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 LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE

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DeDeLagratte
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   13/4/2014, 09:42

Citation :










                      ANNONCE DUCALE~~~Ordinaire~~~












 

     

      A vous!Lyonnais-Dauphinois,    A tout ceux qui se feront lire ou liront ceci!    Salutations et paix!






      Après réflexion, négociation et deux jours de scrutin, les conseillers ducaux ont reconnu Sa Grâce Helsinki, Baron de Bressieux  et Seigneur de Saint Eusèbe Duc du Lyonnais-Dauphiné pour ce mandat ducal de printemps MCDLXII.Il a ainsi construit son gouvernement :







          * Pour des thèmes généraux et la communication :

          • Premier conseiller et Bailli : Gérault de Gaudemar, dict  Géronimo2751, Vicomte de Clermont en Triève
          • Porte Parole : Nynaève de Gaudemar, dict Nynaève87, Vicomtesse de Clermont en Trièves
          • Conseiller sans portefeuille : Soleil, Dame d'Avignonet-en-Trièves  et Héloïse.victoire, Dame de Saint-Etienne-de-Ribiers

          * En économie et finances :

          • Commissaire au commerce : Eléane
          • Commissaire aux mines : Lucie Castelléo de Monssygnac, dict Lulue, Chevalier de France et Dame D'Aubessagne



          * En matière de sécurité :

          • Connetable : Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86, Duc de Souvigny
          • Prêvot des maréchaux : Bounette, Dame de Marcieu
          • Capitaine : LedZeppelin de Villareal, Comtesse de Saint Rémy, Dame de Mondragon

          * En matière de justice :

          • Juge : Svetlna Pelevinne, Vicomtesse de Riverie, Dame de Risoul.
          • Procureur : Nestor







 

     

      Qu'il en soit ainsi !    Rédigé le 9ème jour du mois d’avril de l'an de grâce MCDLXII, par Nynaève de Gaudemar, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.    Signé et Scellé par Sa Grâce Helsinki, Duc du Lyonnais-Dauphiné.



   
   

Code:
[quote][center][img]http://i58.servimg.com/u/f58/16/97/58/71/armes_13.png[/img][/center]
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ANNONCE DUCALE~~~Ordinaire~~~[/list]
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A vous!Lyonnais-Dauphinois,    A tout ceux qui se feront lire ou liront ceci!    Salutations et paix![/list]
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Après réflexion, négociation et deux jours de scrutin, les conseillers ducaux ont reconnu Sa Grâce Helsinki, Baron de Bressieux  et Seigneur de Saint Eusèbe Duc du Lyonnais-Dauphiné pour ce mandat ducal de printemps MCDLXII.Il a ainsi construit son gouvernement : [/list]
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* Pour des thèmes généraux et la communication : [list]
[*]Premier conseiller et Bailli : [b]Gérault de Gaudemar[/b], dict  Géronimo2751, Vicomte de Clermont en Triève
[*]Porte Parole : [b]Nynaève de Gaudemar[/b], dict Nynaève87, Vicomtesse de Clermont en Trièves
[*]Conseiller sans portefeuille : [b]Soleil, Dame d'Avignonet-en-Trièves  et Héloïse.victoire, Dame de Saint-Etienne-de-Ribiers [/b]
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* En économie et finances : [list]
[*]Commissaire au commerce : [b]Eléane[/b]
[*]Commissaire aux mines : [b]Lucie Castelléo de Monssygnac[/b], dict Lulue, Chevalier de France et Dame D'Aubessagne

 
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* En matière de sécurité : [list]
[*]Connetable : [b]Lanfeust de Troy[/b], dict Lanfeust86, Duc de Souvigny
[*]Prêvot des maréchaux : [b]Bounette, Dame de Marcieu[/b]
[*]Capitaine : [b]LedZeppelin de Villareal[/b], Comtesse de Saint Rémy, Dame de Mondragon
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* En matière de justice : [list]
[*]Juge : [b]Svetlna Pelevinne[/b], Vicomtesse de Riverie, Dame de Risoul.
[*]Procureur : [b]Nestor[/b]
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 Qu'il en soit ainsi !    Rédigé le 9ème jour du mois d’avril de l'an de grâce MCDLXII, par Nynaève de Gaudemar, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.    Signé et Scellé par Sa Grâce Helsinki, Duc du Lyonnais-Dauphiné. [/list]
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    [img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img] [/quote]
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DeDeLagratte
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   4/8/2014, 01:44

Citation :











                        ANNONCE DUCALE














Du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,

Qu'il soit su que nous recherchons en ce deuxième jour du mois d’Août de l'an de grâce MCDLXII, un chef de port pour la ville de Valence.

Remercions dès aujourd'hui Kye de Castelnoir pour l'excellent travail qu'il a fourni depuis sa prise de fonction.

Rappelons la mission d'un chef de port :


Citation :
- Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

2.3 Chefs de Port

Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination.
Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir


Vous pouvez communiquer votre intérêt pour ce poste en contactant le commissaire au mines *Tristan Macdonald Seigneurie de Monchenu ou moi même.


Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le deuxième jour du mois d’Août de l'an de grâce MCDLXII, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Régente du Lyonnais-Dauphiné




*[IG: Lightwarrior]

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ANNONCE DUCALE[/list]
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[b]Du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,

Qu'il soit su que nous recherchons en ce deuxième jour du mois d’Août de l'an de grâce MCDLXII, un chef de port pour la ville de Valence.

Remercions dès aujourd'hui Kye de Castelnoir pour l'excellent travail qu'il a fourni depuis sa prise de fonction.

Rappelons la mission d'un chef de port : [/b]

[quote][b]- [u]Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné[/u][/b]

[b]2.3 Chefs de Port

Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination.
Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir[/b][/quote]


[b]Vous pouvez communiquer votre intérêt pour ce poste en contactant le commissaire au mines *Tristan Macdonald Seigneurie de Monchenu ou moi même.


Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le deuxième jour du mois d’Août de l'an de grâce MCDLXII, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Régente du Lyonnais-Dauphiné [/b]
 
[img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img]

[i]*[IG: Lightwarrior][/i][/quote]
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DeDeLagratte
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   18/8/2014, 12:08

Citation :
À la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,


Salut!

Qu'il soit su, que le Conseil de Régence, déclare, ce jour, les personnes suivantes: Sambre, Lucasdeminestrol, Ditreisch, Elvis, Papou81640, Aladar, Manur, Tigrane, Brotos78, Chevron, Florian53, Franckus, Libellux, Bobdole, Carloman, Eleinir, Roedric persona non grata sur les terres Lyonnaises - dauphinoises, et ce, jusqu'à nouvel ordre en raison de leur implication lors des événements passés en Berry mais aussi de leurs fréquentations douteuses avec les brigands du groupe Fatum. De facto, le droit de fouler le territoire lyonnais-dauphinois leur est interdit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois d’août de l'an de grâce quatorze cent soixante deux.


Pour le Conseil de Régence du Lyonnais-Dauphiné,




Code:
[quote][b]À la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,[/b]

[i]Salut!

Qu'il soit su, que le Conseil de Régence, déclare, ce jour, les personnes suivantes: Sambre, Lucasdeminestrol, Ditreisch, Elvis, Papou81640, Aladar, Manur, Tigrane, Brotos78, Chevron, Florian53, Franckus, Libellux, Bobdole, Carloman, Eleinir, Roedric persona non grata sur les terres Lyonnaises - dauphinoises, et ce, jusqu'à nouvel ordre en raison de leur implication lors des événements passés en Berry mais aussi de leurs fréquentations douteuses avec les brigands du groupe Fatum. De facto, le droit de fouler le territoire lyonnais-dauphinois leur est interdit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois d’août de l'an de grâce quatorze cent soixante deux.[/i]

[b]Pour le Conseil de Régence du Lyonnais-Dauphiné,[/b]

[img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/08/19/140819011124671877.png[/img]
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DeDeLagratte
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   2/11/2014, 01:46

Citation :

De Nous, Tazpike Gadernia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
Salutations et Paix,



Qu’il soit su que le résultat des dernières élections ducales a été constaté tel que suit :

Citation :
Répartition des suffrages exprimés :

1. "Ensemble pour le Lyonnais-Dauphiné" (DPCPND) : 100%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Tazspike (DPCPND)
2 : Jackouille (DPCPND)
3 : Svetlna (DPCPND)
4 : Eleane (DPCPND)
5 : Ericx (DPCPND)
6 : Lightwarrior (DPCPND)
7 : Yrh (DPCPND)
8 : Dedelagratte (DPCPND)
9 : Vanesfagg (DPCPND)
10 : Titi04 (DPCPND)
11 : Nefertianne (DPCPND)
12 : Raithuge_authieux (DPCPND)


L’ensemble des conseillers s'est prononcé afin de choisir parmi eux le régnant et c'est Tazpike Gardenia qui a été désignée, à la majorité absolue des voix:  

Citation :
1 : Tazspike = Tazspike
2 : Jackouille = Tazspike
3 : Svetlna = Tazspike
4 : Eleane = Tazspike
5 : Ericx = TTazspike
6 : Lightwarrior = Tazspike
7 : Yrh = Tazspike
8 : Dedelagratte = Tazspike
9 : Vanesfagg = Tazspike
10 : Titi04 = Tazspike
11 : Nefertianne = Tazspike
12 : Raithuge_authieux = Tazspike

De ce fait, le Conseil légitimement élu par les Lyonnais-Dauphinois se compose comme suit :

Citation :

Duc : Tazpike Gardenia, Baron de Bourgoin et de Pierrelatte (Tazpike)
Premier Conseiller :Raithuge Authieux, Vicomte de Maubec, Seigneur de Chaponnay, de la Vallouise et de Saint Laurent d'Agny (Raithuge_Authieux)


Pôle économique :
Bailli :Svetlna Pelevinne, Duchesse de Riverie, Dame de Risoul (Svetlna)
Commissaire au Commerce :Eleane (Eleane )
Commissaire aux Mines :Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu(Lightwarrior)


Pôle sécurité :
Prévôt des Maréchaux :Titi (Titi04)
Connétable : Jackouille    (Jackouille)
Capitaine :Diboan Dagincourt, Duc de Clérieux, Baron de Meyzieu et de Lentilly, Seigneur de Brunsel (Dedelagratte)


Pôle justice :
Juge : Yrh (Yrh)
Procureur :Ericx d'Armagnac, Seigneur d'Antonaves (Ericx)


Conseillers «sans poste» :
Conseiller :Vanesfagg, baronne de Bourgoin et de Pierrelatte  (Vanesfagg)
Conseiller :Nefertianne Bayard est Dame de Rives, de Claix et de La Terrasse  (Nefertianne)


Pôle Communication :
Porte Parole :Raithuge Authieux, Vicomte de Maubec, Seigneur de Chaponnay, de la Vallouise et de Saint Laurent d'Agny (Raithuge_Authieux)

 

Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazpike Gardenia Duc du Lyonnais-Dauphiné.









Code:

[quote][center][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/center]

[size=12][i]De Nous, Tazpike Gadernia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
Salutations et Paix, [/i][/size]


[b]Qu’il soit su que le résultat des dernières élections ducales a été constaté tel que suit :[/b]

[quote]Répartition des suffrages exprimés :

1. "Ensemble pour le Lyonnais-Dauphiné" (DPCPND) : 100%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Tazspike (DPCPND)
2 : Jackouille (DPCPND)
3 : Svetlna (DPCPND)
4 : Eleane (DPCPND)
5 : Ericx (DPCPND)
6 : Lightwarrior (DPCPND)
7 : Yrh (DPCPND)
8 : Dedelagratte (DPCPND)
9 : Vanesfagg (DPCPND)
10 : Titi04 (DPCPND)
11 : Nefertianne (DPCPND)
12 : Raithuge_authieux (DPCPND)[/quote]


[b]L’ensemble des conseillers s'est prononcé afin de choisir parmi eux le régnant et c'est Tazpike Gardenia qui a été désignée, à la majorité absolue des voix:[/b]  

[quote]1 : Tazspike = Tazspike
2 : Jackouille = Tazspike
3 : Svetlna = Tazspike
4 : Eleane = Tazspike
5 : Ericx = TTazspike
6 : Lightwarrior = Tazspike
7 : Yrh = Tazspike
8 : Dedelagratte = Tazspike
9 : Vanesfagg = Tazspike
10 : Titi04 = Tazspike
11 : Nefertianne = Tazspike
12 : Raithuge_authieux = Tazspike [/quote]

[b]De ce fait, le Conseil légitimement élu par les Lyonnais-Dauphinois se compose comme suit : [/b]

[quote]
[i][u]Duc[/u] :[/i] [b]Tazpike Gardenia, Baron de Bourgoin et de Pierrelatte [/b] [i](Tazpike)[/i]
[i][u]Premier Conseiller[/u] :[/i][b]Raithuge Authieux, Vicomte de Maubec, Seigneur de Chaponnay, de la Vallouise et de Saint Laurent d'Agny [/b] [i](Raithuge_Authieux)[/i]


[b][color=#0000ff]Pôle économique :[/color][/b]
[i][u]Bailli[/u] :[/i][b]Svetlna Pelevinne, Duchesse de Riverie, Dame de Risoul[/b] [i](Svetlna)[/i]
[i][u]Commissaire au Commerce[/u] :[/i][b]Eleane[/b] [i](Eleane )[/i]
[i][u]Commissaire aux Mines[/u] :[/i][b]Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu[/b][i](Lightwarrior)[/i]


[b][color=#0000ff]Pôle sécurité :[/color][/b]
[i][u]Prévôt des Maréchaux[/u] :[/i][b]Titi[/b] [i](Titi04)[/i]
[i][u]Connétable[/u] :[/i] [b]Jackouille  [/b]  [i](Jackouille)[/i]
[i][u]Capitaine[/u] :[/i][b]Diboan Dagincourt, Duc de Clérieux, Baron de Meyzieu et de Lentilly, Seigneur de Brunsel[/b] [i](Dedelagratte)[/i]


[b][color=#0000ff]Pôle justice :[/color][/b]
[i][u]Juge[/u] :[/i] [b]Yrh[/b] [i](Yrh)[/i]
[i][u]Procureur[/u] :[/i][b]Ericx d'Armagnac, Seigneur d'Antonaves[/b] [i](Ericx)[/i]


[b][color=#0000ff]Conseillers «sans poste» :[/color][/b]
[i][u]Conseiller[/u] :[/i][b]Vanesfagg, baronne de Bourgoin et de Pierrelatte[/b]  [i](Vanesfagg)[/i]
[i][u]Conseiller[/u] :[/i][b]Nefertianne Bayard est Dame de Rives, de Claix et de La Terrasse[/b]  [i](Nefertianne)[/i]


[b][color=#0000ff]Pôle Communication :[/color][/b]
[i][u]Porte Parole[/u] :[/i][b]Raithuge Authieux, Vicomte de Maubec, Seigneur de Chaponnay, de la Vallouise et de Saint Laurent d'Agny [/b] [i](Raithuge_Authieux)[/i][/quote]

  

[size=12][b]Qu'on se le dise ![/b][/size]


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazpike Gardenia Duc du Lyonnais-Dauphiné.
[/i]


[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

[img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img]


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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   2/11/2014, 01:50

Citation :


De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,




Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité absolue avec 12 voix "Pour", la modification de l’article  IV.1.b.ii : Des informations confidentielles , extrait du Livre IV : Droit commun.

Voici le texte initial :



Citation :
IV.1.b : Trahison
IV.1.b.ii : Des informations confidentielles

Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.


Qui sera alors remplacé par  :


Citation :
IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.ii : Des informations confidentielles

Toute information au sein d'une institution du Lyonnais-Dauphiné est  soumise à confidentialité, sauf en cas de précision contraire par la dite institution.
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.

Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.






[/quote]



Code:
[quote][center][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/center]


[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

[b]

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité absolue avec 12 voix "Pour", la modification de [u]l’article  IV.1.b.ii : Des informations confidentielles [/u], extrait du Livre IV : Droit commun.

Voici le texte initial :[/b]


[quote]IV.1.b : Trahison
IV.1.b.ii : Des informations confidentielles

Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.[/quote]
[i]
[b]
Qui sera alors remplacé par  :[/b]
[/i]
[quote]IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.ii : Des informations confidentielles

Toute information au sein d'une institution du Lyonnais-Dauphiné est  soumise à confidentialité, sauf en cas de précision contraire par la dite institution.
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.
[/quote]

[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]

[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

[img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img]

[/quote]

Citation :



De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:

Le Conseil ducal a relevé une erreur de numérotation dans le Coutumier. En effet, l'article suivant est positionné dans le VI.2.e et fait suite au VI.2.e.i et VI.2.e.ii :


Citation :
VI.3.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CaC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera incluse dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délai de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, toute médiation est proscrite.

L'article portera désormais le numéro suivant :
Citation :
VI.2.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.


