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 Traité avec l'Eglise sur la Garde Episcopale

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Zwyrowsky
Ambassadeur Dauphinois
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Localisation IG : Lyon/ Ribiers
Date d'inscription : 06/02/2007

MessageSujet: Traité avec l'Eglise sur la Garde Episcopale   23/12/2007, 05:59

TRAITE ANNULE ET REMPLACE PAR CELUI CI-DESSOUS


Citation :
Traité liant la Saint Eglise Aristotélicienne au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Par la Grâce du Très-Haut,

Nous, Son Excellence Muad_dib, Nonce apostolique romain ainsi que Dame Motarde d'Asclaon prefet des Vidames, et Messire Zwyrowsky Chancelier du Lyonnais Dauphiné, sous l'autorité de Freyelda, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, nous étant assemblés et ayant délibéré des intérêts partagés de la Sainte et Universelle Eglise Aristotélicienne dans la province et de la défense de sa Foi et de ses ministres en nos terres, proclamons et faisons connaitre à tous ce qui suit.


Article I
Une Garde Episcopale est instituée dans les provinces ecclésiastiques partageant le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Article II
Ladite Garde Episcopale est chargée :

II.a. De la protection des lieux de cultes, des lieux consacrés, des cimetières et des fidèles en assemblée de l’Eglise Aristotélicienne ;
II.b. De la sécurité de corps et de biens des dignitaires du clergé de la Sainte Eglise lors de l’exercice de leur ministère.

Article III
Ladite Garde Episcopale reconnaît l’autorité temporelle du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné sur le territoire du Duché Lyonnais-Dauphiné tel que défini en le livre premier de sa Coutume.

III.a. La garde épiscopale, dans un soucis de stabilité, s'engage à ne pas aller à l'encontre des interêts du Lyonnais-Dauphiné, tant que celui-ci reconnait l'Eglise Aristotélicienne comme seule Eglise officielle et respecte ses dogmes ;
III.b. Elle s’engage, en cas de litige ou de toute infraction commise par un de ses membres dans l’exercice de ses fonctions, à le presenter devant le tribunal du Lyonnais-Dauphiné. En réciproque, le Lyonnais-Dauphiné s'engage a prévenir le Vidame, qui devra en avertir sa hierarchie, de toute action juridique entreprise contre un membre de la garde;
III.c. Elle charge le Vidame de Lyon, ayant autorité sur ses forces stationnées sur le territoire dudit Duché, de la liaison avec les Compagnies d’Ordonnances du Lyonnais-Dauphiné.
III.d. Elle s’engage à fournir régulièrement au Capitaine du Lyonnais-Dauphiné une liste de ses membres;
III.e. Dans le cas où une menace précise et imminente sur la sécurité du territoire ou du gouvernement ducal le rendrait nécessaire les membres de la Garde Episcopale seront intégrés, apres consultation et accord du Vidame, aux Compagnies d'Ordonnances.
III.f. Cette intégration a lieu sur requête du Gouverneur ou du Capitaine du Lyonnais-Dauphiné au Vidame de Lyon, et se fera dans le respect de la hierarchie et de l'organisation de ladite Garde, le Vidame de Lyon étant associé au Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné, avec rang de Conseiller Militaire, pour la durée de la mobilisation commune.
III.g. Dans le cas de cette intégration, le vidame peut a tout moment retirer la Garde Episcopale des Compagnies d'Ordonnances, à condition d'en avertir le Gouverneur, avec préavis de trois jours.

Article IV
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné reconnaît à ladite Garde Episcopale et à ses membres, dans l’exercice de leur mission :

IV.a. Autorisation permanente de se déplacer sur son territoire en lance armée, sous réserve d’une simple information du Capitaine, Prévôt, ou Connétable ducal ;
IV.b. Dispense des formalités douanières légales ;
IV.c. Pouvoir de police et d’instruction, en collaboration avec la Prévôté ducale, dans les lieux de culte, lieux consacrés, cimetières, et lors des assemblées de fidèles, et concernant les litiges ou infractions survenant dans les dits lieux et assemblées ;
IV.d. Pouvoir de police et d’instruction exclusif concernant les litiges ou infraction relevant du Tribunal de l’Officialité du Lyonnais-Dauphiné.

Article V

V.a. Les Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné s’engagent à collaborer pleinement avec ladite Garde Episcopale, notamment par l’échange d’informations et la participation éventuelle à la lutte contre les menaces visant la Sainte Eglise.
V.b. Pour ce faire, les Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné mettront à disposition, en leur quartier-général, un office à l’usage exclusif de leur Conseil de Guerre et du vidame.


Ayant ensemble relu et approuvé ces mots, pour que nul ne les conteste nous y apposons nos sceaux, en le château ducal de Pierre-Scize à Lyon, ce Mardi 18 Decembre de l'An de Pâques MCCCCLV:

Pour la Tres Sainte Eglise Aristotelicienne:


Marc Ulrich Adrien d'Hibbernie dict Muad_dib
Nonce Apostolique du Lyonnais-Dauphiné



Dame Motarde d'Ascalon,
prefet des Vidame




Pour le Duché du Lyonnais Dauphiné:

Jean Zwyrowsky
Chancelier du Lyonnais-Dauphiné


Freyelda,
Gouverneur du Lyonnais Dauphiné

TRAITE ANNULE ET REMPLACE PAR CELUI CI-DESSOUS
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Kernos

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Nombre de messages : 1401
Age : 31
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 18/09/2007

MessageSujet: Re: Traité avec l'Eglise sur la Garde Episcopale   12/2/2008, 00:43

Citation :
Traité liant le duché du Lyonnais - Dauphiné à la Garde Episcopale



Par la grâce du Très-Haut,
Dans leur volonté de renforcer les liens mutuels les unissant,
Dans leur désir de voir triompher la Vraie Foi Aristotélicienne, religion de Sa Majesté Levan le Troisième,
Dans leur souhait de réitérer leur amitié réciproque,
Conformément au Concordat de Paris,
Conformément au Droit Canon relatif aux Saintes Armées,
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné et la Très Sainte Eglise Aristotélicienne ont discuté et ratifié le traité suivant :



I. De la Garde épiscopale en Lyonnais-Dauphiné
I.1 De la compétence territoriale
Est reconnue l'existence de la Garde Episcopale sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné pour les provinces ecclésiastiques d'Embrun, Lyon, Vienne et de Provence.
A chacune de ses provinces ecclésiastiques correspond une vidamie, respectivement dite d'Embrun, de Lyon, de Vienne et de Provence.


I.2 Des missions
La Garde Episcopale, partie intégrante des Saintes Armées dirigée par le Cardinal connétable de Rome, a vocation à défendre les préceptes d'Aristote constitutifs de la Vraie Foi, l'Eglise Aristotélicienne et ses représentants.

I.2.1 Elle est chargée de la protection des lieux de culte, des édifices et cimetières de l'Eglise d'Aristote ainsi que de celle des fidèles lors de rassemblement religieux.
Elle est également chargée de la protection des clercs de l'Eglise Aristotélicienne et de leurs délégataires. Elle est de plus chargée de les escorter lors de leurs déplacements inter et intra-provinces.

I.2.2 Elle collabore activement au maintien de la paix et du bien commun.



II. Des relations entre la Garde Episcopale et le duché du Lyonnais-Dauphiné
II.1 Des autorisations
II.1.1 Libre-circulation
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné, donne autorisation permanente de se déplacer sur son territoire en lance armée, sous réserve d’une simple information du Capitaine, Prévôt, ou Connétable ducal au sein du Château.

II.1.2 Douane
Le duché du Lyonnais-Dauphiné dispense la Garde Episcopale des formalités douanières en vigueur sur son territoire.

II.1.3 Pouvoir de police et d'instruction
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné reconnaît aux Vidames le pouvoir de police et d’instruction exclusif concernant les litiges ou infraction relevant de l’Officialité du Lyonnais-Dauphiné ou de l'Officialité de Provence pour l'archidiocèse d'Avignon.


II.2 Des devoirs
Afin de faciliter et de coordonner les relations entre les autorités ducales et les quatre vidamies, un des vidames sera nommé en tant que correspondant par le Préfet des Vidames.

II.2.1 Les Gardes Episcopales d'Embrun, Lyon, Vienne et de Provence reconnaissent l'autorité temporelle du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné tant que celui-ci reconnaît l'Eglise Aristotélicienne comme seule Eglise officielle et respecte son dogme et le droit canon.

II.2.2 Elles s'engagent à ne pas aller contre les intérêts du pouvoir temporel.

II.2.3 Elles s'engagent à fournir et ce, de manière régulière, une liste de ses membres au Capitaine de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné.

II.2.4 Elles s'engagent à fournir toutes les informations nécessaires sur les personnes croisées par leurs troupes lors de leurs déplacements au Prévôt des Maréchaux.


II.3 De la collaboration entre la Garde Episcopale et les compagnies d'Ordonnance
Les Compagnies d’Ordonnance s’engagent à collaborer pleinement avec la Garde Episcopale, notamment par l’échange d’informations et la participation éventuelle à la lutte contre les menaces visant la Sainte-Eglise.

II.3.1 Communication
Les Compagnies d’Ordonnance mettront à disposition, en leur quartier-général, un office à l’usage exclusif de leur Conseil de Guerre et du vidame-correspondant.

II.3.2 Intégration de la Garde Episcopale aux Compagnies d'Ordonnances
Dans le cas où une menace précise et imminente sur la sécurité du territoire ou du gouvernement ducal le rendrait nécessaire, les membres de la Garde Episcopale seront intégrés, après consultation et accord des quatre vidames, aux Compagnies d'Ordonnances.

Cette intégration a lieu sur requête motivée du Gouverneur ou du Capitaine du Lyonnais-Dauphiné au vidame-relais.
Elle se fera dans le respect de la hiérarchie et de l'organisation de ladite Garde, le vidame-correspondant étant associé au Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné, avec rang de Conseiller Militaire, pour la durée de la mobilisation commune.

Les quatre vidames peuvent à tout moment retirer la Garde Episcopale des Compagnies d'Ordonnances, à condition d'en avertir le Gouverneur, avec préavis de trois jours, cette information étant communiquée par le vidame-correspondant.


II.3.2 Cas de la mobilisation générale des Saintes Armées
En cas de mobilisation générale des Saintes Armées décrétée par le Cardinal connétable de Rome, tout engagement se verra automatiquement suspendu, conformément au droit canon relatif aux Saintes Armées.



III. Des rapports de la Garde Episcopale avec la justice
Les membres de la Garde Episcopale, du simple homme de troupe au vidame, ne bénéficient d'aucune immunité.

III.1 Infractions de droit commun
En cas d'infraction de droit commun, le membre fautif de la Garde Episcopale sera poursuivi devant la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné, tel que défini par le Coutumier en vigueur.
Les autorités judiciaires s'engagent par ailleurs à notifier au vidame responsable du fautif l'action entreprise.


III.2 Atteintes au droit canon
En cas d'atteinte au droit canon relatif aux Saintes Armées, le membre fautif de la Garde Epsicopale sera traduit devant la chambre disciplinaire de ladite Garde.



IV. De l'organisation de la Garde Episcopale en Lyonnais-Dauphiné
IV.1 Hiérarchie
Le Vidame est le gouverneur militaire de la province ecclésiastique qui lui est dévolue. Il rend des comptes à son Préfet et à son archevêque.

Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la Garde Episcopale est le suivant :
- Vidame
- Capitaine Episcopal
- Lieutenants de Diocèse
- Majors
- Sergents
- Gardes
chaque poste étant détaillé dans le droit canon relatif aux Saintes Armées.


IV.2 Recrutement
Un bureau d'information et de recrutement sera ouvert en gargote.

La Garde Episcopale ne peut recruter ses membres au sein des Compagnies d'Ordonnances du Lyonnais-Dauphiné.



V. Du contenu du présent traité
V.1 Le présent traité n'est pas limité dans le temps.

V.2 Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.

V.3 Le présent traité étant soumis au droit canon, toute modification entraînera de facto une modification dudit traité, modification entérinée dans un avenant signé par les autorités temporelles du Lyonnais-Dauphiné et les signataires de l'Eglise Aristotélicienne.




Approuvé et Scellé en nos terres de Mercurol ce dimanche, dixième jour de février de l'An de Grâce de Notre Seigneur MCCCCLVI

Pour le Lyonnais-Dauphiné
Jean Zwyrowsky, Gouverneur



Espoire d'Amilly, Chancelière




Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne
Monseigneur Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
Secrétaire de la Congrégation des Saintes Armées



Monseigneur Cyril Kad d'Azayes,
Préfet-Adjoint des Vidames



Monseigneur Pictavius de Taillebourg,
Vidame d'Embrun



Son Excellence Muad_dib,
Nonce apostolique romain





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ANNEXE : Carte des Provinces Ecclésiastiques
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