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 LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE

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Sagaben

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   18/8/2009, 22:12

Citation :
A tous cieux qui cestes lettres liront et orront, Salut!

Nous Phelim, Seigneur de Tassin-la-Demi-Lune, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, & Bastien d'Amilly, Vicomte de Laragne-Montéglin et Seigneur de Deneuvre, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné ; sur avis du Conseil ducal ;

Etant donné la non reconnaissance de l'Ordre dit du Saint-Esprit comme ordre royal ou ordre de chevalerie, par le Grand Ecuyer Royal, le premier juillet dernier ;

Etant donné que plus aucun contact n'a été pris et aucune initiative suite au dernier événement précité, Sçavoir faisons ;

Que nous considérons comme annulé le Concordat qui nous liait à l'Ordre du Saint-Esprit, que, de ce fait, les prérogatives accordées à ses membres lui sont retirées,

Que, par ailleurs, nous ne prédisposons pas quant à l'avenir de l'ordre, de ses membres, ou d'éventuels contacts que nous pourrions avoir avec eux.

Faict au Castel Pierre Scize, en l'an quatorze cent cinquante sept, du mois d'aoust le dix-huitième

Phelim de Tassin-la-Demi-Lune, Gouverneur.


Bastien d'Amilly, Chancelier.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   22/8/2009, 21:17

Walan a écrit:
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté les modifications suivantes du coutumier, visant à harmoniser l'ensemble de celui-ci :
Citation :
o III.1.a.ii : De l'origine des candidats.
Il est interdit à toute personne n'habitant pas le n'étant pas sujet du Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.


Citation :
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Citation :
V.4.a : Des tavernes
V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider avoir sa résidence principale obligatoirement sur la commune dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Citation :
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le vingtième jour du mois d'août mil quatre cent cinquante et sept.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   22/8/2009, 21:17

Walan a écrit:
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous les alliés et amis du Lyonnais Dauphiné,

Qu'il soit su que depuis hier au soir, le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné Phelim de Tassin la Demi-Lune est porté disparu et que nul ne l'a vu depuis.
Qu'il soit su également que l'on a entendu des personnes se réclamant de la famille Penthièvre proférer des menaces à l'encontre du Gouverneur.

Par conséquent, demoiselle Anne de Culan, en tant que Premier Conseiller, assurera l'interim à la tête du Conseil Ducal.
De plus, toute personne ayant des informations ou témoignages concernant la disparition du Gouverneur est priée de contacter au plus vite le Conseil Ducal.

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le vingt-deuxième jour d'août mil quatre cent cinquante et sept.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   24/8/2009, 07:39

Walan a écrit:
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A ceux qui voudraient tenter de menacer la sécurité du Lyonnais Dauphiné,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté ce jour le bannissement pour trois mois des personnes suivantes, pour leurs attaques et menaces répétées envers le Lyonnais Dauphiné ou une ville de celui-ci :
Vrael56
Iram
Sweetmoon.
Kendopach
Tite.shishi
Angedudestin
Phalone
Rose.blanche
Thaymis

Pour celles étant actuellement blessées, ces personnes sont autorisées à demeurer en Lyonnais-Dauphiné le temps de leur convalescence et 48 heures après, sur fourniture de la feuille de soin et sous le contrôle de la Prévôté, après quoi ils devront quitter le Duché pour ne jamais y revenir dans les trois mois suivants, toute armée dauphinoise ayant ordre de leur donner la chasse si elle venait à les croiser.
Les autres doivent quitter le Duché dans les 48 prochaines heures et n'y jamais revenir dans les trois prochains mois, sous peine d'être également chassés par les armées dauphinoises.

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le vingt-quatrième jour d'août de l'an mil quatre cent cinquante et sept.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   24/8/2009, 22:12

Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la modification suivante de l'article II.2 du coutumier, concernant les textes à valeur légale :
Citation :
Sont reconnus comme ayant une valeur coutumière les textes suivants, par ordre de prééminence :
  • Traités diplomatiques
  • Décrets du conseil ducal
  • L'ensemble des textes répertoriés comme textes institutionnels
  • L'ensemble des textes répertoriés comme textes et chartes annexes

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le vingt-quatrième jour d'août mil quatre cent cinquante et quatre.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   27/8/2009, 02:40

Citation :
Oyez oyez! Peuple du Lyonnais et Dauphiné !
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A l'ensemble des Lyonnais et Dauphinois,



La liste Les Gones ! GOUVERNER = Observer + Negocier+Ecouter+Servir est arrivée en tête lors de l'élection au conseil de Duché du Lyonnais-Dauphiné, mais sans obtenir de majorité absolue. Elle devra donc constituer un gouvernement de coalition.

