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 Traité d'Ambassade avec la Champagne

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Alynerion

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Nombre de messages : 301
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 18/07/2006

MessageSujet: Traité d'Ambassade avec la Champagne   9/1/2007, 23:00

Citation :
Arrêté concernant les ambassades en territoire champenois

A compter du premier janvier 1455, toutes les ambassades réunies au sein de l'hôtel de la diplomatie champenoise, situé en plein coeur de Reims, se voient accorder l'entière souveraineté dans leurs bureaux respectifs.
Les lois champenoises ne s'y appliqueront donc plus, et l'Ost de Champagne ne pourra plus y pénétrer sans l'accord des ambassadeurs.

Tout étranger en terre champenoise pourra demander la protection de son ambassade.
Toute personne, champenoise ou non, peut également demander la protection d'une autre région.

Pour ce faire, il doit simplement se rendre aux portes de l'hôtel et demander la protection de la région qu'il souhaite.

Toute région peut accepter ou refuser de donner sa protection, avec toutes les conséquences que cette décision impliquera pour l'avenir des relations avec la Champagne.

Les soldats champenois attachés à l'hôtel de la diplomatie s'engagent à assurer la protection du réfugié, voire à le raccompagner sain et sauf à la frontière, si telle est la volonté diplomatique des régions en cause.

Pour la Champagne,

Ylalang de Beaunay
Chambellan

------------------------------------------------------------------------------------

Partie HRP :

1- pour bénéficier de la protection de l'ambassade, il est impératif de se trouver In Game dans la capitale de la région.

2- si la personne souhaitant se réfugier à l'ambassade est poursuivie (par des soldats, notamment), il est impératif que le RP de fuite soit crédible. Une concertation HRP avec les Ducs, Chambellans et éventuellement Capitaines, et le "criminel", seront indispensables pour juger de la crédibilité du RP.

3- les critères permettant de juger la réussite de la fuite sont les suivants :
- présence IG dans la capitale
- respect du temps mis pour rejoindre la capitale (pas de délit commis dans une ville à 15h pour se retrouver à 15h01 dans la capitale)
- crédibilité des actions menées par les poursuivants pour arrêter le réfugié
- crédibilité des actions menées par le réfugié pour y échapper
- aucune action physiquement impossible ne peut être réussie
- il sera également tenu compte du RP global du personnage : un mauvais combattant RP ne pourra jamais battre des soldats entrainés, un personnage habitué à la mendicité pourra espérer passer inaperçu, etc.

4- le non respect de ces critères signifie simplement l'échec de la demande.
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Sagaben

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Nombre de messages : 7677
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 14/09/2007

MessageSujet: Re: Traité d'Ambassade avec la Champagne   26/4/2009, 07:02

Citation :
Traité de définition du statut diplomatique entre le Duché du Dauphiné-Lyonnais et le Duché de Champagne.




Préambule :
Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, le Duché du Dauphiné-Lyonnais et le Duché de Champagne définissent par le présent traité les statuts et les droits de leurs émissaires respectifs. Par essence, on entend par diplomatie toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.

* Article premier : Des acteurs diplomatiques. Tout émissaire reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante sera accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation. Après s'être fait connaître auprès de ses homologues étrangers, icelui jouira alors des statuts suivants.
Sont définis comme émissaires les ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les chambellans et chanceliers.

Article II : Des ambassades
* Les parties contractantes s'attribuent mutuellement une ambassade sur leur territoire respectif, lieu reconnu comme neutre et permettant le bon exercice de la diplomatie. Les ambassades peuvent être regroupées en châteaux, chancelleries, ou autre formation diplomatique.


Article III : Du droit de passage
* Le Duché du Dauphiné-Lyonnais et le Duché de Champagne reconnaissent le droit à leurs émissaires de se rendre sur leurs terres afin d'y exercer leurs offices diplomatiques et ce, en temps de paix comme de guerre. Toutefois, si la loi martiale devait être déclarée dans la totalité ou une partie d'une des contrées, les dits émissaires devront signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir la chancellerie ou la
maréchaussée.

Article IV : De l'immunité
* Les émissaires du Duché du Dauphiné-Lyonnais, en l'exercice reconnu de leurs fonctions bénéficient d'une immunité leur permettant d'officier la diplomatie sur l'ensemble du territoire de Champagne. Réciproquement, les émissaires de Champagne en l'exercice de leurs fonctions jouissent de la même immunité en territoire du Dauphiné-Lyonnais.
* La dite immunité couvre toute les décisions diplomatiques prises par une partie ou l'autre partie et garantit aux émissaires le libre exercice de leur office en tout temps. Les locaux, les biens ainsi que les familles au premier degré (époux/épouse et leurs enfants en bas âge) des émissaires diplomatiques sont réputés protégés par cette immunité.
* L'immunité ne concerne en aucun cas les crimes et délits, externes à toute fonction diplomatique tel que défini dans l’article VI ci-après.

Article V : De l'obligation de protection des émissaires
* En toutes situations et dans le souhait de conservation des relations diplomatiques, chaque partie contractante doit veiller à
l'inviolabilité des locaux de la mission diplomatique étrangère et à la protection des biens et des émissaires étrangers couverts par l'immunité, si besoin est en fournissant une assistance armée.
* En cas de rupture du traité, les parties s'engagent à raccompagner à la frontière par une escorte lesdits émissaires et leur famille au premier degré.

Article VI : De la position devant la Loi
* L'immunité diplomatique protège le diplomate dans l'exercice de ses fonctions. Si toutefois un émissaire d'une des parties contractantes venait à commettre un délit, un crime ou toute infraction ne pouvant être justifiés dans l'exercice de son office diplomatique, il pourrait être
traduit en justice selon la juridiction de la contrée lésée. Nonobstant, une conciliation peut être menée suivant l'état des relations.

Article VII : Du droit de réserve et de renvoi
* En cas de conflit d'intérêts reconnu ou cas majeur notifié, les parties contractantes se réservent le droit de refuser quelconque émissaire ou
de demander le départ d'icelui.
* L'émissaire concerné dispose alors de Sept jours francs pour se retirer. En cas de manquement, des procédures de conciliation ou judiciaires pourront être ouvertes.

Article VIII : De la validité du traité
* Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de
facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation ne puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.


Article IX : Des manquements au traité
* Né de la volonté des parties de nouer des liens diplomatiques, tout manquement au présent traité de l’une des parties peut le rendre de
facto caduque au libre de choix de la partie lésée.
* En revanche, en cas de manquement à la protection des locaux diplomatiques, des biens et des personnes couverts par l'immunité, le duché plaignant peut demander réparation au duché en faute.

Article X : De la procédure de dénonciation du traité
* Le contractant souhaitant mettre officiellement fin au présent traité, abstraction faite d’un manquement de l’une des parties, pourra faire
parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier a la possibilité de répondre pour en prendre acte. Sans réponse officielle au terme de quatre jours, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.


Article XI : De la modification du traité
* Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XII : De l'entrée en vigueur du traité
* Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants qui engagent leur duché et leur peuple.




Ratifié au Castel de Lyon et au Domaine de Mercurol en l'an quatorze cent cinquante sept, du mois d'avril le ...

Au nom du Duché Du Lyonnais-Dauphiné :

Sa Grâce Hardryan, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné


Son Excellence Bastien d’Amilly, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné


Au nom du duché de Champagne:


Sa grâce Gwenhwyvar uí Fergus d'Éirinn, duchesse de Champagne



Son Excellence Coyuna, Chambellan de Champagne

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