Traité d'amitié Bourgogne

Gem · Nombre de messages: 244 Localisation IG: Valence Date d'inscription: 04/10/2006

La Bourgogne

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La Duchesse de Bourgogne, Djemelée de Ciel et le Gouverneur William de Baudoint dit Boly du Lyonnais-Dauphiné, ainsi que leur conseil respectif, représentants de leur Duché, élus par le peuple et pour le peuple, ont décidé de par leur sagesse et afin de préserver la paix et la justice sur leur territoire de signer ce pacte d'amitié, et de par ce traité, prouver à tous la concorde régnant entre les deux duchés.

Titre I. De la Non-agression

Art 1.
1. Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné reconnaît n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Duché de Bourgogne.
2. Le Duc de Bourgogne reconnaît n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Art 2.
1. Le Duc de Bourgogne s'engage, au nom de son Duché, à respecter en temps de paix les frontières du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

2. Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné s'engage, au nom de son Duché, à respecter en temps de paix les frontières du Duché de Bourgogne.

Art 3. En vertu de l’article 2-2, les ducs ainsi que les membres de leur conseils respectif s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre conseil et duc, et uniquement pour le transport de troupes vers un tierce duché ou dans le but d'aider l'autre duché signataire à repousser un envahisseur.

Art 3. Les ducs ainsi que les membres de leur conseil respectif s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit, sauf traité antérieur prévalant sur icelui.

Art 4. Si un des deux signataires venait à être attaqué, l’autre duché aura la liberté de choisir son degré d’engagement dans le conflit mais ne devra en aucun cas apporter un soutien quel qu’il soit au tierce parti, sauf traité antérieur prévalant sur icelui.

Titre II. De la sécurité mutuelle

Art1. Le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché de Bourgogne, ont le droit d'effectuer des patrouilles militaires entre et y compris dans les villes de Lyon et de Macon. Les troupes ne sont pas autorisées à pénétrer au delà, et chaque patrouille devra prévenir les autorités locales de son arrivée.

Art 2. Si sur le nœud, les troupes lyonnaises-dauphinoises rencontrent les troupes bourguignonnes, le combat ne devra pas être engagé et tout dommage porté à un soldat, de quelque province que ce soit, donnera droit à une réparation des préjudices subis.

Art 3. Le Lyonnais-Dauphiné s'engage à signaler à la Bourgogne toute personne suspecte rencontrée sur le nœud, et la Bourgogne fera de même.

Art 4 : En cas de poursuites de brigands ou bandits de grands chemins, des troupes sont autorisées à poursuivre les malfaiteurs par delà la ligne de frontière, mais dans la limite géographique fixée à l’article II-1.
Cependant, la province poursuivante doit immédiatement prévenir l'autre partie contractante, avant le franchissement. Tandis que l’autre province signataire s'engage à mettre tout en œuvre pour bloquer les malfaiteurs.

Art 5. En vertu d’une sécurité mutuelle et d’une coopération judiciaire et militaire, les deux parties s’engagent à s’informer l’une l’autre des mouvements de brigands sur leur sol, à titre préventif.

Art 6. Le présent traité réaffirme et proroge le traité de coopération judiciaire déjà ratifié.

Titre III. Du traité

Art 1. Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné souhaitant rompre le présent traité en temps de paix devra faire parvenir au Duc de Bourgogne une notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après sept (7) jours.

Art 2. Le Duc de Bourgogne souhaitant rompre le présent traité en temps de paix devra faire parvenir au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné une notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après sept (7) jours.

Art 3. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Art 4. Le présent traité ne saurait être rompu par aucune des parties en temps de guerre.

Art 5. Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles.

Art 6. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidée.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties suivant les modalités définies par celui-ci. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé au Château de Lyon, Le 12ème de Mai de l'an de grasce 1455.
Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :
William de Baudoint dit Boly, Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné.
Au nom du Chambellan du Lyonnais-Dauphiné :
Messire Demons en charge de l'Ambassade du Lyonnais Dauphiné en Bourgogne.

Au nom du Duché de Bourgogne,
Djemelée de Ciel, Duchesse de Bourgogne
Juliette Lambelin, Chambellan de Bourgogne.

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