______________________
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Traité d'ambassade avec l'Anjou [ANNULE]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Akmer

avatar

Nombre de messages : 2317
Localisation IG : Saint-Liziers
Date d'inscription : 13/12/2008

MessageSujet: Traité d'ambassade avec l'Anjou [ANNULE]   13/11/2009, 09:58

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS D'ANJOU ET DU DAUPHINE LYONNAIS :




Article 1
Le Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du duché d'Anjou. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
Le duché d'Anjou mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.

Article 2-1 :
L'ambassadeur du Duché d'Anjou dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Lyonnais-Dauphiné.
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché d'Anjou.

Article 2-2 :
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Duché d'Anjou en Lyonnais-Dauphiné, le Conseil du Duché d'Anjou peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Lyonnais-Dauphiné, sur ces terres.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dans le Duché d'Anjou, le Conseil du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché d'Anjou sur les terres du Duché d'Anjou.

Article 2-3 :
Dans le cas où l’ambassadeur du Duché d'Anjou en Lyonnais-Dauphiné commettrait une faute grave, le Lyonnais-Dauphiné se réserverait alors l'unique droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur du Duché d'Anjou rattaché au Lyonnais-Dauphiné.
Dans le cas où l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Anjou commettrait une faute grave, le Duché d'Anjou se réserverait alors l'unique droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur du Duché du Dauphiné Lyonnais rattaché au Duché d'Anjou.


Article 3 :
En cas de nécessité urgente, le Duc du Duché d'Anjou peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché d'Anjou.
En cas de nécessité urgente, le gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade du Duché d'Anjou. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.


Article 4 :
Le Duché d'Anjou autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné ainsi que de sa famille.
Le Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché d'Anjou ainsi que de sa famille.


Article 5 :
Le Duché d'Anjou s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire et en toutes situations.
Le Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché d'Anjou sur l'ensemble de son territoire et en toutes situations.


Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désire faire modifier le présent traité il lui faudra envoyer une proposition argumentée du traité modifié à l'autre duché, qui pourra faire une nouvelle proposition de la même façon, ou bien la refuser, ou bien ratifier la modification qui entrera en vigueur au lendemain de la signature du traité modifié, emportant la caducité du présent traité.


Article 7:
Si l'un des deux duchés signataires désire faire annuler le présent traité, il lui faudra nécessairement en faire la déclaration argumentée par écrit à l'autre duché. Le traité sera dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.
Le présent traité deviendra caduc si l'un ou l'autre des signataires déclare la guerre à l'autre province signataire.


Signé au château d'Angers, le 12 ème jour de l'an de grâce 1457

Pour l'Anjou

Sa grâce Fifounijoli Bramfan de Penthièvre
Duchesse d'Anjou
Son Excellence Mckagan de Chalonnes sur Loire
Chambellan d'Anjou.



Signé à Lyon, le 12ème jour de novembre de l'an de grâce 1457

Pour le Lyonnais-Dauphiné

Arwel,
Gouverneur du Lyonnais Dauphiné



Anne Cornedrue de Culan, Dame de La Mure, Chancelier

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Thegoldendragon

avatar

Nombre de messages : 887
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 12/01/2008

MessageSujet: Re: Traité d'ambassade avec l'Anjou [ANNULE]   20/7/2010, 23:58

Citation :
De Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Seigneur de Saint-Firmin, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
Appuyé par notre Conseil et notre Chancellerie,
A Sa Grace Aurélien de Penthièvre et Son Conseil

En raison des diverses déclarations insultantes proférées par la Chancellerie angevine à l’encontre d’un feudataire du Royaume de France.
En raison de la violente agression de Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie.
En raisons de l’agression armée contre Son Excellence Ryan Kamps, Ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné

Annonçons rompre toute relations diplomatiques avec le Duché d’Anjou et dénonçons le traité d’Ambassade, signé le 12ème jour de l'an de grâce 1457, liant nos deux provinces.

Faict au Castel de Lyon le vingt-et-unième jour du mois de juillet 1458


Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Traité d'ambassade avec l'Anjou [ANNULE]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Traité d'Ambassade avec le Limousin et la Marche
» Traité d'Ambassade avec Milan
» Traité d'Ambassade avec Toulouse
» Traité d'ambassade avec la Savoie
» Traité d'ambassade avec l'Armagnac et Comminges

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Domaine de Mercurol :: Pavillon d'accueil :: Pavillon d'accueil des ambassadeurs :: Bureaux des Traités :: Archives: traités caduques-
Sauter vers: