______________________
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Traité d'Alliance avec le Duché du Bourbonnais Auvergne

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
tenshikuroi

avatar

Nombre de messages : 2110
Age : 35
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 09/02/2009

MessageSujet: Traité d'Alliance avec le Duché du Bourbonnais Auvergne   25/1/2011, 04:52

Citation :
Traité d'Alliance entre le Duché du Bourbonnais Auvergne et le Duché du Lyonnais Dauphiné.



Ainsi,ce jour d’hui, Nous, Ka Devirieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné,et Nous, Petitrusse de Jaligny, Duc du Bourbonnais-Auvergne engageons en fière alliance nos provinces respectives engageant par le fait même nos successeurs jusqu’à ce qu’il en soit décidé autrement.

En les articles suivant, nous échafaudons les bases de nos relations. De ces articles nous faisons notre serment sur notre Foy et notre Honneur.



    Article 1 – Du droit de contracter

    Le présent traité n’interdit nulle alliance, traité, acte ou convention postérieurs de se former entre une province signataire et une province extérieure pour autant que cette entente ne nuise pas à celle déclarée dans le présent acte.

    Article 2 – De la non-agression

    Les provinces signataires s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les provinces signataires s'engagent à considérer leurs armées comme amies et à ne pas pénétrer sur leur territoire réciproques ans accord préalable.

    Article 3 – De la libre circulation

    Les provinces signataires accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois.
    Les lances et groupes armés sont libres de circuler sur les territoires des deux duchés.
    Le port d'armes est libre pour tous les ressortissants des territoires des duchés alliés.
    Lorsque la Loi Martiale, l'État de Siège ou équivalent sont décrétés, la libre circulation ne s'applique qu'aux seuls ambassadeurs dûment reconnus et annoncés, ainsi qu'à leurs gens.

    Article 4 – De la coopération judiciaire

    Les provinces signataires s'engagent à coopérer judiciairement afin de lutter contre le brigandage et tous les délits commis sur leurs territoires mutuels, la procédure exacte faisant l'objet d'un accord séparé.

    Article 5 – De l’alliance militaire

    Les provinces signataires jurent de se défendre mutuellement contre toute menace qui pourrait mettre en péril la sécurité du Duché du Bourbonnais-Auvergne ou du Lyonnais-Dauphiné suite à une consultation des autorités en question qui en aura déterminé les dispositions.

    En cas de conflit les provinces signataires s'engagent à mettre en œuvre et à coordonner les moyens diplomatiques nécessaires pour résoudre le dit conflit.

    Article 6 – De l’entrée en vigueur

    Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces, leurs successeurs et leurs peuples.

    Article 7 – De la validité du traité

    Les provinces signataires sont, de fait, libérées de toute obligation l’une envers l’autre, si l’un de leurs successeurs se voyait être hérétique ou félon au seul représentant légitime de la Couronne de France.

    Article 8 – De la dénonciation du présent traité

    La province signataire souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à son homologue signataire. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent traité est réputé nul passé ce délai. Les provinces signataires s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.




Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux authentifiant le dit acte seront apposés

Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.


Ratifié le dix neuf janvier de l'an mil quatre cent cinquante neuf au Château de Mercurol.

Pour le Lyonnais Dauphiné,
Ka Devirieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné



Pour le Bourbonnais-Auvergne,
Petitrusse de Jaligny, Duc du Bourbonnais-Auvergne.




En qualité de témoins,

Tenshikuroi Deschenaux, Vice-Chancelier du Lyonnais Dauphiné



Dame Penelope de Montbazon-Navailles, Ambassadeur du Lyonnais Dauphiné

Lanfeust de Troy, Chambellan du Bourbonnais Auvergne



Agwalenn, Ambassadeur du Bourbonnais Auvergne
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Traité d'Alliance avec le Duché du Bourbonnais Auvergne
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Traité de Coopération Judiciaire avec Bourbonnais [ANN]
» Arrivée du Garde des Sceaux du Bourbonnais-Auvergne
» Arrivé de l'attaché diplomatique du Bourbonnais-Auvergne
» Traité avec l'Eglise sur la Garde Episcopale
» Traité d'Ambassade avec le Limousin et la Marche

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Domaine de Mercurol :: Pavillon d'accueil :: Pavillon d'accueil des ambassadeurs :: Bureaux des Traités :: Traités d'Alliance et Traités Militaires-
Sauter vers: