______________________
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Traité d'amitié avec le Périgord-Angoumois

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Espoire

avatar

Nombre de messages : 1439
Age : 32
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 12/06/2007

MessageSujet: Traité d'amitié avec le Périgord-Angoumois   18/1/2008, 11:15

Citation :
TRAITE D’ENTENTE ET D’AMITIE ENTRE LE LYONNAIS-DAUPHINE ET LE PERIGORD-ANGOUMOIS


ENTENTE MILITAIRE


Article 1

De par le présent traité, les provinces du Lyonnais Dauphiné et du Périgord-Angoumois se promettent une paix durable. Les comte et gouverneur signataires, et leurs successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, qu’il soit direct ou indirect par le jeu des alliances, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.


Article 2

Les deux provinces s’engagent à ne mener l’une envers l’autre aucune action militaire. Par conséquent les comte et gouverneur signataires, et leurs successeurs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre, quelque soit le but de la manoeuvre.


Article 3

Les deux parties ne s'interdisent pas l'existence de compagnies franches issues de leur duché. Cependant si de telles compagnies devaient mener campagne sur l'un ou l'autre territoire, elles devront, sous peine de nullité et de trahison, les combattre et les poursuivre ensemble.


Article 4

Les deux provinces, ainsi que les membres de leur conseil et leurs habitants respectifs s'engagent à ne pas créer, ni soutenir ou encourager de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit.


Article 5

Des échanges d’hommes ou de matériel militaire peuvent être envisagés entre les deux provinces pour perfectionner ou former les troupes régulières des deux provinces.


ENTENTE DIPLOMATIQUE

Article 1

Les parties contractantes s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers et éventuellement de leurs services de renseignements, se traduisant par la mise en commun de l’information concernant criminels, organisations criminelles ou menaces de trouble pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.


Article 2

Les deux provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Gouverneur ou son Comte.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois de la province contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois. Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces. Un accusé jugé coupable décidant de faire appel le pourra selon les lois de la province où le méfait a été commis.


Article 3

Les deux provinces s’engagent à combattre toutes organisations criminelles sévissant sur les deux territoires ou ayant des liens avec les deux territoires ensemble en se fournissant mutuellement des informations et/ou des moyens.


Article 4

Chacune des deux parties s’engage à communiquer la liste des citoyens de l’une ou de l’autre province ayant franchi la frontière de l’autre de manière à contrôler et arrêter d’éventuels criminels de la province d’origine.


ENTENTE ECONOMIQUE

Etant donné la position géographique éloignée des deux provinces, une entente économique n’aurait que peu de poids. Cependant ces quelques articles devront être respectés par les deux signataires.

Article 1

En partenaires civilisés, les deux provinces s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.


Article 2

Dans la mesure du possible et selon la situation, des échanges de marchandises ou livraisons de denrées contre de l'argent peuvent être envisagés entre les deux provinces. Si tel est le cas le transport des denrées devra être effectué par des personnes dûment mandatées et protégées par les autorités de ces provinces. Les frais de ports seront répartis à part égale par les deux provinces.


CAS DE MODIFICATION ET RUPTURE DU TRAITE

Article 1

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Article 2

Les comte et gouverneur signataires ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements par la rupture du traité jusqu’à ce qu’une juste compensation soit apportée par la première.


Article 3

Tout manquement unilatéral d'une des parties aux clauses militaires du présent traité, ou à ses clauses diplomatiques en temps de guerre, est un acte de nullité et de trahison et autorisera la partie laisée à faire connaitre de par le royaume la rupture du serment par son partenaire, et à prendre toutes les mesures qui lui paraitront adaptées.

Signé en le château de Périgueux le 9 du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-six .


Au nom du Comté du Périgord-Angoumois :
Au nom de la comtesse, Dame Amerzone de Mansles
Au nom du chambellan, Dame ElainedeTroy


Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :
Au nom du gouverneur, Messire Zwyrowsky, baron de Saillans

Au nom du chancelier, Dame Espoire

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sagaben

avatar

Nombre de messages : 7677
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 14/09/2007

MessageSujet: Re: Traité d'amitié avec le Périgord-Angoumois   22/8/2009, 03:26

Enfin scellé par le Périgord ^^

Citation :
TRAITE D’ENTENTE ET D’AMITIE ENTRE LE LYONNAIS-DAUPHINE ET LE PERIGORD-ANGOUMOIS


ENTENTE MILITAIRE


Article 1

De par le présent traité, les provinces du Lyonnais Dauphiné et du Périgord-Angoumois se promettent une paix durable. Les comte et gouverneur signataires, et leurs successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, qu’il soit direct ou indirect par le jeu des alliances, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.