Répartition des suffrages exprimés :

1. "Les Gones ! GOUVERNER = Observer + Negocier+Ecouter+Servir" (G-O-N-E-S) : 48.8%
2. "Alliance Pour le Dauphiné" (APD) : 28%
3. "Les compagnons du GOLD " (GOLD) : 23.2%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Ka_de_brugeliete (G-O-N-E-S)
2 : Penelopedefrance (G-O-N-E-S)
3 : Zoyas (G-O-N-E-S)
4 : Tenshikuroi (G-O-N-E-S)
5 : Axel2fersen (G-O-N-E-S)
6 : Anne_blanche (APD)
7 : Meleagant (APD)
8 : Lion20031110 (APD)
9 : Raithuge (GOLD)
10 : Fontvell (GOLD)
11 : Licenscar (G-O-N-E-S)
12 : Arwel (GOLD)




Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A l'ensemble des Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le XXVe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné par huit voix contre une , et trois abstentions, messire Ka_de_Brugeliete DEVIRIEUX, seigneur de Saint-Veran, XXIIe Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.


Adoncques, qu'il soit dit que la répartition des postes au sein du Conseil sera la suivante :
  • Pénélope, dame de Mirmande et de Neuville-sur-Saône, continuera de diriger l'ost ducal en tant que Capitaine ;

  • Messire Tenshikuroi rendra la justice ducale en tant que Juge ;

  • Zoyas, dame de Marcieu organisera l'exercice de la prévôté en tant que Prévôt des maréchaux ;

  • Messire Licenscar aura pour charge la surveillance des mines et des affaires liées à elles en ayant la fonction de Commissaire aux mines ;

  • Axel2fersen, dame de Rouvray et de Glandage aura la charge du ravitaillement et du recrutement des compagnies d'ordonnance ducales en exerçant les fonctions de Connétable ;

  • Dame Arwel continuera de s'occuper des échanges et transactions avec les maires et provinces extérieures au poste de Commissaire au commerce ;

  • Demoiselle Anne de Culan gérera les fonctionnaires, les ventes de bétail et les finances en tant que Bailli ;

  • Messire Fontvell aura pour fonctions celle de Procureur ;

  • Monseigneur Son Eminence Jehan Meleagant, Cardinal-Archeveque de Vienne et messire Lion20031110 seront conseillers sans portefeuille ;

  • Enfin moi même, Raithuge, seigneur de la Vallouise aurai la charge de vous tenir informer de l'activité du Conseil ducal en tant que Porte parole.


Qu'il soit su enfin que sitôt que le nouveau Gouverneur aura prêté allégeance connue et reconnue auprès du Roy Levan le Troisième aura lieu la cérémonie d'allégeance du nouveau conseil ducal et des vassaux du Lyonnais Dauphiné.


Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-huitième jour de juin de l'an mil quatre cent cinquante et sept.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   27/8/2009, 19:09

[quote="raithuge"]
Oyez oyez! Peuple du Lyonnais et Dauphiné !
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A l'ensemble des Lyonnais et Dauphinois,


Zoyas a écrit:
Moi, Zoyas, Dame de Marcieu, Prévôt des
maréchaux du Lyonnais-Dauphiné, déclare nommer en ce jour, Plumedange Dame de Sauzet, Grand Officier de la prévosté.
Je rappelle qu'elle prend ses fonction dès à présent.
Je lui souhaite bonne chance, et bon courage devant la tache qui l'attend.

Faict à Montélimar, le le vingt sept du mois d'aoust de l'an de grâce MCDLVII

Zoyas,
Prévôt des maréchaux du Lyonnais-Dauphiné,

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   31/8/2009, 19:58

Citation :
Traité portant sur le statut des Ambassadeurs de Lyonnais-Dauphiné et de Franche-Comté.

Le présent traité annule le traité signé à Lyon le 12 juillet 1456

Article 1:
Le Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur de Franche-Comté. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
La Franche-Comté mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.


Article 2-1:
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la Franche-Comté .
L'ambassadeur de Franche-Comté dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Lyonnais-Dauphiné

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Franche-Comté , le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois de Franche-Comté, sur les terres comtoises .
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Franche-Comté dans le Lyonnais-Dauphiné, le Conseil de Franche-Comté peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Lyonnais-Dauphiné, sur les terres dauphinoises

Article 2-3:
Dans le cas où l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Franche-Comté commettrait une faute grave, la Franche-Comté se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur Dauphinois rattaché à la Franche-Comté .
Dans le cas où l’ambassadeur de Franche-Comté en Lyonnais-Dauphiné commettrait une faute grave, le Dauphiné se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur de Franche-Comté rattaché au Lyonnais-Dauphiné.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade de Franche-Comté . L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
En cas de nécessité imminente, le Franc-Comte/Franc-Comtesse peut exiger le départ de l'ambassade Dauphinoise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Franche-Comté .

Article 4:
Le Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Franche-Comté, de sa famille et de ses gens.
La Franche-Comté autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné, de sa famille et de ses gens.

Article 5:
Le Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Franche-Comté sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.
La Franche-Comté s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.

Article 6:
Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier

Fait à Lyon le Seixième jour du mois d'août de l'an de grâce 1457

Pour le Lyonnais-Dauphiné:

Sa Grasce Ka_de_brugeliete Devirieux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné



Bastien d'Amilly, dict le Tempéré, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné


Comme témoin, NDJ, Vice-chancelier du Lyonnais-Dauphiné et Ambassadeur en Franche-Comté


Pour la Franche Comté:

Sacrai d'Eirbal, Franc-Comte, baron de Saint-Sauveur



Témoin
Imladris Van Ansel, Chancelier de Franche-Comté, Vicomte de Voiteur



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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   31/8/2009, 19:59

raithuge a écrit:

Oyez oyez! Peuple du Lyonnais et Dauphiné !
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A l'ensemble des Lyonnais et Dauphinois,

Le XXVe conseil ducal a adopté à la majorité les deux modifications du coutumier suivantes:


Citation :
V.3 : Esclavagisme
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugée pour esclavagisme

Arrow - Aucune embauche à moins de 6 points de caractéristique
Arrow - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 18 points de caractéristique) : 15 écus minimum
Arrow - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum
Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificence de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Faict au Castel de Pierre Scize le trente et un du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-sept.


Ce décret sera d'application dès le 1er jour de septembre mil quatre cent cinquante-sept. La prévôté laissera une semaine d'adaptation à la nouvelle grille. Au delà du 7 septembre 1457, nul ne devra ignorer cette loi!


Citation :
V.4.a.ii : Des menus

Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Tout propriétaire qui proposera des menus dont la somme du prix des ingrédients excèdera la somme des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné pour ces mêmes ingrédients sera considéré comme escroc et jugé comme tel.



Faict au Castel de Pierre Scize le trente et un du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-sept.



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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   9/9/2009, 03:16

[quote="raithuge"][quote]
Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que l'allégeance du Gouverneur au Roy lui a été rendue et que sa légitimité est ainsi pleinement reconnue.

Qu'en conséquence, la cérémonie d'allégeance des conseillers ducaux et vassaux du Duché va débuter dès ce mercreid neuf du mois de septembre en gargote.

Que les vassaux absent du duché peuvent envoyer leur missives au chateau de Lyon,

Qu'un repas est organisé au chateau de Lyon, suite aux allégeances, pour toutes les personnes qui font l'honneur du duché tel que les maires, les militaires, les agents de la prévoté ou encore les simples citoyens du duché. Toutes ces personnes y sont conviées.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le huitième jour de septembre de l'an mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :
Qu'il soit soit su et vu de tous la modification du statut concernant le conseil du barreau; les partis de gueule vont être supprimée et celles de sinople ajoutée.

Citation :
Chapitre 2 - Organisation

§ 1 - Le Barreau est composé de 3 avocats au minimum et présidé par le Bâtonnier. Même s'ils n'en font pas partie, le Juge et le Procureur doivent assurer certaines fonctions au sein du Barreau. En particulier, ils siègent au Conseil du Barreau.

Citation :
§ 4 - Le Conseil du Barreau est composée par le Bâtonnier du Barreau ainsi que de deux autres avocats, au maximum, désignés par le bâtonnier pour la durée de son mandat. le Juge et le Procureur du Lyonnais-Dauphiné. Le Bâtonnier y organise les débats mais ne dispose pas d'un vote prépondérant.préside cette commission à titre organisationnel. Cette commission est responsable de s'assurer que les candidats remplissent les conditions requises par ce corps de métier et statue sur les cas disciplinaires.



Faict au Castel de Lyon, le premier jour de septembre en l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   10/9/2009, 03:11

raithuge a écrit:
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le chateau de Mercurol recrute de nouveaux ambassadeurs pour représenter le duché dans des contrés éloignées.

Que pour recruter, le chateau de Mercurol publie cette affiche:


Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le neuvieme jour de septembre de l'an mil quatre cent cinquante et sept.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   13/9/2009, 04:28

raithuge a écrit:
Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le XXVe conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné a modifié les parties suivantes du texte " Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné"

Citation :
1.a : De sa Composition
Le jury sera idéalement composé :
-d'un membre du clergé : ces sages érudits sauront lire dans le coeur du prévenu s'il est ou non coupable
-d'un membre de la noblesse : ils sont habitués à gérer des hommes et par conséquent à rendre la justice sur leurs terres.
-d'un membre du tiers-état : vagabonds, paysans, notables, étudiants, tous les épris de justice, prouveront leur dévouement pour le Duché en participant aux affaires de la justice.

