

Le Duché accorde un droit de libre circulation aux membres reconnus de l’Ordre. La circulation des membres peut se faire par groupe ou lance, tout en respectant les lois en vigueur, notamment le Paragr. III.1.B.v sur les lances non autorisées .
L’Ordre doit demander une autorisation de passage si ses intentions sont belliqueuses. Le Duché se réserve le droit d’appréciation et de décision favorable. L’Ordre s’engage solennellement à informer les autorités Ducales intéressées, à savoir le Capitaine des Armées, le Prévôt des Maréchaux ou le Connétable, de tous mouvements de troupes armées ou patrouilles officielles de l'Ordre, autres que les mouvements ordinaires, tels les déplacements particuliers, sur les terres du Duché.

Article IV – Du statut de membre

Pour bénéficier des droits susnommés, le responsable de l'Ordre dans le Duché fournira à icelui la liste des membres de l'Ordre.

Article V – De la protection

Le Duché s’engageant à reconnaitre l’Ordre et ses principes, ce dernier se devra de protéger le Duché lors de toute action hostile dirigée contre lui, hors le cas où cette action aurait reçu l'aprobation, tacite ou explicite, de Sa Majesté Très Aristotélicienne.
En toute circonstance, l'Ordre fera son possible pour entamer des négociations d’apaisement si le Duché est attaqué. En cas de conflits les membres dudit Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Duché.

Article VI – Du maintien de la paix

L'Ordre pourra proposer son aide sous toute forme au Duché à la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave. Le représentant de l'Ordre dans le Duché, prendra contact à cet effet avec le Chambellan du Duché. Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi, notamment des articles relatifs au port d'armes, la nature des groupes armés et à la loi martiale, sauf privilèges éventuels accordés par le présent Concordat.

Article VII – De l’isonomie

Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Duché qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires excepté les privilèges que lui confère le présent concordat. De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Duché.

Article VIII – Du dialogue

De par une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des procédures d’échanges et de conseils privilégiés avec le Duché. Des projets communs pourront êtres portés à bien dans l’optique de la gloire de Dieu, la grandeur du Roy et de la stabilité du Duché.

Article IX - Des obligations d'un membres du Saint Esprit, soldat en Dauphiné

Les membres de l'Ordre qui souhaiteraient servir les forces ducales se verront accorder une permission, afin de se placer sous la bannière du Dauphiné en cas d'appel de mobilisation de l'ordre ainsi que du Lyonnais Dauphiné.
Est entendu par servir sous la bannière du Lyonnais Dauphiné tout type d'action défensive ou offensive, comme l'escorte d'une personnalité, d'un convoi, la défense d'un village au prise de pillards, l'arrestation d'un criminel,

Signé au castel de Pierre-Scize à Lyon en ce 28 décembre de l'an de grâce MCCCCLV

Au nom du Duché :
-Freyelda d'Avencourt, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné


- Jean Zwyrowsky, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné


Au nom de l’Ordre du Saint-Esprit :
- Lancelote de Nagan , Grand Maître de l'Ordre du Saint-Esprit



- Deedlitt d'Ailhaud, Chancelier de l'Ordre du Saint-Esprit

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Sagaben

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Nombre de messages : 7677
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 14/09/2007

MessageSujet: Re: [ANNULE] Concordat avec l'Ordre Royal du Saint-Esprit   18/8/2009, 22:13

Citation :
A tous cieux qui cestes lettres liront et orront, Salut!

Nous Phelim, Seigneur de Tassin-la-Demi-Lune, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, & Bastien d'Amilly, Vicomte de Laragne-Montéglin et Seigneur de Deneuvre, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné ; sur avis du Conseil ducal ;

Etant donné la non reconnaissance de l'Ordre dit du Saint-Esprit comme ordre royal ou ordre de chevalerie, par le Grand Ecuyer Royal, le premier juillet dernier ;

Etant donné que plus aucun contact n'a été pris et aucune initiative suite au dernier événement précité, Sçavoir faisons ;

Que nous considérons comme annulé le Concordat qui nous liait à l'Ordre du Saint-Esprit, que, de ce fait, les prérogatives accordées à ses membres lui sont retirées,

Que, par ailleurs, nous ne prédisposons pas quant à l'avenir de l'ordre, de ses membres, ou d'éventuels contacts que nous pourrions avoir avec eux.

Faict au Castel Pierre Scize, en l'an quatorze cent cinquante sept, du mois d'aoust le dix-huitième

Phelim de Tassin-la-Demi-Lune, Gouverneur.


Bastien d'Amilly, Chancelier.
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