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 Traité d'Alliance et de Coopération avec le Languedoc

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Alynerion

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Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 18/07/2006

MessageSujet: Traité d'Alliance et de Coopération avec le Languedoc   9/1/2007, 05:26

Citation :
Traité d'Alliance et de Coopération


Dans leur sagesse toute-puissante et dans leur volonté de lutte contre les injustices et de sauvegarde de la paix, le Coms Denys du Languedoc et le Gouverneur Anthony de Massigny, dict le Wulfen du Lyonnais et Dauphiné ont choisi d'établir entre leurs Provinces l'Alliance qui suit, rédigée par leur représentant respectif, Basilus, Chambellan du Languedoc, et Alynérion, Chambellan du Lyonnais et Dauphiné.


Article I

1. Le Coms du Languedoc reconnaist n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Duché du Lyonnais et Dauphiné.

2. Le Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné reconnaist n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Comté du Languedoc.


Article II

1. Le Coms du Languedoc reconnaist l'unité et l'intégrité du Duché du Lyonnais et Dauphiné et s'engage au nom de son Duché à respecter et garantir la sauvegarde desdites intégrité et unité.

2. Le Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné reconnaist l'unité et l'intégrité du Comté du Languedoc et s'engage au nom de son Comté à respecter et garantir la sauvegarde desdites intégrité et unité.


Article III

1. En vertu de l'article II-1 du présent traité, le Coms du Languedoc s'engage, au nom de son Comté, à respecter en temps de paix les frontières du Duché du Lyonnais et Dauphiné.

2. En vertu de l'article II-2 du présent traité, le Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné s'engage, au nom de son Duché, à respecter en temps de paix les frontières du Comté du Languedoc.

3. En cas de poursuites de brigands ou bandits de grands chemins, des troupes sont autorisées à poursuivre les malfaiteurs par delà la ligne de frontières.
La Province poursuivante doit immédiatement prévenir l'autre partie contractante, voir avant le franchissement si cela est possible.
L'autre Province signataire s'engage à mettre tout en oeuvre pour bloquer les malfaiteurs.
Si l'avertissement n'est pas effectué, une pénalité de 500 écus sera appliquée.

4. Le groupe pénétrant l'autre Province se doit de ne pas abuser de l'hospitalité ni des marchés de celle ci et de respecter les lois, us et coutumes de cette Province.

5. La partie ayant pénétré sur le territoire de l'autre ne doit pas abuser de la concession accordée par celle-ci, et s'engage à se retirer dès l'arrestation des dits individus, ou à la demande formelle de l'autre partie.

Article IV

1. Dès l'instant où un tiers Duché ou Comté, ou toute autre organisation militaire ou criminelle, agresse par les armes l'une des Provinces signataires du présent traité, le Coms ou Gouverneur de cette Province peut s'il le souhaite faire appel au soutien militaire, logistique ou matériel, de l'autre Province signataire du présent traité.

2. La Province mandée est dans l'obligation de répondre à l'appel et se doit, de part le présent traité et l'amitié unissant leurs deux peuples de réagir au plus tôt et offrir tout le soutien réclamé, au mieux de ses possibilités effectives.

3. Les alinéas 1. et 2. de l'article III du présent traité perdent alors tout effet.


Article V

Le présent traité réaffirme et proroge le traité de coopération judiciaire déjà ratifié.


Article VI

1. Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.

2. En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs sujets.
Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.

3. Les Marchands Ambulants des deux Provinces sont autorisés à se déplacer librement sur les terres de celles ci. Aucune taxe ne pourra leur estre réclamée.
Les Commissaires au Commerce se devront d'estre en relation constante afin de réguler les activités des dits Marchands.

4. La sécurité des Marchands mandatés par les deux Provinces devra estre assurée au mieux par les forces militaires et de police des parties signataires.

5. La fermeture des frontières ne saurait estre opposée à la libre circulation des Marchands dûment mandatés par les Provinces signataires.

6. Les sujets résidants des Provinces signataires peuvent circuler librement entre les celles ci, à la condition expresse qu'ils n'aient pas de casier judiciaire, que les frontières ne soient pas fermées, qu'ils ne s'agissent pas de soldats ou de mercenaires en exercice seuls ou en réunion.


Article VII

1. Les activités festives, culturelles, aristotéliciennes seront favorisées par les Provinces signataires afin de contribuer au bien estre des peuples du Languedoc et du Lyonnais et Dauphiné.

2. Les commissions oeuvrant dans ces objectifs verront leur travail de collaboration facilité et le Comté du Languedoc et le Duché du Lyonnais et Dauphiné s'engagent à mettre tout en oeuvre pour faciliter leurs oeuvres.


Article VIII

1. Le Coms du Languedoc souhaitant rompre le présent traité en temps de paix devra faire parvenir au Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné une notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après sept (7) jours.

2. Le Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné souhaitant rompre le présent traité en temps de paix devra faire parvenir au Coms du Languedoc une notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après sept (7) jours.

3. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

4. Le présent traité ne saurait estre rompu par aucune des parties en temps de guerre.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

5. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent estre décidées.

6. Le présent traité est bilatéral et ne saurait intégrer par la suite de nouveaux signataires.

7. La signature de traités futurs devra s'efforcer de ne pas remettre en cause celui présent. A défaut, le respect de la hiérarchie dans l'implication entre les différents comtés/duchés sera maintenu comme suit:

Pas de traités connus
Traité de Non Agression
Traité de Paix
Traité Concorde
Traité d'Alliance

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties suivant les modalités définies par celui-ci. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.


Signé par Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Alynérion, Chambellan du Lyonnais et Dauphiné


Signé par Denys, Coms du Languedoc.

Basilus, Chambellan du Languedoc

En le Château de Lyon, le vingt-cinquième de Juillet de l'an de Grâce Quatorze Cent Cinquante Quatre.
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