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 Traité d'Amitié avec la Guyenne

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Kernos

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MessageSujet: Traité d'Amitié avec la Guyenne   19/5/2008, 00:32

Citation :
Traité d'Entente, d’Amitié et de Coopération entre le Lyonnais Dauphiné et la Guyenne.


Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Sagaben, Duc du Lyonnais Dauphiné et Ichimaru, Duc de Guyenne ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples du Lyonnais Dauphiné et de Guyenne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

Les deux provinces s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers suivant les modalités d'un traité bilatéral signé par les deux parties.

En plus de ce traité et en attente de celui-ci, les parties contactantes s'engagent à mettre en commun les informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’un ou l’autre des deux provinces.

Article III

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir et dans la limite de leurs possibilités économiques.

En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article IV

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre leur deux provinces, et s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leur suzerain.

Article V

Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de leurs informations diplomatiques, économiques et militaires. Les deux régions s'apporteront mutuellement du soutien technique et logistique dans la mesure du possible. Des stages d’apprentissages d’une province à l’autre peuvent être envisagés.

Article VI

Circulation de troupes
Les Comte et Duc ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation express de l'autre dans le but d'aider l'autre province signataire à repousser un envahisseur.

Article VII

Les Comte ou Duc ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, )

Article VIII

L’échange d’informations
Le Lyonnais Dauphiné et la Guyenne s’engagent à se communiquer toutes informations pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires, concernant la sécurité intérieure ou des menaces de brigandages.

Article IX

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à Bordeaux, le 26 avril 1456

Au nom du Duché de Guyenne : Ichimaru, Duc de Guyenne


Sindbad, chambellan de Guyenne

Au nom du Duché du Lyonnais Dauphiné : Sagaben d'Amilly Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné


Espoire d'Amilly, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné

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