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 LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE

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Lizetenne

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   20/12/2011, 00:08

Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,



    Qu'il soit su de tous, que les douze élus se sont retrouvés à huis clos pour élire le Duc du Lyonnais-Dauphiné, ainsi Svetlna a été reconnu à l'unanimité comme Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, succédant à Messire Samthebeast.

    Après concertation, l'attribution des postes entre conseillers fut effectuée par Sa Grasce.

    Que soit donc connue et propagée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du duché la répartition des charges au sein du XXXIX ème Conseil Ducal :

      A l'Economie, les nommés sont :

    • Commissaire au Commerce : Messire Samthebeast, Seigneur de Poligny-sur-Drac

    • Commissaire aux Mines : Dame Somica

    • Bailli & Premier Conseiller : Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux & Baronne de Lentilly

      A la Sécurité intérieure comme extérieure, les nommés sont :

    • Prévôt des Maréchaux : Messire Overnas de Chypre [IG: Overnas_de_chypre]

    • Connétable : Messire Lightwarrior

    • Capitaine : Messire Helsinki, Seigneur de Saint Eusèbe

      A la Justice sont nommés :

    • Juge : Messire Thiberian Baccard, Vicomte du Val d'Oze, Seigneur de Guillestre, de Pusignan & du Bois d'Oingt

    • Procureur : Messire Tazspike, Seigneur de Bourgoin et de Pierrelate


    La Communication sera prise en charge par Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Romarimont, Vicomtesse de Charmes & de Laragne-Montéglin, Baronne de Deuilly, de Montauban d'Ouvèze & de Rambervillers, Dame de Ribiers, de Cambo & de la Garde Freinet.

    Dame Maelwen ainsi que Monseigneur Oiselier restent sans poste.

    Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.
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Lizetenne

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   15/1/2012, 04:32

Citation :
A Damoiselle Lizetenne, conseillère diplomatique,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

En ce treizième jour de Janvier mil quatre-cent soixante, moi, Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, ai décidé de nommer Damoiselle Lizetenne, Vice-chancelière du Lyonnais-Dauphiné.
Les clefs à Mercurol, ainsi que celles de l'office diplomatique à Pierre-Scize, lui seront remises sitôt l'annonce parue.

La présente décision prend effet dès ce jour.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour du mois de Janvier mil quatre cent soixante.

Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

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Cecilia

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   1/3/2012, 01:44

Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, en ce jour, une campagne de recrutement pour le poste de Chef de Port de la ville de Lyon.

    Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par courrier dès à présent et ce jusqu'au 19 janvier inclus au Commissaire aux Mines, Dame Somica [IG: Somica].

    Pour rappel voici l'extrait de la Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.


    Citation :
    Le personnel

    Le Duc est le chef de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.

    Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, en accord avec le Conseil Ducal.

    Le Grand Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route.

    Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines et aux grands travaux, qui les mandate pour construire ports et navires.

    Ils sont tenus d'être présentsdans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les 24 heures aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, demande du conseil ducal, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.

    Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir

    Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement et de leurs passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché.

    En cas de manquement de l'un ou l'autre des membres du personnel de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci sera immédiatement, à la discrétion du Commissaire aux mines, démis de ses fonctions et poursuivi en justice

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante.


Citation :


    Aux Diois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente;

    Salut!


    Qu'il soit su qu'une erreur au sein du récapitulatif du montant des impôts s'était glissée, la ville de Dié ne doit verser que 1000 écus d'impôts au Duché, et non 1700 écus comme il était indiqué, sur le registre erroné.

    Qu'il soit su que le page ayant commis cette impardonnable faute sera flagellé à coup de petit suisse ou tout autre objet tombant sous la main du Commissaire au Commerce à ce moment, afin qu'une telle chose ne se reproduise plus.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingtième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante.


Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité les modifications des articles portant sur les "Contributions à la Galerie Ducale", de la "Sélection des contributions", "des contributeurs", extrait de la "Charte des Collections Ducales".

    Ont été modifiés ou supprimés dans le texte suivant, les passages en rouge. Dans la version finale figurant à sa suite, le bleu correspond aux modifications et ajouts apportés.


    Citation :
    Charte des Collections Ducales.

    Préambule

    Les collections ducales du Lyonnais-Dauphiné regroupent la Grande Bibliothèque ainsi que la Galerie Ducale, installées au sein du Palais dict de Sainct-Pierre, sis en la ville de Lyon, et qui ont pour vocation la conservation et la diffusion des savoirs et des arts au sein du Duché.

    Afin de faire des collections ducales du Lyonnais-Dauphiné un haut lieu de culture et d'arts au sein du Royaume de France et au delà, il convient autant d'y apporter de nombreuses contributions et ouvrages que de s'assurer de la qualité de ceux-ci.

    Le présent texte a pour vocation d'expliciter les moyens d'accomplir ces deux buts.

    De l'Intendant des collections ducales

    L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.

    Son rôle est de veiller à la sauvegarde et la mise en valeur des arts et de la culture Lyonnais-Dauphinoise par la tenue, l'enrichissement et la mise en valeur de la Grande Bibliothèque et des Galeries Ducales. L'intendant a également une place particulière au sein du Comité des fêtes ducales afin d'être en lien direct avec cette Institution, cela lui permettant de recueillir les éventuelles œuvres artistiques et/ou historiques résultantes des animations et festivités.

    En cas de manquement à cette dite Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Duc peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.

    Des contributions

    La Bibliothèque Ducale est susceptible d'accueillir un grand nombre d'ouvrages de natures différentes. Ces œuvres peuvent être des écrits originaux rédigés de la main même des contributeurs ou des copies réalisées par leurs soins (Devront alors figurer le nom et la province de l'auteur original).

    Ainsi, peuvent y figurer récits de voyage ou de cérémonies importantes, carnets de route, récits de de guerre, chroniques, guides des artisanats, des métiers et des arts, recueils de chants et de poèmes, hagiographies, livres d'heures, et de manière générale tout ouvrage ayant un intérêt culturel ou artistique.

    A contrario, n'y sont pas souhaités les divers outils de campagnes électorales ducales ou municipales (programmes, tracts, courriers), minutes de procès, annonces, compte rendus et décrets ducaux comme municipaux, livres de comptes et de raisons, etc.

    Contributions à la Galerie Ducale

    La Galerie Ducale est ouverte à diverses œuvres : portraits, paysages, plans architecturaux et cartes, scènes antiques et historiques, etc.

    Il peut s'agir aussi bien de tableaux, fresques, tapisseries, enluminures, que de tout autre support.

    Une explication de la provenance de l'oeuvre exposée, un historique ou tout autre texte fruit de l'intendant des Collections ducales est souhaité, et ce afin de permettre aux visiteurs de mieux en comprendre l'essence.

    Sélection des contributions

    L'ajout d'une contribution au sein des collections ducales sera décidé après la présentation du projet à une assemblée d'érudits composée des dirigeants de l'université. Chaque œuvre sera soumise au vote de l'assemblée qui aura huit jours francs pour rendre son avis la concernant.

    Ce Comité a pour rôle de s'assurer de l'adéquation des contributions proposées avec l'objectif des collections ducales ainsi que de veiller à la qualité des dites contributions.

    Des contributeurs

    Tout Lyonnais Dauphinois est vivement incité à proposer des contributions de quelque forme que ce soit. Cela peut être en relatant un voyage hors des frontières ducales, en rédigeant un ouvrage sur son métier ou encore en réalisant un portrait d'une personnalité de sa ville.

    Les Lyonnais Dauphinois en voyage hors du Duché sont également invités à promouvoir les collections ducales et à chercher dans les autres provinces ouvrages et œuvres qui pourraient les enrichir.

    Chaque contributeur verra son nom rejoindre la liste des donateurs.
    Les étrangers au Lyonnais Dauphiné peuvent également proposer des contributions.

    Citation :
    Charte des Collections Ducales

    Préambule

    Les collections ducales du Lyonnais-Dauphiné regroupent la Grande Bibliothèque ainsi que la Galerie Ducale, installées au sein du Palais dict de Sainct-Pierre, sis en la ville de Lyon, et qui ont pour vocation la conservation et la diffusion des savoirs et des arts au sein du Duché.

    Afin de faire des collections ducales du Lyonnais-Dauphiné un haut lieu de culture et d'arts au sein du Royaume de France et au delà, il convient autant d'y apporter de nombreuses contributions et ouvrages que de s'assurer de la qualité de ceux-ci.

    Le présent texte a pour vocation d'expliciter les moyens d'accomplir ces deux buts.

    De l'Intendant des collections ducales

    L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.

    Son rôle est de veiller à la sauvegarde et la mise en valeur des arts et de la culture Lyonnais-Dauphinoise par la tenue, l'enrichissement et la mise en valeur de la Grande Bibliothèque et des Galeries Ducales. L'intendant a également une place particulière au sein du Comité des fêtes ducales afin d'être en lien direct avec cette Institution, cela lui permettant de recueillir les éventuelles œuvres artistiques et/ou historiques résultantes des animations et festivités.

    En cas de manquement à cette dite Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Duc peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.

    Des contributions

    La Bibliothèque Ducale est susceptible d'accueillir un grand nombre d'ouvrages de natures différentes. Ces œuvres peuvent être des écrits originaux rédigés de la main même des contributeurs ou des copies réalisées par leurs soins (Devront alors figurer le nom et la province de l'auteur original).

    Ainsi, peuvent y figurer récits de voyage ou de cérémonies importantes, carnets de route, récits de de guerre, chroniques, guides des artisanats, des métiers et des arts, recueils de chants et de poèmes, hagiographies, livres d'heures, et de manière générale tout ouvrage ayant un intérêt culturel ou artistique.

    A contrario, n'y sont pas souhaités les divers outils de campagnes électorales ducales ou municipales (programmes, tracts, courriers), minutes de procès, annonces, compte rendus et décrets ducaux comme municipaux, livres de comptes et de raisons, etc.

    Contributions à la Galerie Ducale

    La Galerie Ducale est ouverte à diverses œuvres : portraits, paysages, plans architecturaux et cartes, scènes antiques et historiques, etc.

    Il peut s'agir aussi bien de tableaux, fresques, tapisseries, enluminures, que de tout autre support.

    Les galeries ducales ayant vocation à promouvoir la culture et les artistes locaux, seules les contributions ayant un lien avec le Lyonnais-Dauphiné pourront être recevables.

    Sélection des contributions

    L'ajout d'une contribution au sein des collections ducales sera décidé après la présentation du projet à une assemblée d'érudits composée des dirigeants de l'université, de Dauphiné, des membres de l'Ordre de Saint-Georges, et du président du Comité des Fêtes. Chaque œuvre sera soumise au vote de l'assemblée qui aura huit jours francs pour rendre son avis la concernant.

    Ce Comité a pour rôle de s'assurer de l'adéquation des contributions proposées avec l'objectif des collections ducales ainsi que de veiller à la qualité des dites contributions.

    Des contributeurs

    Tout Lyonnais Dauphinois est vivement incité à proposer des contributions de quelque forme que ce soit. Cela peut être en relatant un voyage hors des frontières ducales, en rédigeant un ouvrage sur son métier ou encore en réalisant un portrait d'une personnalité de sa ville.

    Les Lyonnais Dauphinois en voyage hors du Duché sont également invités à promouvoir les collections ducales et à chercher dans les autres provinces ouvrages et œuvres qui pourraient les enrichir.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingtième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante.

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Cecilia

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   1/3/2012, 01:45

Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, en ce jour, une campagne de recrutement afin de pourvoir le poste d'Intendant aux Collections Ducales suite à la démission de la Baronne Axel d'Irissarri.

    Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par courrier dès à présent et ce jusqu'au 9 février inclus au Porte Parole, Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner [IG: Cecilia].

    Pour rappel voici l'extrait de la Charte des Collections Ducales.


    Citation :
    De l'Intendant des collections ducales

    L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.

    Son rôle est de veiller à la sauvegarde et la mise en valeur des arts et de la culture Lyonnais-Dauphinoise par la tenue, l'enrichissement et la mise en valeur de la Grande Bibliothèque et des Galeries Ducales. L'intendant a également une place particulière au sein du Comité des fêtes ducales afin d'être en lien direct avec cette Institution, cela lui permettant de recueillir les éventuelles œuvres artistiques et/ou historiques résultantes des animations et festivités.

    En cas de manquement à cette dite Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Duc peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le trente et unième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante.



Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'ajout d'un article portant sur les "audits financiers" au sein du "Livre V : Droit économique".

    Citation :
    Livre V : Droit économique

    V.1 : Trahison

    V.1.a : Déstabilisation économique

    Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

    V.1.b. : Des audits financiers

    Toute demande d'audit faite In Gratibus devra être validée ou invalidée par un vote du Conseil Ducal à la majorité absolue. Ladite demande devra, de surcroît, être accompagnée d'une missive justifiant de son bien fondé pour avoir une chance d'être acceptée.

    Le bailli qui accepterait ou refuserait une demande d'audit sans vote préalable du Conseil Ducal pourrait voir son immunité levée et être traduit en justice pour trahison.

    La décision de publier les résultats desdits audits financiers incombe uniquement au Duc. Dans le cas, où ils sont décrétés privés, les informations recueillies sont alors confidentielles, comme stipulé dans l'article IV.1.b.ii : Des informations confidentielles. Le cas échéant, la personne ayant procédé à l'audit, est tenue au secret.


    V.2 : Trouble A l’Ordre Public

    V.2.a : De la douane

    Tout gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance est en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de toute personne n'étant pas sujette ou vassale du Lyonnais-Dauphiné. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

    V.2.b : Des marchandises importées

    Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

    V.3 : Esclavagisme

    V.3.1.a : Esclavagisme

    Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant lors des travaux d'amélioration des mines sera poursuivie pour esclavagisme.

    [...]

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le trente et unième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante.




Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité la nomination de Sa Seigneurie Argael Devirieux à la charge d'Intendant des Collections Ducales suite à la démission de la Baronne Axel d'Irissari.

    Les clefs de l'Office de la Culture et des Festivités à Pierre-Scize, lui seront remises sitôt l'annonce parue.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   1/3/2012, 01:46

Citation :
Bilan de fin de mandat du XXXIXème Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

La parole est donnée à demoiselle Somica, CAM :

Citation :
Bilan de fin de mandat de la Commissaire Aux Mines

Deux mois où j’ai appris à maîtriser de nouvelles fonctions ducales. Avant de débuter ce mandat, je n’avais jamais vu un bateau mais par la force des choses, il a fallu se mettre à l’eau rapidement. Une bataille navale pour commencer, ou j’ai essentiellement observée, n’ayant pas toutes les connaissances adéquat et ensuite des consignes à donner aux chefs de port, bien souvent dans l’urgence malheureusement.

Du côté des mines, je tire un grand coup de chapeau aux Dauphinois qui m’ont largement aidé dans mes tâches. Sans eux, les mines n’auraient pas été autant remplies durant tout ce mandat. Je remercierais chaque personne qui n’ont pas hésité à me renvoyer une réponse à mes petites missives de sollicitation. J’en ris encore pour certaines d’ailleurs.

Du côté de l'intendance au commerce. Un beau contrat a été réalisé durant ce mandat, ce qui a permit d'épurer les différents stocks des mairies. Notamment sur les céréales.

A l’intérieur des murs du conseil. Je souligne un grand manque de cohésion dans cette équipe. Des personnes présentes depuis longtemps dans les bureaux et qui oublient certainement leur début dans la politique et n’ont plus le sens de l’écoute. Bien souvent il s’agissait de réponses peu agréables dues à une interprétation erronée par des affects ou par épuisement politique. Un manque certain d’autorité venant de la duchesse. Trop peu de communication de certains conseillers qui mériteraient de s'affirmer un peu plus. Le tout mélangé, n’a amené que des débordements en tout genre et aucune construction positive.


Pour conclure, je n’es pas appréciée travailler à ce conseil , la communication positive n’étant pas présente. Je regrette que cela est entachée la dynamique ducale. Mais J'ai beaucoup apprécié mes contacts avec les Dauphinois; par le biais de mes nouvelles tâches.

Voici maintenant venir messire Tristan Macdonald, dict Lightwarrior, Connétable :

Citation :
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qu me liront ou m'ouïront,
A tous ceux qui ne me liront ni ne m'ouïrons et Aristote c'est que vous êtes nombreux,


Il faut bien commencer par quelque chose donc je commencerai pas le sujet qui fache : les soldes. Aucune n'a pu être payé durant ce mandat. Mais foi de Connétable, au prochain mandat, les premières soldes seront remboursée! Le Duché n'en avait pas les moyens mais il les aura et les impôts -autre sujet qui fache- seront calculés afin de rembourser les soldes. Tout ne sera pas fait en un jour certes.

Sinon au sein du Conseil, l'ambiance était plutôt spéciale... Parfois on rit, parfois on rit -pour ne pas pleurer-, parfois on crie... J'ai, je pense, apporté un peu de bonne humeur et de joie dans ce Conseil. Peut être ai-je parfois manqué de sérieux mais il fallait bien réussir à détendre
Mais, certaines choses ont été effectué et voilà ce que je retiendrai :

- Le succès de l'opération navale visant couler les personnes Non Grata "du clan d'Hell" pour les envoyer directement devant la justice provencale qui regla ses comptes avec eux. Nous nous sommes débarassés d'indésirables et diplomatiquement parlant, c'était un geste fort envoyé pour la Provence.
- Le remplissage des mines, surtout celles au salaire de 16 écus. Les courriers et annonces furent payantes et cela fait bien plaisir pour notre économie, donc l'économie de tous les Lyonnais-Dauphinois.
- La remontée économique qui doit être poursuivie.
- Nous avons pu tester les audits financiers et légiférer dessus.
- Une non signature de la Charte Royale où, l'ensemble des Conseillers ducaux furent pour une fois d'accord et l'Assemblée nobiliaire aussi.
- Une nouvelle discussion lancée pour un Concordat avec l'Eglise.
- La récupération des clés des archives des casiers judiciaires et des minutes des procès

A déplorer :
- La disparition de notre Chancelier... Je prie Aristote pour qu'il soit retrouvé rapidement et en plene forme. Mon soutien va à ses plus proches. Une Vice-Chancelière a été nommé en attendant.
- Les petits problèmes survenus avec l'ancien maire de Die ou avec la mairesse de Lyon.
- Demission du Greffier qui n'est pas remplacé.

Je ne m'attarderai pas plus. Si vous avez des questons, je suis à votre entière disposition!!

Fait le 6 Fevrier 1460 dans le bureau du Connétable de Pierre-Scize.

Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Seigneur d'Antonaves,
Connétable du Lyonnais-Dauphiné.

Au tour de Monseigneur Oiselier, Conseiller sans portefeuille :

Citation :
Mon bilan personnel, ne serait point élogieux pour moi,
N'ayant que peu participé a certains débats qui sortaient de mes compétence.
Cela dit j'ai bien accompli ma fonction qui consistait a ne point avoir de fonction.
Mais un point positif me semble important en cette fin de mandat, Monseigneur Yut a donné un nouvel élan aux discutions sur le concordat.
Je finirais ce bilan en vous saluant et en vous remerciant de votre confiance,
car en ce jour j'ais décidé de me recentré sur ma foi et mes devoirs religieux,
et par conséquent de laisser la politique a ceux qui ont plus de compétences que moi.

Ecoutons maintenant le sieur Overnas de Chypre, Prévôt :

Citation :
Bilan du Prévôt des maréchaux du LD, Overnas de Chypre:

Un réaménagement des locaux a été effectué avec la fermeture de salles doubles permettant une plus grande fluidité.
Le Bureau du Prévôt réunissait le Prévôt, le Sénéchal, le Grand Officier et les Commissaires comme organe de gestion collégiale de la Prévôté. - Note: Il n'y avait qu'un commissaire, hormis Bonissima Sénéchale: Samthebeast.

Concernant les gardes de la maréchaussée, le conseil ducal a considéré que cela ne devait rester qu'entre les agents de la prévôté et les soldats de l'Ost. Une coopération tardive à contribuer à répondre aux besoins des gardes, alors que cette coopératon a montré des faiblesses dans une certaine souplesse du système. Ceci risque de continuer inexorablement vers une pratique amateuriste, encore pratiquée au début du mandat, de nomination d'externes à l'Ost et à la prévôté sans statut propre.

Le rôle des commissaires a été défini au sein de la prévôté comme un office gérant une circonscription, puisque les villes sont devenues trop faiblement peuplées pour obtenir un Lieutenant dans chaque ville. Ainsi, nous aurions pu nous baser sur le commissaire comme point d'équilibre de la structure judiciaire avec à sa tête, le Sénéchal.
Cependant, une censure au conseil ducal n'a pas contribué à définir le rôle des commissaires officiellement dans l'ordonnance de la prévôté.

Le rôle du Sénéchal a été accru. Bien que les Sénéchaux ont pour fonction d'assister les prévôts, leur travail va au-delà. Hors, l'ordonnance de la prévôté limitait leur autonomie et leur capacité. Il n'était pas considéré comme utile de le développer car seul le Prévôt devait avoir toutes les clés. Cependant, j'ai voulu renforcer cette fonction, en montrant la nécessité d'accroître ses pouvoirs, par une surcharge de travail. La Sénéchal que j'ai nommé Bonissima, avait accepté ses conditions au début du mandat. Au vu des particularités démographiques du LD, le Prévôt avec un assistant ne peut suffire au travail exigé. Il faut deux personnes autonomes pour gérer la prévôté car le manque d'agents de la prévôté voir l'absence dans certaines villes augmente le travail à réaliser.
Cependant, une censure au conseil ducal n'a pas contribué à définir le rôle du Sénéchal officiellement dans l'ordonnance de la prévôté.

Une proposition du Commissaire Samthebeast sur le paiement des soldes des gardes en retard sur le système de l'Ost a été faite et retenue. Cependant, une censure au conseil ducal n'a pas contribué à définir ce type de paiement officiellement dans l'ordonnance de la prévôté.

Ainsi, les principaux changements commencés au début du mandat n'ont pu aboutir de manière institutionnelle au sein du conseil ducal.

Je remercie Bonissima pour son excellent travail au sein de la prévôté, à retenir pour un futur dossier nobiliaire.
Notons, le travail avec le Grand Officier Bounette qui nous a permis d'accélérer la première partie de la formation pour répondre à la faiblesse des effectifs.
Notons, une implication d'Engherran au sein de la formation qui n'a pu lui laisser le temps de proposer sa simplification du corpus.
Notons, que deux agents: Laurelyne et Binette en temps que maire, ce sont retrouvés avec une charge de travail externe et que j'ai décidé de ne point les assaillir de travail, tout comme pour le CaC Samthebeast, puisque leurs missions étaient plus importantes vis-à-vis de la population.
Notons, l'arrivée de trois agents dans trois villes dont deux étaient sans agent.

Overnas de Chypre.

Entendons ensuite messire Samuel Rossal, dict Samthebeast, CAC :

Citation :
Aux habitants du duché,

L'heure tant attendu das bilans ou l'on voit 12 personnes annoncer fièrement ce qu'elles ont faits, dire qu'elles étaient tout le temps là et toujours à participer aux discussions en cours et pour une fois si on vous disait ce qui n'a pas pu être fait et qu'on balançait ceux qui ont profité de la chaleur des murs sans pointer leur nez plus de 10 fois en deux mois ?

Le souci c'est qu'on pourrait me taxer de favoritisme, de méchanceté qu'on pourrait me faire un procès alors je vais devoir me contenter d'un vulgaire rapport qui ressemblera vaguement à ce qu'on vous ressort tous les deux mois.

Ne soyons pas trop pessimiste il y a quand même quelques trucs de bien à dire niveau économie j'entends bien sur.

* Des mines qui se remplissent chaque jour grâce à vous et qui nous ont permis de revenir à un fonctionnement normal (merci à la cam d'embrun qui a épuiser quelques dizaines de pigeons durant près d'un mois)

* Un plan de restrictions proposé par l'actuel bailli qui a porté ses fruits

* Des échanges avec des voisins qui ont permis d'exporter des céréales alors que le duché ne pouvait rien acheter, qui ont permis d'importer de la pierre et de relancer les mines d'or, qui ont permis de vendre du fer stocké depuis un long moment dans les greniers ducaux

* Des rachats aux mairies qui ont repris et permettent à nouveau de faire tourner l'économie ducale même si des progrès sont attendus dans les semaines à venir


C'est l'ensemble de ces mesures qui me permet de dire que nous sommes sur la bonne voie, que le duché ne risque plus de sombrer. Rien n'est encore joué il nous faut donc continuer sur cette voie. n'écoutez pas ceux qui vous disent que vous ne servez qu'à remplir les mines, ceux qui vous disent qu'on vous utilise. Ceux-là sont des abrutis qui n'y connaissent rien. Vous êtes le poumon de ce duché sans vous le Lyonnais-Dauphiné ne fonctionnerait pas.

Cette fois ce n'est pas le travail que le conseil a pu faire que je regarde c'est celui que les habitants ont fait et qui a permis aux conseillers de venir se vanter d'avoir pu travailler. Pour cela je vous dit MERCI...

Merci de m'avoir permis de faire mon travail du mieux que je pouvais. Merci d'avoir miné comme des fous pour qu'on puisse exporter. Merci d'avoir supporter les contraintes que nous avons pu vous imposer et d'avoir suivi nos recommandations.

Je ne sais pas en quelle position mon bilan sera mis donc je vous laisse lire les autres ou relire en pensant à ce que je vous ai dit. Bon courage à vous tous et à bientôt.

Samthebeast,
Vicomte de Sassenage
Seigneur de Poligny-sur-Drac

Voici maintenant la voix de la justice, messire Tazspike Gardenia, Procureur :

Citation :
Citation :
Pour ma part , cela aura été mon premier mandat complet après le faux départ au conseil précédent ou je m’était laissé dépasser par le travail a accomplir
Après des début pas très facile étant dans un nouveau domaine , la justice, j’ai pris mes marques avec une aide de grande qualité orchestré par mon adjointe nommée Huna pour ceux qui ne la connaissent pas

J’ai pu ainsi reprendre de nombreux dossiers en attentes, ainsi qu’instruits de nombreux autres , peut être pas assez pour certain qui croient, tout comme je le pensais avant d’être à ce poste, qu’il suffisait de lancer des procès à la première lettre de plainte reçue

Mais seulement voila la justice pour qu’elle soit « honnête » se doit de respecter non seulement le droit des plaignants, et des accusés et qu’une procédure se doit d’être respectée a la lettre afin de rendre justice dans les règles

Certains auraient tendance a l’oublier

Pour ce qui est du travail autre que la justice je me suis efforcé d’intervenir au maximum des discutions engagées au sein du conseil ducal
Mais forcé de constater que ce ne fut pas forcement le cas de tout le monde ce que je trouve dommage dans le sens ou quand le peuple vote pour des conseiller le minimum de retour en respect serrait d’être présent plus de 4 fois en deux mois

Chose sur laquelle les futurs conseillers devrait méditer

Pour finir je dirais que j’ai beaucoup appris en deux mois, sur les personnes et sur le travail nécessaire ainsi que le temps que peu prendre une fonction ducal
Ce que je retiendrais de ce conseil

-C’est la part prise pour ma part au combat naval sur le Rhône afin de protéger notre duché
-De la réussite du plan économiques qui nous a permis de relever la tête du trou ou elle était
-Du travail colossale du sénéchal afin de transmettre les dossiers a la procure bien que ceci n’est pas son travail à la base, mais à défaut l’à très bien fait

Et oui que des bonnes choses par ce que je préfère m’attarder la dessus que sur les couac qu’il y a pu y avoir

Pour finir je laisserais le mot de la fin a mon adjointe qui m’as énormément aidé comme dit auparavant


Citation :
Chers habitants du Lyonnais-Dauphiné,
à vous qui liront ces quelques lignes ou à vous qui vous les ferez lire,

Salutations à tous!

En ce dixième jour du mois de février de l'an de grasce 1460, moi Huna,
procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné vous adresse quelques mots sur
mes fonctions et actions aux côtés de Tazspike.