De plus, le conseil ducal a également voté à la majorité, la modification du deuxième paragraphe de la manière suivante :

Citation :
VI.2.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CaC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera incluse proposée dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délai de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, toute médiation est proscrite.




Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et troisième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.








Code:
[quote]
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]


[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]


[b]Qu'il soit su et entendu que:

Le Conseil ducal a relevé une erreur de numérotation dans le Coutumier. En effet, l'article suivant est positionné dans le VI.2.e et fait suite au VI.2.e.i et VI.2.e.ii :[/b]

[quote][color=#ff0000]VI.3.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.[/color]
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CaC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera incluse dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délai de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, toute médiation est proscrite.[/quote]

[b]L'article portera désormais le numéro suivant :[/b]
[quote][color=#ff0000]VI.2.e.iii :[/color] Des accords entre la procure et la partie défenderesse.[/quote]


[b]De plus, le conseil ducal a également voté à la majorité, la modification du deuxième paragraphe de la manière suivante :[/b]

[quote]VI.2.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CaC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera [strike]incluse[/strike] [color=#ff0000]proposée[/color] dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délai de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, toute médiation est proscrite.
[/quote]




[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et troisième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]


[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   2/11/2014, 01:51

Citation :



De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Montélimar,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:

Suite à l'annonce du fraîchement élu maire de Montélimar et dénommé Saax,
Suite à son annonce de démission de ce poste pour des raisons qui lui sont propres,
Il a été demandé à Narcimore, Seigneur de Sathonay, de reprendre le contrôle de la mairie, afin de ne pas laisser la ville sans maire. Cette reprise a été autorisée, et votée à la majorité absolue par le Conseil Ducal.

Le Conseil Ducal se permet également de rappeler à tous les habitants du Lyonnais-Dauphiné qu'une élection n'est pas une chose à prendre à la légère, et que leur choix contribue au bienfait comme au méfait de leur ville et de leur duché. Un vote est un droit de parole, un devoir pour son avenir.



Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-cinquième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.







Code:
[quote]
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]


[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Montélimar,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]


[i]Qu'il soit su et entendu que:

Suite à l'annonce du fraîchement élu maire de Montélimar et dénommé Saax,
Suite à son annonce de démission de ce poste pour des raisons qui lui sont propres,
Il a été demandé à Narcimore, Seigneur de Sathonay, de reprendre le contrôle de la mairie, afin de ne pas laisser la ville sans maire. Cette reprise a été autorisée, et votée à la majorité absolue par le Conseil Ducal.

Le Conseil Ducal se permet également de rappeler à tous les habitants du Lyonnais-Dauphiné qu'une élection n'est pas une chose à prendre à la légère, et que leur choix contribue au bienfait comme au méfait de leur ville et de leur duché. Un vote est un droit de parole, un devoir pour son avenir.
[/i]


[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-cinquième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]


[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   2/11/2014, 01:52

Citation :


De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal a validé la modification du coutumier concernant le chapitre sur la fermeture des frontières. Dorénavant, celui-ci prend en compte la voie vers l'italie qui modifie clairement la sécurité à nos frontières.

Voici maintenant la nouvelle version du chapitre III.3.b.i:


Citation :
o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, et Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des Maréchaux.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt, de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 5 jours 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 5 jours 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours


Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et neuvième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné








Code:
[quote][center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]


[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]

[b]Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal a validé la modification du coutumier concernant le chapitre sur la fermeture des frontières. Dorénavant, celui-ci prend en compte la voie vers l'italie qui modifie clairement la sécurité à nos frontières.

Voici maintenant la nouvelle version du chapitre III.3.b.i:[/b]

[quote]o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar[color=#ff0000],[/color] [strike]et[/strike] Die [color=#ff0000]et Briançon.[/color]
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des Maréchaux.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt, de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: [strike]5 jours[/strike] [color=#ff0000]2 jours[/color]
- Dié: 3 jours
- Embrun: [strike]5 jours[/strike] [color=#ff0000]3 jours[/color]
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours

[/quote]

[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et neuvième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné[/i]

[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

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[/quote]
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   17/12/2014, 11:15

Citation :


De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal ce jour décrètes l'état de siège sur tout notre duché, de ce fait l'article III.3.b.i entre en vigueur dés parution .



Citation :
III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des Maréchaux.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt, de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.





Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.








Code:
[quote][center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]


[i]De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]

[b]Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal ce jour décrètes l'état de siège sur tout notre duché, de ce fait l'article III.3.b.i entre en vigueur dés parution .


[/b]
[quote]III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des Maréchaux.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt, de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

[/quote]




[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]



Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.




[img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]

[/quote]
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   4/1/2015, 04:05

Citation :


ANNONCE DUCALE

Aux habitantes, et habitants de la ville de Lyon,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Lyon menée par Argael Devirieux, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de la Tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute s'étant déroulée dans la nuit du vingt-troisième jour de décembre au vingt-quatrième jour de décembre a été autorisée par le Conseil Ducal, suite à l'abandon de sa mairie par le maire légitimement élu, Opalka.

Nous remercions infiniment Sa Magnificence Argael Devirieux d'avoir accepté de reprendre la mairie de Lyon.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de décembre mille quatre cent soixante deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par le Duc Thiberian Baccard.








Code:
[quote][center][img]http://i58.servimg.com/u/f58/16/97/58/71/armes_13.png[/img]

[size=16][color=#cc0033][b]ANNONCE DUCALE[/b][/color][/size]
[/center]

[i]Aux habitantes, et habitants de la ville de Lyon,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la révolte pour [b]la prise de la Mairie de Lyon[/b] menée par [b]Argael Devirieux, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de la Tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute[/b] s'étant déroulée [b]dans la nuit du vingt-troisième jour de décembre au vingt-quatrième jour de décembre[/b] a été autorisée par le Conseil Ducal, [b]suite à l'abandon de sa mairie par le maire légitimement élu, Opalka. [/b]

[b]Nous remercions infiniment Sa Magnificence Argael Devirieux d'avoir accepté de reprendre la mairie de Lyon.
[/b]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de décembre mille quatre cent soixante deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par le Duc Thiberian Baccard.[/i]



[img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]


[/quote]

Citation :


ANNONCE DUCALE

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que l'Etat de Siège promulgué le dix-septième jour du mois de décembre n'a pas été reconduit et a donc pris fin à l'aube du vingt-cinquième jour de décembre.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de décembre mille quatre cent soixante deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par le Duc Thiberian Baccard.





Code:
[quote][center][img]http://i58.servimg.com/u/f58/16/97/58/71/armes_13.png[/img]

[size=16][color=#cc0033][b]ANNONCE DUCALE[/b][/color][/size]
[/center]

[i]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que [b]l'Etat de Siège[/b] promulgué [b]le dix-septième jour du mois de décembre[/b] n'a pas été reconduit et a donc pris [b]fin à l'aube du vingt-cinquième jour de décembre[/b].

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de décembre mille quatre cent soixante deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par le Duc Thiberian Baccard.[/i]


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]
[/quote]




Citation :


De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal a modifié l'article V.3.c du Coutumier relatif à la grille des prix comme suit :


Ancien version de l'article :


Citation :
V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

  La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.

  Bouteille de lait : 9.05 écus
  Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
  Fruit : 9.25 écus
  Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
  Légume : 9,05 écus
  Miche de pain : 6.2 écus
  Morceau de viande : 17.8 écus
  Pain d'argile : 4.30 écus
  Peaux : 15.30 écus
  Pelote de laine : 11.70 écus
  Poisson : 18.5 écus
  Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
  Sac de blé : 11.80 écus
  Sac de farine : 14.3 écus
  Sac de maïs : 3.10 écus
  Stère de bois : 4.20 écus

Nouvelle rédaction de l'article :

Citation :
V.3.c : De la grille des prix

En Lyonnais-Dauphiné, les prix pratiqués sur les marchés sont libres sauf indications et limitations introduites par décrets municipaux. Les Lyonnais-Dauphinois sont donc invités à consulter les décrets de chaque ville publiés en Halle.

Toute personne ne respectant pas les prix maximaux fixés par décrets municipaux pourra être poursuivie pour escroquerie.


Qu'en conséquence, les prix sont désormais libres sur les marchés du Lyonnais-Dauphiné, sauf indications contraires notifiées dans les décrets municipaux dûment affichés en Halle. Que pour autant, le marché reste soumis a d'autres lois que nous souhaitons rappeler ici-même :

Citation :
V.1.a : Déstabilisation économique

Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison.

Citation :
V.2.b : Des marchandises importées

Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Citation :
V.3.b : De la spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considéré comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.

Citation :
V.3.d : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

o V.3.d.i : Des Marchands Ambulants

Est considéré comme « Marchand ambulant », toute personne vendant des produits qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même. Tout marchand ambulant désirant commercer en Lyonnais-Dauphiné est tenu d’obtenir l’autorisation des maires pour toute vente au delà de deux marchandises par jour.

o V.3.d.ii: Du commerce des ressources naturelles

Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d’un accord ou d’un contrat préalable avec la mairie.

o V.3.d.iii : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées:
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités des compagnies d'ordonnance (soldes, médiations, équipements)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
Le vendeur ou l'acheteur affiche dans sa halle, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera donc: le prix, la quantité et le destinataire.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera accusée d'escroquerie.


Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt huitième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard  , Duc du Lyonnais Dauphiné.





Code:
[quote][center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]


[i]De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]

[b]Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal a modifié l'article V.3.c du Coutumier relatif à la grille des prix comme suit :


Ancien version de l'article :[/b]

[quote][color=darkred][u]V.3.c : Du dépassement de la grille des prix[/u]

   La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.

   Bouteille de lait : 9.05 écus
   Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
   Fruit : 9.25 écus
   Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
   Légume : 9,05 écus
   Miche de pain : 6.2 écus
   Morceau de viande : 17.8 écus
   Pain d'argile : 4.30 écus
   Peaux : 15.30 écus
   Pelote de laine : 11.70 écus
   Poisson : 18.5 écus
   Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
   Sac de blé : 11.80 écus
   Sac de farine : 14.3 écus
   Sac de maïs : 3.10 écus
   Stère de bois : 4.20 écus[/color][/quote]

[b]Nouvelle rédaction de l'article :[/b]

[quote][color=darkblue][u]V.3.c : De la grille des prix[/u]

En Lyonnais-Dauphiné, les prix pratiqués sur les marchés sont libres sauf indications et limitations introduites par décrets municipaux. Les Lyonnais-Dauphinois sont donc invités à consulter les décrets de chaque ville publiés en Halle.

Toute personne ne respectant pas les prix maximaux fixés par décrets municipaux pourra être poursuivie pour escroquerie.[/color][/quote]


[b]Qu'en conséquence, les prix sont désormais libres sur les marchés du Lyonnais-Dauphiné, sauf indications contraires notifiées dans les décrets municipaux dûment affichés en Halle. Que pour autant, le marché reste soumis a d'autres lois que nous souhaitons rappeler ici-même :[/b]

[quote][u]V.1.a : Déstabilisation économique[/u]

Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison.[/quote]

[quote][u]V.2.b : Des marchandises importées[/u]

Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.[/quote]

[quote][u]V.3.b : De la spéculation[/u]

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considéré comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.[/quote]

[quote][u]V.3.d : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné[/u]

o V.3.d.i : Des Marchands Ambulants

Est considéré comme « Marchand ambulant », toute personne vendant des produits qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même. Tout marchand ambulant désirant commercer en Lyonnais-Dauphiné est tenu d’obtenir l’autorisation des maires pour toute vente au delà de deux marchandises par jour.

o V.3.d.ii: Du commerce des ressources naturelles

Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d’un accord ou d’un contrat préalable avec la mairie.

o V.3.d.iii : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées:
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités des compagnies d'ordonnance (soldes, médiations, équipements)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
Le vendeur ou l'acheteur affiche dans sa halle, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera donc: le prix, la quantité et le destinataire.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera accusée d'escroquerie.[/quote]


[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]



[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt huitième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard  , Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]
[/quote]
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   4/2/2015, 10:14

Citation :


** COMPOSITION DU NOUVEAU CONSEIL DUCAL **

De Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salutations et Paix,



Dans le cadre des élections Ducales, les Lyonnais-Dauphinois ont été amenés à exprimer leur choix entre deux listes.

Les résultats officiels sont les suivants :

Citation :
Répartition des suffrages exprimés :

1. "Gouverner = Observer + Negocier + Ecouter + Servir" (Gones) : 52%
2. "GUILD" (guild) : 48%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Lightwarrior (Gones)
2 : Eleanna (Gones)
3 : Yrh (Gones)
4 : Bounette (Gones)
5 : Oiselier (Gones)
6 : Dastan69 (Gones)
7 : Jackouille (guild)
8 : Anastasie91 (guild)
9 : Nynaeve87 (guild)
10 : Arwel (guild)
11 : Dedelagratte (guild)
12 : Thiberian (guild)


Après concertation et votation, l’ensemble des conseillers s'est prononcé afin de choisir parmi eux le régnant :  

Citation :
Lightwarrior : Lightwarrior
Eleanna : Lightwarrior
Yrh : Lightwarrior
Bounette : Lightwarrior
Oiselier : Lightwarrior
Dastan69 : Lightwarrior
Jackouille : Lightwarrior
Anastasie91 : Jackouille
Nynaeve87 : Lightwarrior
Arwel : Abstention
Dedelagratte : Abstention
Thiberian : Lightwarrior

Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu a été nommé à la tête du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

De ce fait, le Conseil légitimement élu par les Lyonnais-Dauphinois se compose comme suit :



Duc : Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu (Lightwarrior)

Premier Conseiller : Jackouille Cypher, Seigneur de Chuzelles (Jackouille)


Pôle économique :

Bailli : Eleanna Guerrero, Vicomtesse de Roussillon en Dauphiné, Dame de Creyssint, de Sainte Foy l'Argentière et d'Aveize. (Eleanna)

Commissaire au Commerce : Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil. (Nynaeve87 )

Commissaire aux Mines : Jackouille Cypher, Seigneur de Chuzelles. (Jackouille)



Pôle Sécurité :

Prévôt des Maréchaux : Anastasie, Dame de Montgenèvre. (Anastasie91)

Connétable : Diboan Dagincourt, Duc de Clérieux, Baron de Lentilly , de Meyzieu et de Brignais , Seigneur de Brunsel. (Dedelagratte)

Capitaine : Arwel Chanvigny-Dagincourt ,Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly ,de Meyzieu et de Brignais , Dame de Brunsel. (Arwel)



Pôle Justice :

Juge : Yrh Grialaltro. (Yrh)

Procureur : Bounette, Baronne de Marcieu. (Bounette)



Pôle communication :

Porte Parole : Dastan de Noldor, Seigneur de chateauneuf de Galaure. (Dastan69)


Conseillers «sans porte-feuille»

Conseiller : Thiberian Baccard , Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur du Bois d'Oingt. (Thiberian)
Conseiller : Monseigneur Oiselier (Oiselier)



Qu'il en soit ainsi !


Rédigé à Lyon, le 3ème jour du mois de Février de l'An de Grâce 1463, par Dastan de Noldor, Seigneur de Chateauneuf de Galaure, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.




Code:
[quote]

[b][color=blue][size=16]** COMPOSITION DU NOUVEAU CONSEIL DUCAL **[/size][/color][/b]

[size=14]De Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salutations et Paix,[/size]


Dans le cadre des élections Ducales, les Lyonnais-Dauphinois ont été amenés à exprimer leur choix entre deux listes.

[b]Les résultats officiels sont les suivants :[/b]

[quote]Répartition des suffrages exprimés :

1. "Gouverner = Observer + Negocier + Ecouter + Servir" (Gones) : 52%
2. "GUILD" (guild) : 48%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Lightwarrior (Gones)
2 : Eleanna (Gones)
3 : Yrh (Gones)
4 : Bounette (Gones)
5 : Oiselier (Gones)
6 : Dastan69 (Gones)
7 : Jackouille (guild)
8 : Anastasie91 (guild)
9 : Nynaeve87 (guild)
10 : Arwel (guild)
11 : Dedelagratte (guild)
12 : Thiberian (guild) [/quote]


[b]Après concertation et votation, l’ensemble des conseillers s'est prononcé afin de choisir parmi eux le régnant :[/b]  

[quote]Lightwarrior : Lightwarrior
Eleanna : Lightwarrior
Yrh : Lightwarrior
Bounette : Lightwarrior
Oiselier : Lightwarrior
Dastan69 : Lightwarrior
Jackouille : Lightwarrior
Anastasie91 : Jackouille
Nynaeve87 : Lightwarrior
Arwel : Abstention
Dedelagratte : Abstention
Thiberian : Lightwarrior[/quote]

[b]Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu a été nommé à la tête du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

De ce fait, le Conseil légitimement élu par les Lyonnais-Dauphinois se compose comme suit :[/b]


[u]Duc[/u] : [b]Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu[/b] [i](Lightwarrior) [/i]

[u]Premier Conseiller[/u] : [b]Jackouille Cypher, Seigneur de Chuzelles[/b] [i](Jackouille) [/i]


[b][color=#0000ff]Pôle économique :[/color][/b]

[u]Bailli[/u] : [b]Eleanna Guerrero, Vicomtesse de Roussillon en Dauphiné, Dame de Creyssint, de Sainte Foy l'Argentière et d'Aveize.[/b] [i](Eleanna)[/i]

[u]Commissaire au Commerce[/u] : [b]Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil.[/b] [i](Nynaeve87 )[/i]

[u]Commissaire aux Mines[/u] : [b]Jackouille Cypher, Seigneur de Chuzelles.[/b] [i](Jackouille)[/i]



[b][color=#0000ff]Pôle Sécurité :[/color][/b]

[u]Prévôt des Maréchaux :[/u] [b]Anastasie, Dame de Montgenèvre.[/b] [i](Anastasie91)[/i]

[u]Connétable[/u] : [b]Diboan Dagincourt, Duc de Clérieux, Baron de Lentilly , de Meyzieu et de Brignais , Seigneur de Brunsel.[/b] [i](Dedelagratte) [/i]

[u]Capitaine[/u] : [b]Arwel Chanvigny-Dagincourt ,Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly ,de Meyzieu et de Brignais , Dame de Brunsel.[/b] [i](Arwel)[/i]



[b][color=#0000ff]Pôle Justice :[/color][/b]

[u]Juge[/u] : [b]Yrh Grialaltro.[/b] [i](Yrh)[/i]

[u]Procureur[/u] : [b]Bounette, Baronne de Marcieu.[/b] [i](Bounette)[/i]



[b][color=#0000ff]Pôle communication :[/color][/b]

[u]Porte Parole[/u] : [b]Dastan de Noldor, Seigneur de chateauneuf de Galaure.[/b] (Dastan69)


[b][color=#0000ff]Conseillers «sans porte-feuille»[/color][/b]

[u]Conseiller[/u] : [b]Thiberian Baccard , Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur du Bois d'Oingt.[/b] [i](Thiberian)[/i]
[u]Conseiller[/u] : [b]Monseigneur Oiselier[/b] [i](Oiselier)[/i]



Qu'il en soit ainsi !


Rédigé à Lyon, le 3ème jour du mois de Février de l'An de Grâce 1463, par Dastan de Noldor, Seigneur de Chateauneuf de Galaure, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

[url=http://www.servimg.com/view/11825234/642][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat10.gif[/img][/url]
[img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img]
[/quote]
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   16/2/2015, 22:28

Citation :



** BILAN DE FIN DE MANDAT DU CONSEIL DUCAL **
sous sa Grâce Thiberian Baccard, Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur du Bois d'Oingt, Duc du Lyonnais-Dauphiné

.


Le mot du Duc, Thiberian Baccard , Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur du Bois d'Oingt,  :

Citation :
A tous ceux qui liront,

Un nouveau mandat qui se termine et dans l'ensemble, ce fut deux mois des plus productifs à mon sens.
Bien que le mandat ait commencé en douceur avec peu de mesures sortant de la gestion courante durant les premiers jours, une fois le rythme de croisière installé le travail nécessaire à été fait sans flemmardise.

Bien sur, les fins d'années étant ce qu'elles sont, la notre à apporté son lot d'absence et de difficultés, si même les grand offices royaux ferment leurs portent durant les fêtes ce n'est pas pour rien vous vous en doutez bien. Mais malgré ça j'ai pu compter sur une équipe de conseillers actifs et même si j'ai été présent chaque jour sans faillir, et bien la plupart des conseillers n'ont rien à envier à cette assiduité.
Je remercierais quand même plus particulièrement les plus acharnés  le bailli Arwel Chanvigny-Dagincourt, le commissaire au commerce Nynaève de Gaudemar, le juge Yrh Grialaltro, le procureur Titi, le capitaine Ledzeppelin de Villareal et le prévôt Anastasie pour leur présence absolument sans failles et parfois jusqu'à des heures extrêmement tardives, le tout dans l’intérêt de ce duché, dans votre intérêt.

Une fois le rythme pris, nous nous sommes attaqués aux problèmes qui, selon nous, nuisaient au duché que nous avons promis de servir, c'est ainsi que nous avons voté la révocation de l'ancien recteur Xitnès et que nous avons nommé Axel d'Irissarri au dit poste en s'appuyant sur son expérience en la matière et ses compétences afin que notre université retrouve un semblant de santé pouvant la mener peu à peu vers la guérison...A présent c'est à vous étudiants et érudits de revenir prendre et dispenser des cours, car rien n'est possible sans vous sachez le.

Très rapidement cependant, le duché s'est retrouvé infesté de divers groupuscules brigands et nous avons été très rapidement contraint de décréter l'état de siège, ce qui pour beaucoup a pu se révéler très pénible. Sachez que nous sommes navrés de parfois devoir en arriver à de telles extrémités mais la sécurité de ce duché, de nos villes, de vous et de vos familles est pour nous une priorité absolue et pour nous en assurer il n'existe pas de trop grands sacrifices.
Fort heureusement une semaine de fermeture des frontières suffit à disperser la menace et notre justice très rapide fit le reste sans faiblir, par une présence et une réactivité sans failles.
Si cet état de siège fut un succès rapide ce fut grâce au travail du Capitaine, du Prévôt, du Major et bien sur comme je l'ai dis, de notre équipe de juristes et je les remercies donc tous pour ce travail impeccable, j'aime quand ce duché est en sécurité et je me sens en sécurité quand ces personnes y veillent. En outre je remercie également les vassaux du Lyonnais-Dauphiné qui, même pour ceux se trouvant hors de nos frontières, n'ont pas hésité à proposer leur aide pour nous aider à contrecarrer cette menace.
Et des remerciement tous particuliers également à Sa Seigneurie Argael Devirieux à qui nous en avons beaucoup trop demandé et qui a à chaque fois que nous en avons eu besoin reprit la mairie de Lyon pour s'en occuper jusqu'aux élections suivantes. Il me semble que ce point devait être énoncé publiquement par le régnant.

Si ce mandat fut le théâtre de troubles, il fut aussi le théâtre des réformes, car ce n'est pas moins de trois réformes qui ont vu le jour durant ces deux mois.
Tout d'abord une réforme économique puisque nous avons supprimé la grille des prix maximaux pour mettre ainsi fin à une coutume démodée que nous étions parmi les seuls de France à perpétuer, la liberté de gestion de leur marché est ainsi rendue aux maires qui peuvent ainsi les régir par des décrets basé sur l'unicité de leur ville, selon sa population, selon ses coutumes et selon ses ressources. J'espère grandement que cette liberté fonctionnera et que le commerce reprendra vie grâce à elle dans notre beau duché.

Ensuite deux réformes qui sont liées, la réforme des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné et la réforme de l’Organisation Judiciaire.
La première consiste à fermer les portes de l'Ost et de la Prévôté pour ouvrir celles du Guet, une structure unique et nouvelle, uniquement basée sur la sécurité et la défense de nos terres ainsi que de vous, son peuple.
La seconde consiste à récupérer les attributions juridiques autrefois prêtées à la prévôté pour les réunir au sein du bureau du procureur, ce sont donc à présent des officiers civils, les préfets, qui seront chargés de relever les infractions, de proposer des médiations et bien sur de témoigner lors des procès.

Le but était d'offrir au maximum de gens le choix de ce qu'ils voulaient faire, ainsi les membres de la prévôté qui aimaient les attributions juridiques sans apprécier le côté militaire pourrait être simplement préfets.
Les membres qui aimaient tout ce qu'ils faisaient pourront cumuler leur fonction de préfet et de soldat du Guet sans problème, ce qui leur apportera autant de satisfactions ce que qu'ils faisaient jusque là.
Et enfin les membres qui n'aimaient pas les attributions juridiques et préféraient simplement les gardes pourront se contenter du Guet et abandonner ce qui leur déplaisait.

Il ne s'agit pas non plus d'une simple fusion, la totalité de la chaîne hiérarchique à changé ainsi que les attribution de chaque officier général, c'est donc au Prévôt que reviendra la charge de la défense des villes tandis que le Capitaine se verra commander la douane, les armées et toutes les éventuelles missions qui conduiraient des hommes à l’extérieur de nos villes.
Le connétable ne verra pas sa charge modifiée tant que cela car il s'occupera toujours de toutes les attributions logistiques liées aux forces armées comme l'instruction, le recrutement, l'armement, le ravitaillement et bien sur la solde.

La solde également se voit modifiée car elle sera désormais versée en écus à hauteur de 18 écus, le métier de soldat qui n'étais pas des plus rentable devient donc à présent très lucratif et je ne peux que vous encourager à y songer.
En pouvant défendre à l'heure que vous voulez, vous pouvez minez et vous occuper à gagner de l'argent toute la journée sans le moindre problème...Et si vous défendez à minuit et bien vous serez payé 18 écus pour 4 heures de défense, soit 4,5 écus de l'heure.
Soldat deviendrait il un métier très rentable ? Clairement la réponse est oui, réfléchissez y.

Cette réforme est le fruit de plus de deux ans de travail, de recherches et de malaxages de cervelets, les gens y ayant participé durant deux ans sont si nombreux qu'il m'est impossible de tous les nommer mais je dois des remerciements tout particuliers au conseiller militaire Walan de Meyrieux pour son travail admirable durant ces deux années.
Ayant été moi même l'un des premier défendeurs de cette réforme aux côtés des conseillers militaire Walan de Meyrieux et Diboan Dagincourt, je considères comme un véritable privilège et une chance incroyable d'avoir été le Duc qui aura permis la réalisation de cet objectif qui, il y a deux ans, me paraissait si lointain et flou.
La simplification de ce texte a pour but d'optimiser l'efficacité de notre défense mais également de permettre aux jeunes soldats d'avoir la chance que nous même avons eu il y a bien des années, la chance de créer leur armée, la chance de montrer ce dont ils sont capable dans une structure où tout est à faire, la chance de sortir de l'ombre des anciens et de tracer leur destin. Nous espérons de tout notre cœur voir ainsi l’émergence de nouveaux grands soldats comme ce duché en vit tant naître jadis, nul autre que vous n'est maître de votre destin.

En dehors de ces réformes, le conseil a surtout corrigé de petites coquilles dans le coutumier, perçu la fin du remboursement de la dette royale qui se trouve à présent totalement soldée, malgré de petits impôts nous avons pu faire entrer de l'argent.
En ce qui concerne le prestige, nous avons maintenant celui ci au dessus de quatre étoiles pour compenser le manque actuel de fonctionnaires, je conseillerais à mon successeur de s'en tenir à cette même stratégie.

Que dire d'autres. Ah oui l'ambiance !
L'ambiance fut très détendue le premier mois et beaucoup moins le second, sans doutes les conseillers avaient ils trop engraissé durant les fêtes et un peu d'exercice est toujours bon pour éliminer, et comment dire non à une saine bagarre n'est ce pas ?
L'ambiance fut ce qu'elle fut, peut être pénible pour de nouveaux conseillers qui n'ont pas encore fait leurs armes mais dans l'ensemble je trouve que ce conseil fut plutôt calme surtout lorsque je prend en compte les caractères hors normes que y étaient réunis.
Le Lyonnais-Dauphiné est une terre sur laquelle vit un peuple fier, un peuple qui se bat pour ses convictions et chaque membre du conseil est également un membre de ce peuple...Peut être se battaient ils parfois, mais ils se battaient pour leurs idées, ils se battaient pour ce qu'ils pensaient le mieux pour vous. N'importe lequel d'entre vous s'il le souhaitait pourrait faire ce qu'ils ont fait, tout n'est qu'une question de volonté.
Donc dans l'ensemble, je suis très satisfait du travail abattu par mes conseillers, peu importe leur caractère, peu importe la passion avec laquelle ils pouvaient bien débattre.

Le conseil n'est pas un endroit merveilleux, le conseil n'est pas forcement toujours un endroit agréable...Mais c'est un endroit où la voix de chacun compte, où chacun peut se faire entendre et peut essayer de faire changer, de faire bouger les choses.
Alors levez vous, pensez par vous même, ayez vos propres idées sur tout sans vous laisser corrompre par des doctrines toutes faites, rejoignez des partis, fondez en de nouveaux...Donnez à ce duché ce qu'il mérite, une diversité d'idées, une bataille d’idéaux.

L'avenir de ce duché appartient à son peuple, dans son ensemble et pas uniquement à l'élite vieillissante constituée de vieux grognards dans mon genre.

Sainct Georges et Dalphiné !


Faict à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante trois.

Thiberian Baccard,
Régent du Lyonnais-Dauphiné.



* Pôle économique :

Bilan du Commissaire au Commerce, Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil. :

Citation :

Nous en sommes aujourd’hui au rapport de fin de mandat et c’est assez étonnée, que je me retourne sur les deux mois écoulés. En effet le temps m’est apparu comme fort court.

L’âge sans doute et le confort dans lequel nous avons pu travailler.
Je n’ai pas rencontré dans ma mission de difficultés particulières et nous avons pu mettre en place avec l’aide de chacun la libéralisation des marchés, donnant à nos maires par la même, une plus grande liberté de gestion. Il est difficile encore d’établir un vrai bilan mais les retours sont somme toute plutôt positifs.

L’équipe économie a marché de concert dans une même dynamique et je remercie Arwel et Raithuge pour la confiance et la bonne ambiance dans laquelle nous avons travaillé.
Notre grenier s’est enrichi, je ne déplore qu’un manque de fruit qui par deux fois m’a obligé à me tourner vers le Languedoc afin que les villes n’aient point à pâtir.

Un grand merci donc à tous les maires pour leur engagement sans faille et leur travail assidu.
A vos échelles donc.

Bien à vous
Nynaève de Gaudemar
Cac du Lyonnais-Dauphiné


Bilan du Bailli, Arwel Chanvigny-Dagincourt ,Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly ,de Meyzieu et de Brignais , Dame de Brunsel :

Citation :
A ceux qui liront ou qui se feront lire,

Voici venu le temps du bilan de fin de mandat... Je pourrais vous endormir de chiffres, vous dire combien de mandats ont été rédigés lors de ces deux mois par le pôle économique, cependant, je doute de l'intérêt d'un tel décompte pour vous... Ce qui pourrait vous intéresser par contre, ce serait certainement de savoir que les finances ducales sont saines, que le cheptel se porte bien et que les céréales pour le nourrir sont en quantités correctes... Notre prestige se porte très bien... Fort heureusement, car, malgré mes efforts pour mobiliser les fonctionnaires, que ce soit au Castel de Pierre-Scize ou en gargote ou en halle, seules de rares personnes se sont manifestées pour proposer leurs services... J'enjoins donc les personnes aptes à travailler pour le Duché à se montrer plus assidues à ce propos... 

Du point de vue économique, nous avons voté la libéralisation des marchés. On nous avait prédit une envolée des prix et toutes sortes d'horreurs qui ne se sont heureusement pas produites... Suite à cette libéralisation, les marchés restent équilibrés et les prix stables. Je vous remercie d'avoir joué le jeu, car, c'est vous, qui fixez les prix de vos productions... Lors de ce mandat, les impôts ont largement baissé... Et des pistes d'investissement ont été étudiées qui seront certainement mises en oeuvre lors du mandat suivant... Bref, nous avons tâché d'avoir une vision de l'économie à long terme et non à court terme comme peuvent parfois trop souvent le faire les pôles économiques... J'ai également soutenu la décision de se débarrasser d'un Intendant au Commerce qui n'avait rien fichu depuis des mois, trouvant inutile de laisser une personne inactive avoir accès à toutes nos informations économiques...

Je remercie particulièrement Nyna de Gaudemar, notre CAC, pour le plaisir que j'ai eu à travailler à chaque instant avec elle et pour le soutien qu'elle m'a apporté.

Même si cela a pu déranger, j'ai participé à l'ensemble des discussions ouvertes au Conseil Ducal. En ma qualité de Major des Compagnies Nobiliaires, j'ai bien entendu apporté ma contribution à la défense du Duché et là, je remercie Anastasie, notre Prévôt et Maître-Douanier, avec laquelle il est fort plaisant de construire une défense...

Pour le mandat qui débute, je cède la place de Bailli pour endosser à nouveau l'uniforme de Capitaine, il n'empêche que mon oeil bienveillant saura veiller sur l'économie pleine de santé qu'a laissée le mandat précédent.

Que le Très-Haut veille sur vous et sur notre beau Duché.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante trois.

Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly, de Mézieu et de Brignais, Dame de Brunsel, Major des Compagnies Nobiliaires, ancien Bailli du Ld et actuel Capitaine.





