Traité d'ambassade avec la Guyenne

Sagaben · Nombre de messages: 4394 Localisation IG: Dié Date d'inscription: 14/09/2007

Citation:

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE GUYENNE ET DE LYONNAIS DAUPHINÉ

Article Premier:
L'ambassade du duché de Guyenne en Lyonnais Dauphiné est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Guyenne. L'ambassade du duché du Lyonnais Dauphiné en Guyenne est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Lyonnais Dauphiné .

Article 2-1:
L'ambassadeur de la Guyenne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché du Lyonnais Dauphiné . L'ambassadeur du Lyonnais Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Guyenne.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de la Guyenne au Lyonnais Dauphiné, le duc de la Guyenne peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais Dauphiné en Guyenne, le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le duc de Guyenne peut exiger le départ de l'ambassade Lyonnais Dauphinoise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Guyenne.

En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Guyennoise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais Dauphiné .

Article 4:
Le duché de Guyenne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais Dauphiné .

Le duché du Lyonnais Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de Guyenne.

Article 5:
Le duché de Guyenne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Le duché du Lyonnais Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de Guyenne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché.

Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier

Scellé et ratifié le Vingt deux Decembre mil quastre cent cinquanste six en le Castel de Bordeaux

Pour la Guyenne

Pour le Lyonnais Dauphiné

Sa Grâce, Hardryan, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Son Excellence, Bastien d'Amilly, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

_________________