Tout au long de ce mandat, j'ai travaillé pour la première fois avec Tazspike
et cette collaboration s'est passée on ne peut mieux. J'ai su partager mes
connaissances et être attentive à ses demandes car il lui a fallu dans un
premier temps prendre ses marques et appréhender les modes de
fonctionnement de cette institution, mais lui, qui a pris des fonctions au pôle
justice pour la première fois s'est montré vif et vigilant, et il est doté d'une
grande capacité d'écoute et a su tout de suite réagir quand il le fallait. Au
cours de ces deux mois, chacun s'est mis à travailler ardemment, avec
toujours le soucis d'agir rapidement, efficacement et en respect avec la
bonne réputation de nostre justice.

La majorité des affaires traitées relèvent du Brigandage.

34 affaires ont pu être suivies grasce au très bon travail fourni par Dame
Bonissima qui a apporté dans le bureau du procureur des dossiers complets.

Ce mandat est à nouveau marqué par nos très bonnes relations avec nos
duchés et comtés avec lesquels nous avons des coopérations judicaires,
notamment avec le Languedoc.

En l'absence d'un juge adjoint, j'ai continué d'assurer le suivi des peines pour
qu'il y ait une continuité dans le travail accompli jusqu'alors et des mises à
jour de nostre justice renaissante on pu également être faites grasce à la
récupération des clefs.

Il reste bien entendu beaucoup de travail à faire, la justice n'est jamais
immobile ou inactive mais je retire de ces deux mois une expérience des plus
positives.
Je tiens à remercier tout particulièrement trois personnes : Tazspike pour sa
détermination et sa disponibilité, Bonissima pour sa présence et son travail
et également sa grasce Svetlna pour m'avoir fait confiance au niveau de la
justice renaissante et m'avoir permis les mises à jour.

Mais ces deux mois ne se seraient pas aussi bien passés bien entendu sans
le peuple lyonnais dauphinois car le présent est entre vos mains, l'avenir
c'est vous qui le faites.

Paix et joie dans vos braies!



Sa Grâce Arwel Chanvigny, Bailli :

Citation :
Puisqu'il faut en passer par l'heure du bilan, allons-y...

Tout le monde sait que ce n'est pas un exercice qui me plaît et dans lequel je suis très douée. En tant que bailli du Lyonnais-Dauphiné, j'ai eu en charge de m'occuper de l'entretien des animaux qui viennent fournir vos étables, bergeries et porcheries. Vous n'avez pas été sans noter la fermeture que nous avons due imposer en début de mandat, étant donné le nombre de lettres d'amour que j'ai pu recevoir à ce sujet. Je remercie ceux qui ont pris la peine de lire les annonces ducales et qui m'ont épargnée. Par contre, j'attends toujours les lettres de satisfaction de nos éleveurs, suite à la reprise normale des activités et aux naissances régulières qui ont suivi.

Le plan de rigueur économique qui a été instauré dès les premiers jours du mandat était tout droit sorti de mon imagination retorse. D'aucuns n'ont eu de cesse de le critiquer. Il s'avère cependant que depuis son application, le Duché a été en mesure de faire tourner les mines d'or à plein, de reprendre les achats hebdomadaires aux villes ainsi que de fournir chaque jour aux éleveurs les petites bêtes dont ils avaient besoin. C'est bien la preuve que ce plan était mauvais...

Etant donné les efforts qui ont été demandés aux Lyonnais-Dauphinois pour remplir les mines et pour certains, pour garder leurs élevages fermés pendant trois semaines, nous avons fait en sorte que les impôts ne soient pas excessifs. Il n'est cependant pas certain que les prochains puissent suivre la même ligne, puisqu'il est grand temps pour le Lyonnais-Dauphiné de régler ses dettes auprès de ses habitants, tant ceux qui ont prêté des écus pour l'achat de pierres qui nous ont permis de faire tourner les mines prioritairement pour rapporter de l'or que ceux qui défendent nos terres chaque jour et qui voient les retards de solde s'accumuler. Lorsque tout ceci aura été réglé, sauf nouvelle catastrophe imprévisible, notre Duché devrait être en passe de pouvoir connaître des jours plus ensoleillés.

Si vous suivez les publications des annonces ducales, vous ne devez pas être sans savoir que nous avons réformé le système fiscal ainsi que le nombre de levées d'impôt afin de répartir cela sur l'ensemble d'un mandat ducal. D'une part, cela devrait alléger la pression fiscale sur les villes et sur ses habitants d'autre part, cela devrait permettre au Duché de pouvoir mieux gérer son budget.

Les demandes d'audit ont également été légiférées afin de responsabiliser ceux qui en font la demande, mais également le bailli qui peut accepter ou refuser ces demandes.

Pour finir, je voudrais remercier le CAC, Sam, qui a toujours été d'un précieux soutien. Un pôle économique ne peut être efficace que si le CAC et le bailli travaillent de concert, main dans la main. Mes remerciements se tournent également vers l'ensemble de la population lyonnaise-dauphinoise, sans laquelle tout plan économique, quelle que soit sa qualité, serait un échec total. Votre coopération sans faille nous a permis d'entrevoir le bout du tunnel, j'espère qu'il en sera toujours ainsi, même si parfois vous devez vous lasser de toujours nous entendre vous répéter les mêmes consignes. Je voudrais également adresser un grand merci public à Sa Grâce Svetlna qui a accepté d'endosser la charge de Duchesse et qui a dû faire face aux difficultés que cela incombait sans jamais se plaindre. Je tiens particulièrement à lui présenter mes excuses si mon insistance à la voir à la tête de notre Duché a pu lui occasionner le moindre désagrément.

Un autre mandat ducal se profile à l'horizon, j'espère qu'il saura vous apporter satisfaction.

Que le Très-Haut veille sur notre Duché et sur ses habitants.

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, duchesse de Clérieux, baronne de Lentilly, bailli du Lyonnais-Dauphiné.



Place à messire Helsinki, Capitaine :

Citation :
A tous les lyonnais dauphinois

J'ai participé à toutes les dicussions et échanges au sein du conseil ducal.
Discussions parfois véhémentes et houleuses mais toujours riches.
J'ai continué à apprendre du conseil ducal.
Participation aussi bien au conseil de guerre, qu'au conseil ducal
Je remercie toutes les personnes qui ont collaboré avec moi et plus spécialement le connétable, le prévost mais aussi le sénéchal Bonissima , le maistre dounier Gaelle ainsi que l'ex maistre douanier Vanesfagg ainsi que le grand maistre des lances Gerault de Gaudemar .
La collaboration avec le grand maistre des lances fut fructueuse.
Je remercie le connétable, l'intendant de m'avoir permis de mettre en place de nouveaux bouliers à disposition des fourriers.
j'avais pour projet de donner au rôle de conseiller militaire une autre dimension afin qu'ils soient réellement des conseillers dans leurs domaines de prédilection. Projets qui malheureusement a rencontré de nombreux écueils et qui ne s'est pas réellement concrétisé;
Un audit des garnisons a été produit par le conseiller militaire Nynaeve.
il semble désormais indispensable que l'on mène une réflexion sur nos services de défense ducaux, et que l'on se tourne vers l'avenir .
Le rôle de capitaine n'est pas un rôle facile mais j'ai été à l'écoute de tous les soldats qui venaient me solliciter. Il est difficile de devenir un bon capitaine. j'ai été simplement un capitaine. mes pairs me jugeront

Laissons le mot de la fin à Sa Grâce Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné :

Citation :
Au Peuple Dauphinois,
A qui veut le lire,



Je vais éviter d’étaler dans ce présent bilan, mon état d’esprit, et mes états d’âme pour en venir en directement au vif du sujet, et à l’utilité première de ces bilans.


Je pense que je puis dire que l’on a assisté à un début de mandat plutôt mouvementé. Tout d’abord, un événement qui a mobilisé pas mal de personnes, celui du fameux épisode de la bataille navale opposant l’Estrella, et les bateaux dauphinois….Tous les détails de la raison de cette bataille, ainsi que les précisions sur celles-ci figurent clairement sur l’annonce ducale rédigée le dix neuvième jour du mois de Décembre de l’année dernière, que je vous invite à regarder, si vous le souhaitez…

Pour ce qui est de l’économie de notre Duché, que vous saviez fragile très certainement, il y a quelques mois. On a pu constater un redressement économique durant ces deux mois. Il faut savoir que cela ne sait pas fait totalement en un mandat, mais en plusieurs… Rappelons-le, le précédent mois, la Duchesse de Clérieux avait proposé un plan économique, pour sortir du gouffre dans lequel se trouvaient alors les caisses. Rappelons une nouvelle fois, que les achats des mairies avaient donc été interrompues durant pas mal de mois, et le commerce entre les villes du Lyonnais-Dauphiné se faisaient plus lentement puisque pas de possibilité pour le Duché de faire des mandats avec des sous, ce qui était la cause de pénurie de certaines denrées dans certaines villes.

Aussi, puisque durant le mandat précédent, nous nous sommes attelés à faire un stock pour les frais de bouche, nous ont servis et tenu une vingtaine de jours, vingt-et-un jour très exactement, nous avons parallèlement interrompu la vente de bétail durant cette période. Ce plan a été mis en place dès le 20 Décembre de l’année dernière.
Cette période révolue, la vente de bétail a repris, quelques jours plus tard nous avons pu mettre en place une priorisation Or et inciter les mineurs à la grande mine d'or, puis un peu plus tard, la petite mine d'or sise à Dié. Aussi, les achats aux mairies ont repris dans le même temps. Et je félicite sincèrement et admire Arwel pour ce plan qui a reçu nombre de levée de boucliers, mais qui a finalement payé, puisque les mairies, et donc les villes respirent davantage à présent.

Egalement, le Conseil et moi-même avons refusé la demande du bourgmestre de la Vicomtesse de Rochenichard, bourgmestre de Lyon, d'accorder à la ville de Lyon, un statut exceptionnel lui permettant de ne pas respecter l'actuelle grille des prix.

Enfin, un bureau à la demande et initiation de notre Bailli, a été ouvert au public, afin de vous tenir au courant du taux de remplissage de nos mines dauphinoises. Aussi, je remercie tous les mineurs pour avoir répondu présent lorsque le Duché vous appelait.

Je termine cette partie dédiée au domaine économique, pour vous signaler que le Conseil et moi-même avons procédé à un ajout dans le Coutumier, relatif aux audits financiers, audit financier que l'on a d'ailleurs pu en faire un essai lors d'un audit établi à la mairie de Dié.

Autre point clef, pour conclure, j'ajouterais que le système de paiement des impôts à été revu afin d'avoir une meilleur répartisations du paiement de ceux-ci. Les modifications opérées sont visibles par tous dans le Code Fiscal du Coutumier.


En raison, de la disparition mystérieuse de Sa Grasce Ka Devirieux, afin de palier cette absence au sein de Mercurol, la damoiselle Lizetenne, alors Conseillère diplomatique, a été nommée Vice-Chancelière, et il faut dire les choses telles qu’elles sont, nous nous sommes questionnés et inquiétés de la raison de sa faible présence, ces derniers temps…


Pour ce qui des Compagnies d’ordonnance, je n’ajouterais rien à ce qui a pu être dit dans les différents bilans des acteurs de la sécurité, je tenais simplement à remercier l’ancienne Maistre Douanière, Vanesfagg ainsi que le Grand Maistre des Lances, Gérault de Gaudemar pour avoir toujours été là pour répondre à mes questions et inquiétudes.


Puisque je me suis dit qu’il fallait que je laisse quelques lignes sur la Charte Royale....Alors, allons-y.
Une nouvelle Charte Royale a vu le jour dernièrement. Cette Charte, en raison d'un désaccord avec quelques points que contenait celle-ci, après consultation de l'Assemblée Nobiliaire n’a pas été signée par mes soins, au nom du Lyonnais-Dauphiné.
Je tiens à signaler et préciser que j'assume complètement cette décision, et s'il en venait à s'en prendre à quelqu'un, ça n'est autre que moi.


Durant ce mandat, nous avons nommé officiellement Axel d’Irissarri en tant que Recteur de l’Université du Lyonnais-Dauphiné.

Un bal pour célébrer la nouvelle année a été organisé par le Président du Comité des fêtes et son Comité. Bal auquel je m’y suis rendu pour danser avec…notre Prévôt, mais je ne sais à l’heure qu’il est, toujours pas si il sait faire quelques pas de danse !

A propos des Collections ducales, des modifications ont été opérées sur la Charte des Collections Ducales.

Autre dernier point à ce sujet, au terme de ce mandat, suite à la démission d’Axel d’Irissarri de la charge qu’elle occupait aux Collections Ducales, Sa Seigneurie Argael Devirieux a été nommée Intendant aux Collections Ducales.


Mes remerciements vont vers tous les conseillers ducaux qui ont donné du temps et de l’énergie à leur tâche respective.

Je remercie les personnes qui ont eu de la compassion à mon égard et qui m’ont permise de ne pas me passer la corde au cou dès que quelque chose n’allait pas comme je le voulais, ou lorsque j’avais l’impression que le ciel me tombait sur la tête…

Il faut l'avouer, il y a eu des hauts et des bas, mais j’aimerai quitter ce mandat avec une image des meilleurs moments, et oublierai les bas pour remercier plus personnellement chacun des conseillers ducaux; en premier lieu le cher Sam, à qui (hormis des frayeurs que je me plaisais à lui faire) fut un conseiller modèle, participant à tous les sujets, en plus de ses responsabilités de Commissaire au Commerce, et son travail quotidien auquel je n’ai absolument rien à dire et à lui reprocher, lui dire un énorme merci, ainsi que de m’avoir supporté…ça devait pas être de la tarte.

Je passe directement aux remerciements adressées à la Conseillère Somica pour avoir géré nos mines et tenue à jour le bureau des mines ouvert au public, ainsi que pour sa participation aux différents sujets qui ont été abordés alors.

Un grand merci à Thiberian, pour avoir été là pour m’écouter, quelle qu'elle soit la raison et la chose demandée, pour me conseiller, et pour m’aider, et n'oublierais pas même les quelques fous rires qu'il m'a procuré…

Un plus grand merci encore à Tazspike pour son travail et sa gentillesse…car oui, je fus touchée par sa gentillesse qu’il avait à mon égard, toujours très respectueux, et ce fut un véritable plaisir de travailler avec lui.

Je salue et remercie également le travail irréprochable de Cécilia, notre Porte parole, toujours disponible et présente pour rédiger de belles annonces. Je la remercie grandement.

Merci à la Duchesse de Clérieux, pour son travail irréprochable comme d’habitude, qui malgré mes bourdes et étourderies répétées a su faire preuve de patience et compréhension. Pour ces bourdes et étourderies, si tu lis mon bilan, Arwel, je te demande à nouveau pardon…et je serai vraiment touchée, si tu acceptais mes présentes excuses, et mon amitié.

Je remercie l’ensemble des conseillers du pôle sécurité, notre Prévôt, Connétable ainsi que le Capitaine pour leurs travaux respectifs.

Enfin, je regrette cependant l’absence et le peu d’implication de nos conseillers sans porte feuille.

J’en profite pour laisser ici quelques mots pour celui qui a dû subir mes sautes d’humeur plus que quiconque, et que je n’oserai sans doute pas regarder dans les yeux en pensant à mon comportement passé vis-à-vis de lui….lui qui fut mon principal soutien durant tout ce mandat, et j’espère, pour encore longtemps…Merci infiniment...


La mine bien fatiguée, aujourd’hui, je le dis, je n’ai aucun regret, si ce n’est que le Duché mérite une personne à sa tête bien plus forte, et imposante.…


Rédigé le treizième jour du mois de Février mil quatre cent soixante.


Merci de m’avoir lu.
Svetlna.

Fait à Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois de février de l'an 1460.
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Cecilia

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   1/3/2012, 01:48

Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

    Salut!


    Qu'il soit su que les taxes sur les salaires ont enfin pu être ôtées depuis le treizième jour du mois de février au soir. Grâce en soit rendue au nouveau Bailli, Samuel Rossal, dict Samthebeast, qui a réussi à trouver la solution à ce problème qui allourdissait le poids financier des embauches en notre Province depuis de nombreux mois.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante.



Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, ce jour, une campagne de recrutement pour le poste de Chancelier afin de pourvoir au remplacement de Sa Grasce Ka Devirieux porté disparu depuis de nombreux jours.

    Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par courrier dès à présent et ce jusqu'au 20 février inclus à la Duchesse, Sa Grasce Arwel.

    Pour rappel voici l'extrait de la Charte portant sur l'Exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné


    Citation :
    Partie première : Le Chancelier
    Le Chancelier est nommé directement par le Duc, après consultation si possible de son prédécesseur. Le Conseil Ducal dispose à tout moment d'un droit de veto sur cette nomination, à la majorité absolue des avis exprimés.

    Le Chancelier mène la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné et est responsable du bon fonctionnement des services diplomatiques et de l'exécution des consignes données par le Duc, et des orientations données par le Conseil Ducal sous forme d'avis votés à la majorité absolue des suffrages.

    Le Chancelier est responsable de ses actions devant le Duc, sous la supervision du Conseil Ducal, qu'il informera en temps réel des travaux en cours et dont il pourra requérir les avis à chaque fois que nécessaire.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal tient à exprimer sa reconnaissance aux Lyonnais-Dauphinois pour leur implication dans la bonne marche des mines.

    Dans la nuit du 14 au 15 février 1460, des changements ont été opérés dans nos mines, de la manière suivante:

    • la mine d'or sise entre Dié et Valence vient d'être ouverte.
    • la mine de fer sise entre Montélimar et Valence est fermée.


    Ces changements seront appliqués jusqu'à dimanche.

    Il est cependant demandé à l'ensemble de la population dauphinoise, de se rendre prioritairement à la mine d'Or pour les habitants des villes de Valence et de Vienne. Pour les habitants des villes d'Embrun et de Briançon, le Duché sollicite toujours votre aide aux carrières de pierre. Pour les villes de Montélimar et de Lyon, le Duché a toujours besoin de vous dans les mines de fer. Pour la ville de Dié, il est demandé de remplir en priorité la carrière de pierre, puis la mine d'or.

    Le Conseil Ducal vous remercie de toujours vous sentir concernés par le souci récurrent du remplissage des mines.

    Fait au Castel de Pierre-Scize le quinzième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   1/3/2012, 01:49

Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,



    Qu'il soit su de tous, que le Conseil Ducal s'est prononcé à la majorité contre les demandes d'audits de Messire Ticox pour la ville de Vienne, de Messire Nopus pour la ville de Dié, de Messire Nico_le_bien_heureux pour la ville de d'Embrun ainsi que de Dame Elise pour la ville de Valence.

    Ces demandes ont été rejetées pour la simple raison qu'elles n'étaient aucunement accompagnées d'une missive justifiant les dites demandes d'audits.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent cinquante soixante.

Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,



    Qu'il soit su de tous, que les douze élus se sont retrouvés à huis clos pour élire le Duc du Lyonnais-Dauphiné, ainsi Sa Grasce Arwel Chanvigny a été reconnu à la majorité comme Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, succédant à Dame Svetlna.

    Après concertation, l'attribution des postes entre conseillers fut effectuée par Sa Grasce.

    Que soit donc connue et propagée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du duché la répartition des charges au sein du XXXX ème Conseil Ducal :

      A l'Economie, les nommés sont :

    • Commissaire au Commerce : Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner

    • Commissaire aux Mines : Dame Somica

    • Bailli: le Vicomte Samthebeast

      A la Sécurité intérieure comme extérieure, les nommés sont :

    • Prévôt des Maréchaux : Dame Bonissima

    • Connétable : Messire Engherran

    • Capitaine : le Seigneur Helsinki

      A la Justice sont nommés :

    • Juge & Premier Conseiller: le Seigneur Lightwarrior

    • Procureur : le Seigneur Tazspike


    La Communication sera prise en charge par Sa Grasce Cecilia durant la retraite spirituelle de Dame Orphea.

    La Baronne Axel d'Irissarri [IG:Axel2fersen] ainsi que le Vicomte Thiberian Baccard, restent sans poste.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Messire Narcimore, actuel Maire de Montélimar.

    Citation :
    Suite au rachat massif de marchandises telles que les miches de pain ou les sacs de blé induisant une déstabilisation économique ainsi qu’une pénurie des marchandises précitées, moi, Narcimore, maire de Montélimar prend l’arrêté suivant :

    Interdiction à toute personne de racheter plus de 5 miches de pain par jour.
    Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de blé par jour.
    Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de maïs par jour.
    Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.


    Toute personne n’appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.



    Fait à Montélimar le seizième jour de février de l’an 1460
    Narcimore,
    Maire de Montélimar

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante.


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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   1/3/2012, 01:49

Citation :


    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Qu'il soit su que moi, Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, suivant l'avis de mon Conseil Ducal, nomme Sa Grâce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Romarimont, Vicomtesse de Laragne-Montéglin et de Charmes, Baronne des Montauban d'Ouvèze, de Deuilly et de Rambervillers, Dame du Ribiers, de la Garde Freinet et de Cambo, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné. Cette nomination est effective depuis le vint-cinquième jour du mois de février 1460.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le vint-neuvième jour du mois de février 1460.

    Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.



Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Salut!


    Qu'il soit su que, suite à un vote le Conseil Ducal a majoritairement rejeté le décrêt proposé par l'actuel Maire de Valence concernant la mise en place d'une grille des salaires pour la ville de Valence dont vous trouverez une copie ci dessous.

    Citation :
    A tous les Conseillers Ducaux,

    Objet : Demande d'approbation d'un traité municipal.

    Régulièrement, on voit en Valence des offres d'emploi demandant une haute qualification pour un salaire misérable. J'appelle cela de l'esclavagisme.

    Voici donc une grille des salaires que j'aimerais voir approuvée pour la ville de Valence, sous peine d'estre traduit devant nostre justice pour esclavagisme.


    Citation :
    Peu de qualification (De 0 à 12 points) : 15 écus de salaire minimum
    Qualification moyenne (De 12 à 15 points) : 17 écus de salaire minimum
    Haute qualification (16 points minimum) : 19 écus de salaire minimum

    Etant donné que toutes les offres sont prises une fois la nuitée tombée, cela n'altérera en rien le remplissage des différentes mines autour de Valence.

    Dans l'attente d'une réponse,






    Faict en la mairie de Valence, le douzième jour de Février de l'an 1460

    Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   1/3/2012, 04:09

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,



Qu'il soit su de tous qu'au vu des récents brigandages perpétrés sur les terres du Lyonnais-Dauphiné, Sa Grasce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal ont décidé que l'article IV.3.b "Mort de la victime et multirécidivisme" du Coutumier serait appliqué à la lettre à compter de ce jour et jusqu'à ce que la situation soit rétablie. Dans un souci de ne prendre personne en traître, le Conseil Ducal publie ce rappel, alors que cette loi ancienne pourrait être directement appliquée sans préavis.

Citation :
IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent cinquante soixante.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   13/3/2012, 00:47

Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, en ce jour, une campagne de recrutement afin de pourvoir le poste d'Intendant aux Collections Ducales suite à la démission de Sa Seigneurie Argael Devirieux.

    Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par courrier dès à présent et ce jusqu'au 16 mars inclus à la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, Sa Grasce Arwel Chanvigny.

    Pour rappel voici l'extrait de la Charte des Collections Ducales.


    Citation :
    De l'Intendant des collections ducales

    L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.

    Son rôle est de veiller à la sauvegarde et la mise en valeur des arts et de la culture Lyonnais-Dauphinoise par la tenue, l'enrichissement et la mise en valeur de la Grande Bibliothèque et des Galeries Ducales. L'intendant a également une place particulière au sein du Comité des fêtes ducales afin d'être en lien direct avec cette Institution, cela lui permettant de recueillir les éventuelles œuvres artistiques et/ou historiques résultantes des animations et festivités.

    En cas de manquement à cette dite Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Duc peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent soixante.


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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   14/3/2012, 22:07

Citation :


    Aux habitants de Die,
    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,



    Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Die menée par Gérault de Gaudemar [IG: geronimo2751] s'étant déroulée la nuit du quatorzième jour de Mars au quinzième jour de Mars mil quatre-cent soixante a été autorisée par le Conseil ducal, et ce, étant donné l'accession à la mairie d'indésirables depuis le mercredi 14 Mars, au matin.

    Qu'il soit su que, la présente sera gardée à la discrétion du conseil et ne sera publiée qu'une fois la révolte effectuée pour des raisons de sécurité.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   20/3/2012, 02:08

Citation :


    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,



    Qu'il soit su qu'en ce quinzième jour du mois de Mars de l'an mil quatre cent soixante, le Conseil Ducal a décidé et voté à la majorité, la modification de l'article V.1.b. , extrait du Livre V du Coutumier : Droit économique.
    Ont été modifiés ou supprimés dans le texte suivant, les passages en rouge . Dans la version finale figurant à sa suite, le bleu correspond aux modifications et ajouts apportés.


    Citation :
    V.1.b. : Des audits financiers

    Toute demande d'audit faite In Gratibus devra être validée ou invalidée par un vote du Conseil Ducal à la majorité absolue. Ladite demande devra, de surcroît, être accompagnée d'une missive justifiant de son bien fondé pour avoir une chance d'être acceptée.

    Le bailli qui accepterait ou refuserait une demande d'audit sans vote préalable du Conseil Ducal pourrait voir son immunité levée et être traduit en justice pour trahison.

    La décision de publier les résultats desdits audits financiers incombe uniquement au Duc. Dans le cas, où ils sont décrétés privés, les informations recueillies sont alors confidentielles, comme stipulé dans l'article IV.1.b.ii : Des informations confidentielles. Le cas échéant, la personne ayant procédé à l'audit, est tenue au secret.


    Citation :
    V.1.b. : Des audits financiers

    Toute demande d'audit faite In Gratibus devra être validée ou invalidée par un vote du Conseil Ducal à la majorité absolue. Ladite demande devra, de surcroît, être accompagnée d'une missive justifiant de son bien fondé sinon, elle se verra automatiquement rejetée, sans que le Conseil Ducal ait à procéder à un vote.

    Le bailli qui accepterait ou refuserait une demande d'audit sans notification préalable au Conseil Ducal pourrait voir son immunité levée et être traduit en justice pour trahison.

    La décision de publier les résultats desdits audits financiers incombe uniquement au Duc. Dans le cas, où ils sont décrétés privés, les informations recueillies sont alors confidentielles, comme stipulé dans l'article IV.1.b.ii : Des informations confidentielles. Le cas échéant, la personne ayant procédé à l'audit, est tenue au secret.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :


    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, en ce dix-huitième jour du mois de Mars, a voté à la majorité les modifications opérées sur la Charte des Marchands Ambulants et Convoyeurs Dauphinois, dont la version finale et approuvée figure ci-dessous.
Ont été supprimés les passages en rouge, et ont été ajoutés les passages figurant en bleu dans la présente Charte:


Citation :
Charte des Marchands Ambulants et Convoyeurs Dauphinois


I. Définition et organisation:


Les Marchands Ambulants Dauphinois (MAD) et convoyeurs ducaux sont des acteurs primordiaux de l'économie ducale.
Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois:
Toute personne assurant au duché la possibilité de commercer avec les contrées étrangères et lui permettant ainsi qu'aux mairies d'exporter les produits qu'ils veulent écouler et d'importer ceux dont ils ont besoin.
Est considéré comme Convoyeur Ducal:
Toute personne transportant des marchandises importées de l'étranger, permettant au Duché d'importer en quantité importante, des marchandises pondéreuses.
Les MAD et convoyeurs ducaux forment une institution ducale à part entière et sont donc considérés comme des fonctionnaires ducaux. Ils sont dirigés par le Commissaire au commerce et se regroupent dans une salle qui leur est réservée au Castel de Lyon.


II. Droits et devoirs


II.1. Les Marchands Ambulants Dauphinois:
Afin d'assurer la répartition rapide des missions commerciales, les MAD ont l'obligation de se rendre chaque jour au Bureau des MAD, la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes. Un Marchand Ambulant Dauphinois se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un MAD et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les MAD sont rémunérés selon le mode spécifié dans leur contrat de mission, établi par le CAC. Les MAD peuvent être payés par intérêt sur leurs ventes ou en salaire fixe, selon le système de récompense présenté dan l'article IV de cette Charte. Ils peuvent aussi faire une demande d'escorte lors des voyages commerciaux. Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non de fournir une escorte à un MAD.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les MAD pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.


