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 Traité de Non-agression avec le Bourbonnais-Auvergne

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Alynerion

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Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 18/07/2006

MessageSujet: Traité de Non-agression avec le Bourbonnais-Auvergne   9/1/2007, 05:43

Citation :
La duchesse Alivianne du Bourbon Auvergne et le gouverneur Frère Morgennes du Dauphiné, ainsi que leur conseil respectifs, représantant de leur Duchés élu par le peuple et pour le peuple, ont décidé de par leur sagesse et afin de préserver la paix et la justice sur leurs territoires de signer ce pacte d'amitié
Et de par ce traité, prouver à tous la concorde régnant entre les deux duchés

Du traité de Non-agression.

Art 1. Les ducs ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre conseil et ducs et uniquement pour le transport de troupes vers un tièrce duché ou dans le but d'aider l'autre duché signataire à repousser un envahisseur.

Art 2. En cas d’agression d’un ennemi extérieur au Royaume de France, les deux parties s’uniront pour faire front à celui-ci. Si l’agression est provoquée par un Vassal de son Altesse le Roy de France, chacun des deux conseils aura la liberté de choisir son degré d’engagement dans le conflit mais ne devra en aucun cas apporter soutien au tièrce parti.

Art 3. Les ducs ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelques moyen que se soit. (pillage de mairie, formentation de révolte,...)

Du traité de coopération judiciaire.

Traité de Justice

Art 4. Tout citoyen mis en accusation dans l'un des deux duchés sera soumis aux lois et coutumes du lieu de son crime ou délit.

Art 5. Si un accusé fuit dans la province voisine pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Concrètement, si un délit est commis en Auvergne et que le coupable s'échappe en Dauphiné, les instances judiciaires dauphinoises peuvent le poursuivre sur demande des instances savoyardes, selon leurs lois et avec leur collaboration et vice-versa.

Art 6. Les représentants des deux duchés collaboreront ensemble afin de créer un registre des casiers judiciaires entre les deux provinces. Tout délit commis dans l'un des deux duchés déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.

Art 7. Pour annuler ce traité, annonce doit être faite solennellement à la gargotte de l'autre duché et message doit être envoyé à son duc. Les affaires inter-ducales en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'à leur terme.

Art 8. Chaque duchés signataire s'engage à fournir la liste des personnes "indésirables" ainsi que toute information concernant les organisations criminelles actives en leur territoire à l'autre parti signataire.

Du traité commercial.

Art 9. Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisés, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.

Du traité

Art 10. Les seigneurs et leurs vassaux s'engagent respecter les article de ce traité.Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Art 11. Le non-respect de ce traité entrainera le contentieux devant la cour Royale qui devra punir la partie contractante fautive et veillier à ce que réparation soit faite, ou tout du moins de veillier au statu quo, en cas d'invasion.

Art 12. Ce traité devra être reconduit par le conseil nouvellement élu après chaque élection, dans un laps de temps de 1 semaine à compter après l'élection du duc/comte. Durant ce laps de temps, ce traité aura toujours force de loi aux yeux de tous.

Art 13. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Bien à vous,

Greayes
Chambellan du Dauphiné
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Sagaben

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Date d'inscription : 14/09/2007

MessageSujet: Re: Traité de Non-agression avec le Bourbonnais-Auvergne   15/5/2009, 04:10

Complété par le traité d'alliance du 2 novembre 1454.
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Traité de Non-agression avec le Bourbonnais-Auvergne
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