Bilan du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, Raithuge Authieux, Vicomte de Maubec, Seigneur de Chaponnay, de la Vallouise et de Saint Laurent d'Agny :

Citation :
Chères et Chers Dauphinois,

Après un double mandat de conseiller ducal et plus particulièrement ces 2 derniers mois en tant que Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux où ma charge de travail s'est surtout concentrée sur le fait de garder l'équilibre et l'autosuffisance dans les mines, faire en sorte que nous produisions autant que nous consommions pour l'entretien, et également, produire des pains d'argile pour le prestige et le maintenir à un niveau plus que satisfaisant... et je pense que cette partie du travail a été correctement rempli.

J'ai également créé un nouveau boulier pour les rapports du CAM et des futurs CAM qui calcule et génère automatiquement les rapports, espérons que ce boulier aidera au mieux notre duché dans son coté opérationnel.

De plus, j'ai également pris de mon temps de conseiller pour participer à tous les débats et aux discussions autre que celle de l'économie, et ai essayé de faire de mon mieux pour aider le duché. J'espère ne pas avoir déçu les dauphinois et m'en vais retourner à plein temps à mon rôle de commandeur de l'OSG.

Je remercie le duc pour sa confiance et également le pôle économie qui a été d'une efficacité redoutable.

Bonne continuation au prochain conseil,
A bientôt,

Raithuge Authieux


* Pôle Justice et Sécurité


Bilan du Juge, Yrh Grialaltro :

Citation :
Chers Lyonnais-Dauphinois,

Voilà un second mandat de Conseiller Ducal et de Juge qui s'achève pour ma part. L'expérience est toujours aussi enrichissante et le mandat ne fut pas de tout repos. J'ai participé à la plupart des discussions du Castel même si cela ne s'est pas fait sans tensions. Sur les dernières semaines, la campagne électorale a semble-t-il échaudé les esprits ou, plutôt, a réveillé une partie de mes collègues qui semblaient avoir passé plus de temps que prévu en de fastueuses fêtes de fin d'années. Mais... je m'égare. Au préalable, donc, je voudrais remercier tous les Conseillers ducaux pour nos débats, nos accords, nos désaccords... mais, au final, le bon travail fourni. Remercier le Duc, aussi, qui m'a fait confiance pour cette charge de Juge. Qui a su respecter l'indépendance de la justice en toutes occasions, même si ce principe ne semble pas toujours avoir été partagé et compris par l'ensemble des Conseillers...

Je tenais ensuite à remercier tout particulièrement Titi, procureur, avec qui nous avons fait un bon binôme.

A titre indicatif, quelques chiffres :
- 26 procès ouverts durant le mandat dont 4 en coopération judiciaire
- 20 verdicts rendus en Lyonnais-Dauphiné et 1 verdict rendu dans le cadre d'une coopération judiciaire
- 15 affaires en cours d'instruction dont 2 dans des tribunaux de provinces liées par un traité de coopération judiciaire et 3 en demande de révision en Cour d'Appel à la demande du Juge du Lyonnais-Dauphiné

Au tribunal, nous avons traité des affaires très diverses voire inédites – forçage de port, état de siège... Nous avons pu, ensemble, nous poser et résoudre de nombreuses questions de droit, progresser dans notre appréciation des textes, conduire à leur terme des médiations... finalement, mettre en pratique une vision de la Justice qui ne se limite pas aux procès mais aussi à tout ce qui l’entoure. Je suis content pour ma part d'avoir pu constater la résolution de plusieurs médiations en cours de procès, d'avoir pu aussi vérifier l'application de plusieurs peines. Nous devrons encore approfondir notre réflexion sur la place que doit tenir les médiations et les accords à l'amiable durant les procédures. Je pense en particulier aux brigandage où l'intérêt des victimes est d'abord de retrouver leurs biens.

J'espère que nos successeurs pourront garder cette ligne conductrice et ainsi pérenniser le travail entreprit. La réforme judiciaire est un outil essentiel pour cela même si, à mon grand regret, nous n'avons pu la déployer dans les temps prévus vu le retard qu'a prit la publication de la réforme des COLD à côté. Cela devra être la priorité du mandat suivant.

Outre la réforme des COLD, la réforme judiciaire... puis la suppression de la grille des prix – qui a eu des répercussions sur plusieurs affaires en cours de traitement au tribunal – nous avons procédé à quelques modifications mineures du Coutumier. J'ai insisté pour qu'on puisse rendre le Coutumier plus accessible en Gargote et pour que les mairies affichent plus clairement les décrets municipaux dans leurs Halles.

J'ai par ailleurs plaidé en Cour d'Appel à plusieurs reprises pour le compte du Duché, en tant que requérant. J'ai en effet du déposer 3 dossiers pour réviser des verdicts prononcés sans notre accord dans le cadre de coopérations judiciaires. L'un d'entre eux est en délibérations, les deux autres attendent d'être acceptés ou non par la procure d'appel. Ces dossiers en appel concernent des verdicts prononcés en Bourgogne. Les 2 derniers (affaire Opalka et Klothar) nous ont donné beaucoup de fil à retordre et a mis en danger nos relations diplomatiques avec la Bourgogne. Fort heureusement, le juge Bourguignon délictueux est actuellement traduit en justice pour Haute Trahison pour les fautes qu'il a commise en violant notre traité de Coopération judiciaire. Enfin, nous renégocions actuellement le traité de coopération judiciaire avec la Provence – je souhaite ardemment que nous puissions aller au bout des discussions.

Je vous remercie pour votre lecture,



Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné

Bilan du Procureur, Titi :

Citation :
A toutes les personnes qui me liront,

Avant toute chose je remercie Thibérian Baccard pour la confiance qu'il m'a accordé en prenant dans son équipe. Je tiens à remercier tout particulièrement Yrh Grialaltro avec lequel j'ai eu grand plaisir à travailler. Je remercie également Dame Anastasie pour ne pas m'avoir cogné dessus alors que je l'ai faite courir partout pour avoir des compléments d'informations sur les dossiers que j'ai eu à traiter.

J'ai effectué mon second mandat ducal à un poste me convenant bien mieux, celui de Procureur. Ce mandat a été très riche, nous avons eu affaire à une diversité de situations des plus instructive allant de simples escroqueries dues à l'ancienne grille des prix à des Coopérations Judiciaires foutues en l'air par un Juge fou (en Bourgogne) en passant par l’État de Siège.
Au niveau des Coopérations Judiciaires, nous avons eu des problèmes avec la Bourgogne à l'issue de leur dernière élection ducale. Pour les habitant-e-s de Dié et de Lyon il s'agissait des procès à l'encontre de Messire Opalka pour désertion et contre Messire Klothar. Le Juge Bourguignon nouvellement nommé n'était autre que le cousin de Messire Klothar, il a donc sauté mon tour pour le relaxer. Dans l'affaire Opalka il a rendu le verdict à la place de notre Juge. Les deux dossiers, soyez rassurés, ont été déposés à la Cour d'Appel.
Avec le Juge, Yrh Grialaltro nous avons renforcé notre envie d'avoir une Justice avant tout pédagogue et non uniquement punitive. La médiation est pour moi un outil essentiel à nos procédures et je n'ai pas hésité a en proposé une seconde dans mes actes d'accusation lorsque ça me semblait pertinent. Les peines alternatives sont également intéressantes dans le sens où elles permettent aux accusés de servir le Duché ou les Mairies. Il semble moins blessant pour les personnes condamnées à devoir travailler à la mine que de prendre une amende qui touche à leurs économies.
Autre aspect, qui selon moi, devrait être creusé, est les procès publics. J'ai d'ailleurs ouvert une discussion a ce sujet pour avoir le droit d'ouvrir un procès public qui n'est pas prévu par la loi mais que j'estime intéressant de mettre en place dans cette affaire. Je laisse soin à mon successeur et au prochain de Conseil de lancer ce procès ou non.
J'ai également une petite suggestion à faire quant à la modification d'une loi sur les procédures judiciaires lors des brigandages. Notre coutumier stipule ceci :

Citation :
Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera proposée dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délai de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, toute médiation est proscrite.

Dans l'optique d'aider les victimes à récupérer leurs biens et d'avoir une Justice pédagogue, je pense qu'il serait bon de laisser la possibilité à la Procure, même en cas de récidive, de proposer une médiation dans son acte d'accusation.


Je vais maintenant vous dire quelques mots sur mes impressions sur les autres aspects du Conseil. Nous avons commencé avec dynamisme, je pense notamment à un élément de communication qui a été fait assez rapidement : le Guide du Voyageur réalisé par la Bailli mais qui n'est sorti que très tard.
Beaucoup de discussions ont été entamées et j'ai posé des questions pour comprendre comment fonctionnaient d'autres postes clefs du Conseil. Mes questions ont la plupart du temps été prises pour des attaques personnelles alors qu'il n'en était rien et c'est bien dommage. C'est dommage car l'ambiance du Conseil en a pâti et c'est assez écœurant, triste de voir l’ego des certaines personnes et leurs capacités à manipuler les propos à leur avantage.
Enfin bref … Je pense pouvoir encore servir ce Duché et donc être de nouveau candidat éligible à l'avenir.

Si vous avez des questions/remarques quant à mon travail, je me tiens à votre disposition pour y réponse.

Bien à vous,
Titi, Procureur.


Bilan du Prévôt, Anastasie Dame de Montgenèvre :

Citation :
Bien le bonjour à toutes et tous.


Je me présente, Anastasie Prévôt et Maître Douanière. Avant de vous donner un résumé du mandat qui vient de s'écouler,
je tiens à remercier certaines personnes. Tel que Helsinki, Géronimo, Nyna, Meya, Brianna, Colchique, et Clapton pour ne citer qu'eux, pour l'aide qu'ils m'ont apporté lors de la tentative d'attaque contre la mairie d'Embrun. Je remercie également le grand Connétable Alix_du_vivier, Gersandre_du_vivier, Francesca.du.vivier, Starving_du_vivier et Strakastre pour toute l'aide qu'ils nous ont apporté pour défendre le Duché. Je remercie aussi Narcimore, Sixteene, Elkar pour leur aide lors de l'Etat de siège.

Maintenant que j'ai fini cette partie, je vais vous parler plus des événements qui se sont passés lors de ce mandat.
Nous avons eu une grosse crise avec plusieurs attaques ou plutôt tentatives par le clan Barrow's, les Terreurs ainsi que les Renards.
Nous avons été, malgré tout, obligé de fermer les frontières de notre Duché ainsi que les ports pour pouvoir gérer cette invasion.
Lors de cet état de siège nous avons eu la mauvaise surprise de voir que le Maire de Lyon a fuit la mairie et ses responsabilités. Nous avons dû reprendre la mairie de force. Du côté de Lyon les choses sont rentrées dans l'ordre avec dans un premier temps le Sieur Argael qui a reprit la mairie, qu'il faut remercier pour son aide, et ensuite par l'élection du Sieur Elion.

L'état de siège s'est plutôt bien passé, si je puis dire, en effet toutes les missives envoyées ont porté leurs fruits puisqu'une grande partie des "étrangers" de notre Duché sont partis. Il y eu quelques réticents, qui ont dû être envoyé devant le tribunal mais très peu au final.Nous avons mené cette crise avec Brio.

Pour la suite du mandat, nous avons bien géré les choses malgré quelques incompréhension de part et d'autres ou des avis différents mais au final notre Duché a toujours eu la défense qu'il fallait pour vous garder en sécurité.

Nous continuerons ainsi à organiser une bonne défense jusqu'à la fin du mandat. Et j'espère que vous vous êtes senti en sécurité grâce à toutes les personnes présentes pour y arriver.

Merci de m'avoir lu
Anastasie.



Bilan du Connétable,  May Baccard Gardacan :

Citation :
Très chers Dauphinois,

Comme toujours je ferais simple.Voila que les 2 mois s’achèvent, 2 mois pour apprendre les ficelles du métier et tenter d'y laisser ma marque. Malgré tout, je suis ravie d'avoir fait ce mandat et d'avoir travaillé avec tous les conseillers. Malgré les prises de têtes et les engueulades, je garde un bon souvenir de mon passage ici-lieu. Le mandat s'est passé à une vitesse folle.

En résumé de mon passage, j'ai mis les JDS à jour afin que nos soldats soient rémunérés et que le prochain Connétable soit à jour dans son dossier. Le fait que je ne parlais pas beaucoup, j'ai suivi chaque dossier avec une attention particulière. J'ai donné mon opinion partout quand  je pouvais le faire, même si tout était assez nouveau pour moi. J'espère que mon silence n'a pas été perçu comme un manque d’intérêt, mais plutôt un manque de connaissance dans plusieurs domaines.

Finalement, je prends quelques secondes pour dire aux autres conseillers de ne pas abandonner leurs super travail. Félicitation à vous tous pour votre implication! Un grand merci aussi a mon cher cousin le Duc pour sa confiance en moi.

À une prochaine fois j'espère.

Maycka


Bilan du Capitaine,  Ledzeppelin de Villareal, Comtesse de Saint-Rémy, Dame de Bully et de Mondragon :

Citation :
Bonjour à tous !

Deux mois assez chargés au niveau sécurité

Le mois de décembre fut  marqué par l'état de siège suite à de très nombreux passages de groupes brigands. La seule attaque finalement eut lieu sur Embrun.  Villageois d'Embrun, de Briançon et de Lyon en particulier je vous remercie au nom des Compagnies d'Ordonnance pour votre réactivité et présence. S'ensuivit une mission qui mena mon armée à Montélimar ou je suis encore avec des soldats et des membres des Compagnies Nobliaires. A Lyon nous avons connu deux défections de Maires à 3 semaines d'intervalle et donc deux reprises de mairie en plus des alertes fréquentes.  Sa Magnificence Argael Devirieux a répondu à mes nombreux appels et a passé des jours bénévolement à notre sécurité et reprenant la charge de la mairie par deux fois après les fuites des deux maires et je l'en remercie affectueusement au nom de tous.

Remerciements aussi aux membres du Conseil des COLD, les conseillers militaires qui furent formidables, la chef douanière, le Major des Compagnies Nobiliaires et mes collègues des autres pôles. Par dessus tout je remercie Thiberian qui fut un Duc qui donna ce qu'un Conseiller a besoin : un espace de travail gérable.

Je me réjouis de ce mandat pour l'avancée de la Réforme. Le texte a enfin été voté et tout est prêt. Je ne verrais pas le lancement du Guet, ni la fermeture de l'ost qui sera un moment difficile pour ceux qui y ont vécu. Je souhaite que mon successeur saura faire le meilleur pour le Guet qui va naître.

Je profite de cet espace pour souhaiter à tout le monde santé, prospérité et la joie. Que Dieu vous garde !


* Pôle Comunication :


Bilan du Porte Parole chargé de communication, Jackouille Cypher :

Citation :
A vous toutes et tous habitants de notre duché ,

Un nouveau conseil ducal se termines , j ' ai pu y découvrir un nouveau poste , celui de Porte Parole .

Ce rôle que beaucoup croit des plus anodins est en réalité un poste qui demandes pas mal d ' attention et de suivi , et je l ' ais fait avec plaisir .

Pour le conseil en lui même , beaucoup de travaux et autres furent aboutis , des projets prenant peu à peu vie ont aussi été travaillés , pour moi ce mandat je le considères comme actif de la part du conseil , il y a eu des frictions certes mais le travail a été fait .

Je tiens à remercier notre régnant pour sa confiance mais aussi les divers conseillers qui ont su m ' aider dans les moments importants ayant tout au long de ce mandat cumulé mon poste ducal à celui de maire de Vienne entre autres .

Je remercie aussi les annonceurs ducaux même si j ' ai du constater que certains ne sont guère présent ce qui est dommageable .

C ' est sur ces quelques mots que je vous souhaites le meilleur à vous tous et que le Tout Puissant veilles sur vous et vos proches .

Jackouille Cypher .

* Conseillers «sans poste» : :


Bilan de Diboan Dagincourt, Duc de Clérieux, Baron de Lentilly , de Meyzieu et de Brignais , Seigneur de Brunsel :


Citation :
A tout ceux qui me liront,

Deux mois de plus au compteur, fort heureusement après une régence puis un mandat de capitaine j'aspirais à un travail moins prenant afin de me concentrer sur la diplomatie. Je n'ai donc pas eu de poste particulier, j'ai néanmoins pu m'attarder sur de nombreux projets, celui de la reforme des cold est le plus passionnant je trouve. Il aura fallu de longs mois pour enfin reusir à faire quelques choses d'intéressants. Il a fallu en outre travailler sur le côté judiciaire pour pouvoir lancer cette reforme dans sa globalité.

