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 Traité Militaire avec le Languedoc

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Alynerion

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Nombre de messages : 301
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 18/07/2006

MessageSujet: Traité Militaire avec le Languedoc   9/1/2007, 05:37

Citation :
****** TRAITÉ MILITAIRE ******



Traité militaire entre le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné concernant le noeud entre Uzès et Montélimar.

Le Gouverneur du Dauphiné Messire Régimon
Le Coms du Languedoc Messire Kephrem

Conviennent :
Dans le cadre d'un accord de protection et de sécurisation bilatérale des deux provinces, le Lyonnais-Dauphiné reconnaît la souveraineté du Languedoc sur le noeud entre Uzès et Montélimar.

Languedoc et Lyonnais-Dauphiné, ont le droit d'effectuer des patrouilles militaires entre et y compris dans les villes de Montélimar et d'Uzès. Les troupes ne sont pas autorisées à pénétrer au delà. Chaque patrouille devra prévenir les autorités locales de son arrivée.

Si sur le noeud, les troupes lyonnais-dauphinoises rencontrent les troupes languedociennes, le combat ne devra pas être engagé et tout dommage porté à un soldat, de quelque province que ce soit, donnera droit à une réparation des préjudices subis.

Le Lyonnais et Dauphiné s'engage à signaler au Languedoc toute personne suspecte rencontrée sur le noeud. Le Languedoc fera de même.

Le présent traité réaffirme et proroge les traités de coopération judiciaire et d'alliances déjà ratifiés.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties suivant les modalités définies dans le traité d'Alliance. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Carlitodu63 Ambassadeur du Languedoc a signé
Rosetendre Chambellan du Languedoc a signée
Kephrem coms du Languedoc a signé




Signé par Régimon, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné



Signé par Alynerion de Fontager, Chambellan du Lyonnais-Dauphiné

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