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 Coutumier du Lyonnais-Dauphiné

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Adrienne

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Date d'inscription : 26/10/2009

MessageSujet: Coutumier du Lyonnais-Dauphiné   3/6/2012, 08:29

Citation :
Le Coutumier actuellement en vigueur est visible de tous aux portes du Castel de Pierre-Scize. (aucune inscription requise)


  • Le coutumier en lui-même (droit économique, politique, commun ; code pénal et fiscal ; etc.) est disponible ici

  • Les textes institutionnels (Corpus des Compagnie d'Ordonnance ; Statut de la diplomatie ; Charte de l'Organisation Judiciaire ; Statuts du Barreau ; etc.) sont disponibles ici

  • Les textes et chartes annexes sont disponibles ici

  • Les textes informatifs et réglements divers sont disponibles ici



Qu'on se le dise !
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DeDeLagratte
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Nombre de messages : 2170
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Date d'inscription : 10/04/2007

MessageSujet: Re: Coutumier du Lyonnais-Dauphiné   6/10/2013, 05:24

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