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 LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE

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Akmer

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   28/1/2010, 07:19

Antoine de Navarre, Porte Parole du Lyonnais-Dauphiné a écrit:
Citation :
A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire.

Qu'il soit su que les démarches démarrées il y a de cela quelques temps concernant le traité de la Grande Amirauté ont enfin abouti.

Que la lettre suivante a été soumise aux personnes concernées.

Que le Lyonnais-Dauphiné remercie les provinces ayant scellé cette lettre.

Qu'il espère que celle-ci ne restera pas sans réponse.

Citation :
A Son Excellence Anthémios de Déliancourt, dict Le_Kaiser, Grand Connestable de France,
A Son Excellence Alcalnn Blackney, Amiral de France,
A Leurs Excellences les Grands Officiers de la Curia Regis,


Nous, Conseils des provinces hors Domaine Royal ci-dessous dénommées, représentés par notre feudataire, tenons à faire tenir ce qui suit :

Item, qu'avons pleine conscience des devoirs vassaliques liés à la levée de ban, et renouvelons ici les engagements pris lors de l'allégeance de notre feudataire à la Couronne ;

Item, qu'avons pleine confiance en Sa Majesté pour choisir Ses Grands Officiers ;

Item, que l'Article IX.6 de la Charte de l'Amirauté de France ne saurait être accepté de nous, tant qu'y figurera la mention d'une réquisition de nos navires, ports, ou milices ;

Item, que telle mention nous paraît ingérence inacceptable dans les prérogatives de nos osts respectifs ;

Item, que la levée de ban ne signifie pas mise à disposition sans condition de nos navires ou ports à l'Ost royal ;

Item, qu'accepterions toute mise à disposition de navire ou port, en cas de levée de ban, si notre Capitaine élu le jugeait bon, après discussion avec son Conseil, dans le cadre d'un commandement commun à notre ost et à l'Ost Royal.


Les Conseils des Provinces hors Domaine Royal suivantes se sont prononcées :
- Lyonnais-Dauphiné
- Bourgogne
- Artois
- Armagnac et de Comminges
- Limousin et Marche
- Poitou

Les feudataires desdites provinces signent et scellent :

-Pénélope de Barsac, Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné


- SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Grande Duchesse d'Occident


- Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois


- Sa Grandeur Davidgradir, XIe Comte d'Armagnac et de Comminges,


Son Excellence Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy,Vicomte de Fontrailles, Seigneur de Bonas, Chancelier d'Armagnac et de Comminges


- Sa Grandeur Jakamer de Mitropoles, Comte du Limousin et de la Marche.


- Sa Grandeur Cyphus Garion, Comte du Poitou


Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.
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Akmer

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   29/1/2010, 04:45

Citation :
A tous les Languedociens et Languedociennes libres ;
A tous ceux qui ceste lettre verront ou liront, Salut et Paix !

Nous, Pénélope de Barsac, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône, conseillée et appuyée par notre chancellerie et notre conseil, faisons savoir :

Que nous avons appris, il y a quelques jours et avec une grande satisfaction, que Ryllas est désormais reconnu félon à la couronne. Ce dernier ayant détruit les institutions Languedociennes et ruiné son économie, nous considérons qu’il n’a reçu que sa juste punition pour son incompétence et sa volonté de nuire durablement, d’une quelconque manière, au Languedoc.

Que le Lyonnais Dauphiné s’est alors réjoui de voir ce traître être déchu de son titre de Comte du Languedoc, et se faire expulser du Château de Montpellier au profit d’un nouveau conseil comtal qui, nous n’en doutons pas, redonnera sa grandeur et toute sa fierté au Languedoc.

Que nous assurons à tous que si Ryllas, ou une quelconque personne ayant pactisé avec ce félon, osait tenter de se réfugier, ou même de traverser le Lyonnais Dauphiné, nous la ferions immédiatement mettre aux fer avant de la confier aux institutions Languedociennes.

Que le Lyonnais Dauphiné renouvelle alors son soutien et sa confiance au Languedoc et à ses dirigeants légitimes afin de faire revenir la stabilité, la prospérité et la cohésion dans le Sud du Royaume.

Faict au castel de Pierre-Scize à Lyon, le vingt-nieuvième jour du mois de janvier de l’an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.

Pénélope de Barsac, Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône.
Gouverneur du Lyonnais Dauphiné





Dernière édition par Akmer le 4/3/2010, 22:26, édité 1 fois
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   19/2/2010, 23:43

Citation :
A tous les libres sujets Lyonnais et Dauphinois,

De nous, Pénélope de Barsac, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,

En l'absence de Son Excellence Akmer, nous nommons Tenshikuroi Vice-Chancelier et Chancelier intérimaire du Lyonnais-Dauphiné, afin d'assurer les affaires en cours et le suivi de la diplomatie, et ce jusqu'au retour du Chancelier officiel.

Que cela soit su et lu de tous.


Faict au Castel de Lyon le dix-neuvième jour du mois de Février de l'an mil quatre cent cinquante huit.



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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   23/2/2010, 03:12

Citation :
A tous ceux qui verront ou liront, Salut et Paix !

Nous, Arwel, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, Vicomtesse de Clerieu, conseillée et appuyée par notre Chancellerie et notre Conseil, faisons savoir :

Le Lyonnais-Dauphiné trouve vraiment déplorable qu'une Pair de France se trouve impliquée dans la chute d'une province du SRING. Nous condamnons fermement cette action et appelons la Pairie à la plus grande vigilance pour qu'un tel acte ne puisse se reproduire.

Nous sommes toutefois rassurée de voir que le Grand Maitre de France a immédiatement fait part de son indignation face à un acte qui ne peut que nuire à l'image de la Couronne de France.

Enfin, nous transmettons aux autorités légitimes de Franche-Comté ainsi qu'au peuple franc-comtois notre soutien moral et de notre compassion face à cet odieux fait d'armes.

Faict au castel de Pierre-Scize à Lyon, le vingt et unième jour du mois de février de l’an de grâce mil quatre cent cinquante-huit.

Arwel, Vicomtesse de Clerieu.
Gouverneur du Lyonnais Dauphiné

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Akmer

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   26/2/2010, 23:12

Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,



Qu'il soit su que la démission de l'ensemble de ses fonctions de conseiller ducal demandé par Dame Wilgeforte de Torretta-Granitola, préfet du Saint-Office romain, pour des raisons qui lui sont propres, a été acceptée et prend effet ce jour.

Qu'il soit su que les clés, accès, et pouvoirs, au sein du Castel de Pierre-Scize lui ont été retirés, consécutivement à sa demande.

Qu'il soit su que ces mêmes clés ont été proposées dans la même journée à Son Excellence Akmer, qui les a déclinées, s'estimant insuffisamment disponible, et donc dans l'impossibilité momentanée de répondre convenablement aux charges inhérentes au poste de Conseiller Ducal.

Qu'il soit donc su que c'est alors Messire Dedelagrate, Seigneur de Meyzieu, qui rejoint l'équipe de Conseillers, et que celui ci prend ainsi ses fonctions dès maintenant.




Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-quatrième jour du mois de Février de l'an de Grasce mille quatre cent cinquante huit.

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Akmer

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   4/3/2010, 22:22

Citation :
Nous, Arwel, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, Vicomtesse de Clerieu, conseillée et appuyée par notre Chancellerie et notre Conseil, faisons savoir :

Que le Lyonnais-Dauphiné, ayant appris avec effarement la chute du château Savoyard, condamne fermement cette prise de pouvoir illégitime. Le Lyonnais-Dauphiné est d’autant plus surpris de voir qu’un ancien Doge de la République de Gênes, et Conseiller Ducal démissionnaire, Margab, soit à la tête de ce mouvement révolutionnaire. Nous espérons qu’il a agit de son propre chef, et que la République de Gênes n'est pas impliquée d’une quelconque façon à la chute d’une province du Saint Empire Romain Germanique.

Item en vertu de notre traité d’alliance et de la franche amitié nous liant au pouvoir légitime savoyard, nous leur transmettons tout notre soutien moral et leur proposons notre aide afin de chasser les renégats et de rétablir le pouvoir élu par le peuple.

Item nous restons vigilante quant à la suite des évènements et garantissons à notre ami et allié que si des renégats tentaient de fuir par nos terres nous les mettrions immédiatement au fer.

Faict au castel de Pierre-Scize à Lyon, le quatrième jour du mois de mars de l’an de grâce mil quatre cent cinquante-huit.

Arwel, Vicomtesse de Clerieu.
Gouverneur du Lyonnais Dauphiné

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Sagaben

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   26/4/2010, 05:55

Citation :
Au Peuple Lyonnais et Dauphinois,

Nous, Arwel, Vicomtesse de Clérieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné,

Voulons par la présente annonce rassurer nos sujets quant à la conduite des affaires du Lyonnais Dauphiné pendant la période de transition un peu plus longue qu'habituellement entre les deux Conseils Ducaux.

Nous vous faisons donc savoir que nous continuons à exercer notre fonction de Gouverneur tant qu'un successeur n'aura pas été désigné. De plus, les postes de Prévôt, de Capitaine, de Juge, de Cac, de Cam, de Bailli, de Procureur, de Connétable, restent attribués aux Conseillers Ducaux sortants, toujours dans l'attente que leurs successeurs soient désignés.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-cinquième jour du mois d'avril de l'an mille quatre cent cinquante huit.

Arwel, Vicomtesse de Clérieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.


Citation :
Nous, Arwel, Vicomtesse de Clérieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, ayant été enchaînée contre notre volonté au bureau de Gouverneur,

savoir faisons que nous condamnons les actuels membres du Conseil Ducal aux fers, afin de les faire réfléchir aux conséquences de leurs actes, ne doutant pas qu'une petite diète saura ramener leurs esprits à la raison, nos geôles ne proposant qu'eau croupie et pain moisi...

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt cinquième jour du mois d'avril de l'an mille quatre cent cinquante huit.

Arwel, Vicomtesse de Clérieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.


Citation :
Au Peuple Lyonnais Dauphinois,
Au Peuple Languedocien,
Au Peuple Provençal,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nous, Arwel, Vicomtesse de Clérieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, conseillée par notre Conseil Ducal et par notre Chancellerie,

Savoir faisons que nous condamnons avec la plus grande fermeté la prise de la ville d'Alais par l'armée de Gmat et que notre coeur saigne avec celui de nos voisins et alliés languedociens.

Tenons cependant à encourager les parties en présence à beaucoup de prudence avant que de lancer quelconque accusation, notamment à l'égard de la Provence, afin de ne pas embraser plus une région déjà fortement touchée par les combats. Même si l'armée de Gmat a été impliquée dans les batailles qui ont opposé les armées provençales aux armées royales.

Appel faisons au Languedoc, à la Provence, aux dirigeants des armées royales, pour qu'une solution diplomatique soit trouvée rapidement, ou pour le moins que des négociations en ce sens soient engagées. Ainsi, le Lyonnais Dauphiné met-il à leur disposition tous les moyens diplomatiques possibles pour atteindre ce but.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt cinquième jour du mois d'avril de l'an mille quatre cent cinquante huit.

Arwel, Vicomtesse de Clérieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   30/4/2010, 19:21

Hardryan a écrit:
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais-Dauphinois,


Le 21 Avril de l'an de Grasce 1458 ont eu lieu les élections de vos représentants au Conseil Ducal.

Citation :
Élections au conseil du Duché du Lyonnais-Dauphiné : APD en tête, mais sans majorité

1. "Alliance pour le Lyonnais-Dauphiné" (APD) : 27.6%
2. "Les Compagnons pour le Grand Oeuvre du Lyonnais Dauphiné" (G.O.L.D.) : 27.6%
3. "Gouverner, Observer, Négocier, Ecouter, Servir" (GONES) : 27.2%
4. "La Concorde" (CONCORDE) : 17.7%

Les conseillers ainsi sélectionnés se sont exprimés lors d'un scrutin en leur sein après 6 jours de consultation :

Citation :
_Geoffroy_ : 7 voix
Penelopedefrance : 5 voix

La gouvernance du Duché du Lyonnais Dauphiné est donc octroyée au Sire _Geoffroy_, Seigneur de Divajeu et de Sauzet.

La répartition des autres sièges à la proportionnelle du scrutin populaire conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

  • Messire Nathiavel sera Commissaire aux Mines.

  • Messire Akmer occupera pour son premier mandat la charge de Connétable.

  • Messire Thomas Zwyrowsky occupera pour son premier mandat la charge de Capitaine.

  • Messire Demons, baron de Salérans, occupera le poste de Juge et siègera en qualité de Premier Conseiller.

  • Messire Samthebeast, pour son premier mandat, occupera le poste de Commissaire au Commerce.

  • Dame Cyanne Loelia de Vaucanson, dame de Mions, pour son premier mandat, occupera pour son premier mandat le poste de Bailli.

  • Messire Ken Cohiba de l'Isle, pour son premier mandat, occupera la place de Procureur.

  • Messire Léon Devirieux, seigneur de Montbardon, sera Prévôt des Maréchaux.

  • Messire Raithuge, seigneur de La Vallouise, prodiguera ses conseils en tant que Conseiller.

  • Dame Pénélope Montbazon-Navailles dict la Battante, Vicomtesse de La Garde Adhémar et dame de Mirmande partagera ses connaissances et prodiguera son aide en tant que Conseillère.

  • Pour terminer, sa Grâce Hardryan Devirieux dict le Montagnard, duc de Chasteau Queyras, vous tiendra au fait des nouvelles du Duché en tant que Porte-parole.


Qu'il soit su enfin que sitôt que le nouveau Gouverneur aura prêté allégeance connue et reconnue auprès du Roy de France Levan, troisième du nom, aura lieu la cérémonie d'allégeance du nouveau conseil ducal et des vassaux du Lyonnais-Dauphiné, et que ceux-ci peuvent d'ores et déjà se mettre en route pour arriver à temps à la capitale ducale.


Qu'on se le dise !


Faict au Castel de Pierre-Scize le trentième jour du mois d'avril de l'an de Grâce mille quatre cent cinquante-huit.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   3/5/2010, 09:17

Citation :
A Sa Grasce Ivrel, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne,
Au Conseil ducal du Bourbonnais-Auvergne,
Aux habitants du Bourbonnais-Auvergne,
A tous cieux qui ces lettres verront et orront, Salut !

Nous, Geoffroy de la Chambre, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, soutenu par nostre Conseil ducal et conseillé par nostre Chancellerie, savoir faisons :

Que nous avons appris l'ignominie qui a touché le Bourbonnais-Auvergne ;

Que nous condamnons avec la plus grande insistance la prise du château de Clermont ;

Que nous soutenons de tout coeur les habitants et autorités du Bourbonnais-Auvergne dans l'épreuve qui les touche ;

Que toutes les personnes ayant participé à la prise du Castel sont considérées comme personnae non gratae en Lyonnais-Dauphiné et qu'elles seront accueillies par les armes et les juges sur nos terres ;

Que nous sommes prêts à faire notre possible pour fournir toute l'aide nécessaire dont le Bourbonnais-Auvergne pourrait avoir besoin.

Faict au Castel Pierre Scize de Lyon, en l'an quatorze cent cinquante huit, du mois de mais le premier.


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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   15/5/2010, 20:46

Citation :
Au Conseil Municipal de Montélimar,
Nous, Geoffroy de la Chambre, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

Qu'il soit su qu'en ce jour, nous autorisons aux Conseillers Ducaux du Lyonnais Dauphiné, le droit d'enquête sur la gestion de la ville de Montélimar.

Qu'il soit su que la stabilité financière de Montélimar étant devenue des plus inquiétantes, nous prendrons les mesures les plus adaptées pour le bien de cette belle ville de Montélimar, après épluchage complet des rapports économiques du Conseil Municipal de cette ville.

Qu'il soit su que nous espérons la plus grande coopération du Conseil Municipal de Montélimar dans cette enquête afin que ces problèmes puissent être réglé dans les meilleures conditions possible.


Faict au Castel Pierre Scize de Lyon, en l'an quatorze cent cinquante huit, du mois de mai le quinzième.

Geoffroy de la Chambre, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné


Citation :
À tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
À tout les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que la Messagerie ducale compte ce jour en ses rangs 3 nouveaux Tenants-Poste ainsi qu'un nouveau Palefrenier. Les Relais de poste, établissements créés par le duché pour assurer la communication rapide en son sein et permettent d'assurer la communication entre le duché et le peuple lyonnais-dauphinois de même qu'entre les citoyens de villes différentes pourront donc compter sur:

- Lorinil de Montélimar en tant que Tenant-Poste
- Lora85 d'Embrun en tant que Tenant-Poste
- Colchique de Die en tant que Tenant-Poste
- Colin de Briançon en tant que Palefrenier

Les Tenants-poste ont la charge d'afficher les messages ducaux aux bureaux du Conseil ducal et ont le devoir de transmettre aux messagers les différentes missives reçues aux bureaux ducaux tandis que le nouveau Palefrenier du Relais de poste de Briançon aura pour fonction de s'occuper des soins à prodiguer aux montures qui arrivent ainsi que de s'assurer que d'autres montures soient prêtes et disposées à partir en tout temps.

Tout ceux qui seraient intéressés à joindre les rangs de la Messagerie ducale peuvent toujours le faire en envoyant missive à sa Grâce Hardryan Devirieux, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre Scize le quinze mai mil quatre cent cinquante-huit.




Citation :
À tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
À tous les sujets lyonnais-dauphinois.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a décidé du montant de la prochaine imposition ducale. Ce montant est égal à 30 000 écus qui seront répartis parmi les villes comme suit :

Citation :
Briançon : 4050 écus
Embrun : 4200 écus
Die : 5040 écus
Montélimar : 4140 écus
Valence : 4260 écus écus
Vienne : 5820 écus
Lyon : 2490 écus

Le Conseil ducal rappelle que la différence entre les sommes à payer pour chaque ville est normale, le montant étant calculé en fonction du nombre de terrains et d'échoppes imposables.

Qu'il soit su que, conformément à l'article 2.b du Code fiscal, la première partie de la somme devra être versée au Duché dans deux semaines, et la seconde partie dans trois semaines.

Le Conseil ducal rappelle que, conformément aux articles 2.c et 2.d du Code fiscal, les Mairies sont libres de décider seules des méthodes d'imposition et que ces dernières doivent en informer leurs citoyens conformément à l'article 2.a.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle.

Faict au Castel de Pierre-Scize le quinzième jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit.


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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   19/5/2010, 17:58

Citation :
À tout ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil ducal a adopté les modifications suivantes à la Coutume du Lyonnais-Dauphiné, au Livre VIII : Code Fiscal.

Citation :
Livre VIII : Code Fiscal
Le présent livre a pour but d'encadrer et de définir les conditions des levées d'impôt en Lyonnais Dauphiné.

VIII.1 De la décision d’imposer.
VIII.1.a : De la décision.
Le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les habitants du Lyonnais-Dauphiné.

VIII.1.b : Du montant.
La somme imposable sera également votée à la majorité absolue au Conseil ducal, après proposition des différents acteurs économiques, ainsi que du gouverneur.

VIII.1.c : De la ventilation.
Les Conseillers dits économiques doivent, une fois le montant voté, effectuer une ventilation des recettes pour l’exposer avec l’annonce de l’imposition à la population.

VIII.2 De la perception
VIII.2.a : De la procédure de perception.
Le Conseil ducal confie aux maires, après affichage en gargote du détail, la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leurs villes. Ils reverseront ensuite celui-ci intégralement au Trésor ducal par le biais d'achat sur le marché ducal.
Le maire devra relayer l'information par un courrier à tous ses administrés. De même, le conseil ducal fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le début de chaque mandat dans tout le Lyonnais-Dauphiné.

VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements.
Les maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois (ou plus, à condition que le Conseil Ducal le décide). La première partie deux semaines après la publication ; la seconde la semaine suivante. Tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné. Toutefois, le maire peut, sur demande explicite auprès du Conseil ducal, obtenir un délai supplémentaire de paiement sous réserve de son approbation.

VIII.2.c : De l'origine des versements.
Les maires ne sont pas tenus de prélever toute la somme demandée à la population. Ils sont susceptibles de prendre une partie de ce montant à charge des caisses municipales.

VIII.2.d : Des versements en marchandises.
Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

VIII.3 Des obligations du Conseil ducal après l’imposition
VIII.3.a : De la publication des recettes.
Une fois les impôts perçus, le Conseil ducal sera tenu de publier les comptes des recettes réellement obtenues.

Faict au Castel de Pierre-Scize le dix-huitième jour du mois de mai de l'an de Grâce quatorze cent cinquante et huit.




Citation :
À tout ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil ducal a adopté la modification suivante au texte de l'Assemblée du Peuple.

Citation :
L'Assemblée du Peuple


L’Assemblée du Peuple a vocation de représenter au mieux les volontés et les avis du peuple lyonnais-dauphinois. Elle est un lien privilégié et permanent entre le Conseil ducal et la population du duché.


Définition du rôle de l'Assemblée du Peuple:
  • Permettre aux sujets du Lyonnais-Dauphiné de s'exprimer sur la politique et la vie ducale.
  • Permettre au Conseil de connaître l'opinion du peuple et de le consulter sur tout sujet de son choix.
  • Permettre aux sujets de soumettre des projets au Conseil ducal.
  • Permettre au Conseil de s'exprimer sur les décisions prises et votées afin de les faire comprendre au peuple.


Composition de l'Assemblée:
  • Tout sujet lyonnais-dauphinois tel que défini dans le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception temporaire des individus reconnus coupable de Trahison et de ceux ayant été reconnus coupable de Haute Trahison qui seront respectivement exclus de l'Assemblée du Peuple pour une période d'un mois et de 2 mois à partir du moment où le verdict du Juge a été rendu.
  • Le Tribun chargé par le Conseil de gérer l'Assemblée du Peuple.
  • Les Conseillers ducaux lorsque ceux-ci souhaitent intervenir.


Déroulement des séances:
  • Chaque séance correspondra à un thème présenté par Tribun.
  • Tout Lyonnais-Dauphinois peut présenter un thème au Tribun qui aura la charge d'ouvrir et d'encadrer la séance si la proposition est convaincante et si le Gouverneur est en accord.
  • Le Gouverneur peut décider d'aborder un thème particulier et d'ouvrir une séance.
  • Le thème choisi pour être débattu sera annoncé quelques jours avant l'ouverture de la séance dans chaque ville du duché afin que tous puissent se présenter et s'exprimer.
  • Chaque séance donnera la possibilité à tout sujet dauphinois de débattre en toute liberté dans le respect de la bienséance et des règles de politesse élémentaire.
  • Chaque séance est limitée dans le temps et la durée pour préserver son intérêt et sa pertinence, elles seront définies par le Tribun qui pourra les prolonger si le besoin s'en fait sentir en respectant, toutefois, une limite maximale de 5 10 jours ouvrables.
  • À l'issu de la séance, le Tribun aura deux jours pour produire une synthèse des débats qu'il affichera publiquement et donnera un exemplaire au Conseil.
  • Le Conseil aura alors une échéance d'une semaine pour donner réponse à l'Assemblée du Peuple.


Le Comportement:
  • Tout intervenant ne respectant pas les règles de politesses élémentaires sera évacué des lieux avec interdiction de s'exprimer durant le reste de la séance.
  • Selon la gravité du comportement ou en cas de récidive, le contrevenant pourra être mis en procès pour Trouble à l’ordre public.
  • Le Tribun est chargé de veiller au bon déroulement des débats, en cas de propos déplacés, c'est à lui de recadrer le débat pour que celui-ci reste constructif.
  • Le Tribun appliquera des sanctions graduelles en fonction des écarts:
    1. Mise en garde en cas de verbiage ou détournement de sujet, si le contrevenant refuse de se reprendre, une deuxième intervention du Tribun signifie l'exclusion de la séance.
    2. Les insultes et les attaques personnelles entraîneront l'exclusion immédiate de la séance, la victime est alors en droit de porter plainte contre le contrevenant.
    3. La violence physique, l'appel à la révolte ou toute injure ou attaque à l'égard du Tribun ou des représentants officiels du Duché entraînera une exclusion temporaire de l'Assemblée ainsi que la mise en procès de l'individu pour Trouble à l’ordre public, voir Trahison en cas d'agression à l’endroit du Tribun ou d’un Conseiller ducal.


Le Lieu:
  • Les séances auront lieu à la Colline de Fourvière (en Gargote) afin que tous puissent s'y rendre.


  • Les minutes des séances seront conservées au Castel de Lyon dans une section ouverte au public afin d'en garder trace.


Le Tribun:
  • Le Tribun est choisi par le Conseil ducal après un appel de candidatures auprès des citoyens Lyonnais-Dauphinois. Le candidat retenu sera assisté dans sa tâche par le Porte-Parole du duché.
  • Le Tribun doit prêter serment d'impartialité et de respect des règles de bonne conduite régissant l'Assemblée du Peuple.
  • Un Tribun qui ne se montrerait pas impartial ou dont le comportement serait contradictoire aux règles élémentaires de politesse établies dans la présente charte pourra être révoqué de ses fonctions par le Conseil ducal.
  • Le Conseil ducal pourra révoquer le Tribun s'il juge que ce dernier n'accomplit pas correctement son travail.
  • Dans le cas d’un manquement grave à ses obligations un procès pourra être intenté contre le Tribun selon la gravité des paroles ou des actes posés.

Faict au Castel de Pierre-Scize le dix-huitième jour du mois de mai de l'an de Grâce quatorze cent cinquante et huit.



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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   25/5/2010, 18:31

Hardryan a écrit:
Citation :
À tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
À tous les sujets lyonnais-dauphinois.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a voté la suppression de la grille salariale:

Citation :
V.3 : Esclavagisme
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque décision de Sa Majesté le Roy.
- aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui donne par charité l'obole et la réputation pour ses menus travaux.