Si, passé un délai de 7 jours suivant l'ouverture officielle des listes, il manque un ou plusieurs membres, il sera procédé à un tirage au sort qui ignorera les catégories de populations afin de constituer un jury complet.



Citation :
1.c : L'obligation des jurés
Ils ne doivent pas être de la même ville ou la même famille que l'accusé ni avoir un lien de vassalité ou suzeraineté avec l'accusé. En outre, un juré doit pouvoir prouver qu'il est effectivement citoyen de Lyonnais-Dauphiné (Fiche IG).



Citation :
2.g : La sentence
Le juré noble donne le résultat du vote au juge. Dans le cas où le jury ne comporterait aucun juré noble, le Juge nommera un rapporteur qui aura la charge de donner le résultat du vote. Le juge lit le résultat du vote au public puis décide ensuite de la peine à appliquer.
L'avis du jury est simplement un avis consultatif pour le juge.




Faict au Castel de Pierre-Scize le douzieme jour de septembre de l'an mil quatre cent cinquante et sept.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   16/9/2009, 02:33

raithuge a écrit:
Citation :

Oyez oyez! Peuple du Lyonnais et Dauphiné !
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A l'ensemble des Lyonnais et Dauphinois,

Le XXVe conseil ducal a adopté à la majorité la modification du coutumier suivante:



Citation :
V.2 : Trouble A l’Ordre Public

V.2.c des offres d'emploi

Toute
personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de
caractéristique) sera verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique.
Cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.



Faict à Lyon le 13ème jour du mois de septembre de l'an l'an mil quatre cent cinquante et sept.
Qu'on se le dise!




raithuge a écrit:
Citation :

Oyez oyez! Peuple du Lyonnais et Dauphiné !
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A l'ensemble des Lyonnais et Dauphinois,

Le XXVe conseil ducal a adopté à la majorité le montant de la prochaine levée d'impot et a également un message à transmettre concernant la mairie de Briançon

Citation :

Le conseil tient d'abord à rappeller la loi au sujet de la perception;
Citation :

VIII.3 De la perception

VIII.3.a Le Conseil ducal confie aux maires, après affichage en gargote du détail, la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leur ville, impôt qu'ils reverseront ensuite intégralement au Trésor ducal par le biais d'achat sur le marché ducal. Le maire devra relayer l'information par un courrier à tous ses administrés.
De même, le conseil ducal fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le début de chaque mandat dans tout le Lyonnais-Dauphiné.

VIII.3.b Les maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois (ou plus, à condition que le Conseil Ducal le décide). La première partie deux semaines après la publication ; la seconde la semaine suivante.

VIII.3.c Les maires ne sont pas tenus de prélever toute la somme demandée à la population. Ils sont susceptibles de prendre une partie de ce montant à charge des caisses municipales.

VIII.3.d Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition que ce soit des matières premières issues de l'élevage. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale

Ces prochains impôts seront prélevés en deux fois comme indiqué, le premier d'entre eux étant prévu pour ce 21 septembre 1457 et le second le 12 octobre 1457, c'est-à-dire avec 3 semaines d'intervalle.

Voici le recouvrement de ces prochains impôts;

Au total, 21 000 écus devront être perçus
Citation :

Briançon

Avec 126 champs en activité et 32 échoppes, Briançon représente 12,58% des exploitations imposables.

Ce qui représente un total de 2642 écus.

Embrun

Avec 130 champs en activité et 53 échoppes, Embrun représente 14,57% des exploitations imposables.

Ce qui représente un total de 3060écus.

Dié

Avec 153 champs en activité et 65 échoppes, Dié représente 17,63% des exploitations imposables.

Ce qui représente un total de 3645 écus.

Valence

Avec 120 champs en activité et 51 échoppes, Valence représente 13,61% des exploitations imposables.

Ce qui représente un total de 2859 écus.

Montélimar

Avec 143 champs en activité et 55 échoppes, Montélimar représente 15,76 % des exploitations imposables.

Ce qui représente un total de 3311écus.

Vienne

Avec 162 champs en activité et 63 échoppes, Vienne représente 17,91% des exploitations imposables.

Ce qui représente un total de 3762 écus.

Lyon

Avec 61 champs en activité et 42 échoppes, Lyon représente 8,20 % des exploitations imposables.

Ce qui représente un total de 1722 écus.

Fait à Lyon le quatorzième jour du mois de septembre en l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.



Ainsi qu'une lettre concernant la prise de la mairie de Briançon:

Citation :

Lyonnais et Dauphinois, à tout ceux qui liront ou se feront lire;

Qu'il soit su en ce jour qu'au vu de l'absence du maire de Briançon, de l'impossibilité de la contacter, Sa Grasce, avec l'assentiment de Son Conseil, a décidé d'autoriser une révolte en la mairie de Briançon afin d'assurer le bon fonctionnement de cette institution ainsi que la régulation du marché.
La décision, prise à la hâte mais non sans mûre réflexion, a conduit à une action menée en toute discrétion pour ne pas engendrer un vent de panique au sein de la population, déjà bien assez inquiétée au vu de la situation de nos frontières et des brigands présents en nos terres.