Du côté de la chancellerie, j'ai pu accueillir deux ambassadeurs, Leurs Excellences Celestin et Yrh. Ce dernier, Juge, a également été nommé COnseiller diplomatique afin de nous donner son eclairage pour les copérations judiciaires envisagées. Pour le moment deux provinces sont ciblées, Provence et Bourgogne, mais d'autres ne tarderont pas, l'objectif étant de se doter de l'arsenal juridique le plus moderner possible et le plus clair afin d'éviter de nombreux tracas. Il va de soi que je félicite le duc pour sa gestion de la crise avec la Bourgogne qui fort heureusement n'a en rien entamé nos relations diplomatiques et je m'attache avec le Chambellan Bourguignon à ce qu'elles restent aussi bonnes qu'elles ne l'ont toujours été.

J'ai pu également donner mon avis sur la gestion des fêtes et sur d'éventuels investissements ducaux qui pourraient être favorables et bénéfiques pour le Lyonnais-Dauphiné, je félicite le pôle économique composé de Sa Grasce Arwel, la Vicomtese Nynaeve et le Vicomte Raith pour leur gestion économique au poil. Ce mandat ura été fructueux et la situation laissée par le conseil actuelle est excellente et j'ose espérerer que les prochains acteurs économiques ne se contenteront pas d'une gestion minimale au point de corrompre tous les efforts passés comme j'ai pu le voir par le passé.

Certains débats ont pu être viril, mais c'est le propre du débat, la passion des idées, et j'ose espérer qu'elle restera présente. J'ai pu participer à des conseils ducaux vides de débats qui ont été les conseils ducaux les plus vides de l'histoire du LD. Les débats nous concentrent sur les idées, sans cela, le conseil serait un lieux de rigolades sans aucun sens. J'ose espérer que le prochain conseil sera animé, et surtout animé par la passion du duché et non partisane.

Je promets les Lyonnais-Dauphinois que je ferai de mon mieux lors du prochain mandat pour que la situation soit le meilleure possible. Quitte à m'attirer les foudres de certains, je suis rodé, alors profitons en pour que ça serve au Lyonnais-Dauphiné

Avec tout mon dévouement,

Par Saint Georges et Dalphiné!

Diboan Dagincourt


Bilan de Meya. :

Citation :
Le bonjour à tous,

tout d'abord, je tiens à remercier tous les conseillers ducaux. Malgré des échanges parfois houleux, parfois dans une ambiance tendue, j'ai beaucoup appris sur ce mandat. J'ai en effet eu la chance d'entrer au Conseil Ducal dauphinois pour la première fois. Étant nouvelle embrunaise, ce mandat m'a permis de voir comment fonctionnaient les différentes institutions, de façon souvent bien différentes de celles que je connaissais auparavant. En effet, il a été riche et varié tant sur le plan défensif (fermeture des frontières), qu'économique (marché libre), que juridique (modification de lois).

Étant sans portefeuille, j'ai donc pu profiter de tous les sujets abordés. J'ai fait mon maximum pour donner mon point de vue et mon aide sur de nombreux sujets et je reconnais une certaine absence sur d'autres due à ma méconnaissance de certaines de vos lois et de votre mode de fonctionnement. Sur ces dossiers, mon attention s'est portée sur les échanges des conseillers qui m'auront aidé à mieux comprendre la façon de travailler du Lyonnais-Dauphiné ainsi que ses spécificités.

Sur ces mots, je souhaite bon courage au futur conseil,

Meya




Rédigé à Lyon, part le conseil ducal, sous le mandat de sa Grâce Thiberian Baccard, Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur du Bois d'Oingt, Duc du Lyonnais-Dauphiné de l'an de grâce mille quatre cent soixante trois.
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DeDeLagratte
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   16/2/2015, 22:29

Citation :



A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 7 980 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.


Citation :
Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 2 décembre au jusqu'au 31 janvier.

- Budget Guêt : 9 703 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 1 110 écus
- Achat de céréales pour les animaux : 26 608 écus
- Budget Prestige :  7 500 écus
- Salaires miniers : 83 762,68 écus
- Salaires du RMI : 439,83 écus

Total des dépenses : 129 123,51 écus

- Ventes de bétail :  27 120 écus
- Création monétaire : 86 505,44 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 4 065,31 écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : 3 450 écus

Total des revenus : 121 140,75 écus


Soit une différence de 7 982,76 écus, arrondie à 7 980 écus.

Nombre total de possessions : 663

Soit un montant de 12,03 écus par possession

Montant nécessaire d'imposition : 7 980 écus


Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :

Citation :
Nombre de possession par ville :

Valence : 95 possessions = 1 142,85 écus
Montélimar : 79 possessions = 950,37 écus
Vienne : 95 possessions = 1 142,85 écus
Embrun : 95 possessions = 1 142,85 écus
Dié : 62 possessions = 745,86 écus
Briançon : 110 possessions = 1 323,30 écus
Lyon : 127 possessions = 1 527,81 écus

Soit un total de 7 975,89 écus



Qu'il soit également su que, conformément à l'article VII.2.c du code fiscal, la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, dix-huit jours après l'élection du Duc soit le 15 Février, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente deux jours après l'élection du Duc soit le 1er Mars, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante six jours après l'élection du Duc soit le 15 Mars, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 29 Mars, pour le solde dû.


Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.



Qu'on se le dise !



Rédigé à Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois, par Eléanna Guerrero, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.






Code:
[quote]
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]


A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.
 

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 7 980 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.
[/i]

[quote][i]Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 2 décembre au jusqu'au 31 janvier.

- Budget Guêt : [b]9 703[/b] écus
- Frais d'embauche pour les PE : [b]1 110 [/b] écus
- Achat de céréales pour les animaux : [b] 26 608[/b] écus
- Budget Prestige :  [b]7 500[/b] écus
- Salaires miniers : [b]83 762,68[/b] écus
- Salaires du RMI : [b]439,83[/b] écus

Total des dépenses : [b]129 123,51[/b] écus

- Ventes de bétail :  [b]27 120[/b] écus
- Création monétaire : [b]86 505,44 [/b] écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : [b]4 065,31 [/b]écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : [b]3 450[/b] écus

Total des revenus : [b] 121 140,75[/b] écus


Soit une différence de 7 982,76 écus, arrondie à [b]7 980 [/b]écus.

Nombre total de possessions : [b] 663 [/b]

[b]Soit un montant de 12,03 écus par possession[/b]

Montant nécessaire d'imposition : [b] 7 980[/b] écus[/i][/quote]


[i]Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :
[/i]
[quote][i]Nombre de possession par ville :

Valence : [b] 95 [/b] possessions = [b]1 142,85 [/b] écus
Montélimar : [b] 79 [/b] possessions = [b]950,37[/b] écus
Vienne : [b] 95 [/b] possessions = [b]1 142,85 [/b] écus
Embrun : [b] 95 [/b] possessions = [b]1 142,85 [/b] écus
Dié : [b] 62 [/b] possessions = [b]745,86[/b] écus
Briançon : [b] 110 [/b] possessions = [b]1 323,30[/b] écus
Lyon : [b] 127 [/b] possessions = [b]1 527,81[/b] écus

Soit un total de [b]7 975,89 écus [/b][/i]


[i]Qu'il soit également su que, conformément à l'article VII.2.c du code fiscal, la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, dix-huit jours après l'élection du Duc soit le [u]15 Février[/u], pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente deux jours après l'élection du Duc soit le [u]1er Mars[/u], d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante six jours après l'élection du Duc soit le [u]15 Mars[/u], le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le [u]29 Mars[/u], pour le solde dû.
[/i]
[/quote]

[i]Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.



Qu'on se le dise !
[/i]


Rédigé à Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois, par Eléanna Guerrero, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.


[url=http://www.servimg.com/view/11825234/642][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat10.gif[/img][/url]
[img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img]
[/quote]


Citation :


De Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et paix!



Le Conseil ducal a décidé pour le mardi 17 février la fermeture de la mine de fer qui se trouve entre Lyon et Vienne, et ouvre en contrepartie la mine d'argile.‏

Et ce, jusqu'à nouvel ordre‏.


Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois de Février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.

Signé et Scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.




Code:
[quote]

[size=13]De Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et paix![/size]


Le Conseil ducal a décidé pour le mardi 17 février la fermeture de la mine de fer qui se trouve entre Lyon et Vienne, et [b]ouvre[/b] en contrepartie [b]la mine d'argile[/b].‏

Et ce, jusqu'à nouvel ordre‏.


Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois de Février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-trois.

Signé et Scellé par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

[url=http://www.servimg.com/view/11825234/643][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat11.gif[/img][/url]
[img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img]
[/quote]
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   23/3/2015, 06:21

Citation :



   ***  Traité de Coopération judiciaire avec le Duché de Bourgogne  ***



   De Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais Dauphiné,
   A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

   Salutations et Paix,


 Le Conseil ducal souhaite vous annoncer le renouvellement du traité de coopération judiciaire avec la Bourgogne qui permet de juger des brigands ayant fuit nos territoires mais ayant été attrapés en Bourgogne et réciproquement.

Nous espérons pouvoir grâce à nos alliés juridiques apporter un peu plus de justice à nos honnêtes concitoyens.

   Voici le document qui a été scellé par les deux parties :

Citation :


    Traité de coopération judiciaire entre la Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné


Ce traité annule et remplace le précédent accord, ratifié le 30 Juillet 1458.


Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs sujets la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.

Art. 1 – Du principe de coopération

Les provinces signataires reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et ne peut échapper à l'autorité de la Justice sur leurs terres.

Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi applicable dans le territoire d'un des contractants  devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé sur le territoire sur lequel l'individu se trouve.

Le suspect est toute personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La partie requérante est la province dans laquelle a eu lieu l'infraction.
La partie requise est la province où se trouve le suspect.

Art. 2 – De la mise en application

Le procès sera mené par la Justice requérante en étroite collaboration avec la Justice requise pour l'instruction d'icelui.
Eu égard à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.
Toute infraction commise dans une des provinces signataires, déjà commise auparavant dans l'autre pourra être suivie comme récidive.

Art. 3 - De la compétence du tribunal de prime instance de la province requérante

Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que le suspect ne peut être jugé que selon les lois de la province requérante et par la cour de justice de cette même province, y compris en ce qui concerne les éventuels droits de la défense et autres points de procédure.

Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

Art. 4 - De la tenue du procès

Le procureur de la province requérante doit faire parvenir un acte d'accusation complet ainsi que les éventuels témoignages à charge à son homologue de la province requise. Celui-ci porte ensuite l'affaire devant le tribunal.
Le procureur de la province requise doit transmettre la défense du suspect ainsi que les éventuels témoignages à décharge à son homologue de la province requérante. Celui-ci envoie ensuite son réquisitoire.
Après la seconde plaidoirie de la défense ou au terme du délai coutumier, le juge de la province requise adresse l'ensemble des minutes à son homologue de la province requérante. Celui-ci rédige ensuite le verdict et l'envoie au juge de la province requise.

Si la lecture du verdict et l'application de la peine reviennent au juge de la province requise, celui-ci n'en est responsable en aucune façon. La province requérante s'engage à envoyer ses propres magistrats lors d'une éventuelle audience de seconde instance, et à en assumer les conséquences le cas échéant.

La province requise s'engage à transmettre au procureur de la province requérante les minutes du procès sous 15 jours maximum.
Le procureur de la province requérante s'engage à transmettre au procureur de la province requise les minutes du procès sous 15 jours maximum.

Art. 5 - De l'engagement des parties

Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Le retrait du traité peut se faire à tout moment par l'une des parties, sur simple notification officielle.
L'annulation du traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre province et jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours.


Rédigé & scellé le troisième jour du mois de mars de l'an de grâce MCDLXII, A Dijon pour la Bourgogne & Lyon pour le Lyonnais-Dauphiné.


Pour le Duché de Bourgogne

Gaultier de Ravart
Duc de Bourgogne





Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné

Sa Grasce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné




En qualité de Témoins :

Chambellan de Bourgogne



Diboan Dagincourt, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné



Yrh Grialaltro, Conseiller Diplomatique





   Faict à Lyon, le dixième jour du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.

   Signée et scellée par Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné,

   
       

   

Code:
[quote]


    [color=darkblue][b][size=16]***  Traité de Coopération judiciaire avec le Duché de Bourgogne  ***[/size][/b][/color]



    [size=14]De Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais Dauphiné,
    A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

    Salutations et Paix,[/size]

  Le Conseil ducal souhaite vous annoncer le [b]renouvellement du traité de coopération judiciaire avec la Bourgogne[/b] qui permet de juger des brigands ayant fuit nos territoires mais ayant été attrapés en Bourgogne et réciproquement.

Nous espérons pouvoir grâce à nos alliés juridiques apporter un peu plus de justice à nos honnêtes concitoyens.

    Voici le document qui a été scellé par les deux parties :

[quote]
[list]
Traité de coopération judiciaire entre la Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné[/list]

[i]Ce traité annule et remplace le précédent accord, ratifié le 30 Juillet 1458.[/i]


Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs sujets la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.

[color=darkred][b]Art. 1 – Du principe de coopération[/b][/color]

Les provinces signataires reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et ne peut échapper à l'autorité de la Justice sur leurs terres. 

Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi applicable dans le territoire d'un des contractants  devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé sur le territoire sur lequel l'individu se trouve.

Le suspect est toute personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La partie requérante est la province dans laquelle a eu lieu l'infraction.
La partie requise est la province où se trouve le suspect.

[color=darkred][b]Art. 2 – De la mise en application [/b][/color]

Le procès sera mené par la Justice requérante en étroite collaboration avec la Justice requise pour l'instruction d'icelui.
Eu égard à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour. 
Toute infraction commise dans une des provinces signataires, déjà commise auparavant dans l'autre pourra être suivie comme récidive.

[color=darkred][b]Art. 3 - De la compétence du tribunal de prime instance de la province requérante[/b][/color]

Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que le suspect ne peut être jugé que selon les lois de la province requérante et par la cour de justice de cette même province, y compris en ce qui concerne les éventuels droits de la défense et autres points de procédure.

Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

[color=darkred][b]Art. 4 - De la tenue du procès[/b][/color]

Le procureur de la province requérante doit faire parvenir un acte d'accusation complet ainsi que les éventuels témoignages à charge à son homologue de la province requise. Celui-ci porte ensuite l'affaire devant le tribunal. 
Le procureur de la province requise doit transmettre la défense du suspect ainsi que les éventuels témoignages à décharge à son homologue de la province requérante. Celui-ci envoie ensuite son réquisitoire. 
Après la seconde plaidoirie de la défense ou au terme du délai coutumier, le juge de la province requise adresse l'ensemble des minutes à son homologue de la province requérante. Celui-ci rédige ensuite le verdict et l'envoie au juge de la province requise.

Si la lecture du verdict et l'application de la peine reviennent au juge de la province requise, celui-ci n'en est responsable en aucune façon. La province requérante s'engage à envoyer ses propres magistrats lors d'une éventuelle audience de seconde instance, et à en assumer les conséquences le cas échéant.

La province requise s'engage à transmettre au procureur de la province requérante les minutes du procès sous 15 jours maximum.
Le procureur de la province requérante s'engage à transmettre au procureur de la province requise les minutes du procès sous 15 jours maximum.

[color=darkred][b]Art. 5 - De l'engagement des parties[/b][/color]

Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Le retrait du traité peut se faire à tout moment par l'une des parties, sur simple notification officielle.
L'annulation du traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre province et jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours.


Rédigé & scellé le troisième jour du mois de mars de l'an de grâce MCDLXII, A Dijon pour la Bourgogne & Lyon pour le Lyonnais-Dauphiné.


Pour le Duché de Bourgogne

[i]Gaultier de Ravart
Duc de Bourgogne[/i]
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/11/73/09/20/sans-t11.gif[/img]
[img]http://i39.servimg.com/u/f39/12/54/20/98/bourgo10.gif[/img]


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné

Sa Grasce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné

[url=http://www.servimg.com/view/11825234/643][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat11.gif[/img][/url]
[img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img]

En qualité de Témoins :

Chambellan de Bourgogne

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/815990Scelsignaflavsinople.png[/img]

Diboan Dagincourt, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

[img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/09/16/14091610361830200.png[/img]

Yrh Grialaltro, Conseiller Diplomatique

[img]http://i38.servimg.com/u/f38/17/01/80/09/yrh_si10.png[/img]

[/quote]


    Faict à Lyon, le dixième jour du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.

    Signée et scellée par Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné,

    [url=http://www.servimg.com/view/11825234/643][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat11.gif[/img][/url]
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    [/quote]
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   24/3/2015, 12:02

Lightwarrior a écrit:
Citation :



*** DECLARATION DE L'ETAT DE SIEGE ***


A tous ceux qui liront ou ouïront,

Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné, déclarons dès à présent l'Etat de siège dans notre province du Lyonnais-Dauphiné !

Ainsi, les frontières sont fermées ! Toute personne n'ayant pas vu sa demande de laisser-passer acceptée par le Prévôt Anastasie91 ou le Capitaine Arwel est forcée de quitter le territoire selon la durée prescrite !

Que nos Compagnies d'ordonnances se tiennent prêtes à agir à tout moment !