V.3.b : Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public

Remplacé par :

Citation :
V.3 : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans le payer sera jugé pour esclavagisme.

Faict au Castel de Pierre-Scize le dix-septième jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit.




Citation :
À tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
À tous les sujets lyonnais-dauphinois.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a voté pour des ajouts et modifications au Livre IV : Droit commun de la Coutume:

Citation :
Livre IV : Droit commun

IV.1 : Trahison
IV.1.a : Haute trahison
o IV.1.a.i : Coup d’Etat
Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.

o IV.1.a.ii : Divulgation d'informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.

o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

IV.1.a.iv : Atteinte à l’équilibre du Duché
Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multi-récidive, c'est à dire la constatation de 5 infractions minimum aux Lois définies par le Coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison.

IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.i : Refus d’allégeance au Gouverneur
Tout membre du conseil ducal ou tout noble tenant fief du duché refusant de faire allégeance au Gouverneur pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.

o IV.1.b.ii : Refus d’obéissance au Conseil Ducal
Tout Lyonnais ou Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

o IV.1.b.iv : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais ou Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

o IV.1.b.v : Mutinerie non autorisée contre un navire
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre le capitaine d'un navire sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval du conseil du Duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivie comme tel.


o IV.1.b.vi : Attaque de port non autorisée
Toute attaque ou tentative d'attaque d'un port menée par un capitaine sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval du conseil du Duché sera considérée comme un acte de trahison et pourra être poursuivie comme tel.


IV.2 : Sorcellerie
IV.2.a : Unicité de l’âme
L’unicité de l’âme et du corps ne saurait connaître d’exception. Toute sorcellerie visant à multiplier les âmes ou les corps est passible de poursuites au chef de sorcellerie.
Toute personne sous le coup d’une action judiciaire, se déclarant en retraite ou se faisant passer de façon intempestive pour morte, pour se soustraire à la justice alors qu’ elle aura été vue active pourra être poursuivie pour sorcellerie

IV.2.b : Eradication des chimères
Toutes les chimères créées par sorcellerie et magies diverses seront éradiquées, avec perte totale des biens qu’elles auraient pu accumuler.

IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

IV.3.c Piraterie classique
Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur voie fluviale, à l'encontre d'un quelconque autre navire que ceux prévu à l'article IV.5, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, seront poursuivies pour trouble à l'ordre public pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

IV.3.d : Piraterie d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné
Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur mer ou voie fluviale, à l'encontre d'une navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné et appartenant à une ville du Duché ou au Duché, seront poursuivies pour trahison pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.


IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt et unième jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   27/5/2010, 07:38

Hardryan a écrit:
Citation :
À tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
À tous les sujets lyonnais-dauphinois.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a adopté les modifications suivantes au texte de La Chambre des Tribuns:

Citation :
La Chambre des Tribuns

Définition

La Chambre des Tribuns est un lieu de rencontre réunissant les Tribuns lyonnais-dauphinois.

Mission

Les Tribuns étant les premières personnes entrant en contact avec les nouveaux Lyonnais-Dauphinois, la Chambre des Tribuns permettra à ceux-ci de:

  • Conserver des documents relatifs à la formation des tribuns;
  • Conserver des documents relatifs à l'intégration des nouveaux arrivants;
  • Former les nouveaux tribuns et les sensibiliser aux enjeux liés à leur fonctions (développement d'un intérêt pour le RP - respect de l'aspect historique des RR, respect du langage d'usage, etc...);
  • Échanger des informations sur les différentes méthodes et approches employées;
  • Débattre de projets communs ou non;
  • Permettre une meilleure communication entre les tribuns et le duché


Organisation

La Chambre des Tribuns est constituée des Tribuns de chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ainsi que des Conseillers ducaux qui y sont admis d'office de même que les maires.

Un Grand Tribun sera nommé par le Porte-Parole après avoir entendu les Tribuns municipaux s'exprimer sur le sujet et après assentiment du Conseil ducal. La personne nommée à cette charge ne devra pas nécessairement occuper une fonction de Tribun municipal au moment où elle sera nommée, mais elle devra posséder une expérience non négligeable et avoir été reconnue pour son bon travail en tant que tel.

Le Grand Tribun agira à titre de modérateur des discussions et devra gérer les accès à la Chambre des Tribuns. Ce dernier aura également à charge de s'assurer de la conservation des documents pertinents dans les Archives de la Chambre des Tribuns.




Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt cinquième jour du mois de mai de l'an de Grâce quatorze cent cinquante et huit.


Citation :
Qu'il soit soit su et vu de tous la modification du statut concernant le conseil du barreau; les partis de gueule vont être supprimée et celles de sinople ajoutée.

Citation :
Chapitre 2 - Organisation

§ 1 - Le Barreau est composé de 3 avocats au minimum et présidé par le Bâtonnier. Même s'ils n'en font pas partie, le Juge et le Procureur doivent assurer certaines fonctions au sein du Barreau. En particulier, ils siègent au Conseil du Barreau.

Citation :
§ 4 - Le Conseil du Barreau est composée par le Bâtonnier du Barreau ainsi que de deux autres avocats, au maximum, désignés par le bâtonnier pour la durée de son mandat. le Juge et le Procureur du Lyonnais-Dauphiné. Le Bâtonnier y organise les débats mais ne dispose pas d'un vote prépondérant.préside cette commission à titre organisationnel. Cette commission est responsable de s'assurer que les candidats remplissent les conditions requises par ce corps de métier et statue sur les cas disciplinaires.



Faict au Castel de Lyon, le premier jour de septembre en l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.


Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que la démission de l'ensemble de ses fonctions de Procureur et de Conseiller ducal demandé par messire Ken Cohiba de l'Isle, pour des raisons qui lui sont propres, a été acceptée et a pris effet le 25 mai dernier.

Qu'il soit su que les clés, accès, et pouvoirs, au sein du Castel de Pierre-Scize lui ont été retirés, consécutivement à sa demande.

Qu'il soit su que ces mêmes clés ont été proposées dans la même journée à messire Tenshikuroi, qui les a acceptées et qui a d'ores et déjà rejoint l'équipe de Conseiller et exerce donc les fonctions de Procureur.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-septième jour du mois de mai de l'an de Grasce mille quatre cent cinquante huit.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   30/5/2010, 17:44

Citation :
À tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
À tous les sujets lyonnais-dauphinois.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a adopté la modification suivantes au Livre IV : Droit commun:

Citation :
Livre IV : Droit commun

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire, ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois de mai de l'an mille quatre cent cinquante huit.


Citation :
Oyez ! Oyez !

Voici les bilans de mi-mandat du Conseil ducal...

Celui du Prévôt des maréchaux, Ka Devirieux, vicomte de Savines et seigneur de Saint-Véran dict le Fier-Barbe


Citation :
A toutes, à tous,
Voici quelques jours que j'ai pu reprendre le poste de Prévôt des maréchaux. Je suis donc dans la continuité de mon mandat précédent, ayant beaucoup plus de difficultés à présent d'avoir une collaboration efficace et coopérante avec l'actuel capitaine et les conseillers militaires. En effet, insultes et procès d'intention donnent l'impression de devenir coutume en le conseil de guerre et le conseil des colds. Ce manque de respect envers les conseillers ducaux est apparemment dès à présent tolèré vu qu'aucune réaction de Sa Grâce ne s'est faite.

En bref; nous sommes une fameuse bande de troubadours ! Juste bon à amuser les soldats mais je pense que nous ne leur apporterons malheureusement que bien peu de choses si les postes actuelles restent en l'état.

En ce qui concerne le conseil en lui-même, nous saluons les acteurs économiques du conseil, qui malgré leur jeunes âges, eux ne cessent de déposer des projets et déposer des idées sur la table afin d'améliorer nos méthodes. Malheureusement cette motivation se voit freinée par d'autres jeunes conseillers peu ambitieux et soucieux de leur confort.

Personnellement, comme à l'habitude, j'essaie de participer aux différents débats dans les différents offices, notamment en les parties économiques, diplomatiques et de justice. Mes efforts vont également a une plus grande présence en les bureaux de Mercurol.

Pour ce qui est de la prévôté elle-même, de gros soucis se posent en les bureaux de Montélimar où peu d'agents sont encore volontaires pour y séjourner en raison des difficultés de communication avec la mairie et son conseil municipal. Cela n'arrangeant rien au fait que de nombreux brigandages soient en cours dans cette région afin de recevoir les victimes. Je communique donc par missive avec les victimes et me déplacerait en la semaine du 24 au 30 dans le Sud du Lyonnais-Dauphiné. Un agent de Lyon s'est vu rattaché expressément aux bureaux Montiliens.

Concernant les autres bureaux, il est à noter que trois nouvelles inscriptions à l'école de la prévôté se sont encore faites.

Ka Devirieux, prévôt des maréchaux.

Celui du Commissaire au commerce, messire Samthebeast

Citation :
A toutes celles et ceux qui auront le courage de me lire,


C’est avec plaisir que j’ai retrouvé un bureau que je connais parfaitement pour y avoir fait un long séjour il y a quelques temps déjà en tant que bourgmestre d’Embrun. Cette fois j’ai rejoint cet endroit comme Commissaire au Commerce. Je dois avouer que le travail ne manque pas depuis mon arrivée en ces lieux. Il m’a fallu tout découvrir par moi-même et cela m’a pris je dois l’avouer un peu de temps, mais une fois bien installé le véritable travail a pu commencer.

J’ai tout d’abord été revoir l’organisation du bureau des Marchands Ambulants car trop de personnes pouvaient accéder à des informations sensibles pour le duché. J’ai également recruté deux nouveaux marchands qui sont aussitôt partis afin de livrer et ramener divers produits dont une commande passée sous le mandat précédent. J’en profite pour lancer un appel aux candidatures.

J’ai également procédé au recrutement d’un nouvel intendant au commerce afin de m’aider dans ma tache. Je tiens par ailleurs à remercier une nouvelle fois les candidats qui n’ont malheureusement pas été retenu pour ce poste. Le sieur Hazram a pour but de rechercher des débouchés pour les produits de nos villes. Malheureusement l’état des marchés alentours en est au même point que le notre et les propositions sont assez rares il faut bien l’avouer mais nous ne désespérons pas d’écouler nos surplus.

Nous sommes actuellement en train de distribuer les soldes à nos braves soldats de l’Ost. Je remercie d’ailleurs les bourgmestres pour leur disponibilités et les efforts qu’ils font pour me fournir, souvent au dernier moment, les produits demandés par le connétable. Comme quoi l’entraide existe dans notre duché et c’est ce que je prône depuis mon arrivée à ce poste.

Pour finir je tiens à remercier les « anciens » du conseil pour l’aide qu’ils ont pu m’apporter au tout début de ce mandat. J’ai, grâce à eux, pu prendre mes marques plus vite et découvrir des recoins du castel qui m’étaient totalement étrangers. Je laisse donc la place au conseiller suivant et m’en retourne compter les écus présents dans les caisses du duché.

Fait le 21 mai 1458,
Samthebeast, Commissaire au Commerce.

Celui du Connétable Akmer

Citation :
A ceux qui prendront la peine de me lire ;

Que de péripétie pour ce tout premier mandat ducal. Pour celui-ci, l’on m’a confié la lourde charge de connétable. Bien évidemment je ne pense pas qu’une liste de chiffre de deux pieds et demi de long soit très intéressante à lire, alors je me contenterais de parler généralement.

En ce qui concerne la connétablie, j’ai tout de suite prit mes marques, il faut dire aussi que c’est un domaine que je connais plus ou moins. Et après un début de mandat à refaire tous les comptes et autres rapports concernant l’Ost, je pense, ou plutôt j’espère que l’on pourra solder les soldats rapidement. Je remercie d’ailleurs le CaC de ne point s’être pendu par moment, alors que mes demandes de ravitaillement étaient effectivement très lourdes. Mais je n’en doute pas, notre collaboration viendra certainement à bout d’une bonne partie des soldes en retard. Le dernier point, sans grand intérêt je dois l’avouer, est les quelques modifications que j’essaye d’apporter au suivie des dépenses de nos armées. Espérons que celles-ci puissent me faciliter la vie.

En ce qui concerne le conseil ducal à proprement parlé, il y a de l’ambiance, c’est une certitude. Pour ma part, je prends le temps de suivre toutes les discussions avec intérêt, même si certains conseillers pensent sans aucun doute que ma participation laisse à désirer. A ceux-ci je répondrais seulement qu’au vue de mon manque cruel d’expérience, je préfère apprendre de loin, voire même réfléchir avant de parler. D’ailleurs certains devraient peut être suivre ce judicieux conseil, cela leur éviterait au moins de dire n’importe quoi, et cela constamment.

Pour le reste, je me consacre corps et âme au ravitaillement de l’Ost, et certain devrait sûrement garder en tête que nous travaillons pour le Lyonnais Dauphiné. Je reste bien sur à l’entière disposition du peuple lyonnais et dauphinois pour toutes quelques questions.

Akmer, Connétable.

Celui du Capitaine, Thomas Zwyrowsky

Citation :
A l’attention de tous,

Est venu l’heure de prendre la plume afin de vous donnez plus amples informations quant à la réalisation de nos tâches respectives. Avant toute chose je tiens à souligner le plaisir que m’apporte l’exercice de telles fonctions ducales. C’est pour moi mon premier poste ducal et quel poste que celui de Capitaine. J’espère relever ce défi avec brio, tout du moins, je m’attache à réaliser mon devoir du mieux possible.

Il convient donc de remercier les personnes qui me secondent et m’aident dans ma tâche chaque jour qu’Aristote fait. En premier lieu je salue la passation exemplaire d’uniforme réalisée par mon prédécesseur le Seigneur Thibérian qui de par ses conseils m’a aidé à m’intégrer rapidement. Mais aussi le conseil de guerre dans son ensemble qui reste le plus grand soutien d'un Capitaine.

En début de mandat nous avons tout d’abord eu à régler la formation de nouvelles armées afin de libérer les anciens capitaines de celles-ci. Nous eûmes tôt fait de régler cette question grâce à l’aide non négligeable du conseiller militaire, Dame Pénélope, ainsi que du Chef de lance, Laura Di Constantini. Suite à cette nouvelle mise en place des armées, j’ai pu soutenir la mise en place de rapports rédigés par les seigneur des lances et relatant les différents faits marquants de leur garnison. Ces rapports permettant une meilleure liaison avec les officiers subalternes, cette mesure était dans la continuité du précédent conseil de guerre.

Des textes sont à l’étude à l’heure actuelle afin de clarifier certains organes, telle que la douane. De plus la révision de la mise en place de l'état d’urgence est également à l’étude. Enfin, nous envisageons la possibilité de clarifier la situation quant aux brigands récidivistes qui sévissent sur nos terres. Mon principal but étant, je le confesse, d’être implacable avec ceux-ci et de les tuer sans plus de procès. Néanmoins les avis sont partagés et les textes sont donc toujours sujet à discussion.

Enfin pour clore cette énumération je puis d’ores et déjà annoncer la mise en place d’une cérémonie d’anoblissement des Seigneur des Lances n’étant toujours pas reconnu comme vassaux du Duché. Une cérémonie aura donc lieu afin d’octroyer à ceux-ci fiefs.

Thomas Zwyrowsky, Capitaine

Celui du 1er Conseiller et Juge, Demons, baron de Salerans

Citation :
Dauphinoises, dauphinois et voyageurs.

Après un mois de conseil qui débuta difficilement fasse à des choix pas facile lors de l'élection il est temps de rendre des comptes.

En tant que juge j'ai tout d'abord fait connaissance de mes confrères Dame Isabeau et Messire Ken_cohiba, respectivement procureur adjoint et procureur du Lyonnais Dauphiné et de leurs méthodes de travail afin de nous harmoniser dans nos méthodes et notations. Une vingtaine de verdict ont été réalisés durant ce mois de travail, mais le chiffre n'est pas important, ce qui compte c'est que la justice soit égale pour chacun. La justice est actuellement un peu lente, elle sera redynamisé dans le mois qui suit mais le facteur limitant de la plupart des procès est l'absence de l'accusé qui est attendu en vain entre une semaine et une quinzaine de jour.

En tant que conseiller ducal et premier conseil j'ai prit part à presque toutes les discussions du conseil ducal donnant mon, avis, mes opinions et mes idées. J'ai contribué à la réalisation de plusieurs lois en tant que domaine privilégié et à différents projets. Ne vous inquiétez pas nous ne faisons pas que boire de la clairette, à part un certain ancien ecuyer, et travaillons du mieux que nous pouvons quotidiennement.

Enfin pour finir je m'excuse auprès de mes collègues pour toutes les quelques absences que je n'ai pas pu contrôler.

Demons

Celui de la Conseillère Pénélope dicte la Battante, vicomtesse de la Garde Adhémar et dame de Mirmande

Citation :


Bilan de mi-mandat ou l'art de ne pas se faire de bile

A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Au peuple Dauphinois,

Me voilà pour un 5ème mandat au sein de notre beau Conseil ducal, beau parce que c'est le printemps, que les oiseaux chantent et les cerises murissent sur les arbres.
Donc tout va bien !

Sachez avant toute chose que lorsque le poste de Commissaire aux Mines m'a été attribué je l'ai refusé afin que le Conseiller Nathiavel qui souhaitait l'occuper en ait la charge, charge dont il s'acquitte actuellement avec brio.
Donc j'ai hérité d'un beau bureau où l'on pouvait lire sur la porte "Pénélope Conseiller Sans Poste" .Ah je vous jure que les termes sont parfois bien mal appropriés, parce que Sans poste, c'est plutôt être partout tout le temps parce que je ne sais faire autrement que de passer de bureau en bureau pour mettre mon nez partout.


Si je vous dis que j'ai participé à tous les débats je sais que vous n'en douterez pas, et quand j'avais un moment de libre, surtout quand le château était calme que tout le monde était parti roupiller, j'en profitais pour approfondir des idées à ou dépoussiérer de vieux parchemins, déposer ça et là des projets,

- La mise en place d'états d'urgence adaptés, reformulée très justement après débat par le Vicomte d'Ancelle à l'office des Cold.
- De nos relations diplomatiques avec nos voisins
- Du rôle du greffier
- Proposer au Comité des Fêtes de dénicher le meilleur Cuisinier en Lyonnais-Dauphiné,
- Solliciter à nouveau l'ouverture des débats à l'Assemblée du peuple en proposant le sujet "la transparence sur les décisions et actes du conseil ducal", débats qui ne font pas recette hélas, après n'allez pas vous plaindre qu'on vous cache des choses.
- Sachez aussi que j'ai voté contre la suppression de la grille salariale

Quant à mon domaine de prédilection qui est la défense, j'ai tenté de me faire entendre sans mâcher mes mots comme à mon habitude,
Par contre il souffle un sacré mistral à Pierre-Scize, à moins que cela soit le bourdonnement des mouches volant à travers certaines salles, car mes conseils ne furent pas toujours écoutés ou entendus, mais lorsque remâchés par d'autres pour dire exactement la même chose, étrangement, ils étaient devenus plus intéressants...

En attendant, je continuerai pendant les derniers jours de ce mandat à faire ce que l'on attend de moi, comme je l'ai toujours fait, en pensant à ce Duché avant tout.

Qu'Aristote vous garde

Pénélope, Dicte la Battante, Vicomtesse de la Garde Adhémar

Celui du Conseiller Raithuge, seigneur de La Vallouise

Citation :
Dauphinoises, Dauphinois,

Pour ce nouveau mandat en tant que conseiller ducal, j'ai choisi volontairement d'être conseiller sans poste afin de venir aider et soutenir dans maints domaines, apporte une aide a des nouveaux conseillers afin de transporter la connaissance, et ainsi faire perdurer la bonne marche du duché. Ceci évitant également de toujours voir les mêmes personnes aux mêmes postes.
c'est donc dans cette optique que j'ai intégré le conseil, et donc apporter ce que je pouvais sur mes connaissances, notamment en économie et surtout sur les mines et les ports. En effet, il y a eu du boulot dans le domaine minier puisque le précédent conseil nous a laissé 2 mines en très mauvais état, sans s'en etre rendu compte....Il a donc fallu agir rapidement face à cela, et c'est ce que nous avons reussi à faire avec le CAC et le CAM, tout deux très réactifs, je tiens d'ailleurs à les féliciter pour ce premier mois de mandat.

Dans la globalité, j'ai essayé d'intervenir sur la majorité des sujets, ne ratant aucun vote, puisque ma voix représente celle de nos électeurs. J'ai seulement un gros bémol à mettre envers certains membres du parti la CONCORDE, qui prennent un malin plaisir à dégrader l'ambiance en rappelant de très vieux faits passés ou en critiquant sans forcément avoir un fondement, juste pour souligner une erreur ou une maladresse, mais sans montrer une réelle volonté d'agir soudé, et d'aller de l'avant pour le bien du duché.

J'espère le deuxième mois dans une meilleure ambiance que celle-ci et surtout avec une cohésion plus grande de la part de tout les partis.

Raithuge,
Seigneur de la Vallouise.

Celui du Bailli, dame Cyanne de Vaucanson, dame de Mions

Citation :
Malgré un debut d'adaptation plutot difficile notamment a connaitre les usages exacts du poste de bailli, j'ai peu a peu reussi a comprendre et appliquer l'integralité des taches liées a mon poste. Je reste cependant neanmoins un peu perdue dans ce chateau si vaste ou les pièces et les prises de becs s'étendent a perte de vue.
Une journée, j'ai du envoyer une centaine de courriers aux erudits de notre duché pour qu'ils veuillent bien me presenter leurs capacités au chateau afin de les employer... l'urgence était présente, mais il est vrai que peu d'érudits finallement se présentent réellement tous les jours, et meme si actuellement avec ce haut prestige cela n'est pas trop un probleme, ce n'est pas le cas quand celui ci chute comme au debut de mandat.
J'ai tenté de participer aux différents débats mais beaucoup de domaines me sont inconnus et ma vision des choses souvent trop idéaliste semble ne pas coller a certains sujets, notamment en ce qui concerne l'armée. Je préfère de loin la diplomatie.

Cyanne

Celui du Commissaire aux mines, Nathiavel

Citation :
Venue l'heure du bilan de mi-mandat, c'est dans un conseil un peu lent à prendre ses marques que je me retrouve au poste de
Commissaire aux mines. Poste que je désirais occuper et ayant préparé dans des bibliothèques avant l'élection.

Les mines bien que récupérées avec plusieurs pertes de niveaux ce qui entraine une productivité moindre, se portent cependant bien.
Comme chaque CaM le répètent à chaque mandat, il y à cependant peu de mineurs, et un petit effort de chacun à aller aux mines
une à deux fois par semaine peut faire la différence. Il y a de la place pour tout le monde dans les mines, quand on voit que même
avec deux mines fermées les autres n'en sont pas pleine pour autant.
Qui dit plus de mineurs que ce soit dans les carrières de pierre ou mine de fer, dit plus de matières premières exportables pour le duché.
Plus de mineurs dans les mines d'or produisent de l'argent pour le duché, l'argent dans les caisses ducales demande une intervention
moins importante et pas des moindres vu que ce sont les mines qui font l'économie ducale, sur l'impot.

+de mineurs quotidien-->plus d'écus dans les caisses ducal-->moins d'impots à payer.

Voila ma petite intervention sur les mines.

Au conseil ducal pas mal d'idées sont proposées, toujours plus où moins bien discutées, jeune conseil ducal qui cependant semble
en vouloir, assez bien encadré par les plus vieux expérimentés. On essaye cependant de se soutenir les un les autres même si comme
partout il y à des rapports qui se passent moins bien. Mais le but est de travailler pour le duché, pour ses habitants dont nous faisons
tous partis. Et c'est dans ce but que personnellement je mets mon temps et mon énergie pour tenter de faire avancer le LD.

Nathiavel

Celui du Gouverneur, sa Grâce Geoffroy de la Chambre, seigneur de Divajeu et de Sauzet

Citation :
Aux Dauphinois,

bonjour.

Il est temps, et bien temps de passer au bilan de mi mandat. Cela fait déjà un bon mois que j'ai été nommé Gouverneur, et il y a tant à dire que je vais tâcher de rester clair et concis pour ne pas vous égarer en cours de route. Mon bilan se fera ainsi point par point.

Dans un premier temps, le Conseil Ducal en lui même. Dans un monde parfait, la vieillesse en politique rimerait avec l'expérience et la sâgesse. En mon Conseil Ducal, elle rime plus souvent avec aigreur et méchanceté. Beaucoup parmi nous sommes à notre première apparition en domaine politique, au sein d'un Conseil Ducal, fort heureusement certains, de grande expérience, arrivent à nous cadrer, dans quelques uns de leur rare jour de bonté et de gentillesse. Je regrette ainsi que ces personnes n'expérience, ne sachent pas mettre de coté leur rancoeur pour faire avancer le Conseil Ducal. Nous avons ainsi tous les genres au sein du Conseil Ducal, du timide au bavard, du pertinent au vague, il est d'ailleurs dommage que ce ne soit pas toujours les plus présents qui soient les plus pertinents. Toute fois, nous arrivons tous à avancer convenablement en apprenant à travailler ensemble, avec le comportement de chacun.

Du coté sécurité, vous avez certainement remarqué le passage de deux armées en nos terres, l'une lysée, récemment qui a obtenu notre laisser passer, et l'autre qui s'est permise de passer sans même tenir compte de nos demandes. Il va sans dire que nous attendons le retour de ce capitaine d'armée, le dénommé Sire Ninoupitch afin de le juger à la hauteur de ses actes. Nous sommes également en plein débat concernant la sécurité de nos routes, débat qui devrait aboutir rapidement. Nous faisons en sorte que nos villes soient défendues de façon optimale et que les procès soient lancés plus rapidement. Beaucoup de chateaux sont tombés autour de nous, les masses de brigands sont nombreuses mais nous prenons toutes les mesures nécessaires pour pallier à ce risque.

Du coté économique, le prestige, actuellement à 4, nous permet actuellement d'économiser un peu d'argent à chaque fois que nous devons en placer. Nous ferons en sorte de mainteir ce prestige à 3 en dépensant moins, sans pour autant descendre trop. De nombreux commerces extra et intra duché sont en cours, les mines ont reçu leur nouvelle priorisation. Récemment, nous avons décidé de retirer la grille salariale. Cela permettra nous l'espérons, d'inciter vous autres Dauphinois à passer plus régulièrement à la mine. Les impôts sont tombés, ils sont moins importants qu'au précédent mandat, et il ne tient qu'à vous de les diminuer à nouveau en donnant de votre temps à la mine. Nous continuerons de rembourser les villes portuaires du Lyonnais Dauphiné en temps et en heure.

La dette de l'ost tendra à diminuer avant la fin du mandat par le travail effectué par notre Connétable.

Coté festivité et culturel, nous avons eu le regret de voir la disparition de Sire Kederick en pleine cérémonie d'allégeance, ainsi que celles de Sire Zwyrowsky et Dame Espoire, dont une messe se fait actuellement en leur hommage à la Cathédrale de Vienne, après la bénédiction de notre Conseil. De nombreux projets sont en cours coté festivités et prendront jours récemment.

La diplomatie du Lyonnais Dauphiné tend à briller à nouveau, nous nous sommes ouverts sur nos voisins et alliés afin de réparer la mauvaise image que l'on trainait. Nous nous efforçons de renforcer les liens de notre Duché avec ses alliés, et nous engageons à poursuivre dans cette voie sans prendre de décisions trop hâtives sur des sujets trop épineux.

Pour finir, je suis heureux et fier de représenter le Lyonnais Dauphiné. J'espère ne pas manquer à mes devoirs et être à la hauteur de vos espérances et de votre décision de me voir en ce Conseil.

Geoffroy de la Chambre, Seigneur de Divajeu et de Sauzet, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

Et celui que vous attendiez tous ou pas du tout, le mien

Citation :
Lyonnais-Dauphinois, Lyonnais-Dauphinoises,

Voici mon bilan de mi-mandat:

J'ai fait mon travail de Porte-Parole, c'est-à-dire que j'ai remué la Messagerie ducale, j'ai remué la Chambre des Tribuns, j'ai fait paraitre les annonces ducales. J'ai aussi fait mon travail de Conseiller, c'est-à-dire que j'ai développé des projets, fait diverses propositions, participé à plusieurs discussions -celui qui dit qu'il a participé à toutes les discussions c'est un menteur, à l'exception de Pénélope- et j'ai conseillé.

Par ailleurs, il me semble important de vous informer que le manque de présence de certains Conseillers ducaux est alarmant de même que le manque de participation, l'activité du Conseil ducal reposant principalement sur la moitié des Conseillers.

Pour de plus amples détails vous êtes priés de prendre rendez-vous. Les pots de vin sont acceptés sur l'heure du diner seulement.

Cordialement,

Hardryan Devirieux
Duc de Chasteau Queyras
Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné

Faict à Pierre-Scize le trentième jour du mois de mai de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et huit.


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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   31/5/2010, 19:01

Hardryan a écrit:
Citation :
À tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
À tous les sujets lyonnais-dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil ducal a adopté les modifications suivantes au texte de L'Évergétisme:

Citation :
L'évergétisme en Lyonnais Dauphiné
Le Lyonnais Dauphiné se trouve géographiquement et historiquement dans une zone de Droit Romain, c'est à dire d'une coutume écrite largement inspiré de celle de l'empire Romain.

L'acte d'évergétisme, est ouvert à tout les nobles, notables, officiers de l'ost et de la prévôté, maires et conseillers ducaux. Le don peut être fait sous forme d'écus comme de denrées ou marchandises, à la discrétion de l'évergète.

En retour, le Duché créera une place des évergètes au Castel de Lyon, rappelant les bienfaiteurs et leurs faits. Ceux ci seront également rappelés périodiquement en gargote par le Porte Parole.

Citation :
HRP : Fonctionnement

  • La donation se fera IG via les mairies qui transmettront ensuite au CaC et RP à la salle de doléances.
  • Les seuls autorisés à participer à l’evergetisme sont les nobles, les notables (étudiants, ex maires, ex conseillers ducaux), les officiers de l'ost et de la prévôté (Conseillers militaires, Chefs de lance, fonctions principales des garnisons), les conseillers ducaux et les maires. Pour les autres, ça ne sera que de simples dons non comptabilisés.
  • Il serait intéressant pour les nobles de faire des dons en rapport avec les richesses de leur domaine et pour les étudiants, des produits de leur artisanat ou de leur champ.
  • Pour les comptes, la valeur d’une denrée sera celui correspondant à la grille des prix maximum et conseillés. Un écus sera comptabilisé avec un coefficient multiplicateur de 1.5.
  • A la fin de chaque mandat, celui qui aura le plus donné recevra une plaque à la place des évergètes. Son compte sera remis alors à 0.

Faict à Pierre-Scize le trente et unième jour du mois de mai de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et huit.


Citation :
À tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
À tous les sujets lyonnais-dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil ducal a approuvé la création du Bureau des notables:

Citation :
Bureau des notables


I. Définition
Le bureau des notables est composé de tous les notables (niv 4) du Lyonnais Dauphiné.
Ce bureau a pour but d'organiser au mieux la répartition des marchandises entre les notables, tant au niveau des matériaux de construction qu'au niveau des marchandises de luxe.
Il sera situé à l'Hotel de la Bourse non loin de la Légature des bourgmestres.

II. Organisation
Les notables éliront un représentant tous les trois mois, lequel animera les débats et se chargera des recherches.. Le Commissaire au Commerce gèrera le bureau et ses accès, et sera le lien direct entre les notables, les maires et le Conseil ducal.

III. Fonctions

Les notables s'organiseront pour importer et exporter les matières importantes pour leur consommation propre et la construction de leur hôtel.

Faict à Pierre-Scize le trente et unième jour du mois de mai de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et huit.


Citation :
À tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
À tous les sujets lyonnais-dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil ducal a adopté les modifications suivantes à la Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers:

Citation :
Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers


I. L'Intendant au commerce

L'Intendant au commerce est nommé par le Commissaire au commerce, après assentiment du Bailli, du Commissaire aux mines et du Gouverneur, qui pourra le révoquer à la suite d'un vote au Conseil Ducal recueillant la moitié des suffrages exprimés. Il agira sous la tutelle du Commissaire au commerce.

L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer:
  • Le suivi des échéances des contrats commerciaux;
  • La vérification des stocks nécessaires aux commandes;
  • Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois;
  • À la demande du Commissaire au commerce, une assistance pour la recherche de contrats.


II. Les Conseillers financiers

Dans le cas où la situation financière ducale deviendrait particulièrement préoccupante, le Gouverneur, après consultation du Commissaire au commerce, du Bailli et du Commissaire aux mines peut proposer au Conseil ducal la nomination de Conseillers financiers temporaires.

Ces Conseillers financiers, au nombre maximal de trois, devront être des personnes reconnues dans le duché pour leurs compétences et leur expérience en ce qui concerne les finances et l'économie ducale.

Après l'explication et la justification au Conseil ducal de la nécessité d'inclusion d'un ou de plusieurs Conseillers financiers, le Gouverneur soumettra au vote le nom des personnes qu'il souhaite voir agir à ce titre.

Le Conseil ducal doit approuver par un vote à la majorité chaque individu pour qu'il soit nommé Conseiller financier. En cas d'égalité, le vote du Gouverneur comptera double.

Le Gouverneur, le Commissaire au commerce, le Bailli et le Commissaire aux mines pourront décider de la révocation d'un Conseiller financier. Si après 14 jours un Conseiller financier n'a toujours pas été remercié de ses services par le Gouverneur ainsi que par le Commissaire au commerce, le Bailli et le Commissaire aux mines, les Conseillers ducaux pourront porter au vote la décision relative à sa révocation. La révocation d'un Conseiller financier par vote du Conseil Ducal se décidera à la suite d'un vote favorable recueillant les deux tiers des suffrages exprimés. Advenant un rejet de la révocation, une autre période de 14 jours devra s'écouler avant la tenue d'un nouveau vote.


III. Serment de confidentialité

L'Intendant au commerce et les Conseillers financiers doivent prêter serment de confidentialité. Si l'un d'eux vient à le briser, il pourra être poursuivi pour Haute Trahison.

Citation :
Moi, [nom de la personne], résidant à [lieu de résidence], m'engage à ne divulguer aucune information relevant de mes fonctions et jure de servir le duché du Lyonnais-Dauphiné avec Fidélité, Loyauté et Honneur. Je promets respect et obéissance à mes supérieurs.

Jamais je n'abuserai de la confiance qui m’est accordée ni ne détournerai les informations auxquelles j'ai accès, ni les utiliserai à toutes autres fins que celles définies dans la charte. Je m'engage à suivre scrupuleusement les statuts qui me régissent afin d’assurer la prospérité du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuites pour Haute Trahison comme prévu dans le coutumier du Lyonnais Dauphiné.

Fait à [ville de résidence] le [date d'engagement]
[signature]


Faict à Pierre-Scize le trente et unième jour du mois de mai de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et huit.


Citation :
À tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
À tous les sujets lyonnais-dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil ducal a adopté l'officialisation des statuts de l'Université du Lyonnais-Dauphiné et qu'ils seront ajoutés aux textes institutionnels du Coutumier.

Citation :
L'Université du Lyonnais-Dauphiné


1. Structure et Rectorat

L'Université est composée d'un Recteur et de Doyens ayant en charge une faculté : Faculté Frère Nicolaïde (voie de l'Église), Institut d’Etat, Faculté de Médecine, Académie Militaire et d'une Faculté de Navigation.

1.1. Du Recteur
Nommé par le Gouverneur après consultation des Conseillers ducaux et des Doyens de l'Université, le Recteur organise les cours, l'horaire, le choix des Professeurs chargés de cours en fonction de leur disponibilité et le choix de Professeurs permanents après consultation des Doyens. L'activité du Recteur est non lucrative et n'a qu'un seul intérêt, celui des étudiants. Le Recteur pourra être révoqué par le Gouverneur s'il manque à ses devoirs.

1.2. Des Doyens
Nommés par le Recteur, les Doyens accueillent, recensent et conseillent les étudiants de leurs voies, vérifient les différentes mises à jour des fiches étudiantes, listent les cours qu'ils jugent «rares» et transmettent les demandes des étudiants et Professeurs au Recteur afin d'optimiser au maximum l'organisation de l'Université. De plus ils listent les professeurs pouvant enseigner chacune des matière de leur voie. L'activité des Doyens est non lucrative et représente une aide pour le Recteur. Les Doyens pourront être révoqués s'ils manquent à leurs devoirs.

1.3. Des Professeurs
Distinction est faite entre les Professeurs chargés de cours et les Professeurs permanents.

1.3.1. Des Professeurs chargés de cours
Les Professeurs chargés de cours sont ceux dont les services sont retenus pour l'enseignement de manière ponctuelle (IG) d'après l'horaire établi par le Recteur. Ils ne sont pas rémunérés par l'Université, mais peuvent demander aux étudiants un tarif allant jusqu'à 15 écus maximum. Pour devenir Professeur chargé de cours il est impératif de signer la Charte des Professeurs.

1.3.2 Des Professeurs permanents
Les Professeurs permanents sont ceux qui ont signé un contrat d'enseignement auprès de l'Université. Ceux-ci s'engagent, pour une durée donnée, à assurer un enseignement théorique et pratique (RP) dans une matière déterminée.

1.4. Des Étudiants
Distinction est faite entre les Étudiants journaliers et les Étudiants réguliers. Seuls les sujets Lyonnais-Dauphinois peuvent étudier à l'Université du Lyonnais-Dauphiné. Exception est faite lorsque des places sont toujours disponibles après 20h.

1.4.1. Des Étudiants journaliers
Les Étudiants journaliers sont ceux qui s'inscrivent à des cours donnés ponctuellement (IG) par des Professeurs chargés de cours ou qui étudient seuls.

1.4.2. Des Étudiants réguliers
Les Étudiants réguliers sont ceux qui s'inscrivent à des sessions données par des Professeurs permanents. Ils peuvent également suivre des cours donnés ponctuellement (IG) par des Professeurs chargés de cours ou étudier seuls.


2. Fonctionnement de l'Université

2.1.Inscription des Étudiants
Lors de son inscription à l'Université, tout Étudiant doit se présenter dans le Hall d'accueil de l'Université.

2.1.1. Inscription des Étudiants journaliers
Tout Étudiant journalier doit indiquer la voie d'étude qu'il a choisie afin que le Doyen de sa faculté le dirige au bon endroit. Il devra par la suite créer sa fiche d'Étudiant et veiller à la maintenir à jour.

2.1.2. Inscription des Étudiants permanents
Toute personne qui désire devenir Étudiant permanent devra indiquer ses motivations et la faculté choisie. Elle devra par la suite créer sa fiche d'Étudiant et veiller à la maintenir à jour.

2.2. Exercice des fonctions de Professeurs

2.2.1. Exercice des fonctions de Professeur chargé de cours

o 2.2.1.1. Inscription des Professeurs chargés de cours
Les sujets Lyonnais-Dauphinois qui désirent devenir Professeurs chargés de cours doivent d'abord s'être inscrits comme Étudiants journaliers et avoir rempli leur fiche étudiante afin que la nature de leurs compétences puissent être vérifiée.

o 2.2.1.2. Choix des Professeurs chargés de cours
Pour pouvoir être choisis par le Recteur pour enseigner, les Professeurs chargés de cours doivent:
1- Faire connaitre leurs disponibilités et les matières qu'ils désirent enseigner.
2- Avoir lu et signée la charte des Professeurs chargés de cours.
3- Avoir une participation active au sein de l’Université.

Dans la mesure du possible, le Recteur établi un roulement entre les différents Professeurs chargés de cours.

2.2.2. Exercice des fonctions de Professeur permanent

o 2.2.2.1. Inscription des Professeurs permanents
Pour pouvoir exercer en tant que Professeurs permanents, les sujets Lyonnais-Dauphinois doivent d'abord s'être présenté dans le Hall d'accueil et avoir rempli un questionnaire fourni par le Recteur pour que la nature de leurs compétences puissent être vérifiée.

o 2.2.2.2. Choix des Professeurs permanents
Pour pouvoir être choisis par le Recteur pour enseigner, les Professeurs permanents doivent:
1- Faire connaitre leurs disponibilités et les matières qu'ils désirent enseigner.
2- Avoir fait la preuve de leurs compétences dans le champ d'expertise visé au moyen du questionnaire et d'un entretien avec le Recteur.
3- Avoir lu et signée la charte des Professeurs permanents.
4- Avoir signé un contrat de travail définissant la durée.


3. Chartes et contrats des Professeurs de l'Université

Citation :
Charte des Professeurs chargés de cours

- Tout Professeur chargé de cours s'engage à postuler avant 14h. Dans le cas contraire un professeur de garde sera engagé. Le professeur retardataire aura un avertissement la première fois et une suspension de son enseignement en cas de récidive.

- Une fois son cours donné, le professeur doit afficher sous 48h le nom de ses élèves sur le Panneau d'assiduité des cours.

- Si un professeur retenu pour l'horaire hebdomadaire est indisponible, il devra, dans la mesure du possible, le signaler au Recteur.

- Tout professeur qui assistera à un cours rare n'appartenant pas à sa voie sera dispensé de cours pendant 1 mois. Le doyen d'une faculté sera seul juge du caractère rare d'un cours.

Citation :
Charte des Professeurs permanents

- Tout Professeur s'engage pour une durée déterminée en nombre de séances à prodiguer ses enseignements dans une matière donnée dans laquelle il se spécialise.

- Le Professeur a la responsabilité des cours qu'il donne, c'est-à-dire qu'il doit en assurer la préparation théorique et pratique.

- Le Professeur a la responsabilité de noter la présence des Étudiants inscrits à son cours, et de transmettre au Recteur le nom de ceux qui ne sont pas assidus.

- Le Professeur s'engage à rester respectueux des diverses institutions ducales et à utiliser un langage correct.

Citation :
Contrat des Professeurs permanents

Je, [nom], m'engage à prodiguer un enseignement en [matière] pour une session d'une durée de [nombre] séances. Je m'engage à signer et à respecter la Charte des Professeurs permanents.

[signature du Professeur]
[date]

[signature du Recteur]
[date]



4. Programmation des cours et sessions de l'Université

4.1 Programmation des cours ponctuels
Un horaire des cours ponctuels est établi chaque semaine par le Recteur. Les cours varient en fonction des besoins des étudiants. Lorsqu’une particularité est nécessaire, les Doyens ou les Professeurs chargés de cours interpellent le Recteur afin d’adapter l'horaire.

Les cours sont validés vers 13h sauf exceptionnellement. Le Recteur veillera, si possible, à informer les étudiants à la salle des horaires en cas de changement.

Un cours ne peut être validé que si le Professeur chargé de cours a postulé avant l’heure prévue. Si un professeur n'a pas postulé avant l'heure prévu, d'autres Professeurs chargés de cours peuvent postuler à sa place; le Recteur veillera à choisir un Professeur rapidement tout en essayant de conserver l'équité dans le roulement.

4.2 Programmation des sessions
Il n'existe pas de programmation fixe pour les sessions d'enseignement des Professeurs permanents. Néanmoins, les durées des sessions seront indiquées à l'avance par un nombre de séances fixe. Chaque nouvelle session sera annoncée deux semaines avant son début. Le Recteur en compagnie du Doyen de la Faculté en question et d'un Professeur permanent spécialisé dans le domaine d'enseignement seront seuls à décider du lancement d'une session dans un domaine précis.


5. Tarification de l'Université

5.1. Tarification des cours ponctuels
Le prix pour les cours ponctuels ne dépasse pas 25 écus. Les Professeurs ne peuvent demander un salaire supérieur à 15 écus conformément à la Charte des Professeurs chargés de cours. Certains Professeurs chargés de cours pratiquent des prix plus bas. Pour un remplacement, un tarif de 12 écus est souhaitable, mais pas obligatoire. 10 écus sont ajoutés au salaire des Professeurs pour les frais d'entretien de l'Université.

5.2. Tarification des sessions
Le tarif pour les session est de 20 écus par étudiant. La moitié sera versée au Professeur permanent et l'autre moitié sera versée au duché pour les frais d'administration et d'entretien.


6. Bibliothèque de l'Université

Tous peuvent consulter les ouvrages de la Bibliothèque de l'Université:

- "Éthique à Nicomaque : IV - Les différentes vertus - Aristote - Grec"
- "Éthique à Nicomaque : V - La justice - Aristote - Grec"
- "Timée - Platon - Grec"
- "Métaphysique Ε - Aristote - Grec"
- "Physique - Aristote - Grec"

Certains ouvrages rares ne sont disponibles que pour les Étudiants inscrits à l'Université.


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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   3/6/2010, 07:00

Citation :
À tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
À tous les sujets lyonnais-dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil ducal a adopté le Concordat Jehan Méléagant qui remplace le précédent Concordat avec l'Église aristotélicienne au Livre VII de notre Coutumier:

Citation :

    CONCORDAT JEHAN MÉLÉAGANT


    Préambule


    Par la présente, le duché du Lyonnais-Dauphiné officialise ses rapports avec l'Église et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture. Par la présente l'Église reconnaît le duché du Lyonnais-Dauphiné comme aristotélicien. Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelques soient les changements au sein du conseil du duché du Lyonnais-Dauphiné ou de la Papauté. Cependant le présent concordat pourra être amendé, avec l’accord des deux parties.


    I - Du rôle de l'Église dans l'organisation spirituelle du Duché


    Article I.1 : Le présent Concordat fait de l’Église Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion officielle du duché du Lyonnais-Dauphiné. Le duché reconnaît l’Église Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
    Le duché du Lyonnais-Dauphiné reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions, telles que définies à la date de signature en 5.0, 5.1, 5.2 et 5.3 du Droit Canon.

    Article I.2 :Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public dans les gargotes, halles, tavernes et autres bâtiments et institutions du duché du Lyonnais-Dauphiné, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux. Toutefois, averroïsme et spinozisme y sont tolérés à la condition que l’exercice de ces cultes soit confiné à l’espace privé (missives, forums annexes).

    Article I.3 : Le duché du Lyonnais-Dauphiné reconnaît la pleine autorité de l'Église Aristotélicienne et Romaine, sur les diocèses, dans le domaine spirituel couvrant en tout ou en partie le duché et territoires lyonnais et dauphinois.

    Article I.4 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.


    II - Du rôle de l’Église dans l’organisation temporelle du Duché


    Article II.1 : Il sera ouvert aux évêques ayant autorité sur le sol du Lyonnais et du Dauphiné une prélature en lien direct avec le conseil ducal, afin de l’aider à conformer sa politique aux principes aristotéliciens. Cette prélature sera nommée Office Ecclésiastique. Le cas échéant il sera également accordé un accès à ladite prélature au nonce rattaché à la province du Lyonnais-Dauphiné.

    Article II.2 : Afin de faciliter l'organisation de fêtes religieuses, par la même de renforcer la présence de l'Église Aristotélicienne dans la vie du duché et de bénéficier du savoir-faire des laïcs, une communication sera ouverte entre le comité des fêtes ducal et les évêques et, le cas échéant, le nonce. Il conviendra aux personnes ayant l'accès à cette communication de donner leur accord ou leur critique des animations proposées par le comité et dont un responsable les tiendra informés.

    Article II.3 : Les archevêques et évêques s’engagent à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté, en accord avec la Sainte Curie, devant un tribunal local pour haute trahison, et ce même si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Saint-Siège.

    Article II.4 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confiée une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne va pas à l'encontre de la Vraie Foi, dont l'Église Aristotélicienne est unique dépositaire.

    Article II.5.a : Le gouverneur du Lyonnais-Dauphiné devra être baptisé, afin de ne point se retrouver en porte-à-faux avec le présent concordat. Le nonce et les évêques lyonnais et dauphinois vérifieront que tout candidat qui se présente à cette charge soit baptisé.

    Article II.5.b : Chaque changement de conseil sera marqué par une cérémonie de bénédiction du gouvernement Gouverneur et des conseillers ducaux. Cette cérémonie symbolisera l'entente cordiale entre le pouvoir temporel et le pouvoir spirituel. Dans le cas où le gouverneur n'est pas baptisé au moment de sa nomination, la bénédiction du gouvernement sera précédée par le baptême de ce dernier. Il sera libéré de ses obligations si aucun prélat, curé ou diacre n'est capable d'assurer la-dite cérémonie.

    Article II.6 : Les membres du clergé aristotéliciens sont admissibles à toutes charges temporelles.


    III - Du rôle de l’Église dans la vie civile


    Article III.1 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.

    Article III.2 : Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit sur les terres du Lyonnais-Dauphiné.

    Article III.3 : L’Église se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et ducales.

    Article III.4 : L’Église se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple selon les principes de la Vraie Foi. De ce fait Elle a le droit de faire une demande au conseil pour empêcher qu'un professeur ayant des idées contraires à la vraie foi puisse obtenir une chaire à l’université de Lyon pour tous les cours relatifs à la voie de l’Église.

    Article III.5 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses actes spirituels, qu’à son évêque et Rome.

    Article III.6 : Tout prélat se doit de faire acte de présence aux manifestations organisées par le gouverneur et son conseil pour lesquelles ils ont reçu invitation. L'absence est tolérée, sous réserve que le conseil ou le gouverneur en aient été informés.

    Article III.7 : Le duché aidera les clercs à devenir théologiens [niveau 3 voie de l'Église] par la mise en place d'un prêt d’écus nécessaires et sur présentation d’un dossier par le prélat en charge du diocèse concerné. Ce prêt ne sera possible que si le futur prêtre reste en Lyonnais-Dauphiné après son ordination pour officier, et ce pour un délai minimum de 4 mois.


    IV - La justice d’Église et les Officialités Épiscopales


    Article IV.1 : Par la promesse canonique faite lors de la bénédiction du conseil en la cathédrale de Lyon, le gouverneur, comme ses successeur, s'engage à soutenir activement l'Église dans sa lutte contre les hérésies sous toutes les formes qu’elles pourraient prendre.

    Article IV.2 : La Très Sainte Inquisition et le tribunal inquisitorial (ou Officialité) d’Avignon, Dié, Embrun, Lyon et Vienne sont institués sur le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné. Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialités sont ceux définis par le droit canonique de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine.

    - Article IV.2 bis : De surcroît, les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont reconnues en matière spirituelle et disciplinaire interne au clergé, non soumise à l’article IV.7.

    Article IV.3 : Les tribunaux inquisitoriaux et la Justice d’Église sont compétents dans les cas d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte, de blasphème ou de diffamation envers l’Église, ses institutions, ses membres ou ses enseignements ; de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Écritures.

    Article IV.4 : Les tribunaux religieux feront appliquer les différentes punitions qui leur sont propres et prévues par le Droit Canon à tout prévenu présent en terre du Lyonnais-Dauphiné, via les services de la vidamie d’Avignon, Embrun, Lyon et Vienne.

    - Article IV.4 bis : Les sanctions lourdes, conforme à la charte du juge, tels que les bûchers en place publique seront soumises à l’autorisation ducale.

    - Article IV.4 ter : Lorsque les tribunaux ecclésiastiques ne sont pas en mesure de faire appliquer la sentence, le condamné sera déféré devant le tribunal temporel local, et devra se conformer à la sentence prononcée par le juge laïc, elle-même conforme à la demande de la procure ecclésiastique.

    Article IV.5 : Les tribunaux ecclésiastiques ont préséance sur les tribunaux temporels, les premiers pouvant dessaisir les seconds pour les cas jugés de son ressort. L’action temporelle In Gratebus s'éteint alors ou, si nécessaire, sert de support à l’application de la sentence prononcée par le tribunal religieux.

    Article IV.6 : Les prévenus peuvent faire appel des décisions des tribunaux inquisitoriaux auprès du Tribunal de la Rote Apostolique et de la Cassation à Rome.

    Article IV.7 : En cas de désaccord sur l'application d'une peine ou d'un appel ou sur le dessaisissement, une commission quadripartite comprenant un juge d’appel de la Sainte Inquisition, l’Archevêque métropolitain compétent, le juge du Lyonnais-Dauphiné et le Chancelier de France, se réunira, devant chercher la solution juridique respectant au mieux la forme et les droits de la défense. Le Chancelier a le dernier mot en cas de désaccord.

    Article IV.8 : Les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil.

    Article IV.9 : Tout un chacun pourra trouver asile et soutien dans les églises lyonnaises et dauphinoises. La personne ainsi réfugiée s'en remettra à la protection de l'Église et préservera son âme. Le curé chargé de la paroisse aura toute autorité sur le réfugié, aucune force ou autorité extérieure à l’Église ne pourra donc pénétrer en terre consacrée pour prendre possession du réfugié.

    V - Signatures

    Pour l'Église aristotélicienne :

    Monseigneur Tully de Nivellus-Sparte, protonotaire apostolique, seigneur d'Arborio et de Sonnaz




    Monseigneur Wilgeforte de Torretta-Granitola, préfet du Saint-Office, secrétaire apostolique française générale




    SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Cardinal-Archevêque de Lyon



    Monseigneur Oiselier, évêque de Dié




    Pour les duchés du Dauphiné et du Lyonnais :

    Geoffroy de la Chambre, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné



Faict à Pierre-Scize le troisième jour du mois de juin de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et huit.



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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   7/6/2010, 19:19

Citation :
À tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
À tous les sujets lyonnais-dauphinois,

Le Conseil Ducal ayant remarqué que certains Lyonnais-Dauphinois en mission pour leur duché (Soldats dans les armées, Marchands Ambulants Ducaux à l'autre bout du royaume de France etc ...) subissent des majorations d'impôt parfois exorbitantes dû au retard car ils sont absents de leur ville ou parce qu'ils n'ont pas la somme nécessaire pour s'en acquitter. Ne voulant pas pénaliser ces dauphinois travaillant fièrement pour le duché du Lyonnais-Dauphiné, le Conseil ducal a modifié le livre VIII Code Fiscal en incluant ce paragraphe afin qu'ils soient remboursés de ces majorations.
Citation :
Livre VIII : Code Fiscal

VIII.2 De la perception

VIII.2.e : Des remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard
Au moment de l'imposition, une procédure exceptionnelle de remboursement des frais de majoration de retard pourra être mise en place. Elle sera applicable uniquement pour les personnes effectuant une mission reconnue par le Conseil Ducal ou par l'une de ses institutions officielles. Elle devra faire l'objet d'une demande écrite au Conseil Ducal et sera soumise à l'approbation concertée du Commissaire au commerce et du Bailli. Le maire de la ville de résidence du demandeur sera chargé du remboursement des frais de majoration.

Faict à Pierre-Scize le cinquième jour du mois de mai de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et huit.


Citation :
À tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
À tous les sujets lyonnais-dauphinois,
Citation :

Conseil des Trois Lys


1. Du Conseil des Trois Lys

Le Conseil des Trois Lys a pour but de récompenser les sujets Lyonnais-Dauphinois qui font montre d’engagement, de dévouement et de loyauté envers le duché du Lyonnais-Dauphiné et a pour but de les inciter à poursuivre dans cette voie.


2. Composition du Conseil des Trois Lys

Le Conseil des Trois Lys est constitué du Gouverneur et d'un Conseiller ducal nommé par ses pairs, des maires des 7 cités du Lyonnais-Dauphiné, ainsi que d'un citoyen de chacune d'entre elles élu tous les 2 mois.

2.1. Du Président du Conseil des Trois Lys
Le Président du Conseil des Trois Lys est nommé par le Conseil ducal parmi les sujets Lyonnais-Dauphinois. Il peut être révoqué de ses fonctions par le Conseil ducal s'il manque à ses devoirs.

2.1.1. Des Devoirs du Président du Conseil des Trois Lys
Le Président du Conseil des Trois Lys a pour devoirs de:
- Veiller à ce que soit élu tous les 2 mois un citoyen de chacune des villes pouvant siéger au Conseil des Trois Lys.
- Veiller à ce que les membres présentent des dossiers de citoyens potentiellement méritants.
- Réunir tous les 2 mois tous les membres du Conseil des Trois Lys pour voter sur les dossiers des citoyens présentés.

2.1.2. De l'élection des citoyens siégeant au Conseil des Trois Lys
Les citoyens de chaque ville siégeant au Conseil des Trois Lys sont élus à la majorité simple des suffrages exprimés par les citoyens de leur ville dans un vote lancé par un membre désigné par le Président du Conseil des Trois Lys. Un citoyen ne pourra siéger au Conseil des Trois Lys pour une durée supérieure à 2 mois consécutifs. Un citoyen ayant commis un crime de Trahison ou de Haute Trahison envers le duché du Lyonnais-Dauphiné ne pourra être candidat pour siéger au Conseil des Trois Lys.


3. Des Lys

Les Lys ont été choisis comme symbole de l'engagement, du dévouement et de la loyauté dont font preuve les sujets lyonnais-dauphinois reconnus méritants. Jusqu'à trois Lys pourront être décernés dans l'ordre:

- le Lys de l'engagement
- le Lys du dévouement
- le Lys de la loyauté


4. Des dossiers

Les membres du Conseil des Trois Lys devront présenter au Conseil les dossiers de citoyens potentiellement méritants.
Les citoyens de chaque ville pourront également faire parvenir par courrier privé au Président du Conseil des Trois Lys les dossiers de ceux qu'ils estiment être méritants. Le Président ou un membre du Conseil désigné par lui pourra demander à un citoyen transmettant un dossier des précisions sur celui-ci. Advenant une réponse négative à la proposition, le Président devra en informer par courrier privé le citoyen ayant fait la proposition. Le Président et les membres du Conseil des Trois Lys ne seront pas tenu de dévoiler les raisons de refus de récompense sauf si cela fait plus de trois fois qu'un dossier est présenté. Le Président devra donner son accord pour que toute information sur un dossier puisse être révélée sans quoi un membre du Conseil qui le ferait sans cet accord s'expose à des poursuites pour Trouble à l'Ordre Public et à une exclusion du Conseil.


5. Des Sanctions

Pourront être retirées une, plusieurs, ou la totalité des Lys si un sujet lyonnais-dauphinois ayant reçue une distinction du Conseil des Trois Lys commet:

- Un crime de lèse-majesté envers le Roy, le Dauphin, le Gouverneur, le duché ou l'une des cités lyonnaises-dauphinoises.
- Un crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires du duché et donnant lieu à une inscription au casier judiciaire.
- Un acte de Trahison ou de Haute Trahison envers le duché.


Faict à Pierre-Scize le septième jour du mois de juin de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et huit.


Citation :
À tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
À tous les sujets lyonnais-dauphinois,

Qu'il soit su que conformément au texte régissant la Chambre des Tribuns, dame Ninoua de Prunières a été nommée Grand Tribun de cette chambre par sa Grâce Hardryan Devirieux, Porte-Parole, après consultation des tribuns municipaux et assentiment du Conseil ducal.

Faict à Pierre-Scize le huitième jour du mois de juin de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et huit.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   14/6/2010, 02:45

Citation :
À tous ceux qui liront ou entendront,Aux Maires et agents municipaux,À tous les sujets lyonnais-dauphinois,Qu'il soit su que le Conseil ducal a adopté les modifications suivantes au Livre III : Droit politique:
Citation :
Livre III : Droit politiqueIII.2 : Procédures de vote au conseil ducalLes conseillers ducaux proposent, discutent et votent au cours de leur mandat divers projets, textes et lois qui permettent d'organiser la vie du Duché et de ses institutions.III.2.a : MajoritéL'approbation d'un texte par le Conseil Ducal après mise au vote par le Gouverneur est permise par la majorité simple des suffrages exprimés par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Gouverneur de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.Aucun bulletin de vote d'abstention ne sera fournit aux Conseillers. De fait, s'abstenir revient à n'exprimer aucun vote.III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutumeLa durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de cinq jours pleins. Dans le cas où la majorité absolue est atteinte, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à son terme. L'abstention ne pourra en aucun cas être prise en compte pour atteindre la majorité absolue. III.2.c : De la validité des amendements de la coutumeToutes dispositions entrainant la modification, l'ajout ou la suppression d'un ou plusieurs articles du Coutumier ne pourra être ratifiée qu'après une présentation de la version finale et non biffée du dit texte. Une copie dument scellée par le Gouverneur et datée du jour de l'adoption par le Conseil Ducal devra être affichée publiquementIII.2.d : Confirmation des arrêtés municipauxLa confirmation par le conseil ducal des arrêtés municipaux aura lieu par un vote d'une durée écourtée à trois jours pleins. Dans le cas où la majorité absolue est atteinte, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à son terme.
Faict à Pierre-Scize le treizième jour du mois de juin de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et huit.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   27/6/2010, 10:33

Walan a écrit:
Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le XXXe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a défini les lignes de politique générale qu'il suivra dans ses grands domaines d'action au cours des deux prochains mois.

Adoncques, en Économie, le Conseil Ducal poursuivra sur la ligne directrice déjà en cours depuis de nombreux mois en :
- travaillant au maintien de l'équilibre de fréquentation entre les mines ;
- veillant à maintenir l'impôt à un niveau le plus faible possible ;
- ne faisant pas d'ingérence dans la gestion des mairies par les bourgmestres ;
- favorisant les mairies étant dans une optique de solidarité avec le Duché et les autres mairies de celui-ci.

Item, en Sécurité, le Conseil Ducal continuera sur la ligne directrice qui est la sienne en :
- poursuivant les efforts de collaboration entre Ost et Prévôté, notamment à la tête de la hiérarchie ;
- poursuivant la mise en place de la Douane ;
- poursuivant les efforts de règlement des soldes des membres des Compagnies d'Ordonnance.

Item, en Justice, le Conseil Ducal aura comme ligne directrice :
- d'effectuer un travail de simplification et d'allégement du coutumier ;
- de conserver des délais de traitement des dossiers aussi courts que possible.

Item, en Diplomatie, le Conseil Ducal suivra comme ligne directrice :
- d'être un fidèle allié et vassal de la Couronne de France, tout en rappelant que vassal n'est point serf ;
- d'entretenir des rapports amicaux avec chacun de ses voisins afin d'être garant de la stabilité du Sud-Est ;
- de nouer des liens forts avec les provinces voisines en provoquant les occasions de rencontres leurs habitants.


Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt-septième jour du mois de juin mil quatre cent cinquante et huit.

Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal fait appel aux candidatures des Lyonnais et Dauphinois souhaitant postuler à la charge de Président du Conseil des Trois Lys.
Les personnes intéressées sont priées de communiquer leurs candidatures motivées au Conseil Ducal.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le vingt-septième jour du mois de juin mil quatre cent cinquante et huit.

Citation :
Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné!

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce vingt-septième jour du mois de juin et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre le vingt-deuxième et le vingt-septième jour de juin.

Evénements et déclarations :
Le vingt-deuxième jour de juin a été désigné Tenshikuroi Deschenaux, seigneur de Saint-Firmin, comme XVIe Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.
Dès que son allégeance aura été reconnue par Sa Majesté Levan le Troisième débutera la cérémonie d'allégeance du Conseil Ducal et des vassaux du Lyonnais Dauphiné.

Se déroule également en la cathédrale Saint-Maurice de Vienne une messe d'hommage à l'intention de Jean et Espoire Zwyrowsky, Elorane de Nasira et Kederick de Saint-Prigent.

Enfin, le Conseil Ducal fait appel aux candidatures des Lyonnais et Dauphinois souhaitant exercer la charge de Président du Conseil des Trois Lys.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :
  • La définition des lignes de politiques générales qu'il suivra durant ce mandat.

Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :
  • Pour les affaires générale : la préparation de la cérémonie d'allégeances, la mise en place d'un service de propagande ducal.
  • En économie et finances : l'éventualité d'une réduction des achats quotidiens de céréales, la mise à jour des outils de gestion de l'économie.
  • En diplomatie : le suivi des rapports entre l'Anjou et la Couronne.
  • En matière de sécurité : le suivi des tentatives de révoltes dans les villes du Duché, le changement de la méthode employée pour le règlement de certaines soldes.
  • Pour la religion : la préparation de la bénédiction du conseil ducal, l'ouverture de l'office religieux aux archevêques et évêques du Duché.
  • En matière de justice : la réforme de l'article III.3.d sur l'immunité des conseillers ducaux, la création d'un ambassadeur judiciaire.


Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   30/6/2010, 08:33

Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que suite à des causes encore indéterminées des travaux d'entretien d'urgence sont nécessaires sur l'ensemble des mines du Duché.