Le temps pressant, et l'ensemble du Conseil n'ayant pu s'exprimer sur la légitimité de la révolte, un vote a posteriori a été réalisé pour légitimer l'action entreprise. Le Conseil présente à la population ses excuses officielles pour ce contournement de la procédure, exigé par l'urgence de la situation.

Qu'il soit su que l'ensemble du Conseil Ducal condamne fermement les propos tenus par Messire Argael, Premier Secrétaire d'Etat, Vicomte de Monestier, Seigneur de Montgenèvre et de Saint-Giraud, à l'issue de cette révolte ; que le Conseil Ducal ne saurait tolérer pareilles insultes à l'Ost du Lyonnais-Dauphiné dans la bouche d'un Maire et Officier Royal ; que des sanctions seront prises à l'encontre du Vicomte de Monestier ! Estant donné que le tribunal militaire se verra incompétent dans ce dossier vu la non appartenance d'Argael à l'Ost. Estant donnée que des sanctions civiles ne seraient pas à la hauteur du préjudice subi par les paroles et par les actes depuis de trop longs mois. De lourdes sanctions héraldiques seront demandées à son encontre.



Faict au Castel de Pierre-Scize le quinzième jour de septembre de l'an mil quatre cent cinquante et sept.

Faict à Lyon le 15ème jour du mois de septembre de l'an l'an mil quatre cent cinquante et sept.
Qu'on se le dise!



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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   20/9/2009, 08:25

Citation :
A tous ceux qui ceste verront et orront, Salut!

Nous, Bastien d'Amilly, dict le Tempéré, Vicomte de Laragne-Montéglin et Seigneur de Deneuvre, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné, scavoir faisons.

Suite à plusieurs plaintes sur ses agissements, son comportement et sa manière peu diplomatique de se conduite,

Du fait qu’un ambassadeur se doit d’être irréprochable car il représente son duché,

Que nous relevons le sieur Mimmome de ses fonctions d'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en République de Venise, Gênes et duché de Milan.

Que nous tenons cependant à remercier le sieur Mimmome pour le travail accompli,

Que cette décision est applicable immédiatement.


Faict au Domaine de Mercurol, en l'an quatorze cent cinquante sept, du mois de septembre le vingtième.

Bastien d'Amilly.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   21/9/2009, 09:07

Citation :

Oyez oyez! Peuple du Lyonnais et Dauphiné !
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A l'ensemble des Lyonnais et Dauphinois,

Voici un communiqué du prévot des maréchaux, Zoyas, Dame de Marcieu:


Zoyas a écrit:
Moi, Zoyas, Dame de Marcieu, Prévôt des maréchaux du Lyonnais-Dauphiné, déclare suspendre en ce jour, Plumedange Dame de Sauzet, du poste de Grand Officier de la prévosté.
Je rappelle qu'elle quitte ses fonction dès à présent, et pour une durée indéterminée qui sera celle de l'enquête menée à son encontre, et ce jusqu'à une éventuelle suspension définitive.


Faict à Dié, le le dix sept du mois de septembre de l'an de grâce MCDLVII

Zoyas,
Prévôt des maréchaux du Lyonnais-Dauphiné,
Qu'on se le dise!

Citation :

Oyez oyez! Peuple du Lyonnais et Dauphiné !
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A l'ensemble des Lyonnais et Dauphinois,

Le XXVe conseil ducal a adopté une nouvelle loi sur l'autorisation des vassaux du Lyonnais Dauphiné a constitué une armée:

Citation :

Les vassaux du Lyonnais-Dauphiné pourront, après autorisation conjointe du Conseil Ducal et du Conseil de Guerre et à leur demande, ainsi qu'après instruction auprès du Major, constituer une armée en territoire lyonnais-dauphinois. Celle-ci sera placée, dès sa création, sous le commandement du Conseil de Guerre et ce, jusqu'à son démantèlement.

Le capitaine d'armée devra s'engager à fournir, le plus rapidement possible, soit de manière directe, soit par l'intermédiaire du Major, toutes les informations concernant son armée sur simple demande du Conseil de Guerre, ainsi qu'à respecter et suivre à la lettre, les directives données par ce dernier, et uniquement celles-ci.
L'armée sera démantelée à la demande du Conseil de Guerre.





Faict à Lyon, le le dix neuf du mois de septembre de l'an de grâce MCDLVII
Qu'on se le dise!

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   6/10/2009, 05:52

Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Le XXVe conseil ducal sous la gouvernance de Ka de Brugeliete Devirieux déclare:


- Qu'il soit su de tous que l'ex-Maire de Valence, sieur Lexibur, après de nombreux rappels, a refusé de fournir des informations au conseil ducal,alors que tous les autres maires s'exécutaient sans exprimer de difficultés à le faire;
- Qu'il soit su de tous que l'ex-Maire de Valence, sieur Lexibur, a tenu des propos insultants et désobligeants envers les membres du conseil ducal suite aux rappels des devoirs d'un maire;
- Qu'il soit su de tous que conformément à la loi:
Citation :
IV.1.b.ii : Refus d’obéissance au Conseil Ducal
Tout Lyonnais ou Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.
Le conseil ducal a décidé, après avoir vu que la voie diplomatique n'était d'aucune utilité, de voter la prise de la mairie de Valence avant que n'en souffrent les valentinois;
- Qu'il soit su de tous que Dame-Isabeau a été contactée par le conseil ducal pour la prise de la mairie et sa gestion et qu'elle a gracieusement accepté d'assumer la responsabilité de cette décision, c'est tout à son honneur;
- Qu'il soit su de tous que l'ex-Maire de Valence a profité de cette journée de vote pour piller la mairie et s'enfuir avec les biens des Valentinois;
- Qu'il soit su de tous que l'ex-Maire de Valence, sieur Lexibur est mis en procès pour haute trahison, et que malgré sa fuite, un avis de recherche a été lancé en collaboration avec les provinces voisines;
- Qu'il soit su de tous que les provinces du Languedoc, de la Savoie, de la Bourgogne, de la Provence et du Bourbonnais Auvergne ont placé le sieur Lexibur sur leur liste des malfrats dangereux à arrêter morts ou vifs;
- Qu'il soit su de tous que le conseil ducal sera sans pitié envers sieur Lexibur et qu'il entend que celui-ci paye sa dette;


Qu'on se le dise !
Faict au Castel de Pierre-Scize le cinquième jour d'Octobre de l'an mil quatre cent cinquante et sept.


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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   11/10/2009, 00:37

Citation :
A tous ceux qui ceste lettre verront ou ouïront, Salut et Paix !

Nous, Ka Devirieux, dict de Brugeliete, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, Seigneur de Saint-Veran, appuyé par notre conseil ducal et par notre diplomatie, savoir faisons :


Que nous ne pouvons rester impassibles face à la situation qui secoue actuellement la Touraine et plus particulièrement les habitants de Loches ;

Qu’après étude de la situation et des différents éléments à notre disposition, il nous paraît clair que le Berry cherche, et a toujours cherché à provoquer ces hostilités ;

Que de facto nous condamnons fermement l’intrusion d’armées, sous pavillon Berrichon, en Touraine sans aucun fondement ;

Qu’ afin de trouver une alternative à ce conflit, nous apportons notre soutien à la Touraine ainsi qu’à toute tentative afin de ramener la paix dans la région. Ainsi qu’Aristote soit témoin de ces mots, nous soutiendrons les tourangeaux afin de mettre fin aux intentions belliqueuses berrichonnes que nous considérons comme intolérables ;

Que nous conseillons donc au Berry de cesser toute action militaire, afin de laisser la voie diplomatique prendre le relais. Nous connaissons le pouvoir des armes, mais nous restons persuadés que tout désaccord, s’il existe, peut être réglé par les mots, pensant à juste valeur que l’épée ne peut remplacer la plume ;


Puisse Aristote entendre nos prières et faire revenir la paix et la stabilité dans le Royaume de sa Majesté.

Faict à Pierre-Scize à Lyon, le 10ème jour du mois d’Octobre de l’an de grasce mil quantre cent cinquante et sept.

Ka Devirieux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.


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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   13/10/2009, 22:37

Citation :


A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais Dauphinois,
Aux membres de la diplomatie Lyonnaise et Dauphinoise,

Qu'il soit su qu'en ce jour, suite à la démission de nostre Chancelier Bastien d'Amily, Vicomte de Laragne-Montéglin, que Dame Anne de Culan, Dame de la Mure, est nommée au titre de Chancelier du Lyonnais-Dauphiné à compter de la parution de cette présente. Les clés du domaine de Mercurol se devront d'être remise à Dame Anne de Culan.

Ka Devirieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.


Faict au Castel de Pierre-Scize le treizième jour d'octobre de l'an mil quatre cent cinquante et sept.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   3/11/2009, 21:47

Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,
Au peuple provençal et à ses dirigeants,

Qu'il soit su que, surpris par la déclaration de guerre faite le deuxième jour de ce mois de novembre, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, conseillers ducaux et diplomates ont aussitôt échangé moult missives par coursiers et pigeons afin de connaître plus amplement les raisons d'une telle annonce.