Ci-joint, le texte détaillé sur l'Etat de siège :

Citation :
III.3.b : État de siège

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par le Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :

o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours


o III.3.b.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance

- Appel quotidien des présents.
- Pas de prise d'emploi jusqu'à la huitième heure du soir.
- Retour au guet de tous les gens d'armes

o III.3.b.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux:

- L'attribution par le Bourgmestre, dans les villes frontalières ou menacées, de mandats sauvegardant au maximum la trésorerie et les stocks municipaux à des membres de confiance.

o III.3.b.iv : Dans le cadre du Conseil Ducal

- La constitution d'un conseil de crise autour du Duc, réunissant au moins le tiers du Conseil Ducal, ayant autorité pour prendre les dispositions les plus urgentes à l'unanimité.
- La possibilité d'un veto de l’État de siège par un vote du Conseil Ducal à la majorité des inscrits.
- L'attribution par le Commissaire au Commerce et le Bailli, au cas où la ville de Lyon serait menacée, de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks ducaux à des membres de confiance.

Nous rappelons que nul n'est sensé ignorer la loi !


Faict à Lyon, le vingt-quatrième jour du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.

Signée et scellée par Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné,



Code:
[quote="Lightwarrior"][quote][list][list][list][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/list][/list][/list]


    [color=darkblue][b][size=16]***  DECLARATION DE L'ETAT DE SIEGE ***[/size][/b][/color]


A tous ceux qui liront ou ouïront,

Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné, déclarons dès à présent l'[b]Etat de siège[/b] dans notre province du Lyonnais-Dauphiné !

Ainsi, [b]les frontières sont fermées [/b]! Toute personne n'ayant pas vu sa demande de laisser-passer acceptée par le Prévôt Anastasie91 ou le Capitaine Arwel est forcée de quitter le territoire selon la durée prescrite !

Que nos Compagnies d'ordonnances se tiennent prêtes à agir à tout moment !

Ci-joint, le texte détaillé sur l'Etat de siège :

[quote][u]III.3.b : État de siège[/u]

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par le Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :

[i]o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire[/i]

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour  du  prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours


[i]o III.3.b.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance[/i]

- Appel quotidien des présents.
- Pas de prise d'emploi jusqu'à la huitième heure du soir.
- Retour au guet de tous les gens d'armes

[i]o III.3.b.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux[/i]:

- L'attribution par le Bourgmestre, dans les villes frontalières ou menacées, de mandats sauvegardant au maximum la trésorerie et les stocks municipaux à des membres de confiance.

[i]o III.3.b.iv : Dans le cadre du Conseil Ducal[/i]

- La constitution d'un conseil de crise autour du Duc, réunissant au moins le tiers du Conseil Ducal, ayant autorité pour prendre les dispositions les plus urgentes à l'unanimité.
- La possibilité d'un veto de l’État de siège par un vote du Conseil Ducal à la majorité des inscrits.
- L'attribution par le Commissaire au Commerce et le Bailli, au cas où la ville de Lyon serait menacée, de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks ducaux à des membres de confiance.[/quote]

[b]Nous rappelons que nul n'est sensé ignorer la loi ![/b]


    Faict à Lyon, le vingt-quatrième jour du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.

    Signée et scellée par Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné,

    [url=http://www.servimg.com/view/11825234/643][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat11.gif[/img][/url]
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   28/3/2015, 18:42

Lightwarrior a écrit:
Citation :



*** LE LYONNAIS-DAUPHINÉ NE CÉDERA JAMAIS À LA TYRANNIE ***

A tous ceux qui liront, ouïront, à tous les habitants du Lyonnais-Dauphiné,

Il y a trois jours, deux armées de brigands issues du groupe des Renards ont envahi Briançon prenant la mairie grâce à quelques hommes cachés et furtifs dans la ville. Nous rappelons que cette incursion dans nos terres est illégale, que nous la condamnons fortement et que Sa Majesté la Reyne Angélique en a fait de même. Par conséquent, toute aide qui leur est apportée est passible de poursuite judiciaire.

Le lendemain, les montagnards Briançonnais, qui ne comptaient pas se laisser faire par ces canidés écervelés, se sont révoltés ! Et quelle révolte ! Quel succès ! A la demande du Conseil ducal, dans la nuit du 25 au 26 mars, les montagnards ont réussi à reprendre avec panache la mairie aux mains de cette vile raclure en plaçant Flavie à la tête de la mairie. Nous tenons à la remercier grandement ainsi que tous les Briançonnais et les amis voyageurs qui se sont battus à ses cotés.
Plus que jamais, Briançon mérite sa devise : petite ville, grand renom !

Pendant ce temps une des deux armées partit sur Embrun avant de revenir en vitesse sur ses pas de peur que la première armée ne se fasse submerger par les Briançonnais hargneux et déterminés contre l'ennemi.

Nous rappelons que les richesses de Briançon sont à l'abri dans les propriétés de villageois de confiance. Et donc, les Renards n'ont pu rien prendre des biens de la mairie de Briançon. Cependant, l'ennemi belligérant essaie aujourd'hui de vous escroquer en levant les impôts, ces impôts ne doivent pas être payés ! Ne financez pas ses méfaits ! De même ne prenez pas les milices vous les aideriez à défendre la mairie et à garder le pouvoir !

Nous rappelons par ce courrier, notre détermination totale à retrouver la paix dans nos montagnes.

Force ! Courage ! Honneur ! Le Lyonnais-Dauphiné triomphera !


Rédigée à Lyon, le vingt-huitième jour du mois de Mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.

Signée et Scellée par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.




Code:
[quote][list][list][list][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/list][/list][/list]


[color=#0033ff][b][size=16]***  LE LYONNAIS-DAUPHINÉ NE CÉDERA JAMAIS À LA TYRANNIE  ***[/size][/b][/color]

A tous ceux qui liront, ouïront, à tous les habitants du Lyonnais-Dauphiné,

Il y a trois jours, deux armées de brigands issues du groupe des Renards ont envahi Briançon prenant la mairie grâce à quelques hommes cachés et furtifs dans la ville. Nous rappelons que cette incursion dans nos terres est illégale, que nous la condamnons fortement et que Sa Majesté la Reyne Angélique en a fait de même. Par conséquent, toute aide qui leur est apportée est passible de poursuite judiciaire.

Le lendemain, les montagnards Briançonnais, qui ne comptaient pas se laisser faire par ces canidés écervelés, se sont révoltés ! Et quelle révolte  ! Quel succès ! A la demande du Conseil ducal, dans la nuit du 25 au 26 mars, les montagnards ont réussi à reprendre avec panache la mairie aux mains de cette vile raclure en plaçant Flavie à la tête de la mairie. Nous tenons à la remercier grandement ainsi que tous les Briançonnais et les amis voyageurs qui se sont battus à ses cotés.
Plus que jamais, Briançon mérite sa devise : petite ville, grand renom !

Pendant ce temps une des deux armées partit sur Embrun avant de revenir en vitesse sur ses pas de peur que la première armée ne se fasse submerger par les Briançonnais hargneux et déterminés contre l'ennemi.

Nous rappelons que les richesses de Briançon sont à l'abri dans les propriétés de villageois de confiance. Et donc, les Renards n'ont pu rien prendre des biens de la mairie de Briançon. Cependant, l'ennemi belligérant essaie aujourd'hui de vous escroquer en levant les impôts, ces impôts ne doivent pas être payés ! Ne financez pas ses méfaits ! De même ne prenez pas les milices vous les aideriez à défendre la mairie et à garder le pouvoir !

Nous rappelons par ce courrier, notre détermination totale à retrouver la paix dans nos montagnes.

Force ! Courage ! Honneur ! Le Lyonnais-Dauphiné triomphera !


Rédigée à Lyon, le vingt-huitième jour du mois de Mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.

Signée et Scellée par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.


[url=http://www.servimg.com/view/11825234/643][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/82/52/34/signat11.gif[/img][/url]
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   31/3/2015, 13:20

Titi04 a écrit:
Citation :

** COMPOSITION DU NOUVEAU CONSEIL DUCAL **

De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Dans le cadre des élections Ducales, les Lyonnais-Dauphinois ont été amenés à exprimer leur choix.

Les résultats officiels sont les suivants :

Citation :
Répartition des suffrages exprimés :

1. "Gouverner = Observer + Négocier + Ecouter + Servir" (GONES) : 100%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Eleanna (GONES)
2 : Sixtinee (GONES)
3 : Svetlna (GONES)
4 : Yrh (GONES)
5 : Lightwarrior (GONES)
6 : Titi04 (GONES)
7 : Bounette (GONES)
8 : Arta.grialaltro (GONES)
9 : Celestin_finamor (GONES)
10 : Temperance (GONES)
11 : Narcimore (GONES)
12 : Dameisabeau (GONES)


Après avoir fait tourner en bourrique la tête de liste pour s'amuser un peu avant de se mettre plus sérieusement au travail, l’ensemble des conseillers s'est prononcé afin de choisir parmi eux le régent :

Eleanna Guerrero, Vicomtesse de Rousillon en Dauphiné, Dame de Sainte Foy l'Argentière, de Creyssint et D'Aveize a été nommé à l'unanimité à la tête du Duché du Lyonnais-Dauphiné. (Eleanna)

De ce fait, le Conseil légitimement élu par les Lyonnais-Dauphinois se compose comme suit :


Premier Conseiller : Yrh Grialaltro, Seigneur Chastelard-d'Hauterives. (Yrh)
Conseillère aux Grands Travaux : Isabeau de L'Isle, Baronne de Hauterives Dame de la Frédière. (Dameisabeau)


Pôle économique :

Bailli : Svetlna Pelevinne, Duchesse de Riverie, Dame de Risoul. (Svetlna)
Commissaire au Commerce : Arta Grialaltro. (Arta.grialaltro)
Commissaire aux Mines : Celestin Finamor. (Celestin_finamor)


Pôle Sécurité :

Prévôt des Maréchaux : Narcimore, Seigneur de Sathonnay. (Narcimore)
Connétable : Sixtinee Cypher. (Sixtinee)
Capitaine : Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu. (Lightwarrior)


Pôle Justice :

Juge : Temperance d'Amilly, Vicomtesse de L'Azerzliers. (Temperance )
Procureur : Bounette, Baronne de Marcieu. (Bounette)


Pôle communication :

Porte Parole : Titi. (Titi04)

Conseil extraordinaire :

La situation sécuritaire étant exceptionnelle, il a été convenu avec le pôle sécurité sortant que celui-ci garderait ses accès au Château le temps nécessaire et qu'il restera en place le temps de gérer la crise.

Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le 29ème jour du mois de Mars de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.





Code:
[quote="Titi04"][quote]
[b][color=indigo][size=16]** COMPOSITION DU NOUVEAU CONSEIL DUCAL **[/size][/color][/b]

De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Dans le cadre des élections Ducales, les Lyonnais-Dauphinois ont été amenés à exprimer leur choix.

[b]Les résultats officiels sont les suivants :[/b]

[quote]Répartition des suffrages exprimés :

1. "Gouverner = Observer + Négocier + Ecouter + Servir" (GONES) : 100%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Eleanna (GONES)
2 : Sixtinee (GONES)
3 : Svetlna (GONES)
4 : Yrh (GONES)
5 : Lightwarrior (GONES)
6 : Titi04 (GONES)
7 : Bounette (GONES)
8 : Arta.grialaltro (GONES)
9 : Celestin_finamor (GONES)
10 : Temperance (GONES)
11 : Narcimore (GONES)
12 : Dameisabeau (GONES)[/quote]


[b]Après avoir fait tourner en bourrique la tête de liste pour s'amuser un peu avant de se mettre plus sérieusement au travail, l’ensemble des conseillers s'est prononcé afin de choisir parmi eux le régent :[/b] 

[b]Eleanna Guerrero, Vicomtesse de Rousillon en Dauphiné, Dame de Sainte Foy l'Argentière, de Creyssint et D'Aveize a été nommé à l'unanimité à la tête du Duché du Lyonnais-Dauphiné. [i](Eleanna)[/i]

De ce fait, le Conseil légitimement élu par les Lyonnais-Dauphinois se compose comme suit :[/b]
 
[u]Premier Conseiller[/u] : Yrh Grialaltro, Seigneur Chastelard-d'Hauterives. [i](Yrh)[/i]
[u]Conseillère aux Grands Travaux[/u] : Isabeau de L'Isle, Baronne de Hauterives Dame de la Frédière. [i](Dameisabeau)[/i]


[b][color=indigo]Pôle économique :[/color][/b]

[u]Bailli[/u] : Svetlna Pelevinne, Duchesse de Riverie, Dame de Risoul. [i](Svetlna)[/i]
[u]Commissaire au Commerce[/u] : Arta Grialaltro. [i](Arta.grialaltro)[/i]
[u]Commissaire aux Mines[/u] : Celestin Finamor. [i](Celestin_finamor)[/i]


[b][color=indigo]Pôle Sécurité :[/color][/b]

[u]Prévôt des Maréchaux[/u] : Narcimore, Seigneur de Sathonnay. [i](Narcimore)[/i]
[u]Connétable[/u] : Sixtinee Cypher. [i](Sixtinee)[/i]
[u]Capitaine[/u] : Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu. [i](Lightwarrior)[/i]


[b][color=indigo]Pôle Justice :[/color][/b]

[u]Juge[/u] : Temperance d'Amilly, Vicomtesse de L'Azerzliers. [i](Temperance )[/i]
[u]Procureur[/u] : Bounette, Baronne de Marcieu. [i](Bounette)[/i]


[b][color=indigo]Pôle communication :[/color][/b]

[u]Porte Parole[/u] : Titi. [i](Titi04)[/i]

[b][color=indigo]Conseil extraordinaire :[/color][/b]

[b]La situation sécuritaire étant exceptionnelle, il a été convenu avec le pôle sécurité sortant que celui-ci garderait ses accès au Château le temps nécessaire et qu'il restera en place le temps de gérer la crise.[/b]

Qu'il en soit ainsi !

[i]Rédigé à Lyon, le 29ème jour du mois de Mars de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=856&u=17018009][img]http://i56.servimg.com/u/f56/17/01/80/09/signat11.png[/img][/url]

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   31/3/2015, 13:23

Eleanna a écrit:
Citation :



          ** Les Renards seraient-ils des Poules Mouillées ? **



De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A Vous, Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
A tous les renards mal-léchés,

Qu'il soit su et entendu que :


Le Lyonnais-Dauphiné n'a pas versé le moindre denier aux vils goupils s'attaquant à la belle montagnarde. Ils ont préféré fuir en sortant des murs de Briançon, la queue entre les jambes.

Qui pourrait penser que le Lyonnais-Dauphiné donnerait une rançon de 20 000 écus a des renards rageux et lâches ?

Le courage des Briançonnais à se révolter quotidiennement a son doute eu raison de leur volonté libertaire. Ces animaux, ne doivent plus supporter avoir le ventre vide alors que les villageois mangent à leur faim, n'ayant trouvé ni butin à piller ni aucun villageois pour payer leurs impôts illégaux...

Bref, si quelqu'un se sent l'âme d'ouvrir une tannerie pour peaux de renards, qu'il n'hésite pas. C'est chic et tendance !
Peut-être même que l'on pourrait en faire le produit de Luxe Lyonnais-Dauphinois. Vu l'état de décrépitude du pelage des animaux, qui n'ont plus rien de flamboyant, le travail sera ardu. Mais ça peut, peut-être valoir le coup, pour ceux qui aiment manipuler de la bidoche gangrenée.


Qu'il en soit ainsi !


Rédigé à Lyon, le 29 ème jour du mois de Mars de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.







Code:
[quote="Eleanna"][quote]


[size=20][color=indigo][list][list][list][list][b]** Les Renards seraient-ils des Poules Mouillées ? **[/b][/list][/list][/list][/list][/color][/size]


[i]De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A Vous, Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
A tous les renards mal-léchés,

Qu'il soit su et entendu que :[/i]
[b]
Le Lyonnais-Dauphiné n'a pas versé le moindre denier aux vils goupils s'attaquant à la belle montagnarde. Ils ont préféré fuir en sortant des murs de Briançon, la queue entre les jambes.

Qui pourrait penser que le Lyonnais-Dauphiné donnerait une rançon de 20 000 écus a des renards rageux et lâches ?

Le courage des Briançonnais à se révolter quotidiennement a son doute eu raison de leur volonté libertaire. Ces animaux, ne doivent plus supporter avoir le ventre vide alors que les villageois mangent à leur faim, n'ayant trouvé ni butin à piller ni aucun villageois pour payer leurs impôts illégaux...
 
Bref, si quelqu'un se sent l'âme d'ouvrir une tannerie pour peaux de renards, qu'il n'hésite pas. C'est chic et tendance !
Peut-être même que l'on pourrait en faire le produit de Luxe Lyonnais-Dauphinois. Vu l'état de décrépitude du pelage des animaux, qui n'ont plus rien de flamboyant, le travail sera ardu. Mais ça peut, peut-être valoir le coup, pour ceux qui aiment manipuler de la bidoche gangrenée.


Qu'il en soit ainsi ![/b]

[i]Rédigé à Lyon, le 29 ème jour du mois de Mars de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.[/i]


[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=856&u=17018009][img]http://i56.servimg.com/u/f56/17/01/80/09/signat11.png[/img][/url]


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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   31/3/2015, 13:24

Eleanna a écrit:
Citation :




                ** PROLONGATION DE L’ÉTAT DE SIÈGE **




De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que :

Le Conseil Ducal a voté à 8 voies "pour", 1 voix "contre" avec 3 abstentions pour la prolongation de l’État de Siège. Ainsi, les frontières restent fermées ! Toute personne n'ayant pas vu sa demande de laisser-passer acceptée par le Prévôt Narcimore (IG : Narcimore) ou le Capitaine Tristan Macdonal (IG : Lightwarrior) est forcée de quitter le territoire selon la durée prescrite !

Ci-joint, le texte détaillé sur l'Etat de siège :


Citation :
III.3.b : État de siège

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par le Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :

o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours


o III.3.b.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance

- Appel quotidien des présents.
- Pas de prise d'emploi jusqu'à la huitième heure du soir.
- Retour au guet de tous les gens d'armes

o III.3.b.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux:

- L'attribution par le Bourgmestre, dans les villes frontalières ou menacées, de mandats sauvegardant au maximum la trésorerie et les stocks municipaux à des membres de confiance.

o III.3.b.iv : Dans le cadre du Conseil Ducal

- La constitution d'un conseil de crise autour du Duc, réunissant au moins le tiers du Conseil Ducal, ayant autorité pour prendre les dispositions les plus urgentes à l'unanimité.
- La possibilité d'un veto de l’État de siège par un vote du Conseil Ducal à la majorité des inscrits.
- L'attribution par le Commissaire au Commerce et le Bailli, au cas où la ville de Lyon serait menacée, de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks ducaux à des membres de confiance.

Qu'on se le dise !

Rédigé à Lyon, le 30ème jour du mois de Mars de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.





Code:
[quote="Eleanna"][quote]
[list][list][list][list]
[list][list]
[list]
[b][color=indigo][size=16]** PROLONGATION DE L’ÉTAT DE SIÈGE **[/size][/color][/b][/list]
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[i]De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]
[b]Qu'il soit su et entendu que :

Le Conseil Ducal a voté à 8 voies "pour", 1 voix "contre" avec 3 abstentions pour la prolongation de l’État de Siège. Ainsi, [color=indigo]les frontières restent fermées[/color] ! [color=indigo]Toute personne n'ayant pas vu sa demande de laisser-passer acceptée[/color] par le Prévôt Narcimore [i](IG : Narcimore)[/i] ou le Capitaine Tristan Macdonal [i](IG : Lightwarrior)[/i] [color=indigo]est forcée de quitter le territoire[/color] selon la durée prescrite !

Ci-joint, le texte détaillé sur l'Etat de siège :
[/b]

[quote]III.3.b : État de siège

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par le Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :

o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours


o III.3.b.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance

- Appel quotidien des présents.
- Pas de prise d'emploi jusqu'à la huitième heure du soir.
- Retour au guet de tous les gens d'armes

o III.3.b.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux:

- L'attribution par le Bourgmestre, dans les villes frontalières ou menacées, de mandats sauvegardant au maximum la trésorerie et les stocks municipaux à des membres de confiance.

o III.3.b.iv : Dans le cadre du Conseil Ducal

- La constitution d'un conseil de crise autour du Duc, réunissant au moins le tiers du Conseil Ducal, ayant autorité pour prendre les dispositions les plus urgentes à l'unanimité.
- La possibilité d'un veto de l’État de siège par un vote du Conseil Ducal à la majorité des inscrits.
- L'attribution par le Commissaire au Commerce et le Bailli, au cas où la ville de Lyon serait menacée, de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks ducaux à des membres de confiance.[/quote]

[b]Qu'on se le dise !
[/b]
[i]Rédigé à Lyon, le 30ème jour du mois de Mars de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=856&u=17018009][img]http://i56.servimg.com/u/f56/17/01/80/09/signat11.png[/img][/url]

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   31/3/2015, 13:25

Titi04 a écrit:
Citation :



              ** Révolte autorisée ~ Briançon à ses Briançonnais ! **




De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que :

La révolte qui s'est déroulée dans la nuit du 29 au 30 mars 1463, à Briançon, a été autorisée par le Conseil Ducal. De ce fait, la mairie est redevenue Briançonnaise et n'est plus dans les mains des vils goupils. La nuit suivante, c'est-à-dire celle allant du 30 au 31 mars une nouvelle révolte a été autorisée car Dame Ninoua a indiqué ne pas avoir le temps pour gérer la mairie. Ainsi Dame Nastalya a pris le poste lors de la révolte, elle est donc légitimement maire de la belle Montagnarde. Nous lui souhaitons pleine réussite dans cette fonction, et nous les remercions toutes deux pour leur contribution à la belle vie de Briançon.


Le conseil tient également à remercier les fiers Briançonnais pour leur courage lors de ces jours difficiles. Ils ont été vaillants, solidaires et il s'agit de leurs plus grandes forces, plus particulièrement Elkar, le maire légitime, initialement renversé par les Renards, pour son implication sans faille, sa bravoure, sa droiture, et l'amour de sa ville.
Nous tenons également à remercier chaleureusement les voyageurs qui avaient fait escale en notre Belle citée Briançonnaises et qui ont aidé ses habitants à reprendre leur mairie.


Montagnards, nous sommes fiers de vous !

Qu'on se le dise !

Rédigé à Lyon, le 31ème jour du mois de Mars de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.







Code:
[quote="Titi04"][quote]
[list][list][list][list]
[list][list]
[b][color=indigo][size=16]** Révolte autorisée ~ Briançon à ses Briançonnais ! **[/size][/color][/b][/list]
[/list]
[/list][/list][/list][/list]

[i]De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]
[b]Qu'il soit su et entendu que :

La révolte qui s'est déroulée dans la nuit du 29 au 30 mars 1463, à Briançon, a été autorisée par le Conseil Ducal. De ce fait, la mairie est redevenue Briançonnaise et n'est plus dans les mains des vils goupils. La nuit suivante, c'est-à-dire celle allant du 30 au 31 mars une nouvelle révolte a été autorisée car Dame Ninoua a indiqué ne pas avoir le temps pour gérer la mairie. Ainsi Dame Nastalya a pris le poste lors de la révolte, elle est donc légitimement maire de la belle Montagnarde. Nous lui souhaitons pleine réussite dans cette fonction, et nous les remercions toutes deux pour leur contribution à la belle vie de Briançon.[/b]

[b]Le conseil tient également à remercier les fiers Briançonnais pour leur courage lors de ces jours difficiles. Ils ont été vaillants, solidaires et il s'agit de leurs plus grandes forces, plus particulièrement Elkar, le maire légitime, initialement renversé par les Renards, pour son implication sans faille, sa bravoure, sa droiture, et l'amour de sa ville.
Nous tenons également à remercier chaleureusement les voyageurs qui avaient fait escale en notre Belle citée Briançonnaises et qui ont aidé ses habitants à reprendre leur mairie.[/b]

[b]Montagnards, nous sommes fiers de vous !

Qu'on se le dise !
[/b]
[i]Rédigé à Lyon, le 31ème jour du mois de Mars de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   6/4/2015, 06:33

Citation :
                  ** Recrutement de chef port **


De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
A tous ceux qui ont l'âme d'un marin,

Qu'il soit su et entendu que :

Le Conseil Ducal relance ce jour appel à candidature pour le poste de Chef de port de Lyon. Les candidatures devront être adressées aux Commissaires aux Mines, Celestin Finamor (Celestin_finamor). Outre la mission de gestion quotidienne des entrées et sorties le chef de port aura pour mission de mener à bien les travaux, déjà commencés, de mise en place d'un nouveau ponton.
Pour rappel, voici l'article du coutumier, régissant la fonction :


Citation :
2.3 Chefs de Port

Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination.
Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir.

Qu'on se le dise !


Rédigé à Lyon, le 1er jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   6/4/2015, 06:35

Citation :



                ** PROLONGATION DE L’ÉTAT DE SIÈGE **




De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que :

Le Conseil Ducal a voté à 9 voix "pour", 2 voix "contre" avec 1 abstention pour la prolongation de l’État de Siège. Ainsi, les frontières restent fermées ! Toute personne n'ayant pas vu sa demande de laisser-passer acceptée par le Prévôt Narcimore ou le Capitaine Tristan Macdonal (Lightwarrior) est forcée de quitter le territoire Lyonnais-Dauphinois selon la durée prescrite !

Toutefois, nous tenons à vous faire savoir que la présente prolongation de l'état de siège a pour but de protéger notre territoire, dans un contexte compliqué.

Ci-joint, le texte détaillé sur l’État de siège :


Citation :
III.3.b : État de siège

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par le Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :

o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours


o III.3.b.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance

- Appel quotidien des présents.
- Pas de prise d'emploi jusqu'à la huitième heure du soir.
- Retour au guet de tous les gens d'armes

o III.3.b.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux:

- L'attribution par le Bourgmestre, dans les villes frontalières ou menacées, de mandats sauvegardant au maximum la trésorerie et les stocks municipaux à des membres de confiance.

o III.3.b.iv : Dans le cadre du Conseil Ducal

- La constitution d'un conseil de crise autour du Duc, réunissant au moins le tiers du Conseil Ducal, ayant autorité pour prendre les dispositions les plus urgentes à l'unanimité.
- La possibilité d'un veto de l’État de siège par un vote du Conseil Ducal à la majorité des inscrits.
- L'attribution par le Commissaire au Commerce et le Bailli, au cas où la ville de Lyon serait menacée, de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks ducaux à des membres de confiance.

Qu'on se le dise !

Rédigé à Lyon, le 6ème jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.






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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   9/4/2015, 03:19

Citation :



                    ** RÉJOUISSANCES AVRIL / MAI **




De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que :

Le Conseil Ducal a voté à 11 voix pour et à 1 abstention la levée d'un impôt - suivant le bilan des dépenses et recettes estimées - de 11 900 écus. Nous sommes conscients qu'il s'agit d'une augmentation non négligeable par rapport à la précédente levée d'impôt, qui est principalement due au budget défense. Nous mettons tout en oeuvre pour tenter de faire baisser cette somme, et espérons pouvoir la réduire dans les semaines à venir mais nous ne pouvons malheureusement pas vous le promettre. Nous rappelons toutefois que le montant reste dans la norme des impôts passés.

Voici les différents éléments :


Citation :
Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 31 Janvier jusqu'au 28 Mars.

- Budget Guet : 16 000 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 1700 écus
- Achat de céréales pour les animaux : 21 050 écus
- Budget Prestige : 9000 écus
- Salaires miniers : 84 267 écus
- Salaire du RMI : 186 écus
- Commerce : 4000 écus

Total des dépenses : 136 203 écus

- Ventes de bétail : 26 485 écus
- Création monétaire : 82 438 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 3686 écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : 1900 écus
- Excédent fer : 9310 écus
- Excédent Pierre : 481 écus

Total des revenus : 124 300 écus

Soit une différence de 11 903 écus, arrondie à 11 900 écus.

Nombre total de possessions : 646

Soit un montant de 18, 42 écus par possession.

Montant nécessaire d'imposition : 11 900 écus

Citation :
Nombre de possession par ville :

Valence : 91 possessions = 1676, 22 écus
Montélimar : 78 possessions = 1436, 76 écus
Vienne : 100 possessions = 1842 écus
Embrun : 77 possessions = 1418, 34 écus
Dié : 58 possessions = 1068, 36 écus
Briançon : 123 possessions = 2265, 66 écus
Lyon : 119 possessions = 2191, 98 écus

Soit un total de 11 899, 32 écus


Conformément à l'article VII.2.c la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

Premier quart : à verser avant le 14 Avril.
Deuxième quart : à verser avant le 28 Avril
Troisième quart : à verser avant le 12 Mai
Quatrième quart : à verser avant le 26 Mai


Citation :
VII.2.c : Des délais de versement.

Les maires sont tenus d’effectuer le versement de l’impôt demandé à leur ville selon les modalités suivantes :

- Au moins le quart de la somme demandée doit être versé avant le dix-huitième jour après le résultat des élections ducales,
- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci,
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci,
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat.

Pour le premier versement au Duché, les maires pourront se baser sur le quart du montant prélevé au mandat précédent.

Qu'on se le dise !


Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 8 ème jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.









Code:
[quote]
[list]
[list]
[list][list][list][list][list][list][list][b][color=indigo][size=18]** RÉJOUISSANCES AVRIL / MAI **[/size][/color][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[/list][/list]


[i]De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]
[b]Qu'il soit su et entendu que :

Le Conseil Ducal a voté à 11 voix pour et à 1 abstention la [color=indigo]levée d'un impôt[/color] - suivant le bilan des dépenses et recettes estimées - de [color=indigo]11 900 écus[/color]. Nous sommes conscients qu'il s'agit d'une [color=#993399]augmentation [/color]non négligeable par rapport à la précédente levée d'impôt, qui est principalement [color=indigo]due[/color] au [color=indigo]budget défense[/color]. Nous mettons tout en oeuvre pour tenter de faire baisser cette somme, et [color=indigo]espérons[/color] pouvoir la [color=indigo]réduire[/color] dans les [color=indigo]semaines[/color] à venir [color=indigo]mais nous ne pouvons[/color] malheureusement pas vous le [color=indigo]promettre[/color]. Nous rappelons toutefois que le montant reste dans la norme des impôts passés.

Voici les différents éléments :[/b]

[quote][i]Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 31 Janvier jusqu'au 28 Mars.

- Budget Guet : [b]16 000[/b] écus
- Frais d'embauche pour les PE : [b]1700[/b] écus
- Achat de céréales pour les animaux :  [b]21 050[/b] écus
- Budget Prestige :  [b]9000[/b] écus
- Salaires miniers : [b]84 267 [/b]  écus
- Salaire du RMI : [b]186[/b] écus
- Commerce  :  [b]4000[/b] écus

Total des dépenses : [b]136 203[/b] écus

- Ventes de bétail :  [b]26 485[/b] écus
- Création monétaire :  [b]82 438[/b] écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : [b]3686[/b] écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : [b]1900 [/b] écus
- Excédent fer : [b]9310[/b] écus
- Excédent Pierre :[b] 481[/b] écus

Total des revenus : [b]124 300[/b] écus

Soit une différence de [b]11 903 [/b] écus, arrondie à [b]11 900 [/b]écus.

Nombre total de possessions : [b]646[/b]

Soit un montant de [b]18, 42[/b] écus par possession.

Montant nécessaire d'imposition : [b]11 900 [/b]écus[/i][/quote]

[quote][i]Nombre de possession par ville :

Valence : [b]91[/b] possessions = [b]1676, 22[/b] écus
Montélimar : [b]78[/b] possessions = [b]1436, 76[/b] écus
Vienne : [b]100[/b] possessions = [b]1842[/b] écus
Embrun : [b]77[/b] possessions = [b]1418, 34[/b] écus
Dié : [b]58[/b] possessions = [b]1068, 36[/b] écus
Briançon : [b]123[/b] possessions = [b]2265, 66[/b] écus
Lyon : [b]119[/b] possessions = [b]2191, 98[/b] écus

Soit un total de [b] 11 899, 32 écus [/b][/i]

Conformément à l'article VII.2.c la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

Premier quart : à verser avant le [b]14 Avril.[/b]
Deuxième quart : à verser avant le [b]28 Avril[/b]
Troisième quart : à verser avant le [b]12 Mai[/b]
Quatrième quart : à verser avant le [b]26 Mai[/b]
[/quote]


[quote][i]VII.2.c : Des délais de versement.

Les maires sont tenus d’effectuer le versement de l’impôt demandé à leur ville selon les modalités suivantes :

- Au moins le quart de la somme demandée doit être versé avant le dix-huitième jour après le résultat des élections ducales,
- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci,
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci,
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat.

Pour le premier versement au Duché, les maires pourront se baser sur le quart du montant prélevé au mandat précédent.[/i][/quote]

[b]Qu'on se le dise !

[/b]
[i]Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 8 ème jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=856&u=17018009][img]http://i56.servimg.com/u/f56/17/01/80/09/signat11.png[/img][/url]

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[/quote]
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   10/4/2015, 11:01

Citation :





              ** MINE DE RIEN, MINE DE CRAY... FER**




De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que :

Que la mine n°4, de fer, située entre Montélimar et Valence a été fermée au profit de la mine n°3, de fer, qui est entre Montélimar et Die. Nous profitons de cette annonce pour vous inviter à piocher en priorité dans les mines d'or. De plus, le Commissaire aux Mines, Celestin Finamor a ouvert son bureau au public en gargote. N'hésitez pas à aller le rencontrer, il vous accueillera à bras ouverts. Surtout si vous êtes une charmante jeune femme, vous ne pourrez pas résister à ses yeux bleus qui vous feront aller piocher sans que vous ne vous en rendiez compte.

Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 10ème jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.






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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   10/4/2015, 11:04

Citation :





              ** LES RENARDS SONT MORTS L'AUTR'SOIR **




De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
A tous les Briançonnais,



Qu'il soit su et entendu que :


Une nouvelle chanson a été écrite, elle s'intitule "Les Renards sont morts l'autr'soir". Chacun est libre d'imaginer la suite comme il l'entend. Par contre, sur les faits, il n'y a aucun doute.
Les Renards se sont fait poutrer, lapider, laminer, etc...
Les adjectifs ne manquent pas pour qualifier leur déroute. Les deux armées dirigées par Sambre et Bobdole ont ainsi été réduites à néant alors même qu'elles cherchaient à fuir honteusement le combat. Lyonnais-Dauphinois, vous tenez votre vengeance ! Le Lyonnais-Dauphiné s'est mobilisé, la solidarité a été belle et sans faille. Ensemble le Lyonnais-Dauphiné restera robuste et majestueux comme ses montagnes !


Nous tenons avant toute chose à rendre hommage aux blessés dans nos rangs. Monseigneur Raithuge Authieux et Monseigneur Tazspike Gardenia ont donné de leur sang. Nous leur adressons tous nos vœux de prompt rétablissement, et une rapide convalescence en nos montagnes. Après un peu repos ils pourront rentrer chez eux. Nous pouvons remercier le Très-Haut qui a répondu aux prières en veillant sur les soldats.

Nous remercions nos estimés alliés le Duché de Savoie dirigé par Sa Grasce Raphaël von Wittelsbach, le Duché de Milan dirigé par Sa Grasce Frank William Abagnale ainsi que le Marquisat de Provence dirigé par Sa Magnificience Frim du Comtat pour l'aide précieuse qu'ils nous ont apporté dans cette traque. Une lance provençale est venue renforcer l'armée Dauphinoise, l'Armée des Sept dirigée par White et sous étendard savoyard nous a épaulé durant toute l'opération et a participé à l'assaut final. Les deux armées milanaises auront empêché aux armées Renardes de fuir. La coordination et l'unité entre nos provinces frontalières aura eu raison de ces vils goupils. Mieux. Cet évènement aura renforcé nos liens !


Enfin, nous tenons à remercier tous les Dauphinois qui ont participé à cette opération, au combat ou en soutien. Les maires par leur soutien logistique, le conseil ducal sortant et nouvellement élu pour sa totale implication, nos diplomates, nos conseillers militaires, l'ensemble des gens d'armes mobilisés. Nous remercions plus particulièrement Tristan MacDonald et Arwel de Chanvigny qui ont initié puis coordonné cette expédition ainsi que Maycka Baccard-Grialaltro qui a dirigé l'armée Dauphinoise Homo homini lupus jusqu'à la victoire.


Nous rappelons enfin que le Guet cherche toujours à recruter et à renforcer ses rangs. Que cette victoire redonne pleine vigueur aux forces armées du Lyonnais-Dauphiné !


PAR SAINCT GEORGES ET DALPHINE !
POUR LE LYONNAIS-DAUPHINE !



Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 10ème jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.






Code:
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[list][list][list][list][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url]

[b][color=indigo][size=18]** LES RENARDS SONT MORTS L'AUTR'SOIR **[/size][/color][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list]



[i]De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
A tous les Briançonnais,
[/i]


Qu'il soit su et entendu que :


Une nouvelle chanson a été écrite, elle s'intitule [b][color=indigo]"Les Renards sont morts l'autr'soir"[/color][/b]. Chacun est libre d'imaginer la suite comme il l'entend. Par contre, sur les faits, il n'y a aucun doute.
[b]Les Renards se sont fait [color=indigo]poutrer, lapider, laminer[/color][/b], etc...
Les adjectifs ne manquent pas pour qualifier leur déroute. [b][color=indigo]Les deux armées[/color][/b] dirigées par Sambre et Bobdole [b][color=indigo]ont ainsi été réduites à néant[/color][/b] alors même qu'elles cherchaient à fuir honteusement le combat. [b]Lyonnais-Dauphinois, vous tenez votre vengeance ! Le Lyonnais-Dauphiné s'est mobilisé, la solidarité a été belle et sans faille. Ensemble le Lyonnais-Dauphiné restera robuste et majestueux comme ses montagnes ![/b]


Nous tenons avant toute chose à [b][color=indigo]rendre hommage aux blessés[/color][/b] dans nos rangs. Monseigneur Raithuge Authieux et Monseigneur Tazspike Gardenia ont donné de leur sang. Nous leur adressons tous nos vœux de prompt rétablissement, et une rapide convalescence en nos montagnes. Après un peu repos ils pourront rentrer chez eux. Nous pouvons remercier le Très-Haut qui a répondu aux prières en veillant sur les soldats.

[b]Nous remercions nos estimés alliés[/b] [b][color=indigo]le Duché de Savoie[/color][/b] dirigé par Sa Grasce Raphaël von Wittelsbach, [b][color=indigo]le Duché de Milan[/color][/b] dirigé par Sa Grasce Frank William Abagnale ainsi que [b][color=indigo]le Marquisat de Provence[/color][/b] dirigé par Sa Magnificience Frim du Comtat [b]pour l'aide précieuse qu'ils nous ont apporté dans cette traque.[/b] [b][color=indigo]Une lance provençale[/color][/b] est venue renforcer l'armée Dauphinoise, [b][color=indigo]l'Armée des Sept[/color][/b] dirigée par White et sous étendard savoyard nous a épaulé durant toute l'opération et a participé à l'assaut final. [b][color=indigo]Les deux armées milanaises[/color][/b] auront empêché aux armées Renardes de fuir. [b]La coordination et l'unité entre nos provinces frontalières aura eu raison de ces vils goupils. Mieux. Cet évènement aura renforcé nos liens ![/b]


Enfin, [b]nous tenons à remercier tous les Dauphinois qui ont participé à cette opération[/b], au combat ou en soutien. Les maires par leur soutien logistique, le conseil ducal sortant et nouvellement élu pour sa totale implication, nos diplomates, nos conseillers militaires, l'ensemble des gens d'armes mobilisés. Nous remercions plus particulièrement [b][color=indigo]Tristan MacDonald[/color][/b] et [b][color=indigo]Arwel de Chanvigny[/color][/b] qui ont initié puis coordonné cette expédition ainsi que [b][color=indigo]Maycka Baccard-Grialaltro[/color][/b] qui a dirigé l'armée Dauphinoise [b]Homo homini lupus[/b] jusqu'à la victoire.


[b]Nous rappelons enfin que le Guet cherche toujours à recruter et à renforcer ses rangs. Que cette victoire redonne pleine vigueur aux forces armées du Lyonnais-Dauphiné ![/b]


[b]PAR SAINCT GEORGES ET DALPHINE !
POUR LE LYONNAIS-DAUPHINE ![/b]


[i]Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 10ème jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=856&u=17018009][img]http://i56.servimg.com/u/f56/17/01/80/09/signat11.png[/img][/url]

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   13/4/2015, 00:28

Citation :





                ** SILENCE, CA POUSSE ! **



De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que :

Les jardiniers ducaux sont à l’œuvre depuis le premier jour et encore heureux ! Le contexte de la passation étant complexe et l'ancien Conseil travaillant d'arrache-pied lors de notre arrivée, un buffet a été mis en place pour les ravitailler afin qu'ils tiennent le coup. Nous remercions Camelise, boulangère de Die pour nous avoir concocté gracieusement de merveilleuses gourmandises.

Passons au vif du sujet. Les semis que nous avons préparé mettent du temps à lever, les actions militaires en cours ont ralenti leur préparation. Cependant, soyez rassuré, les jardiniers ont bel et bien commencé à bichonner les jeunes pousses.

Les pousses Judiciaires :

- Les travaux sur la définition légale du casier judiciaire et sur l'uniformisation de la notion de récidive ont commencé.
- Certaines affaires ont mis en évidence des problématiques quant au texte de procédures de vote au sein du conseil ducal. Nous travaillons sur le sujet afin de lever tout doute et tout questionnement.

Les pousses Économiques :

- L'économie a été chamboulée avec l'opération militaire, nous avons du ajuster les ouvertures/fermetures des mines. (cf. l'annonce "MINE DE RIEN, MINE DE CRAY... FER"). De plus, le concours du meilleur mineur devrait être lancé très prochainement, restez à l'écoute !
- Les impôts sont sortis dans les temps et ils ont augmenté pour la participation à l'effort de guerre. (cf. l'annonce "RÉJOUISSANCES AVRIL / MAI ")
- Nous avons pris des contacts pour faire des échanges commerciaux, et nous attendons les fruits de ces négociations, qui sont encore à venir. Nous travaillons sur l'ouverture de nouveaux contrats mais il n'y a pour le moment rien de fixé.

Les pousses Sécuritaires :

- L'opération militaire a permis une premier test pratique du Guet, de mettre à l'épreuve son fonctionnement et le dynamiser. Un bilan va être effectué afin de dégager des pistes de réflexions sur des ajustements à faire.
- Les troupes sont rentrées et nous sommes heureux du succès de cette opération.
- Une discussion vient de s'ouvrir afin de revoir les procédures sur l’état de siège. Nous vous livrerons les fruits de cette réflexion dans notre prochaine publication.
- L’État de siège prend fin demain.

Les pousses des Grands Travaux :

- Les travaux du ponton de Lyon devraient reprendre demain, forgerons pensez à prendre les offres !

Les pousses Ecclésiastiques :

- Une réunion avec le Clergé vient de débuter afin de travailler sur le renforcement de nos liens.
- La bénédiction du Conseil est en cours de préparation.

Les pousses de la Communication :

- La Vox Populi devrait arriver d'ici peu, préparez-vous !
- Nous avons écrit aux maires nouvellement élus afin de les accueillir.
- Nous vous faisons des annonces avec tout plein d'indigo pour faire plaisir à la Duchesse.
- Nous remercions Lemarquis pour l'intérêt qu'il porte aux panneaux d'affichage ducaux en gargote. Cependant nous lui rappelons qu'ils sont réservés et que la prochaine fois il risque de finir dans le bureau du Porte-Parole pour l'aider lui et les annonceurs à porter les affiches et à les accrocher.
- Erratum, une erreur a été commise dans l'annonce "LES RENARDS SONT MORTS L'AUTR'SOIR"). Nous avons remercié Arwel de Chanvigny alors qu'il fallait remercier Arwel Chanvigny-Dagincourt, maintenant c'est fait.

Nous terminerons ce bilan en vous indiquant que la Régente n'est plus Régente, elle s'est fait la malle avec les caisses. - chef ! tape pas, c'est une blagounette ! - Plus sérieusement, elle n'est plus Régente car son serment d'allégeance à la Couronne a été accepté, elle est donc Duchesse. Il va falloir préparer nos belles tenues, pourquoi pas florales, pour la cérémonie d'allégeances à venir.

Qu'on se le dise !

Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 12ème jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.








Code:
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    [list][list][list][list][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

    [list][list][list][list][list][list][list][b][color=indigo][size=18]** SILENCE, CA POUSSE ! **[/size][/color][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]


    [i]De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
    A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,
    [/i]


    Qu'il soit su et entendu que :

    [b]Les jardiniers ducaux sont à l’œuvre depuis le premier jour[/b] et encore heureux ! Le contexte de la passation étant complexe et [b]l'ancien Conseil travaillant d'arrache-pied[/b] lors de notre arrivée, un buffet a été mis en place pour les ravitailler afin qu'ils tiennent le coup. Nous remercions [b][color=indigo]Camelise[/color][/b], boulangère de Die pour nous avoir [b]concocté gracieusement de merveilleuses gourmandises[/b].

    Passons au vif du sujet. Les semis que nous avons préparé mettent du temps à lever, les actions militaires en cours ont ralenti leur préparation. [b]Cependant, soyez rassuré, les jardiniers ont bel et bien commencé à [color=indigo]bichonner les jeunes pousses.[/color][/b]

    [i][u]Les pousses Judiciaires[/u] :[/i]

    - Les travaux sur la [b]définition légale du casier judiciaire [/b]et sur [b]l'uniformisation de la notion de récidive [color=indigo]ont commencé[/color][/b].
    - Certaines affaires ont mis en évidence des problématiques quant au texte de [b]procédures de vote[/b] au sein du conseil ducal. Nous travaillons sur le sujet afin de lever tout doute et tout questionnement.

    [i][u]Les pousses Économiques[/u] :[/i]

    - [b]L'économie a été chamboulée[/b] avec l'opération militaire, nous avons du [b]ajuster les ouvertures/fermetures des mines.[/b] [i](cf. l'annonce "MINE DE RIEN, MINE DE CRAY... FER")[/i]. De plus, [b][color=indigo]le concours du meilleur mineur devrait être lancé très prochainement, restez à l'écoute ![/color][/b]
    - Les impôts sont sortis dans les temps et ils ont augmenté pour la participation à l'effort de guerre. [i](cf. l'annonce "RÉJOUISSANCES AVRIL / MAI ")[/i]
    - Nous avons pris des contacts pour faire des échanges commerciaux, et nous attendons les fruits de ces négociations, qui sont encore à venir. Nous travaillons sur l'ouverture de nouveaux contrats mais il n'y a pour le moment rien de fixé.

    [i][u]Les pousses Sécuritaires[/u] :[/i]

    - [b]L'opération militaire a permis une [color=indigo]premier test pratique du Guet[/color], de [color=indigo]mettre à l'épreuve son fonctionnement[/color] et le [color=indigo]dynamiser[/color][/b]. Un bilan va être effectué afin de dégager des pistes de réflexions sur des ajustements à faire.
    - Les troupes sont rentrées et nous sommes heureux du succès de cette opération.
    - Une discussion vient de s'ouvrir afin de revoir [b]les procédures sur l’état de siège[/b]. Nous vous livrerons les fruits de cette réflexion dans notre prochaine publication.
    - [b]L’État de siège[/b] prend fin demain.

    [i][u]Les pousses des Grands Travaux[/u] :[/i]

    - [b]Les travaux du ponton de Lyon devraient reprendre demain, [color=indigo]forgerons pensez à prendre les offres ![/color][/b]

    [i][u]Les pousses Ecclésiastiques[/u] :[/i]

    - [b]Une réunion avec le Clergé[/b] vient de débuter afin de [b][color=indigo]travailler sur le renforcement de nos liens.[/color][/b]
    - [b]La bénédiction du Conseil[/b] est en cours de préparation.

    [i][u]Les pousses de la Communication[/u] :[/i]

    - [b][color=indigo]La Vox Populi[/color][/b] devrait arriver d'ici peu, préparez-vous !
    - Nous avons écrit aux maires nouvellement élus afin de les accueillir.
    - Nous vous faisons des annonces avec tout plein [color=indigo][b]d'indigo[/b][/color] pour faire plaisir à la [color=indigo][b]Duchesse[/b][/color].
    - Nous remercions [b][color=indigo]Lemarquis[/color] pour l'intérêt qu'il porte aux panneaux d'affichage ducaux[/b] en gargote. Cependant nous lui rappelons qu'[b]ils sont réservés[/b] et que la prochaine fois il risque de finir dans le [b]bureau du Porte-Parole[/b] pour l'aider lui et [b][color=indigo]les annonceurs à porter les affiches et à les accrocher[/color][/b].
    - [b][color=indigo]Erratum[/color][/b], une erreur a été commise dans l'annonce [i]"LES RENARDS SONT MORTS L'AUTR'SOIR")[/i]. Nous avons remercié Arwel de Chanvigny alors qu'il fallait remercier [b][color=indigo]Arwel Chanvigny-Dagincourt[/color][/b], maintenant c'est fait.

    Nous terminerons ce bilan en vous indiquant que[b] la Régente n'est plus Régente[/b], elle s'est fait la malle avec les caisses. - chef ! tape pas, c'est une blagounette ! - Plus sérieusement, elle n'est plus Régente car son serment d'allégeance à la Couronne a été accepté, elle est donc [color=indigo][b]Duchesse[/b][/color]. Il va falloir préparer nos [b]belles tenues[/b], pourquoi pas florales, pour la [b]cérémonie d'allégeances[/b] à venir.

    Qu'on se le dise !

    [i]Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 12ème jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

    Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

    [url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=856&u=17018009][img]http://i56.servimg.com/u/f56/17/01/80/09/signat11.png[/img][/url]

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