Par conséquent, afin que ces travaux soient aussi peu coûteux que possible et que les sujets du Duché puissent continuer à se rendre dans au moins une mine a proximité de leur ville, qu'il soit su que le plan suivant va être mis en œuvre :
- demain, jeudi premier juillet, la carrière de pierre située entre Briançon et Embrun, la mine de fer située entre Montélimar et Valence et la mine d'or située entre Valence et Vienne seront fermées.

- que dans deux jours, vendredi deux juillet, la carrière de pierre jouxtant Die et la mine de fer située entre Lyon et Vienne seront fermées, tandis que les mines fermées le premier juillet seront rouvertes.

Dans trois jours, toutes les mines du Duché seront rouvertes normalement et les derniers entretiens d'urgence terminés. Toutes les mines fermées seront donc rouvertes le lendemain de leur fermeture.

Qu'il soit également su qu'une enquête va être diligentée afin que la lumière soit faite sur les causes de la nécessité de tels travaux.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le trentième jour de juin mil quatre cent cinquante et huit.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   30/6/2010, 21:40

Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, en l'absence de Son Excellence le Chancelier Bastien D'Amilly, nommons Dame Gabrielle Bellecour dicte Thegoldendragon, Vice-Chancelière et donc, légalement, Chancelière intérimaire jusqu'au retour du Chancelier. Elle aura la charge de s'assurer de la continuité du fonctionnement des institutions du Domaine de Mercurol et de la pérennité de nos relations diplomatiques.

Que cela soit su, et entendu.

Faict au castel de Pierre-Scize le premier jour de juillet mil quatre cent cinquante et huit.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   1/7/2010, 00:29

Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
Aux bourgmestres des villes du Lyonnais et Dauphiné,

Qu'il soit su que, à compter du vendredi deux juillet et jusqu'au dimanche quatre du même mois, le Duché suspendra ses rachats de céréales.

Cette mesure exceptionnelle est prise afin de pouvoir écouler les marchandises étant déjà mises en vente sur la foire ducale et d'avoir suffisamment de ressources pour financer sans problèmes les travaux d'urgence entrepris sur les mines ducales.

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le premier de juillet mil quatre cent cinquante et huit.

Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire
A tous les membres de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la suppression des mentions colorées dans l'article suivant de l'Ordonnance de Fonctionnement de l'Ost du Lyonnais Dauphiné :
Citation :
III.3.d : Solde

o III.3.d.ii
Le nombre de jours de service nécessaires pour obtenir une certaine marchandise est indiquée dans le tableau suivant:

Viande...............1
Poisson..............1
Lait (si plus de poisson de disponible)....................1/2
Légumes (si plus de fruits de disponible)/fruits... 1/2
Pain ..... 1/3
Maïs .... 1/5

À toucher auprès d'une mairie pour 1 écu:

Bois.................. 1/3
Chemise............ 7
Gilet................. 8
Bustier ............ 8
Braies...............4
Bas...................3
Foulard ............ 3
Col .................. 4
Chausses........... 1 1/2
Bottes .............. 5
Poulaines.......... 4 1/3
Ceinture............ 2 1/3
Chapeau/toque... 3 1/3
Coiffe ................ 5
Jupe...................7 2/3
Tablier ............... 7 1/3



Cape ................. 11
Mantel.............. 16
Robe ................ 14 3/4
Houppelande...... 15 1/4
Petite échelle..... 1 1/2
Grande échelle... 4
Barque.............. 7
Couteau.............1
Seau.................2 1/2
Hache...............11
Casque..............9 1/2
Bouclier............4
Bâton...............1/2
Épée................12

Dans ce cas, le fourrier de la caserne devra au préalable prendre contact avec le maire afin de l'assurer du sérieux de la requête du soldat, ainsi que de son remboursement ultérieur par le Duché.

Cette mesure a été prise afin de faciliter les échanges de soldes "spéciales", qui suivront désormais la même procédure que les soldes habituelles au sein du Conseil Ducal.

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le premier de juillet mil quatre cent cinquante et huit.

Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé de ne pas lever l'immunité de messire Thomas Zwyrowsky, vicomte de Crots, baron de Saillans et de Marsanne, seigneur de Ribiers et de Sédéron dans l'affaire l'opposant à la mairie de Briançon.

La levée de cette immunité a été rejetée par cinq voix contre et sept pour, l'accord des deux tiers des conseillers votants n'étant ainsi pas obtenu ainsi que l'exige l'article III.3.d rappelé plus bas.
Les votants pour la levée de l'immunité ont exprimé leur souhait que la culpabilité ou l'innocence soit établie au cours d'un procès.
Les votants contre se sont exprimés comme ne voyant ni faute grave, incurie, abandon de poste ou acte mettant la stabilité du Duché en danger pouvant justifier une telle levée d'immunité, et ne voulant pas cautionner une affaire ayant toutes les apparences d'une vendetta et qui aurait dû être résolue à l'amiable.

Rappel de l'article concerné :
Citation :
III.3.d : Des conseillers ducaux
Tout conseiller ducal jouit d'une immunité par protection du Gouverneur tout au long de son mandat. De ce fait, il ne peut être mis en accusation.

Néanmoins, le Gouverneur peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour faute grave, incurie, abandon de poste ou tout autre acte qui mettrait la stabilité du Duché en danger. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers votants. Le dit conseiller se verra retirer toute fonction, son droit de vote, son immunité ainsi que les clefs du château. Il pourra, de ce fait, être poursuivi pour les délits qui lui sont reprochés.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize le premier de juillet mil quatre cent cinquante et huit.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   7/7/2010, 01:45

Citation :
Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné!

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce quatrième jour du mois de juillet et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre le vingt-septième jour de juin et le quatrième jour de juillet.

Evénements et déclarations :
Le 29 juin, une série d'événements encore inexpliqués a rendu nécessaire d'effectuer des entretiens d'urgence dans six des sept mines du Duché. Un plan de fermetures successives pour réaliser ces travaux avec un minimum de coûts a alors été annoncé.
La malchance a néanmoins persisté avec de nombreuses infiltrations dans ces différentes mines, qu'il faudra grandement améliorer.

D'autre part, le 1er juillet le Gouverneur a nommé dame Gabrielle Bellecour, dite Thegoldendragon, vice-chancelière du Lyonnais Dauphiné.

Enfin, la cérémonie d'allégeances du Conseil Ducal et des vassaux du Lyonnais Dauphiné a commencé dans la grande salle du castel de Pierre-Scize.


Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :
  • La suspension exceptionnelle des rachats de céréales aux mairies du deux au quatre juillet.
  • Le maintien de l'immunité du conseiller Thomas Zwyrowsky.
  • La modification de l'article III.3.d.ii de l'Ordonnance de Fonctionnement de l'Ost Lyonnais Dauphinois.

Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :
  • Pour les affaires générales : la création de listes de "référents" pour les différents postes de conseillers ducaux, l'étude des candidatures à la charge de président du Conseil des Trois Lys, le fonctionnement de l'université, la préparation de la cérémonie d'allégeances, la mise en place d'un service de propagande ducal.
  • En économie et finances : l'envoi d'un courrier quotidien aux étrangers au Duché pour les inviter à aller aux mines, l'étude de la modification d'un décret municipal briançonnais sur le bois, l'étude d'un plan favorisant l'élevage porcin à l'échelle ducale, l'élaboration d'un "plan mine" pour la mine entre Briançon et Embrun, la mise en vente de pains sur la foire ducale pour les personnes souhaitant faire un don, l'éventualité d'une réduction des achats quotidiens de céréales, la réalisation du travail préparatoire au calcul du montant des impôts, la création de guides et l'intégration des outils de gestion de l'économie.
  • En diplomatie : le suivi des rapports entre l'Anjou et la Couronne, le suivi des tensions entre Savoie et Confédération Helvétique, l'étude de la situation en Rouergue, le suivi de la situation en Normandie après la prise de Rouen, la révision des traités d'ambassade avec la Bourgogne et le Berry.
  • En matière de sécurité : l'étude d'une demande d'article de l'AAP sur l'ost Lyonnais Dauphinois.
  • Pour la religion : la reprise de la négociation du concordat, la préparation de la bénédiction du conseil ducal, l'ouverture de l'office religieux aux archevêques et évêques du Duché.
  • En matière de justice : la réforme de l'article III.3.d sur l'immunité des conseillers ducaux, la création d'un ambassadeur judiciaire.


Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les habitants de Briançon,

Qu'il soit su que le conseil ducal a validé les modifications des arrêtés municipaux demandées par la bourgmestre de Briançon suivantes.
Citation :
Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3,80 écus et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Seuls les forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon ont le droit d'acheter le bois mis en vente sur le marché.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Citation :
Décret sur les sacs de maïs réservés à Briançon

Les sacs de maïs mis en vente à 3,30 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le onzième jour du mois de mars MCDLVIII.


Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le sixième de juillet mil quatre cent cinquante et huit.

Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Briançon et Embrun,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, un "plan mine" concernant la carrière de pierre sise entre Briançon et Embrun a été mis en place.
Toute personne ayant passé quatre jours par semaine dans cette mine et pouvant le prouver se verra remettre une miche de pain. Toute personne ayant travailler plus de quatre jour par semaine dans cette mine se verra remettre deux miches de pain.

Davantage de détails sur ce plan seront disponibles dans les halles de Briançon et d'Embrun, auprès des bourgmestres de ces villes ou auprès du Commissaire au Commerce.

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le sixième de juillet mil quatre-cent cinquante huit.

Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que sur la foire ducale ont été déposés vingt-cinq miches de pain à 10 écus.
Ces miches de pain peuvent être achetées par toute personne souhaitant faire un don au Duché d'un montant total de 60 écus (chaque achat sur la foire ducale étant soumis à une taxe de 50 écus).

Afin d'accéder à la foire ducale, il est nécessaire de se rendre au castel par d'anciennes voies d'accès (HRP : en passant par la v2 : http://old.lesroyaumes.com/ ; puis" Duché" -> "Château" -> "Accéder à la foire du Comté").

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le sixième de juillet mil quatre cent cinquante et huit.

Citation :
Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Seigneur de Saint-Firmin, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
Appuyé par notre Conseil et notre Chancellerie,

Après avoir appris que l’irréparable avait été commis en terre Angevine, à savoir que Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, Grand Inquisiteur et Primat de Bretagne, Archevêque de Tours, avait été lâchement assassiné alors qu’il se déplaçait sans velléité de combat aucune contre le peuple angevin, faisons savoir que nous condamnons fermement ce regrettable événement, grave conséquence de l'hérésie sévissant actuellement en Anjou, et que nous espérons que justice soit faite pour châtier les coupables avec une rigueur à la mesure du crime commis.

De même, nous espérons que des négociations s'ouvriront afin d'apaiser ce conflit.


Faict au Castel de Lyon, le sixième jour du mois de juillet 1458


Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné


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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   10/7/2010, 01:23

Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Le Conseil Ducal, après lecture et appréciation des différentes candidatures, nomme Sa Grasce Hardryan, Duc de Chasteau Queyras, Président du Conseil des Trois Lys.

Nous lui souhaitons pleine et entière réussite dans le développement de cette nouvelle institution.

Que cela soit su, et entendu.

Faict au castel de Pierre-Scize le neuvième jour de juillet mil quatre cent cinquante et huit.

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Thegoldendragon

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   11/7/2010, 08:43

Citation :
Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné!

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce onzième jour du mois de juillet et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre quatrième et le onzième jour de juillet.

Evénements et déclarations :
Le sixième de juillet, le Gouverneur condamnait l'assassinat de Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, Grand Inquisiteur et Primat de Bretagne, Archevêque de Tours par les armées angevines.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :
  • Les modifications des arrêtés municipaux concernant le bois et le maïs telles que demandées par la mairie de Briançon.
  • La mise en place d'un "plan mine" pour inciter à la fréquentation de la carrière de pierre entre Briançon et Embrun
  • La mise en place de pains ducale sur la foire pour les personnes souhaitant faire des dons au Duché.
  • La nomination d'Hardryan Devirieux, duc de Château Queyras, à la présidence du Conseil des Trois Lys.

Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :
  • Pour les affaires générales : la création d'un service de propagande ducale
  • En économie et finances : la nomination de conseillers financiers, l'envoi d'un courrier quotidien aux étrangers au Duché pour les inviter à aller aux mines, l'étude d'un plan favorisant l'élevage porcin à l'échelle ducale, l'éventualité d'une réduction des achats quotidiens de céréales, la réalisation du travail préparatoire au calcul du montant des impôts.
  • En diplomatie : le suivi des rapports entre l'Anjou et la Couronne, le suivi des tensions entre Savoie et Confédération Helvétique, l'étude de la situation en Rouergue, le suivi de la situation en Normandie après la prise de Rouen, la révision des traités d'ambassade avec la Bourgogne et le Berry.
  • En matière de sécurité : l'étude d'un projet de baptême de l'école de la prévôté.
  • Pour la religion : la reprise de la négociation du concordat, la préparation de la bénédiction du conseil ducal.


Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   

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