Qu'après ces échanges, dont le démenti qui a déjà été lu en place publique, il advient que jamais la Marquise des Alpes Occidentale ou le Comte de Provence non jamais rien écrit ou scellé de cette déclaration de guerre, mais que celle-ci est le fait d'un usurpateur, agitateur bien connu chez notre voisin et allié du sud. Le même usurpateur ayant déjà œuvré de manière similaire et dans le même but en Savoie.

En conséquence, le Lyonnais Dauphiné réaffirme son souhait de poursuivre les relations cordiales qu'il entretient d'ores et déjà avec la Provence, et s'engage à assister celle-ci dans sa traque de la ou des personnes s'étant rendues coupables de cet acte.

Fait au Castel de Pierre-Scize le troisième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Livre I du coutumier définissant le territoire du Duché a été modifié de manière à prendre en compte les voies navigables de la manière suivante :
Citation :
Chapitre I.1 : Le Lyonnais
Ce territoire comprend :
-la ville de Lyon
-les lieux dit Sainte-Foy (ouest de Lyon) et Givors (sud de Lyon)
-les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat

Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux dits fait partie du territoire du Lyonnais.

Une mine est gérée par la Province dans ce territoire
-la mine de fer entre Lyon et Vienne

Chapitre I.2 : Le Dauphiné
Ce territoire comprend :
- les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Die, Embrun et Briançon
- les lieux dits Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Die), Col de la Croix Haute (nord de Die à dix lieues), Vizille (nord de Die à vingt lieues), Grenoble (nord de Die à trente lieues), Gap (ouest d'Embrun), et Guillestre (sud de Briançon).
- les terres du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux dits fait partie du territoire du Dauphiné.

Six mines sont gérées par la Province dans ce territoire
- la mine d’or entre Vienne et Valence
- la mine d’or entre Valence et Die
- la mine de fer entre Valence et Montélimar
- la mine de fer entre Montélimar et Die
- la mine de pierre entre Die et Embrun
- la mine de pierre entre Embrun et Briançon

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le quatrième jour de novembre mil quatre cent cinquante et sept.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   22/11/2009, 04:40

Citation :
Au Conseil de Guerre,
Au Conseil des Lances,
Aux Soldats de l'Ost,
Au Peuple Dauphinois.


Qu'il soit su et dit sur l'ensemble des terres du Lyonnais Dauphiné que moi, Arwel, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, ayant été informée hier de la démission de Dame Nynaeve de Gaudemar du poste de Capitaine de l'Ost, ainsi que du Conseil Ducal, pour des raisons qui lui sont personnelles, nomme officiellement ce jour messire Phelim de Tassin la Demi Lune dict l'Imprévisible, Vicomte d'Oing, au poste de Capitaine. Que tous lui témoignent le respect et l'obéissance dûs au rôle de chef de l'armée que je lui délègue en tant que chef suprême de l'Ost.

Fait à Embrun, le vingt-deuxième jour de novembre de l'an de grâce 1457,

Arwel, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   27/12/2009, 09:53

Citation :
A tous cieux qui ceste verront et orront, Salut et Paix !

Nous, Akmer, Vice chancelier du Lyonnais-Dauphiné, savoir faisons,

Que l’état de siège en Lyonnais-Dauphiné est de facto suspendu.

Les frontières sont donc ouvertes.

Faict au Domaine de Mercurol, en l’an quatorze cent cinquante sept, du mois de décembre le vingt-septième.


Antoine de Navarre, dict Pouilleux, porte parole, a écrit:
Oyez, Oyez !

Que soient connus de tous les résultats des suffrages de tous les Lyonnais et Dauphinois aux élections ducales du mois de décembre de l'an de grâce 1457.


Citation :
1. "Gouverner Observer Négocier Ecouter Servir" (GONES) : 45.7%
2. "Grand-Oeuvre pour des Lyonnais-dauphinois Gagnants" (G.O.L.G.) : 29%
3. "Alliance Pour le Dauphiné" (APD) : 25.4%

Qu'il soit su que le XXVIIe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné à l'écrasante majorité des voix Dame Pénélope de Barsac, dicte Pénélopedefrance, Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône, en tant que XXIVe Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que cette dernière a nommé les membres de son Conseil aux différents postes du Duché, dont voici l'actuelle répartition, dans l'ordre protocolaire.

Messire Phelim de Tassin la Demi-lune, Vicomte d'Oingt, mènera d'une main de fer notre Ost en tant que Capitaine des armées.

Messire Walan, Vicomte d'Ancelle et de Charpey, Seigneur de Meyrieu, éclairera le Conseil de son expérience en tant que conseiller sans porte-feuilles.

