______________________
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Traité d'ambassade avec la Bourgogne

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Espoire

avatar

Nombre de messages : 1439
Age : 32
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 12/06/2007

MessageSujet: Traité d'ambassade avec la Bourgogne   19/1/2008, 00:15

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE BOURGOGNE ET DU LYONNAIS-DAUPHINE




Article Premier:
L'ambassade du Duché de Bourgogne en Lyonnais-Dauphiné est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché de Bourgogne.
L'ambassade du Duché du Lyonnais-Dauphiné en Bourgogne est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article 2-1:
L'ambassadeur du Duché de Bourgogne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché de Bourgogne.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Duché de Bourgogne en Lyonnais-Dauphiné, le Duc de Bourgogne peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Bourgogne, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3-1 :
En cas de nécessité imminente, le Duc de Bourgogne peut exiger le
départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché de Bourgogne.
En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade de Bourgogne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article 3-2 :
Dans le cadre de l'article 3-1 et en cas de la présence de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné dans une ville enclavée de la Bourgogne (cf.Joinville), le délai mis en disposition de l'ambassadeur est de 10 jours pour quitter le territoire de la Bourgogne.

Article 4:
Le Duché de Bourgogne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché de Bourgogne.

Article 5:
Le Duché de Bourgogne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché de Bourgogne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux Duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.

Au nom du duché de Bourgogne,
Sa Grâce le Duc Persan d'Ylfan
Son Excellence le Chambellan Theognis Baron d'Arquian
Son Ambassadeur messire Jackson


Au nom du duché Du Lyonnais Dauphiné,
Son Excellence le Gouverneur, Messire Zwyrowsky Baron de Saillans,


Son Excellence la chancelière, Dame Espoire
Son Ambassadeur messire Kernos
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Traité d'ambassade avec la Bourgogne
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Traité d'Ambassade avec le Limousin et la Marche
» Traité d'Ambassade avec Milan
» Traité d'Ambassade avec Toulouse
» Traité d'ambassade avec la Savoie
» Traité d'ambassade avec l'Armagnac et Comminges

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Domaine de Mercurol :: Pavillon d'accueil :: Pavillon d'accueil des ambassadeurs :: Bureaux des Traités :: Traités d'Ambassade-
Sauter vers: