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 Traité d'Alliance et de Coopération avec la Provence[ANNULE]

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Alynerion

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Nombre de messages : 301
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 18/07/2006

MessageSujet: Traité d'Alliance et de Coopération avec la Provence[ANNULE]   9/1/2007, 05:25

Citation :
Traité d'Alliance et de Coopération


Dans leur sagesse toute-puissante et dans leur volonté de lutte contre les injustices et de sauvegarde de la paix, le Comte de Provence Kermit et le Gouverneur Wulfen du Lyonnais-Dauphiné ont choisi d'établir entre leurs provinces l'alliance qui suit, rédigée par leur représentant respectif, Remi de Hasbourg, Chancelier de Provence et Alynerion, Vice Chambellan du Lyonnais-Dauphiné.

Article I

1. Le Comte de Provence reconnaît n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

2. Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné reconnaît n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Comté de Provence.


Article II

1. Le Comte de Provence reconnaît l'unité et l'intégrité du Duché du Lyonnais-Dauphiné et s'engage au nom de son Comté à respecter et garantir la sauvegarde desdites intégrité et unité.

2. Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné reconnaît l'unité et l'intégrité du Comté de Provence et s'engage au nom de son Duché à respecter et garantir la sauvegarde desdites intégrité et unité.


Article III

1. En vertu de l'article II-1 du présent traité, le Comte de Provence s'engage, au nom de son Comté, à respecter en temps de paix les frontières du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

2. En vertu de l'article II-2 du présent traité, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné s'engage, au nom de son Duché, à respecter en temps de paix les frontières du Comté de Provence.

3. En cas de poursuites de brigands ou bandits de grands chemins, des troupes sont autorisées à poursuivre les malfaiteurs par delà la ligne de frontière.

La province poursuivante doit immédiatement prévenir l'autre partie contractante, voir avant le franchissement si cela est possible.

L'autre province signataire s'engage à mettre tout en oeuvre pour bloquer les malfaiteurs.

Si l'avertissement n'est pas effectué, une pénalité de 500 écus sera appliquée.

4. Le groupe pénétrant l'autre province se doit de ne pas abuser de l'hospitalité ni des marchés de celle-ci et de respecter les lois, us et coutumes de cette province.

5. La partie ayant pénétré sur le territoire de l'autre ne doit pas abuser de la concession accordée par celle-ci, et s'engage à se retirer dès l'arrestation desdits individus, ou à la demande formelle de l'autre partie.


Article IV

1. Dès l'instant où un tiers duché ou comté, ou toute autre organisation militaire ou criminelle, agresse par les armes l'une des provinces signataires du présent traité, le Duc ou Gouverneur de cette province peut s'il le souhaite faire appel au soutien militaire, logistique ou matériel, de l'autre province signataire du présent traité.

2. La province mandée est dans l'obligation de répondre à l'appel et se doit, de part le présent traité et l'amitié unissant leurs deux peuples de réagir au plus tôt et offrir tout le soutien réclamé, au mieux de ses possibilités effectives.

3. Les alinéas 1. et 2. de l'article III du présent traité perdent alors tout effet.

4. Dans le cas où une des deux provinces signataires aurait ratifié un traité dont les termes sont identiques au présent article, avec un autre duché ou comté, l’autre cocontractant se doit de rester neutre si une guerre venait à éclater entre ses deux alliés.


Article V

Le présent traité réaffirme et proroge le traité de coopération judiciaire déjà ratifié.


Article VI

1. Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.

2. En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
3. En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.

4. Les Marchands Ambulants des deux provinces sont autorisés à se déplacer librement sur les terres de celles-ci. Aucune taxe ne pourra leur être réclamée.
Les Commissaires au Commerce se devront d'être en relation constante afin de réguler les activités desdits Marchands.

5. La sécurité des Marchands mandatés par les deux provinces devra être assurée au mieux par les forces militaires et de police des parties signataires.

6. La fermeture des frontières ne saurait être opposée à la libre circulation des Marchands ou personnes dûment mandatés par les provinces signataires.

7. Les Citoyens résidants des provinces signataires peuvent circuler librement entre les celles-ci, à la condition expresse qu'ils n'aient pas de casier judiciaire, que les frontières ne soient pas fermées, qu'ils ne s'agissent pas de soldats ou de mercenaires en exercice seuls ou en réunion.


Article VII


1. Les activités festives, culturelles, aristotéliciennes seront favorisées par les provinces signataires afin de contribuer au bien être des peuples du Comté de Provence et du Lyonnais-Dauphiné.

2. Les commissions oeuvrant dans ces objectifs verront leur travail de collaboration facilité et le Comté de Provence et le Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engagent à mettre tout en oeuvre pour faciliter leurs oeuvres.


Article VIII

1. Le Comte de Provence souhaitant rompre le présent traité en temps de paix devra faire parvenir au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné une notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après sept (7) jours.

2. Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné souhaitant rompre le présent traité en temps de paix devra faire parvenir au Comte de Provence une notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après sept (7) jours.

3. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

4. Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles.

5. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

6. Le présent traité ne saurait être rompu par aucune des parties en temps de guerre.

7. Le présent traité est bilatéral et ne saurait intégrer par la suite de nouveaux signataires.

8. La signature de traités futurs devra s'efforcer de ne pas remettre en cause celui présent. A défaut, le respect de la hiérarchie dans l'implication entre les différents comtés/duchés sera maintenu comme suit, du plus faible au plus fort :

Pas de traités connus
Traité de Non Agression
Traité de Paix
Traité Concorde
Traité d'Alliance

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties suivant les modalités définies par celui-ci. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.



Signé par Anthony de Massigny, dit le Wulfen, Gouverneur du Duché du Lyonnais-Dauphiné.


Alynerion de Fontager, Chambellan.



Signé par Kermit, Comte de Provence.

En le Château d'Aix le 15 septembre de l'an de Grâce Quatorze Cent Cinquante Quatre.
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Sagaben

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Date d'inscription : 14/09/2007

MessageSujet: Re: Traité d'Alliance et de Coopération avec la Provence[ANNULE]   9/10/2010, 07:23

Citation :
A tous cieux qui ces présentes lestres verront et orront, Salut et Paix!

Nous Terwagne Méricourt, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, Hersende de Brotel, Marquise des Alpes Occidentales et Ladoce de Lorso, Comtesse de Provence, sçavoir faisons,

Que nous reconnaissons officiellement et solennellement le traité signé entre nos deux provinces par Sa Grasce Anthony de Massigny, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, et Sa Grandeur Kermit, Comte de Provence, le quinzième jour du mois de septembre quatorze cent cinquante-quatre, comme caduc,

Que cela est fait dans le respect des deux parties et sous la bonne garde d'Aristote,

Faict au Castel Pierre Scize de Lyon, en l'an quatorze cent cinquante-huit, du mois d'octobre le neuvième


VIII ème Comtesse de Provence Libre




Marquise des Alpes Occidentales



Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné



Bastien d'Amilly,
Chancelier du Lyonnais-Dauphiné.

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