II.2. Les Convoyeurs Ducaux:
Au même titre que les MAD, les Convoyeurs Ducaux ont l'obligation de se rendre chaque jour à la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes.
Un Convoyeur Ducal se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un Convoyeur ducal et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les Convoyeur Ducaux sont rémunérés selon les intérêts de vente du MAD qu'ils escortent, le système de récompense présenté dans l'article IV de la présente Charte.
Les Convoyeurs Ducaux participent aux missions commerciales pour lesquelles ils sont sollicités, notamment lors d'achats importants de marchandises pondéreuses.
Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non d'une escorte pour telle ou telle mission commerciale.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les Convoyeurs ducaux pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.

III. Serment de loyauté et de confidentialité

Lorsqu'ils intègrent l'institution, les MAD et Convoyeurs ducaux prêtent serment de loyauté et de confidentialité envers le duché. Cela implique que l'information détaillée d'un convoi de marchandises ne soit connue que du destinataire ou des destinataires respectifs, du Commissaire au Commerce lyonnais-dauphinois et du Duc. Les agents du duché assurant la protection du convoi pourront être informés de la nature des convois si le Commissaire au commerce le juge nécessaire.

Si un MAD ou Convoyeur Ducal vient à détourner les biens ou l’argent confiés dans un mandat pour d'autres motifs que ceux initialement prévus à celui-ci ou à dévoiler des informations à des personnes non autorisées sans l'accord du Commissaire au commerce ou du Duc il pourra être poursuivi pour Trahison en vertu de l'article IV.1.b.ii (Des informations confidentielles) ainsi qu'en vertu de l'article IV.1.b.v (Abus de pouvoir) du Livre IV : Droit commun du Coutumier Lyonnais-Dauphinois.

Citation :
Serment des Marchants Ambulants et Convoyeurs Dauphinois

Moi, [nom de la personne], résidant à [lieu de résidence], m'engage comme Marchand Ambulant Dauphinois/Convoyeur Ducal et jure de servir le duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes supérieurs.

Jamais je n'abuserai de la confiance qui m’est accordée ni ne détournerai les marchandises qui me sont confiées à toutes autres fins que celles définies en début de mission. Je m'engage à suivre scrupuleusement les statuts qui me régissent afin d’assurer la prospérité du Lyonnais-Dauphiné.

Fait à [ville de départ] le [date de signature]
[signature]

IV. Système de récompense des MAD et des Convoyeurs Dauphinois

Les MAD et les Convoyeurs Dauphinois pourront prétendre à récompense selon le système d'équivalence qui suit :



La méthode d'attribution des points sera la suivante :

Citation :

¤ Méthode d'attribution des points :

  • Système :
    10 pts par jour pendant les 5 premiers jours
    30 pts par jour supplémentaire


  • Exemple :
    Pour un voyage de 10 jours : le MA reçoit 50 pts pour les 5 premiers jours puis 30*5 soit 150 pts pour les cinq suivants, il obtient donc 200 pts en 10 jours.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   20/3/2012, 02:09

Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,


    Qu'il soit su de tous, que Sa Grasce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal ont décidé que la dénommée Malthusa se voit déchu de ses droits durant une période de 15 jours et sera poursuivie par l'OST du Lyonnais-Dauphiné comme stipulé au sein de l'article IV.3.b "Mort de la victime et multirécidivisme"

    Pour rappel voici l'extrait du Livre IV : Droit commun


    Citation :
    IV.3 : Brigandage et Piraterie

    IV.3.a Brigandage classique

    Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

    IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

    Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.


    IV.3.c Piraterie classique

    Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur voie fluviale, à l'encontre d'un quelconque autre navire que ceux prévu à l'article IV.5, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, seront poursuivies pour trouble à l'ordre public pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

    IV.3.d : Piraterie d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

    Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur mer ou voie fluviale, à l'encontre d'une navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné et appartenant à une ville du Duché ou au Duché, seront poursuivies pour trahison pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante




Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Salut!


    Qu'il soit su, que la Duchesse Arwel Chanvigny et son Conseil, déclarent, ce jour, les personnes suivantes: Bigbull, Louis__mandrin, Celia.._, Tonic, Dida, Natanael82, Heinz_gunther, Sat, Ines86, Julien.., Talia, Finlays, Agulin, Arnaut.du.perray, Azilis persona non grata sur les terres dauphinoises, et ce, jusqu'à nouvel ordre en raison de leur implication dans le pillage de la ville de Dié mais également de la menace qu'ils représentent pour le Lyonnais-Dauphiné, vu leurs actions récentes sur nos terres et de leurs menaces en place publique. De facto, le droit de fouler le territoire dauphinois leur est interdit.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

    Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   20/3/2012, 02:11

Citation :


    Aux habitants d'Embrun,
    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que suite à un vote, le Conseil ducal s'est majoritairement exprimé favorable au décret proposé par le bourgmestre de la ville d'Embrun, ci-dessous:

Citation :
Afin d'empêcher toute pratique de spéculation, moi, Axelle, maire d'Embrun arrête ce qui suit :

Toute personne désirant acheter une matière première, bois compris, non utile à son activité devra avoir une autorisation du maire pour effectuer ses transactions.

Tout contrevenant sera considéré comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.


Fait à Embrun le 5 février de l'an 1460
par Axelle, maire d'Embrun.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.



Citation :


    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous les étrangers présents ou comptant passer sur le territoire Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal déclare en ce jour le Lyonnais-Dauphiné en État de siège, ce qui conformément à l'article III.3.c.i du Coutumier, implique:

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi, le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de Mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   27/3/2012, 02:51

Citation :

    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 33419 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :
Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté & frais de défense civile : 9710 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 3780 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 10000 écus
- Ost : 10000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 28892 écus

Total des dépenses : 105082 écus

Revenus prévus pour soixante jours :

- Ventes de bétail : 40700 écus
- Revenus miniers : 24000 écus (basé sur les mandats précédents)
- Taxe listes électorales : 3600 écus (3 listes en ce moment)
- Taxe tavernes : 3360 écus
- Commerce (estimation) : /

Total des revenus : 71660 écus.

Montant de l'impôt : 33419 écus.

Qu'il soit su que dans un souci de clarté, le bailli vous propose les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:

[Par le biais des arrondis les chiffres ne sont pas les mêmes au total]
[Je me suis donc permis d'enlever, les chiffres après la virgule pour avoir un montant plus logique]



Attention: L'avance n'a pas été déduite dans le montant calculé.


Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:
Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 57


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 89


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 67


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 95


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 156


Ce qui nous fait un tota (voyageurs compris) de 992 échoppes, champs et élevages => 33,69 écus/possession.


Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :
- un premier versement pour le 21 Février 1460, le quart de la somme attendue.
- un second versement pour le 4 Mars 1460, au moins la moitié de la somme attendue.
- un troisième versement pour le 19 Mars 1460.
- un quatrième versement pour le 2 Avril 1460, le solde dû.


Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de Mars mil quatre-cent soixante.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.



Citation :


A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous les étrangers présents ou comptant passer sur le territoire Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su qu' en ce jour, le Conseil Ducal s'est majoritairement exprimé favorable à la reconduction de l'Etat de siège en Lyonnais-Dauphiné décrété le dix-neuvième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante, ce qui pour rappel et conformément à l'article III.3.c.i du Coutumier, implique pour les sept jours à venir :

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre-cent soixante .


Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   29/3/2012, 04:20

Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su que l'annonce qui suit :

Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su, que la Duchesse Arwel Chanvigny et son Conseil, déclarent, ce jour, les personnes suivantes: Bigbull, Louis__mandrin, Celia.._, Tonic, Dida, Natanael82, Heinz_gunther, Sat, Ines86, Julien.., Talia, Finlays, Agulin, Arnaut.du.perray, Azilis persona non grata sur les terres dauphinoises, et ce, jusqu'à nouvel ordre en raison de leur implication dans le pillage de la ville de Dié mais également de la menace qu'ils représentent pour le Lyonnais-Dauphiné, vu leurs actions récentes sur nos terres et de leurs menaces en place publique. De facto, le droit de fouler le territoire dauphinois leur est interdit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

est annulée et remplacée par :

Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su, que la Duchesse Arwel Chanvigny et son Conseil, déclarent, ce jour, les personnes suivantes: Bigbull, Louis__mandrin, Celia.._, Tonic, Dida, Natanael82, Heinz_gunther, Sat, Ines86, Julien.., Talia, Finlays, Agulin, Arnaut.du.perray, Azilis persona non grata sur les terres Lyonnaises - dauphinoises, et ce, jusqu'à nouvel ordre en raison de leur implication dans le pillage de la ville de Dié mais également de la menace qu'ils représentent pour le Lyonnais-Dauphiné, vu leurs actions récentes sur nos terres et de leurs menaces en place publique. De facto, le droit de fouler le territoire lyonnais-dauphinois leur est interdit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

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Cecilia

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   30/3/2012, 09:11

Citation :


    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la modification suivante à l'article 2-a) extrait de la Charte intitulée: Statut des ports du LD.
A été ajouté au dit article qui suit, le passage figurant en rouge.


Citation :
Article 2 : Des bateaux

2-a) Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois en deviendra sa propriété après vérification du croque-mort auprès du Capitaine, excepté en cas de présence d'un testament, léguant le dit bateau à une autre personne, déposé à la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, dans la salle prévue à cet effet.

2-b) Pendant toute la durée de l’escale le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

2-c) Sont considérés comme navires battant pavillon du lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

2-d) Dans le cas de navires propriétés de Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un des ports du Lyonnais-Dauphiné, une demande de pavillon pourra être étudiée sur demande par le Conseil de l'amirauté et le Conseil Ducal

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de Mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


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Argael

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   1/4/2012, 09:36

Citation :



A tous ceux qui liront ou se feront lire,

qu'il soit su que moi, Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, ai décidé de retirer à Sa Grâce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Romarimont, Vicomtesse de Laragne-Montéglin et de Charmes, Baronne des Montauban d'Ouvèze, de Deuilly et de Rambervillers, Dame du Ribiers, de la Garde Freinet et de Cambo, le poste de Chancelière du Lyonnais-Dauphiné. Je nomme donc ce jour sa Magnificence Seigneurie Argael Devirieux, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de La tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, Seigneur de Gavre, Seigneur de Vinderhoute, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné. Cette décision entre en vigueur dès ce jour, le premier jour du mois d'avril de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le premier jour du mois d'avril 1460.

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   10/5/2012, 18:27

Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'Etat de Siège en Lyonnais-Dauphiné, ce qui implique à partir de ce jour:

    • La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Lyonnais-Dauphiné en pour trouble à l'ordre public;

    • La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

    • L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le délai* prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

    • La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).


    Voici pour rappel le délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:

    • Briançon: 5 jours
    • Embrun: 5 jours
    • Dié: 3 jours
    • Montélimar: 2 jours
    • Valence: 3 jours
    • Vienne: 3 jours
    • Lyon: 2 jours


    Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

    Nous rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt ou du Capitaine et tenons à souligner que les armées dauphinoises pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes.

    Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

    Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre-cent soixante.


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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   10/5/2012, 18:28

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,




Qu'il soit su que le Sir Lightwarrior, Prévôt des Maréchaux, a donné sa démission le Cinq Mai Mil quatre cent soixante pour des raisons qui lui sont propres. La duchesse, Arwel Chavigny, après acceptation de cette demande a nommé Somica à ce poste. Cette dernière sera donc dès a présent à la tête de la Maréchaussée.

Par ailleurs, afin de maintenir un conseil de douze membres, nous accueillons le sieur Binette56. Celui ci reçoit à son tour la gestion du portefeuille minier au travers du poste de Conseiller aux Mines.

Puisse Aristote aider ces conseillers dans leurs nouvelles fonctions.




Fait au Castel de Lyon, le septième jour du mois de Mai de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   20/5/2012, 19:10

Citation :


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé, à la majorité, de ne pas renouveler l'Etat de siège. Ainsi, les dispositions prises n'ont plus cours et la circulation en Lyonnais-Dauphiné redevient libre.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal.


Citation :


    Aux Lyonnais-Dauphinois, à tous ceux qui ouïront ou se feront lire,

    Qu'il soit su qu'à partir du lundi 21 mai 1460, après un vote du Conseil Ducall à la majorité, le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant :

    Citation :
    Exonération totale :

    Citation :
    fruits
    poissons
    bois
    fer
    pierre
    caillou
    charrette
    petites échelles
    grandes échelles
    hache non aiguisée
    hache
    barque
    sac de blé
    sac de maïs
    petite voile
    grande voile


    Taxation à 0,25 % :

    Citation :
    braies
    chemise
    chausses
    ceinture
    bas
    chapeau


    Taxation à 1,25 % :

    Citation :
    manche
    bouclier
    épée
    épée non aiguisée
    lame non forgée
    fer brut
    lame de hache
    couteaux
    rame
    coque
    peaux
    pelotes de laine
    sac de farine
    demi quintal de carcasse de cochon


    Taxation à 2,00 % :

    Citation :
    miche de pain
    morceau de viande


    Taxation à 4,00 %

    Citation :
    quintal de carcasses de vache
    bouteille de lait
    légume
    bottes
    bustiers
    capes
    casques
    coiffes
    cols
    corde
    foulard
    gilet
    houppelande
    jupe
    mantel
    poulaines
    robes
    seau
    seau non cerclés
    tablier
    toque
    houe
    soc
    mât
    tonneau
    roue


    Taxation à 5,00 %

    Citation :
    crosse
    mitre
    bonnet
    collier
    boule de neige
    fleur
    jambonneau
    jeux de cartes
    tapisserie
    vase de majolique
    carreau de céramique
    assiette de porcelaine
    fromage de vache
    fromage de brebis
    fromage de chèvre
    pot de yaourt
    jambon de Bayonne
    jambon de Parme
    jambon de Forêt Noire
    jambon Iberico
    vin de Champagne
    vin de Toscane
    vin d'Anjou
    vin de Bordeaux
    vin de Bourgogne
    vin de Porto
    vin de Tokay
    vin Rioja
    vin Retsina
    tonnelet de cidre
    whisky
    whiskey
    livre d'olives
    livre de raisins
    boisseau de sel
    pain d'argile
    bouteille de lait de brebis
    bouteille de lait de chèvre
    sac de houblon
    sac de malt
    moût
    bière
    fut de bière
    truite
    cabillaud
    congre
    daurade
    hareng
    merlan
    raie
    sole
    thon
    turbot
    rouget
    mulet
    rascasse
    saumon
    omble chevalier
    ombre
    brochet
    silure
    anguille
    carpe
    goujon
    Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

    Le Conseil Ducal.



Citation :



    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,



    Qu'il soit su de tous, que la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné étant toujours sa Grâce Arwel Chanvigny, il n'y aura pas de céréménie d'allégeance pour le mandat en cours, celle-ci n'étant pas une obligation lorsque le régnant reste la même personne. Par contre, certains membres du Conseil Ducal n'étant pas présents lors du mandat précédent, les Conseillers Ducaux du XXXXI ème Conseil Ducal sont invités à venir prêter serment le lundi 21 mai. Par la même occasion, la Duchesse procèdera aux anoblissements qui auraient dû être faits lors du mandat précédent. Selon le protocole traditionnel, l'ordre de passage des Conseillers Ducaux sera le suivant :


    - Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner
    - le Vicomte Samuel Rossal
    - le Seigneur Helsinki
    - le Seigneur Tazpike Gardenia
    - la Damoiselle Somica
    - le Sieur Binette
    - le Seigneur Engherran de Kerbleiz
    - la Dame Vanesfagg Gardenia
    - le Sieur Vaslav
    - le Sieur Nopus

    La Conseillère Isys Deschenaux-Maledent de Feytiat est excusée pour longue retraite.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.


Citation :


    A la Bourgogne,

    Par la présente, sa Grâce Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, duchesse du Lyonnais-Dauphiné, soutenue par son Conseil Ducal, comdamne fermement la prise du Castel bourguignon par Eusaias de Blanc-Combaz, le douze mai dernier. La Province lyonnaise-dauphinoise ne saurait soutenir un acte ayant visé à déchoir de ses droits le Duc légitime et son Conseil.

    Au vu des troubles qui touchent actuellement certaines Provinces de la Couronne, le Lyonnais-Dauphiné prie instamment Eusaias de Blanc-Combaz de montrer aux yeux de tous l'amour qu'il a manifesté lors des élections royales pour le Royaume de France, en renonçant à sa vendetta contre le Roy légitime Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar pour le bien du Royaume qui ne peut que se retrouver affaibli par une guerre fratricide destructrice. Tendre la main ne serait pas une preuve de faiblesse mais s'avérerait une preuve de grande sagesse et d'intérêt véritable pour l'intégrité du Royaume de France. Ce serait la démonstration que l'intérêt général prime sur l'intérêt personnel.

    Sa Grâce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal, conscients du léger murmure que peut avoir leur voix, espèrent cependant profondément que leurs voeux seront entendus et exaucés, pour le bien et pour le rayonnement de la Couronne. Tout sang françois qui coule ne saurait qu'affaiblir la Bourgogne et au delà nuire à l'unité d'une région frontalière d'importance pour la Couronne.

    Que le Très-Haut veille sur la Bourgogne et sur ses loyaux habitants.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

    Sa Grâce Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, duchesse du Lyonnais-Dauphiné et son Conseil Ducal.

    Sa Seigneurie Argael Devirieux dict "le Fier", Chancelier du Lyonnais-Dauphiné


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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   20/5/2012, 19:13

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   28/5/2012, 04:17

Citation :


    Au Peuple lyonnais-dauphinois,

    Qu'il soit su que la Duchesse Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, a accepté la démission du Conseiller Nopus de la charge de Porte-Parole mais qu'il demeure Conseiller Ducal sans portefeuille jusqu'à la fin du présent mandat ducal. De ce fait, sa Grâce Arwel a décidé qu'elle se chargerait personnellement de la rédaction et de l'affichage des annonces ducales.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante

    Le Conseil Ducal.



Code:
[quote][list][i][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

Au Peuple lyonnais-dauphinois,

Qu'il soit su que la Duchesse Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, a accepté la démission du Conseiller Nopus de la charge de Porte-Parole mais qu'il demeure Conseiller Ducal sans portefeuille jusqu'à la fin du présent mandat ducal. De ce fait, sa Grâce Arwel a décidé qu'elle se chargerait personnellement de la rédaction et de l'affichage des annonces ducales.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante

Le Conseil Ducal.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list][/i][/quote]


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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   28/5/2012, 04:19

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   28/5/2012, 05:19

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