Messire Bastien d'Amilly, dict Sagaben, Vicomte de Laragne-Montéglin, Baron de Montauban d'Ouvèze, Seigneur de Deneuvre, sera le lien commercial entre le Conseil et les différentes institutions, en tant que Commissaire au Commerce.

Messire Raithuge, Seigneur de la Vallouise, aura la lourde tâche de s'occuper des mines, carrières et ports, en tant que Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

Florian de Barsac, dict Feanaro56, Seigneur de Mirmande et de Neuville sur Saône, s'occupera de la police et de la garde ducale en tant que Prévôt des Maréchaux.

Dameisabeau, Dame de Hauterives, rendra équitablement la justice ducale, en tant que Juge.

Dame Axelle, dicte Axel2fersen, Dame de Roynac et de Glandage, s'occupera des soldes de nos soldats en tant que Connétable.

Messer Jeremdehuit participera à ce conseil en tant que conseiller sans porte-feuilles.

Messer Tenshikuroi représentera l'accusation lors des procès, en tant que Procureur.

Dame Terwagne, Dame de Thauvenay, s'occupera des finances ducales, des fonctionnaires et des animaux en tant que Bailli.

Enfin, moi-même, Antoine de Navarre, dict Pouilleux, Premier Conseiller, vous tiendrai informés des activités du Conseil Ducal en tant que Porte-Parole.

Enfin, qu'il soit su que, dès l'allégeance du Gouverneur envers Sa Très Aristotélicienne Majesté Levan III, Roy de France, aura lieu la cérémonie des allégeances du Conseil Ducal et des vassaux du Lyonnais-Dauphiné.
Pour éviter les quelques retards de la dernière cérémonie, j'enjoins l'ensemble des nobles dauphinois à s'arranger dès maintenant pour assurer leur présence.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-sixième jour du mois de décembre de l'an de Grasce mille quatre cents-cinquante et sept.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   1/1/2010, 04:19

Antoine de Navarre a écrit:
Citation :
A tous ceux qui liront et entendront,
A tous, libres sujets Lyonnais-Dauphinois.

Qu'il soit su que le Sieur Jeremdehuit a démissionné hier matin de ses fonctions de Conseiller ducal, ayant jugé incompatible son poste avec son départ avec les Saintes Armées.

Qu'il soit su qu'il a été remplacé immédiatement par le Sieur Lightwarrior, qui a pris ses fonctions dans la journée.

Qu'il soit su que cette démission fut acceptée par Sa Grasce Pénélope de Barsac, et est donc parfaitement légale.

Faict au Castel de Pierre-Scize le trente-et-unième jour de l'an de grâce quatorze cent cinquante sept.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   12/1/2010, 08:34

Citation :
A tous ceux qui liront ou entendront,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les diplomates étrangers.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a d'hors et déjà pris note de la démission de Anne de Culan, Dame de la Mure, du poste de Chancelier du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que, suite à cela, le Gouverneur, Sa Grasce Pénélope de Barsac, a, après consultation de son Conseil, nommé le sieur Akmer, anciennement Vice-Chancelier, à ce poste.

Qu'il soit su que celui-ci se donne déjà corps et âme à la tâche qu'est la sienne.

Que chacun lui souhaite bonne chance et réussite dans son travail.

Faict à Pierre-Scize, le douzième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   22/1/2010, 09:01

Citation :
A Sa Grasce Otissette de Reikrigen Kervanech, Duchesse d'Anjou ;
A Son Excellence Finam de Montmorency, Chambellan d'Anjou
Et à tous ceux qui ceste liront ou verront, Salut et Paix.

De Nous, Sa Grasce Pénélope de Barsac, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

Nous accusons bonne réception de votre missive, et de votre volonté de faire annuler notre traité de coopération liant nos deux duchés. Conformément au dict traité, celui-ci devient dès lors caduc. Faisons savoir également que nous respectons votre choix et espérons que cette décision n’entravera en rien une coopération future entre nos deux peuples.

Puisse Aristote veillez sur le Lyonnais Dauphiné et sur l’Anjou.

Faict au castel de Pierre-Scize à Lyon, le vingtième jour du mois de janvier de l’an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.

Sa Grasce Pénélope de Barsac, gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   27/1/2010, 00:15

Antoine de Navarre, Porte Parole a écrit:
Citation :
A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que Florian de Barsac, Seigneur de Mirmande et de Neuville-sur-Saône, a ce jour démissionné de l'ensemble de ses fonctions de conseiller ducal, pour des raisons qui lui sont propres.

Que les clés du Castel de Pierre-Scize lui ont été immédiatement retiré, comme il l'avait demandé.

Que ces mêmes clés ont été données dans la même journée à Monseigneur Oiselier, Évêque Suffragant de Dié, qui prend ainsi ses fonctions dès maintenant.

Que la répartition exacte des postes du Conseil ducal vous sera délivrée sous peu.

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-quatrième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.
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