Article 2

Les deux provinces s’engagent à ne mener l’une envers l’autre aucune action militaire. Par conséquent les comte et gouverneur signataires, et leurs successeurs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre, quelque soit le but de la manoeuvre.


Article 3

Les deux parties ne s'interdisent pas l'existence de compagnies franches issues de leur duché. Cependant si de telles compagnies devaient mener campagne sur l'un ou l'autre territoire, elles devront, sous peine de nullité et de trahison, les combattre et les poursuivre ensemble.


Article 4

Les deux provinces, ainsi que les membres de leur conseil et leurs habitants respectifs s'engagent à ne pas créer, ni soutenir ou encourager de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit.


Article 5

Des échanges d’hommes ou de matériel militaire peuvent être envisagés entre les deux provinces pour perfectionner ou former les troupes régulières des deux provinces.


ENTENTE DIPLOMATIQUE

Article 1

Les parties contractantes s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers et éventuellement de leurs services de renseignements, se traduisant par la mise en commun de l’information concernant criminels, organisations criminelles ou menaces de trouble pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.


Article 2

Les deux provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Gouverneur ou son Comte.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois de la province contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois. Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces. Un accusé jugé coupable décidant de faire appel le pourra selon les lois de la province où le méfait a été commis.


Article 3

Les deux provinces s’engagent à combattre toutes organisations criminelles sévissant sur les deux territoires ou ayant des liens avec les deux territoires ensemble en se fournissant mutuellement des informations et/ou des moyens.


Article 4

Chacune des deux parties s’engage à communiquer la liste des citoyens de l’une ou de l’autre province ayant franchi la frontière de l’autre de manière à contrôler et arrêter d’éventuels criminels de la province d’origine.


ENTENTE ECONOMIQUE

Etant donné la position géographique éloignée des deux provinces, une entente économique n’aurait que peu de poids. Cependant ces quelques articles devront être respectés par les deux signataires.

Article 1

En partenaires civilisés, les deux provinces s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.


Article 2

Dans la mesure du possible et selon la situation, des échanges de marchandises ou livraisons de denrées contre de l'argent peuvent être envisagés entre les deux provinces. Si tel est le cas le transport des denrées devra être effectué par des personnes dûment mandatées et protégées par les autorités de ces provinces. Les frais de ports seront répartis à part égale par les deux provinces.


CAS DE MODIFICATION ET RUPTURE DU TRAITE

Article 1

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Article 2

Les comte et gouverneur signataires ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements par la rupture du traité jusqu’à ce qu’une juste compensation soit apportée par la première.


Article 3

Tout manquement unilatéral d'une des parties aux clauses militaires du présent traité, ou à ses clauses diplomatiques en temps de guerre, est un acte de nullité et de trahison et autorisera la partie laisée à faire connaitre de par le royaume la rupture du serment par son partenaire, et à prendre toutes les mesures qui lui paraitront adaptées.

Signé en le château de Périgueux le 9 du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-six .


Signé en le château de Périgueux, le vingt-deuxième jour du moy de juin de l'an de grasce mil quatre cent cinquante sept.

Au nom du Comté du Périgord-Angoumois :
Au nom du Comte, sa Grandeur Sinik10




Au nom du Chancelier, son Excellence Valnor



Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :
Au nom du gouverneur, Messire Zwyrowsky, baron de Saillans

Au nom du chancelier, Dame Espoire


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Traité d'amitié avec le Périgord-Angoumois
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Traité d'amitié avec le Périgord-Angoumois
» Traité d'amitié avec la Helvétie
» Traité d'Ambassade avec le Limousin et la Marche
» Traité d'Ambassade avec Milan
» Traité d'Ambassade avec Toulouse

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Domaine de Mercurol :: Pavillon d'accueil :: Pavillon d'accueil des ambassadeurs :: Bureaux des Traités :: Traités d'Amitié-
Sauter vers: